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CONSTITUTION 311

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Cdte. Briséis
Respect diplomatique : 2384

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01/12/311 ETU 18:11
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Briséis fit ouvrir grand les portes d'une nouvelle salle, la Constitution attendue étant digne d'être dévoilée.
Autour d'elle, elle avait réuni la Commandante Célia, Présidente des Débats, le Commandant Clitis Wood, Juge Suprême, les Commandants O'Reilly et % Némésis %, associés à leur Gouvernement.
Commandantes et Commandants d'Eveil, je vous présente le fruit de nos espérances et de nos motivations à vous servir.
Le bâton de Guide claqua trois fois et très théâtralement, un large écran se déploya et la Constitution 311 apparut, traduite dans toutes les langues par audiophones pour les dirigeants installés confortablement.
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EVEIL - CONSTITUTION de 311
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Les détails relatifs à chaque article seront étoffés et mis à disposition en Salle du "Grand Code d'EVEIL".
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Article 1 - FONDATIONS
1.1 Les Commandants de la Galaxie "Eveil" déclarent se reconnaître de la présente constitution qu'ils placent au rang de texte fondateur, et référence à toute organisation et à toute loi présente et à venir.
1.2 La Galaxie Eveil est désormais organisée en "Régime parlementaire" dont la présente constitution fixe le cadre.
1.3 Les pouvoirs Exécutif, Législatif et Judiciaire sont séparés.
1.4 Les trois pouvoirs ne peuvent être sous la domination d'un seul "Etre" ou d'une seule coalition.
Article 2 - LOIS et LIBERTES FONDAMENTALES
2.1 Est déclaré citoyen d'Eveil celui qui possède un siège à l'Assemblée Galactique d'Eveil.
2.2 Tous les citoyens sont libres et égaux en droit.
2.3 Tous les citoyens ont droit à la liberté de pensée, d'expression, de conscience et de culte.
2.4 Nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé.
2.5 Nul ne sera soumis à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.
2.6 Nul ne peut se parjurer devant les instances judiciaires.
2.7 Tout citoyen a droit, en pleine égalité, à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par les instances judiciaires.
2.8 Tout citoyen a droit de faire appel de son jugement.
Article 3 - ORGANISATION DES POUVOIRS
3.1 Le pouvoir Exécutif est détenu par le Guide dont le rôle est de faire exécuter la loi, et de protéger Eveil contre toutes menaces.
3.2 Le pouvoir Législatif est détenu par le Président de l'assemblée dont le rôle est de débattre et de promulguer les lois, fixer le budget, et contrôler le pouvoir Exécutif.
3.3 Le pouvoir Judiciaire est détenu par le Juge suprême dont le rôle est de juger en toute impartialité des affaires qui lui sont rapportées.
3.4 Le Guide, Le Président de l'assemblée et Le Juge suprême sont élus à vie, jusqu'à leur mort, leur démission ou jusqu'à un vote de défiance.
3.5 Tout citoyen peut demander en assemblée Galactique un vote de défiance pour prendre la tête de l'un des 3 pouvoirs.
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Une voix-off se fit entendre après lecture des Articles.
Pour des raisons que vous comprendrez très bien, cette salle n'est pas un lieu de débat. Elle est strictement dévolue à la publication de la Constitution 311 et de ses évolutions.
Merci.
Cdte. Briséis
Respect diplomatique : 2384

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14/01/312 ETU 12:19
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Désirant garder le titre de GUIDE pour mon projet d'Universalité, je vous propose le changement de quelques termes dans notre Constitution.
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EVEIL - CONSTITUTION de 311
Article 1 - FONDATIONS
1.1 Les Commandants de la Galaxie "Eveil" déclarent se reconnaître de la présente constitution qu'ils placent au rang de texte fondateur, et référence à toute organisation et à toute loi présente et à venir.
1.2 Les pouvoirs Exécutif, Législatif et Judiciaire sont séparés.
1.3 Les trois pouvoirs ne peuvent être sous la domination d'un seul "Etre" ou d'une seule coalition.
Article 2 - LOIS et LIBERTES FONDAMENTALES
2.1 Est déclaré citoyen d'Eveil celui qui possède un siège à l'Assemblée Galactique d'Eveil.
2.2 Tous les citoyens sont libres et égaux en droit.
2.3 Tous les citoyens ont droit à la liberté de pensée, d'expression, de conscience et de culte.
2.4 Nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé.
2.5 Nul ne sera soumis à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.
2.6 Nul ne peut se parjurer devant les instances judiciaires.
2.7 Tout citoyen a droit, en pleine égalité, à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par les instances judiciaires.
2.8 Tout citoyen a droit de faire appel de son jugement.
Article 3 - ORGANISATION DES POUVOIRS
3.1 Le pouvoir Exécutif est détenu par le Chef de l’Etat dont le rôle est de faire exécuter la loi, et de protéger Eveil contre toutes menaces.
3.2 Le pouvoir Législatif est détenu par le Président des Débats dont le rôle est de débattre et de promulguer les lois, fixer le budget, et a un regard de contrôle sur le pouvoir Exécutif.
3.3 Le pouvoir Judiciaire est détenu par le Juge suprême dont le rôle est de juger en toute impartialité des affaires qui lui sont rapportées.
3.4 Le Chef de l’Etat, Le Président des Débats et Le Juge suprême sont élus à vie, jusqu'à leur disparition, leur démission ou jusqu'à un vote de défiance.
3.5 Tout citoyen peut demander en assemblée Galactique un vote de défiance pour prendre la tête de l'un des 3 pouvoirs.
3.6 Le Chef de l’Exécutif (Chef de l’Etat) peut demander un vote de défiance au Guide universel s’il brigue sa place. Cependant, il devra avoir la majorité des voix dans quatre galaxies (1 vote par Galaxie).
Cdte. Celia
Respect diplomatique : 2101

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01/03/312 ETU 13:28
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
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Après adoption par Eveil de la charte universelle, et discussion avec le Guide universel, la proposition de fonctionnement décrite dans la constitution sur l'article 3.6 est désormais non applicable. Il est également vue que "Guide universel" n'est pas une fonction d'Etat mais un titre ... l'Article 3.6 ne pourra donc jamais être adopté. En l'état, et de part nos lois le Guide universel peut désormais occuper une fonction au gouvernement d'EVEIL.
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EVEIL - CONSTITUTION de 311
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1.1 Les Commandants de la Galaxie "Eveil" déclarent se reconnaître de la présente constitution qu'ils placent au rang de texte fondateur, et référence à toute organisation et à toute loi présente et à venir.
1.2 Les pouvoirs Exécutif, Législatif et Judiciaire sont séparés.
1.3 Les trois pouvoirs ne peuvent être sous la domination d'un seul "Etre" ou d'une seule coalition.
Article 2 - LOIS et LIBERTES FONDAMENTALES
2.1 Est déclaré citoyen d'Eveil celui qui possède un siège à l'Assemblée Galactique d'Eveil.
2.2 Tous les citoyens sont libres et égaux en droit.
2.3 Tous les citoyens ont droit à la liberté de pensée, d'expression, de conscience et de culte.
2.4 Nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé.
2.5 Nul ne sera soumis à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.
2.6 Nul ne peut se parjurer devant les instances judiciaires.
2.7 Tout citoyen a droit, en pleine égalité, à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par les instances judiciaires.
2.8 Tout citoyen a droit de faire appel de son jugement.
Article 3 - ORGANISATION DES POUVOIRS
3.1 Le pouvoir Exécutif est détenu par le Chef de l’Etat dont le rôle est de faire exécuter la loi, et de protéger Eveil contre toutes menaces.
3.2 Le pouvoir Législatif est détenu par le Président des Débats dont le rôle est de débattre et de promulguer les lois, fixer le budget, et a un regard de contrôle sur le pouvoir Exécutif.
3.3 Le pouvoir Judiciaire est détenu par le Juge suprême dont le rôle est de juger en toute impartialité des affaires qui lui sont rapportées.
3.4 Le Chef de l’Etat, Le Président des Débats et Le Juge suprême sont élus à vie, jusqu'à leur disparition, leur démission ou jusqu'à un vote de défiance.
3.5 Tout citoyen peut demander en assemblée Galactique un vote de défiance pour prendre la tête de l'un des 3 pouvoirs.

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