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Pages : 1
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Cdt. Lord marf
Respect diplomatique : 258 
18/08/309 ETU 18:15 
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Message édité -
Score : 6
Détails
Le Commandant Lord Marf ouvra une nouvelle Salle. Il y fit apporter un projecteur, aménagea quelques places, distribua quelques documents puis éteignit les lumières. Bonjour à vous tous Commandants, Commandantes et Créatures en tous genres, Je voudrais vous... Uh, quoi? Edifrep a mis au vote sa destitution? Euh... Je vous pris de bien vouloir m'excuser, je viens de recevoir le message comme quoi le moment n'est peut-être pas si bien choisi... Ehbien soit, continuons tout de même, maintenant que je viens de commencer. Alors, où en étais-je? Ah oui! Je voudrais vous exposer mon projet de Tribunal, Police Sectorielle & le Système d'Amendes. Lord Marf alluma le projecteur et montra son projet. Il n'était cependant pas nécessaire de suivre tout ce que Lord Marf montrait sur les diapos, tout était distribué sur papier: Tribunal B1. Chaque procès sera publique. Les délibérations se feront dans une Salle Privé, ce qui sera donc le seul moment pendant le procès où le publique n’aura pas accès. B2. Le Tribunal siègera au moment où une plainte sera formulé auprès du Juge où que le Policier Sectoriel ai constaté une infraction grave à la constitution Songienne. Dans le deuxième cas la République Songienne sera l’Accusation. B3. La Défense ainsi que l’Accusation pourront si souhaité engager un Avocat. B4. Tout au long du procès des objections pourront être émises par n’importe quelle partie. B5. Le Juge est élu pour une durée de 60 cycles. Le Juge doit être Citoyen de Songe pour pouvoir se présenter. Le Juge peut se représenter à la fin de son mandat. Les Élections dureront 8 cycles: Appel aux candidatures (2 cycles), présentation des candidats (2 cycles), vote du premier tour (2 cycles), vote du second tour (2 cycles). 1. Le Juge décide de la sanction à donner au cas où l'Accusé serait coupable des charges retenues contre lui. 2. Le Juge se retirera après les plédoiries avec le Jury pour émettre son vote quand à la culpabilité de l’Accusé. 3. Le Juge décide si oui ou non une objection doit être retenu. 4. Le Juge choisit un Second qui devra prendre sur lui le poste de Juge au cas où le Juge serait absent ou ne pourrait être impartial. 5. Le Juge doit être IMPARTIAL. Au cas où le Juge ne pourrait l’être, le Second prendra sa place. B6. Le Jury sera composé de 3 Commandants choisi par le Juge (2 Commandants) et le Gouverneur (1 Commandant). Ces 3 Commandants ne pourront être impliqué dans le conflit qui oppose l’Accusation à la Défense. L’Accusation et la Défense (ou leurs Avocats) auront le droit de renvoyer avant le début du procès les Commandants présents dans le Jury si ils considèrent que ceux-ci ne seraient pas apte à juger de la culpabilité ou non de l’Accusé. Un nouveau Jury devra alors être composé. B7. Déroulement d’un procès. 1. Le procès à lieu 2 cycles après le dépot de la plainte. Les deux parties devront faire connaître le nom des témoins (si il y en a) au Juge pour qu’il puisse les convoquer. Aucun autre témoin ne pourra rejoindre le procès en cours sauf avec l’autorisation du Juge. 2. La première partie du procès consiste à fournir des preuves ainsi qu’à interroger les témoins. La partie faisant appel à un témoin pourra l’interroger en premier, puis s’est le tour de l’autre partie et ainsi de suite jusqu’à ce qu’il n’y ai plus de questions. 3. La deuxième partie du procès sont les plaidoiries. Ainsi l’Accusation pourra exposer sa version des faits, puis la Défense pour tenter de convaincre les membres du Jury. 4. La troisième partie consiste à faire se retirer les membres du Jury et le Juge pour déliberer et voter de la culpabilité ou non de l’Accusé. 5. Enfin le Jugement aura lieu après les délibérations. B8. Le Gouvernement devra faire en sorte que la sanction soit appliqué. Chaque Jugement devra être placardé dans une Salle prévu à cet effet. Toute durée de sanction devra aussi y être mentionnée. B9. Aucun appel n’est possible sauf au cas où il s’avérrait que le Juge aurait été impartial dans l’affaire ou qu’une nouvelle preuve / témoin ai vu le jour. Police C1. Le Policier Sectoriel est élu pour une durée de 90 cycles. Le Policier Sectoriel doit être Citoyen de Songe pour pouvoir se présenter. Le Policier Sectoriel peut se représenter à la fin de son mandat. Les Élections dureront 6 cycles: Appel aux candidatures (2 cycles), présentation des candidats (2 cycles), vote (2 cycles). 1. Un Policier par Secteur sera élu. 2. Un minimum de 10 planètes dans le Secteur est requis pour pouvoir déposer sa candidature. C2. Une Taxe de 1% sera de mise pour la maintenance de la force de Police pour garantir la sécurité de Songe. C3. Le Policier Sectoriel recevra de la part du Gouverneur une rémunération selon le service rendu au maintien de l’ordre (coût de la mise en place des effectifs, coûts de déplacements, etc...). C4. Le Policier Sectoriel devra informer le Gouverneur de chaque infraction constaté ainsi que de la sanction donné ou de l'évolution de l'exécution de la Sanction. Amendes / Sanctions MINIMALES Note: Amende = À payer au Gouvernement Amendes/Sanctions pour les cas pouvant être traités par le Policier Sectoriel sans procès, sauf si ce cas s’avère être trop complexe ou si une personne a déjà porté plainte auprès du Juge pour qu’un procès soit initié. 1. Non-respect d’un cessez-le-feu après dépôt d’une plainte: Expulsion temporaire de la Galaxie (La personne pourra engager un avocat pour le représenter à l’Assemblée pendant son absence) + Amende de 20Ma de £eems par planète possédée. 2. Aide Matérielle, Financière, Militaire ou Informative envers une personne négligeant le cessez-le-feu après le dépôt d’une plainte: Amende de 10Ma de £eems par planète possédée. 3. Bombardement Espace-Planète non-justifié: Remboursement de 2x les pertes subies + Amende de 10Ma de £eems par planète possédée. 4. Bombardement Planète-Espace non-justifié: Remboursement de 2x les pertes subies + Amende de 10Ma de £eems par planète possédée. 5. Bombardement Ionique non-justifié: Remboursement de 2,5x les pertes subies + Amende de 10Ma de £eems par planète possédée. 6. Bombardement Atomique non-justifié: Remboursement de 5x les pertes subies + Amende de 20Ma de £eems par planète possédée. Cas devant être traités dans un procès. 7. Bombardement ADM non-justifié: Remboursement de 10x les pertes subies + Amende de 100Ma de £eems, 10Ma de Métaux, 10Ma d’Énergie par planète possédée + Amende d’une planète sur 10 possédée + destruction de tout Croiseur Bombardier, qu’il soit Ionique, Atomique ou ADM pour une durée de 360 cycles. 8. Invasion non-justifié: Restitution des planètes + 50Ma de £eems par planète envahie. Amende de 10Ma de £eems par planète possédée. 9. Ralliement non-justifié: Restitution des planètes + 30Ma de £eems par planète ralliée. Amende de 10Ma de £eems par planète possédée. 10. Détournement de fonds non-justifié: Restitution de 1,5x les fonds détournés + Amende de 20Ma de £eems par planète possédée. 11. Piratage Commercial non-justifié: Remboursement de 1,5x les pertes subies + Amende de 20Ma de £eems par planète possédée. 12. Aide Matérielle, Financière, Militaire ou Informative envers une personne reconnu coupable: Amende de 20Ma de £eems par planète possédée. 13. Destruction d'Archives, détournement de Planètes, de Fonds, de Ressources par un des membres du Gouvernement sur la Coalition Gouvernementale: Restitution des biens volés + Retrait de la Citoyenneté pour une durée de 60 cycles + Amende de 50Ma de £eems par planète possédée. Au cas où un Policier peut lui-même donner une Sanction, il devra se contenter des bases minimales décrites un peu plus haut et non en ajouter. Au cas où un procès devrait avoir lieu, le Juge devra se baser sur les bases minimales ci-dessus ainsi qu’aux précédents Jugements. Il pourra ajouter si nécessaire quelques sanctions, comme par exemple le bannissement de l’Assemblée pendant une durée déterminée ou l’expulsion/interdiction de circuler d’un Système ou d’un Secteur selon la gravité du cas et des éléments mis à disposition du Juge. Lord Marf éteignit le projecteur. Bon, je sais que cela fait beaucoup d'infos à prendre en compte en une seule fois, mais je souhaiterais connaître votre avis concernant ce projet que je voudrais, si possible, soumettre au vote d'ici peu. Bien entendu après la destitution ou non du Gouverneur. N'hésitez donc pas à donner votre avis, même si il ne s'agit que de diminuer ou d'augmenter légèrement les Amendes et Sanctions Minimales. Aussi avant de laisser la parole à quelqu'un d'autre, je souhaiterais remercier Marion Orca, John Doe, Magister Corum et Gaspar pour leurs conseils qui m'ont été d'une grande utilité. Puis Lord Marf attendit une réaction... Un murmure peut-être? Il a pas bougé le mec dans le fond? J'aurais juré qu'il était en train de lever la main...
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Cdte. Usushesha
Respect diplomatique : 837 
18/08/309 ETU 20:25
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Message édité -
Score : 8
Détails
Hey gros malin, ç'aurait été pas mieux si t'avais fait ça pendant ton mandat au lieu d'aller t'faire bronzer la raie ? M'enfin... Sinon dans le fond, y a quand même quelques soucis, non ? J'sais pas par exemple, ton B6 (A12... COULE !) là. Moi, j'verrai mieux un tirage au sort. Ca éviterait les connivences entre les parties si t'vois c'que j'veux dire. Bon et pour tes amendes, t'as pas le sentiment d'avoir eu la main lourde là ? Non ? T'es sûr ? J'vais t'prendre un exemple. Admettons que le gamin de la bonne est entrain de faire mumuse avec le bouton rouge alors que j'suis entrain de la tringler, tu me suis ? Et là PAF, le coup par tout seul (j'parle du bouton rouge là, hein ?). Donc ça fait un bombardement injustifié, t'es d'accord ? Donc là, on va me demander de rembourser plus du double ('trouves ça normal toi ? Bah pas moi...) et en plus tu m'colles une amende de dix milliards par planète que j'oppresse je possède ? J'ai 350 planètes (et oui chérie, héhéhé...). 350x10, ça fait 3500, tu suis toujours ? Donc tu vas m'faire raquer 3500 milliards pour un malheureux tir ionique ? Nan mais attends, à c'prix là j'fais tout sauter. Que j'paye pour quelque chose noundidjiou ! Puis va falloir que tu m'expliques la... hum... subtilité (?) entre les différents remboursements là. Donc, c'mieux de s'faire atomiser la gueule que de s'la faire ioniser ? J'veux dire des pertes sont des pertes. Ils valent pas plus parce qu'elles sont pris plus dans la cafetière. Bon, qui qui atomise comme un malade que j'envoie deux milliards de CLA en touristes ? Allez, soyez pas timides ! Remarque, c'est une bonne épargne. 'l'est pas si con que ça en fait. Haha, p'tit malin va. Y viens d'te révolutionner l'épargne sans l'vouloir. Bon et puis ton truc là du j'te vire si tu respectes pas un cessez-le-feu et t'engage un avocat en prime, ça sent les stocks options dans une boîte d'avocats ça !! 'Faudrait aussi préciser sur le terme "non-justifié". Reprenons mon exemple du bombardement ionique. J'vois un p'tit malin qui m'dépouille depuis trois plombes se pointer sur l'un de mes PCs, j'attends pas que les autres se poussent pour lui cramer sa face. Puis vu qu'il me vole, il est justifié mon tir, non ? Meilleur exemple, c'quoi pour toi un bombardement justifié ? Quand y a un danger imminent ou quand t'as pris trois cycles pour prévenir tout le monde (dont le mec qui est censé se manger la ionique), après t'avoir fait dépouillé, pillé, violé et ravagé ? Nan parce que j'tiens quand même à être précis. On m'a déjà fait le coup du "pk tu m bonbarrde ?" "Parce que tout le système est à moi, que t'as rien à y foutre et que c'est la sixième fois que j'te vire de là". Ah ouais et aussi ç'serait bien de préciser que le mec qui doit s'faire bannir si bannissement il mérite évidemment, et bien qu'il puisse pas l'être pendant son procès. C'serait cool tu penses pas ? Sinon juste un dernier truc. Il me semble qu'y a marqué un truc quelque part comme quoi c'est l'AG qui rend la justice (un peu comme pour CyberCitron là). Après, moi jedjibçajedjibrien.
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Cdt. edifrep d'albion
Respect diplomatique : 551 
20/08/309 ETU 15:16
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Score : 1
Détails
Merci pour votre travail Lord Marf, j'ai lu avec attention le projet que vous soumettez aux sénat, il me semble équilibré même si comme nous le faisait comprendre le cdt Ususchescha, dans son langage imagé, il y a des choses à revoir notamment au niveau des quantum de peine. Je vous propose donc de rejoindre le gouvernement où vous seriez en charge de la justice et des textes afférents à celle-ci. Merci encore de votre travail.
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