"Sénatrices et Sénateurs,

En tant que membre d'Ambassadeur de Songe et membre du Gouvernement du Premier Président de la République Armonius,

Etant mandaté par ce dernier pour mener la réforme Constitutionnel qu'il désirait,

Je me permet de vous soummettre un projet de loi, modifiant la Constitution de la République de Songe.

Les modifications que nous souhaitons apportés ont Trois objets :

- l'allongement du mandat présidentielle, d'un tier de sa durée actuelle. Cette démarche suit l'avis des débats tenus au sein même du Sénat il y a de cela quelques cycles.

- la mise en constitutionnalité de la gestion, et donc l'officialisation de la Coalition de gouvernance : République de Songe.

- la supression des références à une quelconque taxe gouvernemental de la Constitution.

Nous nous permettons aussi de nous excusez auprès des Sénateurs qui ont jugés notre actions opaques et loins des réalités Songienne.

Cependant notre absence des hémicycle du Sénat ne signifie pas pour autant que nous ne suifvions pas les débats qui s'y tiennent, bien au contraire. Aussi pendant ce temps, le Gouvernement, et chacun de ses membres s'est activés pour le bien de Songe.

Ainsi, le Ministre de l'Interieur a fournir à la République des cartes très préciseuse sur l'Etat de Songe, et surtout sur la présence des flottes de chacun. Il continue son activisme dans l'espoir de parvenir a mettre en place un système marchand d'une ampleur inégalé dans l'Univers.

Le Ministre de la Défense Sargan IV continue, encore et toujours, et ce depuis qu'il est intervenue dans le Gouvernement Provisoire, et désormais sous la Présidence d'Armonius, de surveiller nos frontières a tous, ainsi que les mouvements inter-sectoriels et intra-sectoriels.

Vous vous douterez que le travail du Président est tout aussi important, que se soit en qualité ou en quantité. Il se démène pour que sa Présidence ait réellement apporté quelque chose à Songe, et ce malgrè le peu de temps dont il dispose du fait de la Constitution.

Quant à mon action, en plus d'avoir été chargé de mené la réforme constitutionnel, je continue d'excercer la Représentation de Songe dans les autres galaxies de l'Univers.

La République dispose désormais d'Ambassade en Eveil, Aurore et Firmament. Une procédure vise à nos doter d'une Ambassade en Espoir. Paraillement, la République s'est trouvé des alliées de poids en la Coalition Gouvernementale d'Aurore : AURORE, ainsi que la Chancellerie d'Eveil : deux régimes démocratiques.

Vous l'aurez compris, mutisme ne signifie pas immobilisme.

Enfin, vous constatez vous même que nous avons crée un moyen de communication privilégié entre le Gouvernement et le Sénat par l'intermédiaire de la Coalition République de SOnge. Cette coalition à de nombreux avantage, notamment celle d'une représentation encore plus lisible, mais aussi d'une gestion publique et non plus privée des biens de la République.

En parlant de cela, la création de la République nous a pris du temps, mais déjà cette dernière dispose de deux planétes dans chaque secteur (ou presque) : une en Système 0, une dans un autre système du dit secteur.

Le fait de doter la république de moyen de production propore nous a permis de satisfaire le Sénat en abolissant l'impot galactique.

Mais entrons donc dans le vif du sujet.

Je vous présente donc la réforme constitutionnel que souhaite le gouvernement, toujours dans le but de clarifier la gouvernance de Songe et d'accroitre son efficacité. »

1) Modification de l'Article 3, par la supression de la référence à la « taxe à la République ». La version de l'article révisé étant donc :

A3. Chaque Peuple citoyen de Songe a le droit inaliénable d’avoir un siège de sénateur.

2) Modification de l'Article 7, notamment la durée du mandat présidentiel, ainsi qu'une référence au besoin d'indépendance que nécessite la fonction. Version révisé de l'article :

A7. Le Sénat élit pour une durée de 30 cycles le Président de la République de Songe. Les candidats en se présentant à l’élection s’engagent en cas de victoire à quitter leur coalition, afin de satisfaire aux conditions d’indépendance que demande la fonction présidentielle.

3)Modification de l'Article 8, afin d'officialiser la création de la République de Songe, ainsi que d'en définir les principes de gestions. Version révisé de l'article :

A8. Le Président de la République de Songe se voit confier pour la durée de son mandat la gestion de la coalition République de Songe.

* La coalition République de Songe est l’outil de bonne gouvernance géré par le Président, libre d’y invité ses ministres. Les biens de la République de Songe, dont la capitale Men-Songe ne peuvent être détourné par le Gouvernement à des fins privées.

« Ainsi voici la future version de la constitution, si le Sénat vote majoritairement pour ces modifications : »

A1. Toute nation de l’Univers, de la plus grande à la plus petite, est reconnue citoyenne de Songe, si elle respecte les règles de la République et qu’elle dispose d’une planète en Songe. Nulle ingérence dans ses affaires intérieures et/ou dans son mode de gouvernance ne peut être tolérée. Elle dispose du Droit fondamentale de représentation à l’Assemblée Galactique

A2. L’assemblée législative souveraine de Songe est le Sénat. Le Sénat est le garant du Respect de la Constitution de la République de Songe et des Lois Suprêmes de la Charte Fondamentale de Songe.

A3. Chaque Peuple citoyen de Songe a le droit inaliénable d’avoir un siège de sénateur.

A4. Chaque sénateur est libre et égal en droit. Nul ne peut le contraindre ou lui reprocher ses opinions où ses dires dans la mesure où ils ne dérogent pas à la loi.

A5. Le Sénat est seul capable de dicter des lois ou réglementations en Songe. Ces lois ou réglementations sont adoptées lors d’un vote à la majorité qualifiée, d’une durée de deux cycles, initié par le Président de la République.

A6. Lors des procédures de vote, chaque Sénateur représente une seule et même voie.

A7. Le Sénat élit pour une durée de 30 cycles le Président de la République de Songe. Les candidats en se présentant à l’élection s’engagent en cas de victoire à quitter leur coalition, afin de satisfaire aux conditions d’indépendance que demande la fonction présidentielle.

A8. Le Président de la République de Songe se voit confier pour la durée de son mandat la gestion de la coalition République de Songe.

* La coalition République de Songe est l’outil de bonne gouvernance géré par le Président, libre d’y invité ses ministres. Les biens de la République de Songe, dont la capitale Men-Songe ne peuvent être détourné par le Gouvernement à des fins privées.

A9. Le Président de la République de Songe est élus par le Sénat, au terme d’une campagne électorale de 8 cycles, organisé par le Président sortant. Le Président sortant ne peut être candidat à sa succession. Il n'y pas de limitation du nombre de mandat Présidentiel pour un Commandant.

• La campagne électorale se déroule de la façon suivante : appel aux candidatures pendant 2 cycles, présentation des programmes et débats des Candidats pendants 2 cycles, Premier tour des élections pendant 2 cycles, Deuxième tour des élections où les deux candidats arrivés en tête au premier tours sont seul habilité à se présenter, durée de deux cycles également.

A10. Le Président de la République de Songe à 4 fonctions essentielles :

- Il est l’Animateur des débats du Sénat, pouvant orienter les débats en fonction de son programme électorale, seule habilité à lancé une procédure de vote au Sénat, sur demande d’un Sénateur.

- Il est le Médiateur des Conflits entre citoyens de Songe.

- Il est le Représentant de Songe et de ses intérêts, auprès des instances inter-galactique et envers les Gouvernements des autres Galaxies.

- Il est le Gouverneur de Songe en cas de vote de l’Etat d’Urgence par le Sénat.

A11. L’Etat d’Urgence est décrété par le Sénat, lors d’une procédure de vote exceptionnel de 24 heure. Le vote est organisé sur la demande d’un Sénateur auprès du Président de la République, ou sur décision exceptionnel du Président lui-même.

A12. L’Etat d’Urgence est proclamé pour une durée de 7 cycles. Si des élections devaient avoir lieu, elles seront reportées à la fin de l’Etat d’Urgence. Pendant l’Etat d’Urgence, le Président de la République doit former un Gouvernement collégiale qui se chargera de la défense de Songe et la sortira de la crise. L’Etat d’Urgence peut être renouvelé uniquement par le Sénat lors d’une seconde procédure de vote exceptionnel.

A13. La constitution de groupes ou partis politique est accepté en période électorale, tant que le bien de Songe passe avant la logique partisane.

A14. Le Sénat fonctionne comme une assemblée plénière, en sessions permanente. Il se réunit à l’Assemblée Galactique, basé sur la Capitale Galactique de Songe.

A15. Le Sénat peut décider de la destitution du Président de la République.

1. Pour cela il faut qu’un des sénateurs face la demande d’un vote de Défiance.

2. Le Président est obligé de passer ce sujet en tête de l’ordre du jour et de clore le débat précédent qui sera ré-ouvert à posteriori.

3. Après deux cycles de débat obligatoire, permettant au Président de se défendre ou de se justifier, le vote a lieu.

4. Pour que la Défiance soit adoptée, il faut que le vote obtienne une majorité des deux tiers des votants.

5. Le Sénateur ayant proposé le vote de Défiance est chargée d'organiser l'élection du nouveau Président de la République immédiatement.

Encore une fois, le gouvernement est opaque. Pas de gris. Juste du blanc ou noir.

Pourtant il y a de belles choses... mais on ne peut pas en accepter que certaines, juste tout prendre ou tout refuser en bloc.

Pourquoi?

Je ne pense pas que ce soit une manipulation, juste une maladresse bien pardonnable n'est-ce pas?

J'imagine donc en conséquence que le vote sera temporairement retiré et qu'on nous (qui a dit moi?) laissera commenter et apprécier cette nouvelle constitution.

Ai-je tort?

"Pour ma part, je n'irais pas par 4 chemins.

Oui vous avez tord!

Allez y exprimez vous : oui, non ou blanc...

Mais nous ne le retirons pas.

Enfin, en tant que Sénateur Vasiriux, libre a vous de porter au débat de nos confrères ce que vous souhaitez, mais cessez tout simplement qu'a chaque fois que quelqu'un propose quelque chose de vouloir que cela dépérisse.

C'est fatiguant, vraiment fatiguant."

C'est fait j'avais anticipé. Connaissant la réponse d'avance.

Trois votes un à un auraient étés plus subtils. Pour une plus grande fluidité dans la réponse. On a déjà vu des projets de constitutions sauter à cause de ça (qui a dit l'UE?).

La prochaine fois, j'espère que vous tiendrez compte de cette remarque.

Communiqué de la République Révolutionnaire de Kelm :

La Réforme Constitutionnel est donc Adopté.