Nutrisco extinguo

1 – Est considéré comme « Résidente » du Secteur 2 toute civilisation possédant une planète en Secteur 2.

2 – La Régence est constituée du Régent Sectoriel en collaboration avec tous les résidents actifs. Son mandat est de 1 mois ETU, reconductible. Des élections au sein du secteur seront organisées périodiquement.

3 – Le Secteur 2 est ouvert. Seul le Régent peut en décider la fermeture si un quelconque événement venait à mettre en danger la paix et la stabilité de ses résidents.

4 – En période de Paix :

4A – Tous commerces sont autorisés dans le Secteur 2, sauf restrictions éventuelles.

4B – Tout trafics spatiaux, civils ou militaires, sont autorisés, sauf restrictions éventuelles

4C – Les Ionisations de PC1 sont restreintes aux Systèmes entièrement colonisés, avec l'accord de toutes les civilisations interplanétaires Résidentes du système.

4D – Les conflits armés, limités entre seulement deux civilisations interplanétaires, ci-après désignés « conflits privés », sont autorisés, à la condition qu'aucun tir Hyperatomique ne soit pratiqué, sous peine d'intervention de la Régence. Tout conflit privé devra être déclaré auprès de la Régence sous peine d'intervention de celle-ci. Tous dommages collatéraux envers un parti tiers non-impliqué devront être indemnisés.

5 – En période de Guerre intersectorielle ou galactique, le secteur 2 sera fermé. Toutes les Flottes, civiles et militaires des Résidents du Secteur 2 seront réquisitionnées par la Régence pour participer à l'effort de Défense du Secteur et/ou de la Galaxie.

6 – Si une situation non prévue par la présente Charte se révèle qui menace la Paix et la Stabilité du Secteur 2, la Régence doit intervenir. Ses décisions sont Souveraines.