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Décès, Départs et Démissions

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Cdte. Celia
Respect diplomatique : 2101

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06/12/311 ETU 15:14
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
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En montant à la tribune, Célia ressentit une légère appréhension, non pas que ce qu'elle avait à dire soit grave ou douloureux, non, c'est juste qu'elle avait conscience que tout le monde ne partageait pas forcément sa passion pour les texte de lois. Et pour le coup, celui qu'elle avait à proposer n'était vraiement pas le plus passionnant de tous ... Elle essaya d'y mettre du coeur afin de ne pas perdre l'auditoire.
- Commandante, Commandants, Citoyens D' Eveil.
En attendant le résultat du vote de ratification, et sans non plus vouloir anticiper sur son résultat, j'aimerais vous soumettre un texte complémentaire lié à l'article 3.4 de la Constitution et qui précise les procédures et conditions en cas de démission, départ ou décès d'un des Commandant à la tête des trois pouvoirs.
Ce texte, je ne le soumet pas au vote maintenant, il n'y a pour l'instant aucune urgence à le ratifier, j'aimerais juste que le sujet soit ouvert afin qu'il puisse exister en Eveil, dans le cas ou la constitution est ratifiée, une procédure claire permettant de conserver une certaine stabilité.
J'espère qu'il vous paraîtra suffisement simple et précis, tout en gardant à l'esprit le principe de séparation des pouvoirs et en concervant les procédures déjà proposées.
Célia, enclencha une carte à puce dans le pupitre, et le texte fut directement transmi à tout les Cdts de L'Assemblée.
Je vous souhaite bonne lecture, merci d'avance pour vos retours et commentaires.
Cdte. Celia
Respect diplomatique : 2101

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06/12/311 ETU 15:14
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Article 3.4.1 : Mesures spécifiques en cas de démission, départ ou décès d'un représentant des trois pouvoirs.
conformément à l'article 3.4 de la constitution, Le Guide, Le Président de l'assemblée et Le Juge suprême sont élus à vie, jusqu'à leur mort, leur démission ou jusqu'à un vote de défiance.
Le principe du vote de défiance est inscrit à l'article 3.5.1
Dans ce texte, seront appelés :
- Chef d'état major : Le commandant qui assure la défense d'Eveil pour le compte du Guide.
- Gardien de l'Assemblée : Le commandant qui possède la planète de l'Assemblée pour le compte du Guide.
Le chef d'état major et le gardien de l'assemblée sont nommés par le Guide en poste :
- En cas de changement de Guide, le nouveau Guide à toute liberté pour reconduire ou destituer les Cdts en fonction dans ces deux postes.
- Le Guide peut cumuler ses fonctions avec celles de Chef d'état major et Gardien de l'assemblée
- Le Chef d'état major peut cumuler ses fonctions avec celles de Gardien de l'assemblée
Tout commandant en poste à la tête de l'un des trois pouvoirs a le droit de choisir librement un suppléant.
- Un suppléant n'est pas un remplaçant, s'il entre en poste, sa prise de fonction est temporaraire le temps qu'un remplaçant soit élu dans la fonction concernée.
- Après remplacement, le nouveau commandant en fonction peut choisir librement de reconduire le suppléant pour son propre compte ou de nommer un nouveau suppléant.
- Un commandant en fonction au niveau de l'un des trois pouvoirs ne peut pas être suppléant d'un autre commandant en fonction.
- Le chef d'état major et le gardien de l'Assemblée peuvent être suppléant du Guide.
- Un commandant ne peut pas être suppléant pour deux postes en même temps.
- Une coalition ne peut pas assurer la suppléance pour le compte d'un commandant.
En cas de démission ou décès d'un représentant des trois pouvoir, la procédure de défiance s'applique, dans son déroulement et dans ses restrictions.
- Le défiant n'est alors plus appelé "Défiant" mais "candidat".
- Le "candidat" utilise la salle des défiances pour indiquer sa candidature.
- Le vote ne propose plus de choisir la reconduite du Cdt en fonction puisque ce dernier est décèdé ou démissionnaire.
Si le Président de l'Assemblé est décèdé ou démissionnaire (et donc qu'il ne peut ainsi pas assurer la tache de prise des candidatures complémentaires et lancement du vote), c'est son suppléant qui assure cette fonction le temps qu'un nouveau Président de l'Assemblée soit élu.
Si le président de l'Assemblée n'a pas de suppléant, c'est le "Gardien de l'assemblée" (Le Cdt qui à l'heure du dépot de candidature est titulaire de la planète Assemblée) qui assure la suppléance pour la fonction de "Président de l'Assemblée".
En cas de retour à l'état "neutre" de la planète Assemblée, le premier Cdt arrivant à reprendre possession de cette planète devient temporairement "Gardien de l'assemblée" et demande au Guide, ou au suppléant du guide, ou au chef d'état major à qui il doit remettre le contrôle de la planète Assemblée.
Quoi qu'il arrive, à la seconde ou l'assemblée est réouverte, la salle des défiance est active et prète à recevoir "défiance" ou "candidature" selon le cas qui s'impose, ce qui couvre le cas où la totalité des organes de l'état auraient disparu.

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