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> Projet de Constitution
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Cdt. Neil Jors
Respect diplomatique : 617 
17/03/308 ETU 02:59 
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Score : 8
Détails
Et bien voici un projet de constitution: -Le Sénat: Tout les commandants ont la possibilité de faire entendre leur voix à l'Assemblée (normal). Un commandant peut proposer des lois, des idées, ou autre chose touchant directement d'autres que lui. Suivant une durée de deux jours, durant laquelle tout les commandants présents pourront débattre sur ce sujet, le projet en question est soumis à un vote de l'ensemble des commandants présent. Ce votre dure deux jours. Suivant le résultat, le projet est appliqué, ou pas, par le Conseil. -Le Conseil: Le conseil est composé des gouverneurs et du chancelier. Ceux-ci ont les mêmes droits qu'un commandant "normal" (n'exerçant pas de fonction active au sein du gouvernement). Ils peuvent donc proposer des projets, et voter comme tous. Le Conseil est chargé de veiller à l'application des projet ayant été acceptés par le Sénat. -Les gouverneurs: Les gouverneurs veillent à l'application des lois dans leur secteur, servent de médiateurs dans le but de résoudre des affaires internes pacifiquement et maintiennent à jour les affichage des lois en vigueur dans leur secteur (peu importe comment, pourvu que ce soit fait). En ce qui concerne l'organisation du secteur, l'instauration d'un poste frontière à l'entrée du secteur est recommandé. Toutefois, les natifs des secteurs concernés ont carte blanche pour leur organisation interne dans ce cas là. -Les secteurs: Ils possèdent leurs propres organisations, mais doivent avoir trois (recommandé), deux minimum. Le poste de médiateur est assuré par le gouverneur. Les lois des secteurs sont applicable pour tous, dès leur entrée dans l'espace aérien du secteur (à partir du système 0). -Le rôle du médiateur: A pour but de tempérer une négociation. On peut avoir recours à lui n'importe quand, sur demande. Il est recommandé d'être franc avec lui. Peut servir d'intermédiaire en cas de désaccords et mécontentement des différentes parties engagées dans la négociation. -Les tribunaux: En cas de jugement, c'est les lois du secteur natif du commandant victime qui sont pris en compte. Les combats entre commandants accusés et commandants victimes sont interdits durant le procès. Suivant celui qui a attaqué, le procès sera conclu en faveur du commandant "cible" des attaques. Si sur une période de trois jours standard, le commandant victime ne parait plus au procès, le procès sera annulé. Si le commandant accusé est absent pendant trois jours, le procès sera conclu en faveur du commandant victime. -Le Chancelier: Peut servir de médiateur, surveille le fonctionnement des institutions, sera le diplomate d'Eternité en cas de contact avec des formes de vie d'une autre galaxie. Un vote peut être mis en place (les gouverneurs peuvent être destitués si le vote atteint les 75%. Cependant, il reste indicatif pour le chancelier: lui seul possède le pouvoir de présenter sa démission). Les durées du mandat du chancelier est de 2 mois. Voila, cela peut sembler relativement court, mais ce n'est qu'un "squelette" de constitution. On peut décider de remplacer un ou plusieurs os, mais il faudra lui mettre des muscles avant de le recouvrir de peau. Bonne soirée.
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Cdt. Eunide XII
Respect diplomatique : 352 
17/03/308 ETU 10:10 |
Score : 2
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Chancelier Jors, je vais me permettre quelques observations, dans un but positif et non pas d'une simple critique non-constructive. -Les secteurs: Ils possèdent leurs propres organisations, mais doivent avoir trois (recommandé), deux minimum. Le poste de médiateur est assuré par le gouverneur. C'est sûrement un oubli de votre part, mais vous préconisez que les Secteurs aient deux voire trois quoi ? Je suppose qu'il s'agit de personnes chargées d'y faire fonctionner les institutions dans le genre un Gouverneur et deux Médiateurs. -Les tribunaux: En cas de jugement, c'est les lois du secteur natif du commandant victime qui sont pris en compte. Les combats entre commandants accusés et commandants victimes sont interdits durant le procès. Suivant celui qui a attaqué, le procès sera conclu en faveur du commandant "cible" des attaques. Si sur une période de trois jours standard, le commandant victime ne parait plus au procès, le procès sera annulé. Si le commandant accusé est absent pendant trois jours, le procès sera conclu en faveur du commandant victime. Il y a probléme pour la prise en compte des lois. D'abord, tout les Secteurs n'ont pas de lois, à part une fermeture à la colonisation, la majorité des Secteurs sont des simples organisations non-contraignantes entre natifs. Et même parmis les Secteurs trés structurés, les lois n'ont pas une portée générale qu'il conviendrait d'avoir pour régler les conflits internationaux. Le réglement des conflits devrait se faire à l'aune d'un texte général, du type de celui présenté par Monsieur Bryce, une déclaration Galactique des droits fondamentaux. En outre, la localisation du procés, ou des lois à appliquer me pose aussi probléme. Si il s'agit d'un probléme entre natifs, cela peut se régler au sein du Secteur si ils le désirent. Mais confier un probléme de conflit international entre des nations qui ne sont pas conatives à un Secteur ou à ses lois, ne me semble pas gage d'équité. Par exemple, un natif du Secteur 2 attaque un natif du Secteur 3 en Secteur 2. Il faudrait donc se référer aux lois d'un Secteur où le conflit ne se déroule pas. Je préconise donc plutôt que ces conflits se réglent devant une juridiction Galactique qui appliquera des principes généraux accéptés par toute la Galaxie. Ensuite, je suis trés gêné par le fait que soit inscrit dans la Constitution l'issue de tout les procés. Suivant celui qui a attaqué, le procès sera conclu en faveur du commandant "cible" des attaques. En l'absence de définition stricte et non équivoque d'une attaque, cette phrase peut avoir de grâves conséquences. Par exemple, X positionne un grand nombre d'unités d'attaques, d'espionnage, de hacking ou autres, à proximité des planétes de Y. Y par précautions, les détruit. C'est Y qui a attaqué le premier, donc le jugement sera contre lui. Ou alors X apprend que Y va l'attaquer, il prend l'initiative pour éviter d'être détruit, et il sera fautif. Je suis également gêné par le fait de rendre une décision défavorable automatiquement en cas d'absence d'une des parties du conflit, et surtout de la victime. L'exemple de Monsieur Cafard est à ce sujer assez explicite. Son rythme de vie spécial le rend indisponible plusieurs cycles, ce qui aurait conduit à rendre une décision à son encontre, ce qui aurait été scandaleux. D'une façon plus générale, il faudrait que nous donnions une orientation précise à ce que nous voulons construire en commun pour notre Galaxie. Nous représentons tous des nations souveraines, ce qui se passe donc dans l'Assemblée Galactique reléve des relations internationales. Voulons nous que la Galaxie se dote d'un systéme contraignant pour nos nations, ou d'un simple systéme de régulation des relations internationales ? Certains ont parlé de ne plus reconnaitre légitime cette Assemblée, il s'agit d'une question trés importante. L'Assemblée Galactique, le Chancelier ( la fonction, pas vous particuliérement Monsieur Jors ) n'ont aucune autorité sur les nations de la Galaxie, sauf selon le bon vouloir des Chef d'Etat. A mon sens, moins l'organisation Galactique viendra se substituer ou s'immiscer dans nos pouvoirs de Chef d'Etat et dans la vie de nos nations, plus grande sera l'adhésion et l'unité de notre Galaxie.
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Cdt. Maarken
Respect diplomatique : 31 
17/03/308 ETU 17:56 |
Score : 0
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Avant que vous ne vous fatiguiez vous et vos services a faire des textes longs étudiés réfléchie, avez vous déjà réussit a faire appliquer une lois galactique en cas de litige du a une guerre ? Car pour nous ce qui nous gêne ( ma nation et moi) c'est tous simplement la notion de lois, et associer a elle celle de tribunaux, de quelle droit un(e) commandant(e) et/ou son peuple devrais suivre les décisions émises par ces tribunaux en fonction de ces lois ?
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Cdt. Neil Jors
Respect diplomatique : 617
17/03/308 ETU 20:02
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Score : 0
Détails
-Les secteurs: Ils possèdent leurs propres organisations, mais doivent avoir trois (recommandé), deux minimum. Le poste de médiateur est assuré par le gouverneur. En effet, il manque un mot: jurés Ça doit avoir plus de sens maintenant, non? "Il y a probléme pour la prise en compte des lois. D'abord, tout les Secteurs n'ont pas de lois, à part une fermeture à la colonisation, la majorité des Secteurs sont des simples organisations non-contraignantes entre natifs. Et même parmis les Secteurs trés structurés, les lois n'ont pas une portée générale qu'il conviendrait d'avoir pour régler les conflits internationaux. Le réglement des conflits devrait se faire à l'aune d'un texte général, du type de celui présenté par Monsieur Bryce, une déclaration Galactique des droits fondamentaux." Mais n'ai-je pas proposé un "code galactique" qui devrait remplir cette fonction? Ou du moins je l'espère. D'autre part, mais j'ai oublié de le mentionner, il sera mis en place trois postes de jurés, médiateurs, diplomates, peu importe finalement leur nom, pour régler les problèmes à l'échelle galactique. ...Je préconise donc plutôt que ces conflits se réglent devant une juridiction Galactique qui appliquera des principes généraux accéptés par toute la Galaxie. C'est juste. D'où ce que j'ai dit précédemment. X positionne un grand nombre d'unités d'attaques, d'espionnage, de hacking ou autres, à proximité des planétes de Y. Y par précautions, les détruit. C'est Y qui a attaqué le premier, donc le jugement sera contre lui. Ou alors X apprend que Y va l'attaquer, il prend l'initiative pour éviter d'être détruit, et il sera fautif. Que voulez-vous, au final? L'arrêt des combats entre ces deux commandants. Alors? C'est fait pour dissuader ce genre d'actions. Dans le premier cas, si X attaque, c'est Y qui s'en sort, donc, inutile d'attaquer pour perdre automatiquement. Dans le second cas, si Y lance une offensive, X aura gagné, d'où l'inutilité d'une telle opération. Je suis également gêné par le fait de rendre une décision défavorable automatiquement en cas d'absence d'une des parties du conflit, et surtout de la victime. L'exemple de Monsieur Cafard est à ce sujer assez explicite. Son rythme de vie spécial le rend indisponible plusieurs cycles, ce qui aurait conduit à rendre une décision à son encontre, ce qui aurait été scandaleux. Avez-vous une autre idée pour résoudre rapidement un dossier alors qu'il manque une des parties? Pour éviter un enlisement juridique? Rappelez-vous que ce procès n'a été clos qu'après des cycles et des cycles. On peut par contre mettre en place un système de procurassions. Le commandant Cafard a d'ailleurs fini par le faire, avec succès. Maintenant que ceci est dit, passons aux choses sérieuses. On me dit que je suis lent au démarrage. Possible. Mais ces cycles d'inactivité, en apparence seulement, pourraient avoir portés leurs fruits. De ces moments de réflexion, ressort ceci: Peut être vaut-il mieux constituer un Conseil restreint, composé du Chancelier et de médiateurs, ou diplomates. Ils auraient pour but de maintenir le Code galactique et de servir de parti neutre dans les négociations, rien de plus. Donc, pas d'interventionnisme. Pas de répressions, c-a-d pas de tribunaux inter-sectoriaux. Peu de contraintes: le Code ne servant que de ligne de conduite lors de conflits inter-sectoriaux. Le Code pourrait être adopté par les secteurs qui le désirent et ainsi leur servir de texte de loi, ou au moins de base. Pour les tribunaux et ces infrastructures, les secteurs feraient comme ils l'entendent. Enfin, ce n'est qu'une idée...
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Cdt. Bryce
Respect diplomatique : 241 
17/03/308 ETU 20:16 |
Score : 0
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-Personne n'a fait de remarques là-dessus , donc je vais me permettre : Pour moi le mandat du Chancelier et des Gouverneurs est trop long . 2 mois , c'est trop . J'avais proposé un mois à la base , alors 1 mois et demi me semble un bon compromis . Aussi , une question d'ordre technique : pourquoi cette assemblée est-elle toujours entre les main de Gérald FatDonald ?
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Cdt. Neil Jors
Respect diplomatique : 617
17/03/308 ETU 20:29
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Score : 0
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Et bien pour tout dire, mes services ont rencontrés comme qui dirait des soucis dans l'acquisition de la Capitale. Du au fait que mes vaisseaux ont eu un léger contretemps pour arriver en secteur 0. Mais rien de grave, c'est chose faite, et le transfert de souveraineté est en cours. En ce qui concerne la durée du mandat, deux mois, un mois, un an, plus ou moins, peu m'importe, puisque dans un mois, je propose de nouvelles élections. Si ce n'est plus tôt en proposant ma démission, mais c'est une autre histoire. A vous de décider pour cette question, commandants d'Eternité qui s'intéressent encore un tant soit peu à ce sujet.
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Cdt. Louis II
Respect diplomatique : 219 
17/03/308 ETU 21:02 |
Message édité -
Score : 1
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Chancelier Jors, Présenter votre démission ça serait baisser les bras face à la situation actuelle de la galaxie. Nous savons tous ici à quel point vous êtes pointilleux et rigoureux, il ne faut pas tenir compte des paroles irréfléchies de certains commandants. Le manque d'action à l'assemblée n'a pas forcément de bons effets sur eux... Laissez les parler, ils ne font que ça... Je pense que vous devez continuez ce que vous avez commencé, vous ne DEVEZ pas abandonner vos pairs...
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Cdt. Dokb
Respect diplomatique : 99 
17/03/308 ETU 21:33
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Score : 0
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Chancelier Jors, J'aimerai éclaircir la section jugement. Quand vous parlez de conclure le procès en fonction de la cible de l'attaque vous parlez bien d'attaques violant la "trève juridique de traitement du procès"?
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Cdt. Eunide XII
Respect diplomatique : 352
17/03/308 ETU 21:50 |
Score : 0
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Monsieur Dokb, je pense que oui. J'ai manqué de recule en écoutant le Chancelier Jors, et j'ai trés mal interprété ses paroles. Il s'agit bien entendu de faire respécter un cessé le feu, et non pas de condamner d'office tout nation déclanchant un conflit. Mille excuses encore une fois. Chancelier, je suis tout à fait en faveure de votre idée de créer un groupe restreint chargé de faire appliquer, ou plutôt de rappeler des lois, ou on peut aussi appeler cela des grands principes, choisies par l'ensemble des Nations de notre Galaxie. Ceci pourrait fonctionner facilement, avec je pense assez de personnes motivées, et resoudrait le probléme de la lourdeure des institutions galactiques. Dans un premier temps, c'est ce qui semble le plus plausible à instaurer compte tenu de l'immobilisme frappant Eternité. Vous avez tout mon soutient et pouvez compter sur ma participation si elle est requise.
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Cdt. Dokb
Respect diplomatique : 99
17/03/308 ETU 22:03
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Score : 0
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En effet, comme pour tout système gouvernemental, il faut une police. A quoi bon des lois sans forces de l'ordre? Je suis moi même volontaire pour apporter mon aide.
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