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Ebauche de Constitution Galactique

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Cdt. Froward
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11/02/308 ETU 21:33
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Markvart ouvrit les portes d'une salle encore inutilisée. Un important hémicycle, capable d'accueillir tous les Commandants de cette Galaxie, lui faisait face. Les sièges, recouverts de velours saphir, n'attendaient que l'arrivée des représentants.
Markvart descendit l'escalier qui menait à la tribune, tapota le micro et fit quelques tests pour s'assurer qu'il était en état de marche. Les vérifications d'usage effectuée, le jeune homme sortit une boule noire de sa tunique, et l'activa.
Celle-ci émettait une chaude lumière orangée, qui engloba peu à peu toute la salle. Placée à proximité du micro, une voix commença à parler, faiblement tout d'abord, puis de manière audible et compréhensible de tous.
I/ Du pouvoir exécutif
Article 1 : Le Président galactique est élu pour une durée de 30 cycles, renouvelables 2 fois, au suffrage universel direct. Cette élection, faite à bulletin secret, se déroule comme suit :
* En un tour si l'un des candidats obtient au moins la majorité des voix exprimées plus 1 (les votes blancs ne comptent pas)
* En deux tours si aucun des candidats n'obtient la majorité des voix plus 1, le gagnant du deuxième tour est celui qui obtient le plus de voix entre les deux candidats (les votes blancs ne comptent pas)
Article 2 : Le Président est garant de la Constitution et de la sécurité de la Capitale. Il peut déclarer l'Etat d'urgence, en accord avec le Président du Sénat Galactique.
Article 3 : Le Président a le droit de parole devant le Sénat Galactique, et peut proposer des lois. En revanche, il ne peut pas s'opposer à une décision du Sénat Galactique.
Article 4 : Le Président est chargé de veilleur au respect des lois promulguées par le Sénat.
II/ Du pouvoir législatif
Article 1 : Le Sénat Galactique est composée de 4 Sénateurs, choisis par les Représentants de coalition représentatives parmi une liste de volontaires. Pour être considérée comme représentative, une coalition doit être composée d'au moins 4 Commandants. Les Représentants de coalition sont choisis en interne.
De plus, un cinquième Sénateur est élu au suffrage universel, en un tour, le candidat obtenant le plus de voix étant élu, dans le but de permettre aux non-alignés d'être représentés au Sénat. Les Sénateurs sont élus pour une durée de 30 cycles, aucune limite au nombre de mandat n'est admise.
Article 2 : Le Sénat Galactique est chargé de voter les lois régissant la vie Galactique, qui doivent être acceptées par au moins 3 des 5 sénateurs. Il est habilité à amender la Constitution, et à destituer le Président en cas de manquement grave de celui-ci à son devoir, mais pour ce faire, la majorité des 4/5 est requise.
Article 3 : A la suite de leur élection, les Sénateurs choisissent l'un d'entre eux comme Président du Sénat. Celui-ci sera chargé de faire la liaison entre le Sénat et l'Assemblée Galactique une fois tous les 10 cycles.
III/ Du pouvoir judiciaire
Article 1 : Un tribunal Galactique, composé d'un Grand Magistrat et d'un jury populaire est chargé de sanctionner les contrevenants aux lois Galactiques.
Article 2 : Le Grand Magistrat est nommé par le Président galactique parmi une liste de candidats présentée par le Sénat.
Article 3 : Le jury populaire, composée de 3 citoyens, est nommé comme suit :
* un juré choisi par le Sénat
* un juré choisi par le Président Galactique
* un juré choisi par le Grand Magistrat
IV/ Des droits et devoirs des citoyens
Article 1 : Chaque Commandant est considéré étant citoyen, c'est à dire qu'il a des droits et devoirs. Les Commandants ne souhaitant pas se rallier à l'Etat devront en informer le Président Galactique. Ceux-ci n'auront pas de devoirs, mais pas de droits n'ont plus, et ne pourront donc réclamer l'aide du Gouvernement en cas de litige.
Article 2 : Chaque citoyen peut proposer des textes de lois dans une salle prévue à cet effet à l'Assemblée Galactique. Ces textes seront transmis au Sénat et étudier par les Sénateurs.
Article 3 : Chaque citoyen peut être appelé à faire partie du jury populaire chargé de statuer sur le sort des prévenus.
Cette ébauche de Constitution vous a été présentée par Astrid Gildwin, alias moi-même!
Après la présentation, Markvart prit la peine d'ajouter.
"Comme l'a mentionné Astrid, il ne s'agit que d'une ébauche de Constitution. Ce qui implique qu'elle peut, et même doit, subir des modifications avant d'être soumise à l'approbation de tous.
Vous êtes par conséquent tous invités à proposer des amendements, dans la mesure où ceux-ci ont pour but d'améliorer le fonctionnement de l'Etat qui sera institué par cette Constitution, et donc permettre la démocratisation de la Galaxie.
Pour plus de compréhension, veuillez préciser dans quelle chapitre, Exécutif, Législatif, Judiciaire ou relevant des Droits et Devoirs des Citoyens, votre proposition doit être placée. Indiquez si possible le numéro de l'article.
Je suis persuadé que tous ensemble, nous parviendrons à mettre en place un système politique efficace et cohérent, garant de la liberté et de la sécurité de chacun!"
Cdt. Reaper.Death
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11/02/308 ETU 21:39
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Eh bien voilà un Commandant attentionné et qui mérite toute attention!!! Au moin une personne ici qui n'impose rien ou presque rien!!!! Bravo Commandant!!! Vous êtes un Novateur!!!
Cdt. Asclépios
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12/02/308 ETU 16:44
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Camarade cdt. Markvart, je trouve votre initiative salutaire. Cette tentative montre que nous devrions tout simplement nous organiser nous meme sans tenir compte du triumvirat, du moins tant qu'il n'auras pas montré ses bonnes intentions. Je me permet d'apporter quelques critiques a cette constitution afin de faire avancer le débat. Cela doit en étonner certains, vu mes précédentes positon plutôt ferme contre toute tentative de réglementation galactique. Mais vu la situation, force est de constater que nous ne pouvons faire autrement que de nous organisé collectivement.
Pour commencer, la prise en compte des votes blanc serait plutôt une bonne chose a mon sens. Cela permettrais d'exprimer un rejet fort de la communauté galactique en cas de faiblesse de l'offre politique qui serait proposé par les différents candidats. Cela obligerais les commandants en lice a prouver leur sérieux et celui de leur projets.
Ensuite, le président ne devrait pas a mon sens être garant de la sécurité de la planète capitale, car cela restreindrais de fait le nombre de prétendant au poste aux commandants ayant les moyens de défendre la planète. Ce qui reviendrait automatiquement a garantir la planète capitale a un "commandant de plus de 50 planètes"! Et vous savez comme cette perspective me rebute!
Il faudrait aussi plus de sénateurs, afin d'impliquer plus de monde dans ce gouvernement. Et proportionellemnt aussi plus de non alignés pour augmenter leur représentativité, et ceci toujours dans le meme esprit: éviter l'élitisme! Le gouvernement ne doit pas devenir la réunion de quelques puissants, mais bien donner une chance a tout les commandants, quelque soit leur capacité militaire!
De plus, il faudrait améliorer les retours entre le sénat et l'ensemble de la communauté galactique. Je ne sait pas trop comment, mais je peut donner des pistes. Par exemple, établir une représentation constante a l'AG du président du sénat, et non pas comme out les dix jours. Ou bien aussi la constitution d'un corps supplémentaire de sénateurs tournants, selon un ordre préétablie, afin que chaque commandant présent a l'AG soit au moins une fois sénateur et donc impliquer dans le gouvernement.
Enfin, le dernier point sur lequel j'aimerais revenir est l'impossibilité pour un commandant non citoyen de demander de l'aide a l'AG. Ceci n'est pas acceptable dans la mesure ou cette AG a pour but premier l'entente entre les commandants. Il ne faut pas que ce gouvernements exclu qui que ce soit.
Sur ce, ce long exposé m'as donner soif! Quelqu'un pour m'accompagner a la buvette en bas? En ces temps difficiles de tergiversation politiques, il faut se soutenir! Après requête express auprès du C.C.C.P., j'ai été autorisé a utiliser les fonds nécessaire a payer une tournée générale.
Cdt. Bud Willis
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12/02/308 ETU 18:08
Ce(tte) commandant(e) soutient Apocalypsis.
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Je propose qu'il y ait deux chambres.
La description du Sénat me convient.
La seconde chambre serait constituée d'un représentant de chaque secteur.Elu par ses natifs parmi ceux-ci.
Je pense que cette chambre contrebalancera le pouvoir du Sénat en donnant la parole à toutes les nations.Et pas seulement aux plus compétentes en matière de diplomatie.Qui même si elles méritent leur place,risquent d'oublier que tous ne leur ressemblent pas.
Quant aux droits des non-citoyens,ils doivent être nuls(sinon quel intérêt d'être citoyen,s'il y a moyen d'avoir les bénéfices sans les inconvénients?).
CEPENDANT,tout membre du gouvernement qui nuira à un Etat non-citoyen devra en répondre devant la Justice galactique.
Dans les faits donc,un non-citoyen pourra porter un Citoyen devant la justice.
Cdt. lugheir
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13/02/308 ETU 13:52
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Il est évident, que sauf le respect que je dois au commandant sirius, cette constitution est infiniment plus démocratique que la sienne. Je vous apporte donc mon soutien le plus total, commandant froward, et vos paroles empreintes de sagesse font chaud au coeur, dans ce monde peuplés de loups assoifés de pouvoir.
Il me tarde qu'il y ait un vote pour que nous puissions enfin choisir entre dictature et démocratie...
Cdt. Froward
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13/02/308 ETU 14:16
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"Je répondrais tout d'abord au camarade Asclépios, premier à avoir émis des critiques et suggestions.
Tout d'abord, il m'avait paru sensé de ne pas comptabiliser les votes blancs, mais à bien y réfléchir, il est vrai que ne pas les compter revient à dénigrer l'opinion d'une partie des Commandants de la galaxie, et donc à les isoler. Je suis donc pour comptabiliser les votes blancs.
Le Président serait responsable de la sécurité de la Capitale, dans le sens où il lui incomberait d'assurer la protection de cette dernière par tous les moyens possibles. C'est à dire qu'il pourrait tout aussi bien en assurer la sécurité à lui seul, ou demander l'aide de quelques Sénateurs. Si vous voyez cet article comme reflétant la volonté de réserver la Capitale à quelques privilégiés, peut-être faudra-t-il le reformuler, mais ce n'était absolument pas mon intention.
Plus de Sénateurs revient à trouver plus de personnes prêtes à s'impliquer plus avant dans la politique galactique, et vu le peu d'intérêt que semblent porter les Commandants aux débats actuels, je doute que cela soit réalisable. De plus, 5 me semble un chiffre tout à fait adapter, évitant de fait les blocages du à une égale répartition des voix. Concernant le nombre de Sénateurs élus par les non-alignés, peut-être celui-ci devrait être de 2 ou 3, et inversement pour les Sénateurs de coalition.
Concernant le dernier point que vous soulevez, je pense qu'il y a incompréhension. En effet, les Commandants ne souhaitant pas être considérés comme citoyens de l'Etat de Songe auraient toujours accès à l'Assemblée, mais ne pourraient en revanche pas demander au Gouvernement d'intervenir en cas de litige quelconque. De fait, seuls les citoyens seraient habilités à déposer plainte auprès du Tribunal Galactique."
Markvart marqua une pause, et reprit.
"Leif Erikssen, votre proposition de secondes Chambre est tout à fait pertinente. Néanmoins, quelles seront ses objectifs? Et par quels moyens pourra-t-elle les atteindre. Ce que je propose, plutôt que d'élire un représentant de Secteur, c'est de faire de l'Assemblée Galactique, la deuxième Chambre!!
Ainsi, comme l'a dit le camarade Asclépios, il faudra établir une liaison permanente entre le Sénat et l'Assemblée Galactique. Pour limiter le poids du Sénat, l'on pourra imposer de faire voter à l'Assemblée les lois les plus importantes de la Galaxie, c'est à dire celles concernant la Constitution et les rapports entre Secteurs.
Qu'en dîtes-vous?"
Cdte. Agadi-dirit
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13/02/308 ETU 15:47
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Je me doit d'apporter mon soutien ainsi que celui de mon peuple à cette démarche.
La grande majorité des points évoquées dans la présente constitution on notre approbation total, je voudrais cependant y apporter quelques proposition de mon cru:
-Tout d'abord, la durée de mandat du président et des sénateurs me parait exagérément longue; dans la mesure ou les changement dans cette galaxies apparaissent relativement rapidement, une durée d'une quinzaine de jours me parais raisonnable.
-Un nombre de cinq membres pour le sénat me parais tout à fait suffisant, cela permettrais une plus grande efficience de ce sénat, tout en gardant un nombre impaire de sénateurs ne permettant pas d'égalité dans les votes.
-Les lois sujettes à débat après leur promulgation par le sénat pourrons êtres votés à l'assemblée galactique pour décider de leur validités.
Tout ceci étant dit, je m'en vais profiter de la généreuse proposition du camarade Asclépios.
Cdt. Bud Willis
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13/02/308 ETU 20:05
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En fait,dans ma vision,la seconde chambre aurait les mêmes pouvoirs que le Sénat.En fait,chaque chambre pourrait émettre des lois,mais pour qu'une loi soit officielle,les deux chambres devraient la voter.
Par contre,en cas d'urgence.C'est à dire dans une situation où une décision très rapide doit être prise,le petit nombre de sénateurs accélérant le débat;le Sénat pourrait intervenir seul.
Toutefois,votre proposition,commandant Froward me semble bonne.Donc si personne ne montre d'intérêt particulier pour la mienne,je voterai pour la votre sans remord.Le seul bémol,est que le Triumvirat a le pouvoir d'expulser des commandants de l'Assemblée...
Mais c'est un autre débat sur lequel nous pourrons nous pencher plus tard.

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