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Vote de la Constitution de type Res Publica

Voulez-vous de cette Constitution pour organiser Aurore?

Oui10
Non17
Sans avis3
Total : 30 vote(s)
Ce vote a pris fin le : 06/07/1008 ETU 23:46

Pages : 1

Cdt. flosilver85
Respect diplomatique : 580

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29/06/308 ETU 23:46
Ce(tte) commandant(e) soutient Apocalypsis.
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Dans une salle de l'Assemblée Galactique épargnée par l'Orgie Protestataire des Véoliens des bureaux de vote avaient été installés. De grandes affiches étaient épinglées aux murs sur lesquelles on pouvait lire :
Constitution de la Res Publica D'Aurore
Sénat
Le Sénat est constitué de 15 sénateurs élus au suffrage universelle à un tour au niveau Galactique. Tout les commandants sont éligibles à ce poste. Il convient que si 15 sénateurs ne sont pas élus dès le premier tour, un second tour sera organisé. Si un sénateur vient à disparaitre, il ne sera remplacé que lors des prochaines élections. Les sénateurs sont élus pour une période de 4 mois. Un Sénat nouvellement élu devra se réunir dans la taverne sénatoriale gérée par le Censeur. Les détails sur la taverne et le censeur seront traité dans l’article des Magistrats
Processus de décision et pouvoir
Il apparaît que tout les débats entre les Sénateurs devront être publics à l'Assemblée tous auront le droit d’intervenir, mais seul les Sénateur , après une discussion en publique de trois cycle , ne pourront débattre dans la taverne Sénatoriale en privé que pendant deux autres cycle, le censeur lancera alors le vote en privé, dévoilant les résultat dans l’assemblée Galactique, annonçant le vainqueur sans les statistiques qui ne seront alors connut que par les Sénateur . Seul les Sénateurs et les tribuns peuvent proposer des lois au votes. Un commandant qui voudra proposer une loi devra passer par un de ces deux représentants. Le Sénat a autorité à voter des lois AB Eternam (sauf surpression de la loi par les Sénateurs)et qui devront être appliqué dans toute la Galaxie. Si une loi Sectorielle est contraire aux lois Galactiques, la loi sectorielle sera rendu caduque.
Les lois du Sénat seront votées à la majorité absolue.
Les modifications de la Constitution et les pleins pouvoirs de la Magistrature seront voter à la majorité des 2/3. Le Sénat peut aussi lancer une motion de censure contre un Magistrat afin de le destituer. Le magistrat peut alors se représenter, s’il est réélu, le peuple peut imposer son choix au Sénat.
Le Sénat peut faire appelle a un SenatusConsulte Ultime:le Sénat se rassemble, vote cette motion avec les 3/4 des votes positifs. Si la motion passe, on désigne un magistrat pour l’appliquer. Cette motion est dirigée contre un commandant et peut être votée contre n’importe qui, elle implique la mise a bas de son pouvoir. Elle ne peut être proposée qu’en cas de crise, et implique des menaces pour la République.
Armée Sénatoriale
L’armée Sénatoriale consiste dans le rassemblement des forces des deux Consuls, du Censeurs, des préfets et des tribuns, les sénateurs peuvent aussi être impliqué selon leur bon vouloir.
Magistrature
Les postes de Magistrature ne sont pas cumulable entre eux mais un magistrat peut cumuler son poste avec le poste de Sénateur.
Consuls
L'un des consul sera élu au suffrage universelle à deux tours à l'assemblée Galactique. L'autre sera élu par et parmi les tribuns au suffrage à deux tour, il devra alors nommé son remplaçant au poste de Tribun dans son secteur où il exerçait. Ils sont élus pour une période de 3 mois.
Les Consuls doivent garantir le respect des lois dans Aurore, des libertés individuelles des commandants et de l'intégrité des membres de l'État d'Aurore.
Ils représentent aussi la diplomatie d'Aurore ce rôle leur impose de faire office de médiateur durant les conflits entre commandants et d'être en communication direct avec les différentes autres États de l'univers. Ils ont le rôle de Juge dans la Cour Galactique
ils doivent intégrer l'armée Sénatoriale qu'ils devront diriger selon les directives du Sénat.
Tribuns
Les Tribuns sont élus au suffrage à deux tours au niveau sectorielle par tous les commandant possédants des terres dans le secteurs . Ils sont élus pour une période de 3 mois.
Il doivent faire respecter les lois Galactiques et sectorielles dans le secteurs dans lequel ils exercent.
Les lois sectorielles devront être voté à la majorité absolue par tout les citoyens d'un secteurs ( notion à définir par des lois sectorielles ou Galactiques ) mais ne pourront aller à l'encontre de loi Galactique. Ils jouent le rôle de Jury lors des procès Galactique ( plus de détail dans l’article de la Cour suprême Galactique )
Cour de Justice sectorielle
Chaque secteur sauf le 0 et IX auront un tribunal chargé de jugé les natifs du secteurs ayant commis des petits délits ou n'avoir pas respecter la loi sectorielle.
Il sera constitué de 3 jurys nommés par le Tribun et qui devront statuer sur la culpabilité du commandant en vertu des preuves disponibles. Si la culpabilité est avéré, il reviendra au Tribun de juger de la sentence à appliquer.
Cour Suprême Galactiques
La Cour Suprême peut être saisis lors d'un manquement grave aux lois établis ou en appel d'un jugement sectoriel. Son avis est irrévocable.
Les tribuns devront statuer sur la culpabilité de l'accusé qui devra se défendre devant eux mais un Tribun ( le Tribun du secteur où l'accusé est natif )devra défendre son jugement en première instance et/ou démontrer la culpabilité du commandant.
Si la culpabilité du Commandant est établis, les Consuls devront établir une peine qui peut aller de la grâce consulaire à la peine Capitale, cette décision est voté par le Jury composé des Tribuns. Un jugement ne peut pas dépasser les trois cycles, la délibération du Jury Deux cycles
Préfet
Les préfets sont des commandants désigné par le sénat. le commandant désigné peut accepter ou refuser le titre. Ce titre implique la participation a l’armée Sénatoriale en cas de conflit ou de motion.
Le Censeur
Le Censeur est élu au suffrage universel direct, il est chargé de faire le recensement de tout les commandant actif de la galaxie, de leur possession territoriale pour pouvoir mettre en place un éventuel impôt
Le Censeur est détenteur de la planète ou se rassemble le Sénat, il fait voter les lois et annonce en dernière instance le résultat du vote à l’assemblée.
Il ne peut cumuler sa charge avec la place d’un sénateur, ne peut participer au débat finaux, ne peut être élu tribun ou consul, ne peut pas participer a l’armée sénatoriale , ou la diriger. Il tient a jour la liste des Sénateur, et de leur accès a la taverne du Sénat.
Il reste en place Ab Vitam Ab eternam, sauf destitution par le Sénat, départ volontaire ou mort.
Pacte avec Antimat
La Coalition Antimat devra passer un Pacte avec la Res Publica d'Aurore en échange de la conservation de la Capitale Galactique.
Elle devra prélever les impôts si le Sénat lui demande et se chargera de stocker la somme jusqu'à ce que le Sénat décide de son utilisation.
Antimat devra aussi gérer l'Assemblée galactique mais il lui est interdit d'utiliser la censure.
Elle devra fournir au Censeur les informations nécessaires sur les commandants recensés à l'Assemblée pour qu'il fasse son travail de recensement.
En échange, Antimat est déclaré coalition d'État ce qui veut dire qu'une agression envers Antimat est un crime d'Etat puni par la Cour Suprême.
Toute violation de ce Pacte y mettra fin et Antimat devra céder la Capitale au Censeur.
En bas de page une inscription émouvante se détachait :
A la mémoire de mon ami Gothmog.
Cdt. jag fel 1
Respect diplomatique : -24

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30/06/308 ETU 00:18
Score : 2 Détails Prévenir Dieu
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Je souscrit à votre désir de transparence démocratique.
je vote oui.
Cdt. Valianus
Respect diplomatique : 34

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01/07/308 ETU 03:34
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Moi Chancelier Supréme Valinus représentant du noble peuple Turiens et de sa magnifique République ...
Vote oui a la constitution au noms du peuple
Merci a tous
Coordialement Chancelier Supréme Valianus

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