->> En fait, Cdte Satirik, Cdt Zoran ... C'est là où je voulais en venir.

Déjà, je confirme que ... A part la constitution en elle même, le code de défiance et ce texte sur les démissions, il n'éxiste pas d'autres textes "cachés" dans les méandres de cette assemblée que l'on pourrait dépoussièrer.

Le fait est qu'en quittant la fonction de "Guide d'Eveil" pour passer à l'universalité, La Cdte Briséis à en même temps cèder le rôle de "gardien de l'assemblée" au "président des débat" et avec en plus quelques incohérence dans les textes.

Concrètement, je suis bien d'accord avec vous deux, le texte est à revoir depuis le départ de Briséis ... D'autant plus qu'étant "guide", le mot était bien choisit voyez vous, il signifiait implicitement qu'elle "Guidait l'état". Donc Bref, Nous sommes tous les 3 d'accords, il faut règler ces problèmes ... Et comme nous sommes tout les trois d'accord, et que le problème est que la constitution est caduque, nous sommes en position de déclarer un passage en "conseil constitutionnel".

Or, le conseil constitutionnel n'existe pas, sa création est au calendrier et nécéssitera lui aussi un ajout a la constitution. Je vous propose donc de rester dans la règle initiale qui amena à la création de la 311, en formant un conseil constitutionnel "provisoire" de révision, composé des Cdts de nos trois équies respectives.

Il existe ce lieu : "Taverne gouvernementale", dont le nom me déplait en tout point, mais cela me semble le bon endroit pour la réunion du conseil constitutionnel "provisoire". Cdte Satirik, Cdt Zoran je vous propose de nous réunir là bas. <<-

- Certes NON Cdte Lariette Enfut, Le texte principal de la constitution reste parfaitement valide, il ne s'agit là que d'une simple révision de remise à jour. Quant au rôle de "gardien" de l'assemblée, il a été confié au législatif en guise de symbole pour EVEIL, il ne peut être question de parler de "provisoire".

En d'autre terme, je ne cherche pas une réunion "secrète", je vais sans doute avoir à proposer des "brouillons", nous allons faire un travail de "remise à niveau" ... Nul besoin que cette assemblée serve à ce genre de "travail", c'est totalement inadapté.

->>Et le travail fut le suivant, je remercie l'implication de l'éxécutif, cdte Satirik, et celle du judiciaire, cdt Zoran ...

Avec ces textes, les notions validées de la 311 sont totalement en rapport avec les termes actuels et la lois de non cumul des mandat peux s'appliquer.

C'est une grande victoire pour Eveil puisqu'à ce jour il n'existe plus de textes "planqués" au fin font de cette assemblée. Nous obtenons un système clair tel qu'affiché au fronton :

- La constitution comme référence.

- Le grand code comme code des lois.

Les textes ci-après sont tous de l'ordre du grand code ... Et tous en accord avec la constitution.

Il sont proposé à débat pour une durée de 7 cycles. <<-

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Tout commandant à la tête d'un des trois pouvoir à le droit de constituer librement une équipe en vue de délégue tout ou partie de ses fonctions.

Les "équipiers" ainsi nomerdans chaque représentation :

- Sont sous la responsabilité et l'autorité de leur "chef" qui peut mettre un terme à leur exercice à tout moment.

- Ne sont pas "défiables", pour briguer un poste il faut donc s'adresser directement au "chef".

- Doivent remettre leur démission en cas de changement de "chef", libre à ce dernier de les reconduire ou non.

Tout commandant à la tête d'un des trois pouvoir à le droit de choisir librement un suppléant.

- Le suppléant est un "équipier", son rôle est d'assurer la continuité du poste en cas d'absence, démission, décès du représentant élu.

- Le suppléant peut être défié pendant les periodes ou il remplace le Cdt en poste pour le compte de ce dernier. S'il perd la défiance, le Cdt en poste est remplacé par le défiant, le suppléant est alors soumis au code des "équipiers".

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Les Cdts citoyens d'Eveil en charge de l'un des trois pouvoirs ainsi que les commandants membres de leurs "équipes" respectives (Cf. Ar 4) ne peuvent pas :

- Cumuler leur mandat "d'état" en Eveil avec un mandat "d'état" dans aucune autre galaxie connue.

- Cumuler un mandat dans deux "branches" de pouvoir différentes.

Le "Guide universel" est soumis à cette loi ne peut occuper aucun mandat d'état en Eveil.

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conformément à l'article 3.4 de la constitution, Le Chef d'état, Le Président de l'assemblée et Le Juge suprême,

- Sont élus à vie, jusqu'à leur mort, leur démission ou jusqu'à un vote de défiance.

Le principe du vote de défiance est inscrit à l'article 3.5.1

En cas de démission ou décès d'un représentant des trois pouvoirs, la procédure de défiance s'applique (*A*).

- Le défiant n'est alors plus appelé "Défiant" mais "candidat".

- Le "candidat" utilise la salle des défiances pour indiquer sa candidature.

Dans tout les cas, la planète assemblée doit être retransmise a un représentant des trois pouvoir.

La priorité est la suivante : 1/ Président de l'assemblée, 2/ Chef d'état, 3/ Juge suprème.

Si la démission ou le décès d'un représentant des trois pouvoirs entraine la prise de fonction d'un suppléant :

- La prise de fonction doit être valdée par un vote.

- Le suppléant doit impérativement être déclaré "candidat", la procédure de défiance s'applique (*A*).

(*A*) Si le président de l'assemblée n'est plus en mesure d'assurer l'organisation de la défiance, ce rôle revient :

1/ Au chef d'état, 2/ Au juge suprème, 3/ Au détenteur de la planète assemblée. selon cette priorité.