Changement de type de Gouvernement

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Cdt. Lantesh Respect diplomatique : 313 14/03/312 ETU 13:47

Score : 3 Détails 0 : orthographe insuffisante 0 : présentation bâclée 0 : hors sujet 0 : hors role play 0 : message insultant efforts visibles : 0 message adapté : 0 message remarquable : 1 humour décapant : 0 role play intéressant : 2 Commandantes, commandants, Voici donc le vote concernant le changement de gouvernance que j'avais évoqué. Dans les grandes lignes, ça reste très simple: Un conseil, six commandants (dont un président du conseil), qui votent les lois et font office de représentants des citoyens d'Eveil. L'idée est que cela accélèrera les procédures et permettra de mettre en place beaucoup de projets, animant du même coup la galaxie. Voilà donc l'ébauche que j'avais déjà proposée: ---------------------------------------------------------------- Conseil Stigmaedrique (Le nom est évidement provisoire): - Le conseil est constitué de 6 personnes. Au sein de celui-ci se trouve des élus et un président du conseil.  - Le conseil a à la fois le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif. Afin de décider ce qui sera fait, les lois qui seront votées, etc. un vote à la majorité sera effectué. C'est le conseil qui vote les lois. - Chaque commandants du conseil est élu par le peuple après un vote d'une durée de 48h.  Le vote sera à la majorité. En cas d'égalité, le vote est relancé. - Si les citoyens jugent le conseil incompétent, ils peuvent organiser un vote à la majorité pour dissoudre le conseil. Dans la même optique, un membre du conseil peut demander un vote de censure à l'encontre du président du conseil. De là, une réélection au sein du conseil est possible.  - Le vote de censure à l'encontre du conseil ou du président du conseil ne peux être fait que tous les 20 cycles. Il dure 48h, à l'issu duquel le conseil est dissout ou non. Chaque membre du conseil a une durée de mandat de 40 Cycles. Prenons l'exemple d'un conseil de 6 commandants : Nous avons donc : 5 membre du conseil et 1 président. - Le président : - Il est élu par le conseil sur un vote à la majorité. - Il possède deux voix lorsqu'il s'agit de faire un vote, et a le pouvoir de décision. Ainsi, dans le cas d'une égalité à 3 votes contre 3, il pourra trancher. - Tout comme les autres membres du conseil, il a le droit de voter et d'exprimer son avis. - Les membres du conseil : - Ils ont le droit de voter et d'exprimer leurs avis. - Ils possèdent une voix lors des vote exécutés par le conseil. ---------------------------------------------------------------- Voici maintenant les modifications qui seraient apportées à la constitution: EVEIL - CONSTITUTION de 312 (?) Article 1 - FONDATIONS 1.1 Les Commandants de la Galaxie "Eveil" déclarent se reconnaître de la présente constitution qu'ils placent au rang de texte fondateur, et référence à toute organisation et à toute loi présente et à venir. 1.2 Les pouvoirs Exécutif, Législatif et Judiciaire sont rassemblés en une même entité qui est le conseil stigmaedrique. Article 2 - LOIS et LIBERTES FONDAMENTALES 2.1 Est déclaré citoyen d'Eveil celui qui possède un siège à l'Assemblée Galactique d'Eveil. 2.2 Tous les citoyens sont libres et égaux en droit. 2.3 Tous les citoyens ont droit à la liberté de pensée, d'expression, de conscience et de culte. 2.4 Nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé. 2.5 Nul ne sera soumis à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants. 2.6 Nul ne peut se parjurer devant les instances judiciaires. 2.7 Tout citoyen a droit, en pleine égalité, à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par les instances judiciaires. 2.8 Tout citoyen a droit de faire appel de son jugement. Article 3 - ORGANISATION DES POUVOIRS 3.1 Le pouvoir Législatif, Exécutif et Judiciaire est détenu par le conseil Stigmaédrique. Son rôle est de débattre et de voter les lois, fixer le budget, juger en toute impartialité des affaires qui lui sont rapportées, et protéger Eveil contre toutes menaces. 3.2 Le conseil stigmaedrique comporte 6 commandants, dont un président du conseil. Le président du conseil est élu par les membres du conseil à l'issu d'un vote à la majorité. 3.3 Les membres du conseil ont chacun une voix, alors que le président du conseil en possède deux. Il a le pouvoir de décision lorsqu'il y a une égalité suite à un vote. 3.4 Chaque membre du conseil est élu pour une durée de 40 cycles, par les citoyens d'Éveil. 48H avant la fin du mandat d'un élu, des élections sont organisées pour savoir si quelqu'un souhaite prendre sa suite. En cas d'égalité, le vote est relancé. 3.5 Tout citoyen peut demander en assemblée Galactique un vote de Censure à l'encontre du conseil. S'il y a majorité, alors celui-ci est dissout et de nouvelles élections ont lieu. 3.6 Chacun des membres du conseil peut demander un vote de censure à l'encontre du président du conseil. Un vote est effectué, et s'il y a majorité, alors l'un des membres du conseil prends la place du président. 3.7 Le vote de censure à l'encontre du conseil ou du président du conseil ne peux être fait que tous les 20 cycles. Il dure 48h, à l'issu duquel le conseil est dissout ou non. Ce vote durera 48h. Vous êtes libres de poser des questions ou de faire des propositions. Pour le présent cas, ce qui importe c'est de savoir si oui ou non vous souhaitez changer de mode de gouvernance et vous essayer à cette idée. Si l'idée est validée, alors nous pourrons effectuer, si vous le souhaitez, quelques modifications (nombre de commandants dans le conseil, etc.).

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