Veuillez recevoir toutes nos félicitations Commandant Aska pour votre accession au titre de « titulaire temporaire de la capitale », nous accueillons vos sages propos et vos propositions, avec respects.

Concernant votre question au sujet de la durée des mandat, voici notre avis.

Trois mois est un délai trop long. Un seul mois, est peut être trop court. Une durée de quarante-cinq cycles nous semble raisonnable.

Quand à votre proposition d’élire des juges, nous pensons qu’il est peut être un peu tôt pour nommer des commandant qui devrons trancher sur base de rien du tout.

En effet, même si l’on en appelle au bon sens, ou au sens commun, celui-ci varie d’une psyché à l’autre. Nous ne nous prononcerons donc pas sur ce sujet tant qu’un cadre législatif ne sera pas établit.

« Commandantes, Commandants, Représentants des Peuples de Songe, bonsoir. Veuillez excuser notre retard, mais certaines affaires nous retenaient, et nous n’avons pu nous libérer qu’aujourd’hui...

Avant de commencer, nous tenons à remercier le Chancelier Intérimaire Aska de son appui, et lui exprimons notre gratitude pour son fair-play et son respect de la Démocratie. Nous tenons aussi à remercier les 19 Peuples qui nous ont accordés leur confiance, et ont acceptés de nous confier les Responsabilités de la Gouvernance de cette Galaxie.

Pour rentrer maintenant dans le vif du sujet, nous avons suivis la demande d’Aska, et exhumés notre précédente proposition, la Fédération Galactique. Cependant, jugeant les difficultés que celle-ci pourrait rencontrer dans l’exercice de ses fonctions, nous avons pris la Liberté d’écrire un nouveau texte, que nous espérons plus satisfaisant. Celui-ci entérine l’Union Galactique.

La Constitution de la Fédération peut être vue dans les archives de l’Assemblée à cette adresse :

En ce qui concerne l’Union Galactique, voici le texte qui la fonde : »

« Union Galactique :

1) Sur les Autres toujours tu veilleras.

2) Au Faible tu viendras en aide.

3) Du Bien Commun toujours tu te soucieras.

4) La Paix et la Liberté tu défendras.

5) La Diplomatie toujours tu préfèreras.

6) La Guerre toujours le dernier recours sera.

7) Les Pertes Inutiles tu éviteras.

8) Tu n’accuseras pas sans Preuves.

9) Tu ne Jugeras pas sans Procès.

10) Les Criminels tu pourchasseras.

11) Les Innocents tu Préserveras.

« Moi, [identité du Citoyen], sur mon Honneur et ce qui m’est le plus chers, en pleine possession de mes moyens et par ma Libre décision, je Jure de toujours respecter les Commandements et les Lois de l’Union jusqu’à ma Mort, et ce quoi qu’il m’en coûte. Je Jure de toujours défendre ses Principes, et de veiller contre les Dérives du Pouvoirs. Je Jure de me battre contre ceux qui menaceraient l’Union, ses principes ou ses Lois, qu’ils soient Intérieurs ou Extérieurs à l’Union. Je Jure de toujours Défendre la Paix et la Liberté, et de Combattre l’Injustice et l’Oppression, sous toutes ses Formes où qu’elle se trouve. Je Jure de toujours agir pour le Bien Commun, quels que soient les circonstances.»

« Je jure, de consacrer mes forces au bien du peuple de Songe, d’accroître ce qui lui est profitable, d’écarter de lui tout dommage, de respecter et défendre les Commandements de l’Union ainsi que ses Lois, de remplir mes devoirs avec conscience et d’être juste envers tous. »

« En mon Nom et en celui de l’Union, je Jure d’appliquer et de faire respecter les Lois et Règlements de l’Union, pour le plus grand Bien de tous. »

« Je jure solennellement de servir l’Union Galactique de toutes mes forces; de défendre courageusement les droits et la liberté du peuple de Songe; de remplir mon devoir, au prix de ma vie s'il le faut; de rester fidèle à l’Armée de l’Union et à mon Commandant en Chef; de respecter scrupuleusement et loyalement les Lois de la Guerre. »

Le Chancelier veille sur l’Union, ses Citoyens et ses Intérêts. Il Applique et fait respecter les Lois et Commandements de l’Union. Il dirige la Politique de l’Union et coordonne ses efforts. Il est le Symbole vivant de toutes les Valeurs que doivent incarner les Citoyens de l’Union. Il est élu en deux tours au Suffrage Universel Majoritaire. Son Mandat est d’un mois et demi à compter de son investiture. Il doit prêter le Serment du Chancelier.

Le Tribunal Galactique veille à l’Application des Lois gouvernant l’Union. Il comporte un nombre impairs de membres, limités à 7. Les Juges sont nommés par le Chancelier. Leur mandat est perpétuel, mais ils peuvent êtres destitués de leurs fonctions s’il est apporté la preuve de leur Incompétence, de leur Compromission dans des Affaires douteuses, de leur Malhonnêteté, ou s’il est avéré qu’ils ont trahis l’Union et ses Citoyens. La destitution d’un Juge peut être ordonnée soit par le Chancelier, soit par un vote Citoyen à la Majorité des deux tiers. Dans le cas d’un vote, celui-ci doit réunir au moins 45 participants pour être jugé valable. Les Juges doivent prêter le Serment des Juges.

L’Armée de l’Union veille à l’Application des décisions des pouvoirs Exécutifs et Judiciaires. Elle veille à la Sécurité des Citoyens et à l’Intégrité de l’Union. Le Commandant en Chef de l’Armée de l’Union est le Chancelier. Si le Chancelier peut décider seul du déclenchement des Opérations de maintien de la Paix, seul le parlement est autorisé à déclarer la Mobilisation Générale de tout les Citoyens, par un vote à la majorité absolue. Tout les Citoyens peuvent s’engager dans l’Armée de l’Union. Les Soldats de l’Union doivent obéissance et loyauté à leur Commandement. Ils doivent prêter le Serment des Soldats de l’Union.

Le Consulat est composé de cinq Consuls. Il est chargé de la rédaction des lois, et de vérifier la conformité de celles-ci avec les Principes et Valeurs de l’Union. Deux consuls sont nommés par le Chancelier, deux sont nommés par le Tribunal Galactique, et le Cinquième est Elu par les Citoyens de l’Union. Il est élu en deux tours au Suffrage Universel Majoritaire. Les Mandats des Consuls sont de un mois et demi. Ils peuvent être reconduits dans leurs Fonctions. Ils peuvent êtres destitués de leurs fonctions par le Chancelier, le Tribunal Galactique, ou un par un vote citoyen à la majorité aux deux tiers, s’il est jugé qu’ils ne sont plus aptes ou ne sont plus dignes d’assumer leurs fonctions.

Le Parlement est composé de tout les Citoyens de l’Union. Il a le pouvoir de proposer et de voter les Lois. Il est le seul à pouvoir décider ou non de la Mobilisation Générale de tout les Citoyens en Cas de Conflit Majeur. Il est le Garant de la Démocratie et de la Liberté d’Expression au sein de l’Union. Il est de son Devoir de dénoncer tout ce qui pourrait nuire à l’Union, à ses Citoyens ou à ses Valeurs.

Par défaut, tous les habitants de Songe sont Citoyens de l’Union, et doivent donc prêter le Serment du Citoyen. Ils peuvent refuser de prêter le Serment du Citoyen, auquel cas ils n’ont plus aucune Obligation envers l’Union. Néanmoins, ils perdent leur Citoyenneté, ainsi que tous ses avantages, de quelques natures qu’ils soient.

Les Citoyens votent à bulletin secret, dans un lieu dédié réservé à eux seuls. Les Non-Citoyens n’ont pas le droit de vote, mais peuvent néanmoins s’exprimer au parlement, en tant qu’observateurs extérieurs. »

« Qu’en pensent les membres de cette assemblée ? Ma Proposition les satisfait-elle ? Il va de soit que toutes les Lois sont encore à écrire, et que le Parlement et les Citoyens joueront leur plein Rôle dans l’Elaboration d’un Code de Lois.

Enfin, pour répondre à la question du Comandant Dark83, question très pertinente s’il en est, les Capitales de Contrebande seront laissées à leurs actuels propriétaires. Cependant, les taux de taxe seront limités, les limites restant à définir.

Voici, j’attends vos avis, maintenant... »

Un petit etre barbu entra dans la salle, il s'agissait du commandant Gloin, seigneur de la civilisation Bavarienne.

"Je soutient les propos de mon très cher ami. La FCU est une nation qui ne veut que le bien de notre galaxie et elle mérite tout notre soutient."

Bien...

Je remercie le commandant FCU d'avoir a postériori exposé ici son programme. Comprenez, commandant, que je ne prendrai quasiment rien en compte aujourd'hui : vous avez répondu à mon attente, et à celle de bien d'autres, concernant vos idées, et je vous en remercie encore. Par contre, comme je l'ai dit précédemment, je ne traiterai ici que de la durée du mandat. Bien évidemment, je garde à l'esprit les remarques additionnelles, mais on en reparlera ultérieurement. Si je puis juste me permettre, à titre purement personnel, j'ai un peu de mal avec vos commandements : je pense qu'ici, tout le monde "est contre la guerre, pour la paix"... mais ce qui est important pour la suite, est d'arriver à rendre l'intérêt commun plus important que l'intérêt personnel.

le temps est donc venu de trancher. Mon rôle se contentant, tel que je l'ai défini, à l'arbitrage, je vais donc...... arbitrer.

Juste une brève explication sur ces arbitrages : sur la durée du mandat, seules des durées du 1er au 1er de chaque mois me paraissent pertinentes, pour éviter des calculs d'apothicaires. Du coup, pour trancher entre un durée que certains jugent trop courte et d'autres ne voulant pas d'une durée trop longue, la tacite reconduction permet de trouver un juste milieu. Quant à la limitation du nombre de mandats, elle me semble évidente, pour éviter une dictature (même éclairée !) de fait. Enfin, pour les candidatures, il me semble vital de laisser un minimum de temps au Gouverneur en place, et donc ne pas postuler avant le 20 du mois permet de laisser le temps de l'action, et ensuite du jugement, via le vote, sur les résultats.

Bien, si personne n'y voit d'inconvénient majeur, je considère ce débat comme clôt, et je lancerai sous peu le débat suivant, concernant la précision sur les postes de Juges.

Très bien commandant Aska, j'apprécie les décisions claires et rapides.

Si j'ai bien compris,le mandat sera reconduit si personne ne s'est présenté avant le 1er du mois suivant?

Si c'est cela,je vote pour.

Mano de Trigan après avoir longuement étudié la proposition de constitution du Cdt F.C.U. avec ses conseillés s'avança et prit la parole :

l'exécutif qui est très étendus, le judiciaire qui dépend principalement de l'exécutif et le parlement qui est censé être le coeur de notre démocratie qui ne dispose pas de suffisamment de moyens de veto envers l'exécutif ou d'actions en dehors de la proposition et de l'entérinement des lois ..."

il fit une courte pause pour évaluer les réactions puis repris ...

"Donc il nous semble qu'un rééquilibrage des 3 pouvoirs ou éventuellement la création d'une commission indépendante de contrôle composée par des parlementaires ou des citoyens administrateurs indépendants nommés par le parlement et ayant une réelle capacité de contre-pouvoir ne serais pas superflus afin de parfaire le dispositif organisationnel de note galaxie ...

En espérant que vous tiendrez compte de nos recommandations et que nous prendrons le temps de parfaire cette constitution, messieurs les représentants de vos peuples je vous salues et paix et prospérité à tous !"

puis il quitta la tribune satisfait de son intervention en écoutant les rumeurs qui parcouraient l'assemblée ...

J’aurais plutôt tendance à penser comme Dame Eliad (http://www.apocalypsis.org/0/assemblee/viewtopic.php?c_topic=5615&c_forum_page=1) et à éviter les règlements et structures qui nous transformeraient en pachydermes goguenards à la vue des décisions prises par un Maître Exécutif Tout Puissant. Comme le fait remarquer Sire Trigan, votre proposition est déséquilibrée mais là n’est pas le (principal) problème : la pouvoir entre quelques mains ? Pourquoi pas ! Mais des mains volontaires et soucieuses du bien général ; inutile d'en faire des tartines.

Enfin j’ajouterai que le débat actuel n’est pas de déterminer notre future constitution mais de trancher sur des questions simples et concises posées par l’Arbitre. Et son regard se posa sur Aska. Puis s’adressant à lui : Messire, je vous laisse nous parler des juges, des sages, enfin, de ceux qui vont décider…