"Membres de l'Assemblée Galactique de Songe,

Citoyennes et Citoyens,

Il y a de cela deux cycles, le Gouvernement Provisoire vous a proposé un vote afin de connaître vos aspirations quant au future système d'organisation de Songe.

Avec une participation d'environ 50%, reflétant largement le nombre des Commandants intervenant souvent en l'AG, le Gouvernement Provisoire est à même d'estimer que la Galaxie a majoritairement approuvé la mise en place d'un système Institutionnalisé en vue d'organiser Songe.

En vue de maintenir le climat favorable actuelle, avec l'instauration d'une paix galactique, et de continuer sur notre lancé de réforme de Songe, le Gouvernement Provisoire se permet de proposer un projet de Constitution Consensuel.

Nous vous rappelons que notre première mission était de favoriser une transition pacifique et démocratique. Pour le moment, les deux premiers critères ont été respecté :

- la paix est en train d'être formalisé

- une première consultation libre et démocratique à été organisé.

Pour cela, les Membres du Gouvernement Provisoire de Songe ont le plaisir de vous annoncé la tenu d'un vote Historique pour notre Galaxie, à savoir la ratification ou non du Projet de Constitution de la République de Songe, ainsi que l’adoption de la Charte Fondamentale de Songe.

Nous nous permettons de défendre ce projet, qui nous vous l'assurons n'a pas été élaboré à la légère. Certain de vous le remarquerons d'ailleurs, il s'est largement inspiré d'un texte déjà proposé en cette Assemblée, par feu le Commandant Oskehand.

Inspiré, mais modifié.

Dans les terminologies déjà. Le Gouvernement a souhaité mentionné le caractère Républicain du régime qu'il vous propose d'instaurer, afin que chacun se rappel que nous sommes tous égaux devant la loi, tant que nous respectons cette dernière. Ce caractère Songien a été essentiel dans l'esprit qui à régner ces derniers cycles de négociation pour la Paix.

Modifié ensuite, dans la séparation du Pouvoir. Nous privilégions une conception de la Gouvernance galactique qu’on pourrait définir comme douce, en cela que le représentant de l’Assemblée doit orienter les débat, inspiré réforme ou des avancés, mais ne rien imposer. Par contre, ce représentant doit avoir la capacité d’agir concrètement pour Songe si la situation demande une réponse efficace, claire et globale.

Toute fois, nous avons souhaité conserver un rôle essentiel à l’AG, le rôle suprême. Celui de trancher, dans tous les domaines, ce qui est bien pour la majorité, et ce qu’il ne l’est pas.

Aujourd’hui, c’est ce type de question qui appel une réponse claire de l’AG. C’est à votre souveraineté que fait appel le Gouvernement, ainsi que votre responsabilité. Cette décision n’est pas futile, mais elle décidera le destin de toute une galaxie… L’avantage dernier de ce régime est sa flexibilité. Nous avons tenter de conserver les principes clefs de la démocratie et des libertés, en les conjugants à l’efficacité et la sobriété du pouvoir. Ces règles Républicaines permettrons l’essort d’autres avancés, que les générations futures de Commandants établirons dans les cadres démocratiques que notre vote aura décidé !

Lorsque les votes seront clôt, c'est-à-dire dans 3 cycles, le Gouvernement interviendra pour proclamé le résultat officiel du vote, et définira un calendrier de transition. Electoralement si le Régime est approuvé par la Galaxie, envers un autre Gouverneur si se n’est pas le cas.

Merci encore de votre écoute, bonne lecture. »

I) Tout Commandant de l’Univers peut prétendre être citoyen, aux conditions qu’il dispose d’une Planète en Songe, qu’il respect les règles Galactique (Constitution et Charte), et qu’il souscrive à la taxe gouvernementale.

II) Aucun Gouvernement ou Régime Institutionnel ne pourra prétendre Gouverner la Galaxie sans avoir été préalablement élu lors d’un vote libre et démocratique à l’Assemblée Galactique de Songe.

III) Aucune Taxe Contrebandière ne pourra être mise en place par le Propriétaire d’une Contrebande Sectorielle, afin d’assurer un développement égale et libéralisé de chaque peuple de Songe.

IV) La liberté d’expression, surtout à l’AG, la liberté de culte et de pensée sont des Droits fondamentaux de chaque citoyen de Songe.

V) La Justice en Songe ne pourra être rendu que par l’Assemblée Galactique réunis collégialement, où une entité choisi par elle.

VI) La Capitale Galactique ainsi que les Ambassades Diplomatique, sont la propriété des Citoyens de Songe, confiées au Gouvernement qui en assure l’entretient et la protection.

VII) La paix, le dialogue, la tolérance et le respect sont les valeurs fondamentales de Songe, fondant la base du fonctionnement démocratique de la Galaxie.

VIII) La Charte Fondamentale est à la Base de l’Organisation galactique, elle ne peut être modifié, ou révoqué que par un vote de l’AG, nécessitant une majorité des 2/3 des votants.

A1. Toute nation de l’Univers, de la plus grande à la plus petite, est reconnue citoyenne de Songe, si elle respecte les règles de la République et qu’elle dispose d’une planète en Songe. Nulle ingérence dans ses affaires intérieures et/ou dans son mode de gouvernance ne peut être tolérée. Elle dispose du Droit fondamentale de représentation à l’Assemblée Galactique

A2. L’assemblée législative souveraine de Songe est le Sénat. Le Sénat est le garant du Respect de la Constitution de la République de Songe et des Lois Suprêmes de la Charte Fondamentale de Songe.

A3. Chaque Peuple citoyen de Songe acceptant de payer sa taxe à la République de Songe a le droit inaliénable d’avoir un siège de sénateur.

A4. Chaque sénateur est libre et égal en droit. Nul ne peut le contraindre ou lui reprocher ses opinions où ses dires dans la mesure où ils ne dérogent pas à la loi.

A5. Le Sénat est seul capable de dicter des lois ou réglementations en Songe. Ces lois ou réglementations sont adoptées lors d’un vote à la majorité qualifiée, d’une durée de deux cycles, initié par le Président de la République.

A6. Lors des procédures de vote, chaque Sénateur représente une seule et même voie.

A7. Le Sénat élit pour une durée de 20 cycles le Président de la République de Songe.

A8. Le Président de la République de Songe se voit confier pour la durée de son Mandat la Protection de la Capital Galactique, la Gestion des Ambassades de Songe dans les autres galaxies, ainsi que l’administration des Contrebandes sectorielles.

A9. Le Président de la République de Songe est élus par le Sénat, au terme d’une campagne électorale de 8 cycles, organisé par le Président sortant. Le Président sortant ne peut être candidat à sa succession. Il n'y pas de limitation du nombre de mandat Présidentiel pour un Commandant.

• La campagne électorale se déroule de la façon suivante : appel aux candidatures pendant 2 cycles, présentation des programmes et débats des Candidats pendants 2 cycles, Premier tour des élections pendant 2 cycles, Deuxième tour des élections où les deux candidats arrivés en tête au premier tours sont seul habilité à se présenter, durée de deux cycles également.

A10. Le Président de la République de Songe à 4 fonctions essentielles :

- Il est l’Animateur des débats du Sénat, pouvant orienter les débats en fonction de son programme électorale, seule habilité à lancé une procédure de vote au Sénat, sur demande d’un Sénateur.

- Il est le Médiateur des Conflits entre citoyens de Songe.

- Il est le Représentant de Songe et de ses intérêts, auprès des instances inter-galactique et envers les Gouvernements des autres Galaxies.

- Il est le Gouverneur de Songe en cas de vote de l’Etat d’Urgence par le Sénat.

A11. L’Etat d’Urgence est décrété par le Sénat, lors d’une procédure de vote exceptionnel de 24 heure. Le vote est organisé sur la demande d’un Sénateur auprès du Président de la République, ou sur décision exceptionnel du Président lui-même.

A12. L’Etat d’Urgence est proclamé pour une durée de 7 cycles. Si des élections devaient avoir lieu, elles seront reportées à la fin de l’Etat d’Urgence. Pendant l’Etat d’Urgence, le Président de la République doit former un Gouvernement collégiale qui se chargera de la défense de Songe et la sortira de la crise. L’Etat d’Urgence peut être renouvelé uniquement par le Sénat lors d’une seconde procédure de vote exceptionnel.

A13. La constitution de groupes ou partis politique est accepté en période électorale, tant que le bien de Songe passe avant la logique partisane.

A14. Le Sénat fonctionne comme une assemblée plénière, en sessions permanente. Il se réunit à l’Assemblée Galactique, basé sur la Capitale Galactique de Songe.

A15. Le Sénat peut décider de la destitution du Président de la République.

1. Pour cela il faut qu’un des sénateurs face la demande d’un vote de Défiance.

2. Le Président est obligé de passer ce sujet en tête de l’ordre du jour et de clore le débat précédent qui sera ré-ouvert à posteriori.

3. Après deux cycles de débat obligatoire, permettant au Président de se défendre ou de se justifier, le vote a lieu.

4. Pour que la Défiance soit adoptée, il faut que le vote obtienne une majorité des deux tiers des votants.

5. Le Sénateur ayant proposé le vote de Défiance est chargée d'organiser l'élection du nouveau Président de la République immédiatement.

"Bibow permettez moi de répondre au nom du Ministre de la Défense et des Affaires Intérieurs...

Sargan IV est un commandant pour qui j'ai beaucoup d'estime. Et l'une de ses qualités principales est l'application qu'il a a exercé toute tâche qu'il pense juste.

Lorsque l'Amiral Yuuta nous a confier, a moi et la Fédération Utopial la charge de Gouverneur Provisoire, nous nous sommes vites trouvez dépassé par l'immensité de la tache. Sargan et Lorendoras ont répondu à mon appel pour m'aider... Pour Songe, et uniquement pour Songe.

La mission que nous avions confié à Sargan était claire : pendant que nous nous occupions des relations avec les deux coalitions ennemis, il devait être la main de Songe reprennant le controle sur les noeuds de communication stratégique de la galaxie. Il avait donc en charge le bombardement ionique de chaque PC 1 de chaque systéme 0, afin que si le conflit dégénre, il ne se deplace pas vers de trop nombreux système.

Les mesures prises par le Gouvernement afin de limiter le conflit cesseront lorsque tous les partis concernés par le plan de paix auront signé le traité. A cet instant alors les secteurs seront réouverts.

Enfin Bibow, ces bombardements n'étais pas dirigé contre votre personne, mais bel et bien préventif.

Nous nous excusons encore pour ces dommages causés, je payerais de ma poche les remboursements de vos pertes."

"Encore une remarque très pertinante Commandante.

Vous avez exactement mis a jour la démarche qui pourrais mettre à mal la République si un Président mal intentionée venait à être élus.

Mais j'ai confiance en l'expression du suffrage universel de Songe. Et j'ai confiance en chacun d'entre nous pour mettre a jour d'éventuelle complot.

L'une des plaies, mais aussi chance de notre Communauté c'est que tout ce sait, plus ou moins sur le long terme, mais la vérité éclate toujours finalement.

Toutefois, la durée de l'Etat d'Urgence pourrais être racourcie, voire l'article annulé complétement suivant les souhaits de la majorité. Cependant j'espère que vous ne censurerez pas ce texte pour des détails (dans les chiffres, les terminologies etc...). Le Gouvernement a été obligé de trancher ces questions, libre au future Sénat de revenir sur les points contentieux. Mais au moins, le débat aura été institutionnalisé et la Galaxie organisé.

Pour ma part, il est vrai que revenir sur ce point serait une bonne chose, et je voterais en se sens une future loi de modification de la Constitution, en ésprant que cette dernière soit accepté à l'issu de ce vote.

Merci de nous excusez des ses deux erreurs.

Merci de votre contribution à la reflexion galactique...

A bientot."

Je ne peux que féliciter le gouvernement pour la rédaction de cette constitution.

Néanmoins, je me permet d'émettre une suggestion quant à la question de la citoyenneté. Prévoyez vous une mesure exceptionnelle, telle qu'un vote du Sénat, pour retirer à un commandant sa citoyenneté dans le cas de certaines actions particulièrement effroyables (à définir, bien entendu) ?

Je crois que tout type de pouvoir doit avoir son opposé, afin de l'équilibrer. La citoyenneté est un pouvoir, à nous de trouver son opposé.

« Une salle de vote ?! Voila qui devrais me permettre d’officialiser mon premier geste en tant que représentant d’un peuple de songe…» Se dit le jeune homme.

"Songe est donc devenu une République Démocratique et Galactique...

Le vote est claire, la majorité des Commandants de Songe souhaite s'épanouir dans un cadre institutionnalisé tolérant, modéré et surtout dans une galaxie pacifique.

Le Gouvernement Provisoire a donc mener la tache qui lui avait été confié a bien.

EN accord avec l'Article 9 de la Constitution de la République, nous organisons donc dès aujourd'hui la période électorale en vue d'élir le future Président de la République de Songe.

A9. Le Président de la République de Songe est élus par le Sénat, au terme d’une campagne électorale de 8 cycles, organisé par le Président sortant. Le Président sortant ne peut être candidat à sa succession. Il n'y pas de limitation du nombre de mandat Présidentiel pour un Commandant.

Nous laissons donc deux jours aux candidats potentiels pour certifier leur candidature en ce lieux, ou nous le notifier par MP.

Nous interviendrons donc désormaie par échéance de Deux cycles afin de formalisé chaque étape de l'élection.

Nous espérons voire de passionnant débat s'emparer de l'espace publique de Songe. La paix et la stabilité étant au rendez vous, nous pouvons désormais nous projetté dans un avenir radieux!

A bientot."