Apocalypsis Archives > gamma1 > Galaxie 0 > Forums > EVEIL : Assemblée Galactique > Défiance et décision sur la Capitale

Défiance et décision sur la Capitale

Pages : 1

Cdt. Lariette Enfut v2.0
Respect diplomatique : 712

Avatar
05/04/312 ETU 15:32
Score : 2 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 0
message remarquable : 1
humour décapant : 0
role play intéressant : 1
Commandantes, Commandants, Citoyens d'Eveil, Dieu,
Sur le fronton de l'Assemblée est inscrit que Lantesh est le Président de l'Assemblée, or, il n'est que très peu présent et guère disposé à céder ses fonctions, se reposant sur la suppléante : moi. Hier, il m'a proposé de m'occuper de la garde et de la gestion de la Capitale - ce ne serait qu'un prêt temporaire.
Donc, je vais le défier pour de vrai.
La Démocratie est toujours à l'écoute des citoyens, donc, de grâce, Satirik, la ramène pas...
En attendant, à la demande de Lantesh, JE gère la Capitale, contrairement au souhait de Satirik, qui, en tant que Chef d'Etat, et en vertu du Code d'Eveil, se croit trompée. Un projet de loi verra le jour afin de décider si le Président a le droit de céder ou non la Capitale à son suppléant en cas d'absence - ceci sera plus pour "étendre" la loi actuelle : Article 3 du Grand Code d'Eveil.
Merci.
Cdt. O'Reilly
Respect diplomatique : 612

Avatar
05/04/312 ETU 15:59
Score : 3 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 0
message remarquable : 0
humour décapant : 0
role play intéressant : 3
Commandante Lariette, les membres du Gouvernement s'étant accordé pour dire que la Capitale ne pouvait pas rester aux mains d'un membre non-élu par les citoyens, je pensais que vous auriez renoncer à échauffer les foules au nom de je ne sais quelle injustice.
La Démocratie est à l'écoute de ses citoyens. Ces citoyens ont donné leur confiance dans un trio pour administrer et gérer les problèmes d'Eveil.
Art. 6 (Grand Code d'éveil) : Mesures spécifiques en cas de démission, départ ou décès d'un représentant des trois pouvoirs.
Loi votée ici : http://www.apocalypsis.org/0/assemblee/viewtopic.php?c_topic=12267&c_forum_page=1
conformément à l'article 3.4 de la constitution, Le Chef d'état, Le Président de l'assemblée et Le Juge suprême,
- Sont élus à vie, jusqu'à leur mort, leur démission ou jusqu'à un vote de défiance.
Le principe du vote de défiance est inscrit à l'article 3.5.1
En cas de démission ou décès d'un représentant des trois pouvoirs, la procédure de défiance s'applique (*A*).
- Le défiant n'est alors plus appelé "Défiant" mais "candidat".
- Le "candidat" utilise la salle des défiances pour indiquer sa candidature.
Dans tout les cas, la planète assemblée doit être retransmise a un représentant des trois pouvoir.
La priorité est la suivante : 1/ Président de l'assemblée, 2/ Chef d'état, 3/ Juge suprème.
Si la démission ou le décès d'un représentant des trois pouvoirs entraine la prise de fonction d'un suppléant :
- La prise de fonction doit être valdée par un vote.
- Le suppléant doit impérativement être déclaré "candidat", la procédure de défiance s'applique (*A*).
(*A*) Si le président de l'assemblée n'est plus en mesure d'assurer l'organisation de la défiance, ce rôle revient :
1/ Au chef d'état, 2/ Au juge suprème, 3/ Au détenteur de la planète assemblée. selon cette priorité.
Le projet du Gouvernement est de compléter cette loi, bien qu'à mon sens elle le soit suffisamment. La rendre plus explicite serait le mot qui convient.

Pages : 1