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> EVEIL : Assemblée Galactique
> Questionnement code d'Éveil
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Cdt. Ethan Foster
Respect diplomatique : 481 
22/02/312 ETU 22:43 |
Score : 4
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Ne sachant pas trop ou poser ma question, qui je crois est Fucking pertinente, eh bien, j'ouvre encore une salle. Célia, c'est toi la bosse de l'AG, alors si tu veux me déménager, demande moi le gentiment et j'irai re-poser ma question ou tu me l'indiquera. Étant donné que je me suis présenter au titre de juge suprême, je m'informe sur les lois, normal non ? J'ai pas le cerveau de Ryan O'reilly, ni même la culture de Célia ou la tendresse de Briséis, Mais j'ai la simplicité ancré dans le crane ! Nous avons donc, la constitution 311, que l'on trouve ici: http://www.apocalypsis.org/0/assemblee/viewtopic.php?c_topic=12072&c_forum_page=1 Cette constitution, est si je ne me trompe pas, plus puissante que le Grand Code d'Éveil. Corrigez moi si je me trompe ok ? Il est inscrit, qu'il faut 2/3 des voix pour modifier la constitution, à l'article.... OUPS ! c'est pas inscrit sur la constitution ! Mais Ryan O'reilly le mentionne ici: http://www.apocalypsis.org/0/assemblee/viewtopic.php?c_topic=12074&c_forum_page=2 (au 3e post) Je ne doute aucunement que c'est inscrit quelque part, mais ce devrait être inscrit à même la constitution D'Éveil. Et ce devrait être facilement retrouvable avec un "Lien" sur le fronton de l'AG. Si Ryan ou Célia pourrait m'éclairer sur ce point... Ensuite, Je remarque que les trois premières loi qui ont été ajouté par Ryan O'reilly n'ont pas été voté. Car il mentionne que l'exécutif n'a pas besoin de faire voter ses lois, tant que ceux si ne rentre pas en contradiction avec la constitution 311. Je crois qu'il est la, le gros bobo de la constitution 311. Mais passons outre mon avis sur ce dernier point, car ce n'est pas ma question, ni l'endroit d'en débattre. On peu cependant remarquer que toute les lois inscrite par Célia ont été voté, et on retrouve facilement la salle ou le vote à eu lieux. Bravo Célia ! On s'y retrouve ! Je m'interroge donc sur l'Art 3: art3 : Toute taxe investit par le Gouvernement est obligatoire. Le Gouvernement se doit d'expliquer les motifs de la taxe de manière claire et précise, et s'engage de ce fait à reverser tous les fonds dans le projet énoncé. Le projet doit être soumis, avant la demande de taxe, à un vote démocratique. Les Commandants refusant de payer la taxe s'exposent à des poursuites judiciaires. Inscrit pas O'reilly, sans vote (si je ne me trompe pas) C'est plutôt la dernière ligne, (en jaune) qui me porte à me questionner. Ça rentre en contradiction avec le point 2.4 de la constitution 311. 2.4 Nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé. N'est-il par arbitraire de poursuivre des commandants en cas de refus d'obtempérer à une lois, qui n'a pas été assujetti au vote ? Ryan, Ne me vois pas comme le Ethan malicieux qui veux te rabaisser. C'est constructif, rien de plus. Je sais aussi que j'ai été absent durant toute ses procédures, et j'essaie de rattraper le coup. Mais si moi je me pose ces questions, et que j'ai de la difficulté à retrouver tout les éléments qui formes les lois de cette galaxie, je ne suis pas le seul. Il faut donc y remédier au plus vite.
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Cdt. O'Reilly
Respect diplomatique : 612 
22/02/312 ETU 23:15 |
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Score : 4
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Commandant Ethan, si notre Présidente me le permet, je vais vous répondre. Vous avez raison, la loi constitutionnelle sur la modification de la Constitution n'a pas encore été inscrite dans la Constitution. C'est un oubli ou un manque de temps. Le pouvoir législatif (et non pas exécutif) peut en effet faire passer des lois non constitutionnelle sans les faire voter. C'est un choix qui revient au Président. Si je peux m'expliquer sur ces absences de vote, c'est qu'il fallait structurer les lois secondaires (parce que non constitutionnelle) principales. C'est à dire, faire des lois simples avant que des problèmes surviennent sans que l'on puisse les régler juridiquement. Ces décisions n'ont pas été prise seules pour autant. Elles ont été prise en concertation avec le pouvoir exécutif, c'est à dire d'abord avec Dame Briséis, puis avec Dame Satirik. Votre question sur l'article 3 est pertinente. Je suis certains que vous n'êtes pas le seul à vous poser la question. 2.4 Nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé. Arrestation arbitraire, définition : Qui dépend de la seule volonté ou de l'appréciation personnelle, la plupart du temps sans que la justice ou l'équité soient prises en compte. Autrement dit, à partir du moment ou un juge demande l'arrestation ou la détention, par un mandat, ce n'est pas "arbitraire". L'exil, qui peut être seulement cantonné à un secteur par exemple, est aussi une décision qui revient au Juge et à lui seul. Les Commandants refusant de payer la taxe s'exposent à des poursuites judiciaires. Qui dit poursuite judiciaire, dit passage devant le Juge. Avez-vous d'autres questions, tant qu'on y est !?
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Cdt. JOHN EVANS
Respect diplomatique : 507 
22/02/312 ETU 23:14 |
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Score : 2
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RHAAaaa!!! Grillé par Ryan à 1 minute....
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Cdt. Ethan Foster
Respect diplomatique : 481
23/02/312 ETU 13:20 |
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Score : 3
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Hummmmm Non, j'ai pas d'autre question pour l'instant. En fait si, une seule. Tu peux me donner une clope ? Donc, Il faudrait corriger cet oubli et implémenté la lois sur le vote à même la constitution ainsi qu'au code d'Éveil. Tel qu'il est mentionné présentement, cela ne fait pas crédible ou valide. J'espère aussi que le code d'Éveil gardera la structure que Célia lui à donné, en référencent les salles de votes et de débats. De cette façon c'est facilement retrouvable et on ne risque pas de se perdre dans les labyrinthe de l'assemblé. Merci pour ces explications Ryan.... Edit pour John Evans: voir version précédente du message
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Cdte. Celia
Respect diplomatique : 2101 
24/02/312 ETU 10:15 
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Score : 5
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->> En fait, Juge Foster, vous touchez là à un point de divergence entre le point de vue de Maître O'Reilly et le mien. Notez également qu'il ne s'agit que d'une différence de point de vue, dans l'absolut, rien n'est décidé et le Président de l'assemblée peut bien faire comme bon lui semble. En matière de modification de la constitution, la discussion sur la création d'un conseil constitutionnel et la création de ce dernier est au calendrier. Mais chaque chose en son temps ... J'ai voulu tout d'abord "tester" le mécanisme de création des lois avant de me lancer dans celui de la constitution. Au niveau de la création des lois, il y'a plusieurs "problèmes" dans le mécanisme. et j'aimerais les régler avant d'aller plus haut et de me lancer dans le mécanisme constitutionnel. Sous mon mandat, actuellement, nous vivons avec un "conseil constitutionnel" provisoire composé comme à l'origine, des Cdts à "la tête" des trois pouvoirs. Le président de l'assemblée est le seul à pouvoir soumettre une demande de modification au conseil. Le conseil doit être unanime pour qu'une modification soit "retenue" ... Et ensuite : - Soit la modification donne lieu à modification de la constitution et il y'a vote par les citoyens selon la règle des 2/3. - Soit il y'a création d'une loi de fonctionnement qui règle le problème et il y'a vote par les citoyens selon la règle des 1/2. Ce principe me plait, mais je ne l'ai pas soumis à validation ... Certains préfèrent un "conseil indépendant", un "conseil des sages". C'est un débat que nous devrons avoir. Moi j'ai peur qu'un tel conseil ne soit à terme instrumentalisé et devienne plus politique qu'autre chose. <<-
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