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> Projet institutionnel
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Cdt. calandil
Respect diplomatique : 143 
18/07/311 ETU 08:57 |
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Score : 5
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L’ambassadeur Elketirion de Lindolir, après avoir demandé l’autorisation le droit d’intervenir devant l’assemblée il attendit son tour pour se diriger vers la tribune. Il savait que ce jour était important il avait bien préparé cette scession du Sénat. L'avenir de l'Empire serait grandement influencé par ce qui se passerait dans les prochains jours. Il était crucial d'obtenir l'approbation des différents empires et nations pour ce projet ambitieux. L'ambassadeur connaissait la sagesse de son souverain, mais il ne pouvait encore évaluer la maturité spirituelle et politique des races de cette Galaxie, en tous cas il 'y avait visiblement pas de Borgs dans cette galaxie c'était rassurant. Protégé par son diadème, il se laissait aller à ses pensées sans crainte. Jouant avec sa toge de diplomate, il en caressait distraitement les bords soyeux. Lorsqu’il eut obtenue la parole il se leva de son siège pour se diriger lentement vers le pupitre d'un air emplit de dignité. tenant un disque runique à la main il le plaça sur son lecteur de runes: « Honorables représentants de cette auguste assemblée, membres du gouvernement, voici de nouveau l’ébauche retravaillée d’institutions nouvelles : C’est un grand projet que nous espérons voir croître, la justice et la paix ne peuvent exister que si la force est maîtrisée par la sagesse et mise à son service. Seul un régime fort et sage peut maintenir la paix. Comme nous l'avons déjà dit, la sagesse sans la force est utopique, la force sans la sagesse est destructrice, et chaotique. Nous espérons que vous nous aiderai à apporter à ce projet les modifications nécessaires à son fonctionnement, les critiques à son sujet sont les bienvenues, toutefois. Nous vous transmettons, à tous une copie du document afin que vous puissiez tous le consulter et réfléchir à loisir. Nous vous prions de bien vouloir pardonner son état d’imperfection, et ses oublis ou ses incohérences. Notre propre système politique en est quelque peu éloigné et nos sages ont du imaginer un système institutionnel adapté à des mentalités fort différentes de la nôtre, qui en est assez éloignée. Comprenez que ceux qui ne voudront adhérer à ce projet pourront sans difficulté, rester en dehors. Aidez-nous à penser ce projet de façon à ce qu’il soit viable. Car c'est par la participation active d'un grand nombre d'entre-vous que nous pourrons garantir sa réussite. En effet même si le pouvoir est détenu par un petit nombre de sages pour être efficace. Il n'en demeure pas moins qu'il est souhaitable que les membres du Sénat suivent assidûment l'action de ce que nous appelons le Haut Conseil. Nous espérons que malgré le fait que nous soyons opposés au principe des élections, ne vous empêchera pas de voir l'intérêt de ce système de gouvernement. Notre sage empereur a élaboré un système qui soit adapté à d'autres peuples que le nôte. Nous comptonsque cette proposition d' institutions justes permette avec votre souien à ce projet de mener le secteur, en conformité avec les principes du Bien, et du bien commun. Nous sommes tout à fait convaincus que ces principes sont à même de permettre non seulement le règne de la Justice et le maintien de la Paix mais aussi de mener une action efficace. Il serait néfaste que les grands principes soient désservis par des institutions inéficaces. Nous vous soumettons donc ce projet avec confiance. Nous espérons que vous saurez discerner avec sagesse ce qu'il est bon de faire. Je vais vous présenter le texte à présent du projet de sa Très Gracieuse Majesté, plus adapté à vos mentalités et aux moeurs qui semblent dominants dans la galaxie présente. » Le seigneur Elketirion de Lindolir introduisit le disque runique sur le lecteur runique de son brassard, et tous les représentants virent apparaître sur leurs écrans le texte du projet d’institutions, puis il se retira lentement et regagna sa place dans l’assemblée, toujours imperturbable : LES PRINCIPES DE L' ALLIANCE. Les principes ce que nous appellerons l'Alliance des sytèmes: Les institutions de l'alliance reposent essentiellement sur l'honneur, et le code chevaleresque dont le sens est le service des principes que sont : JUSTICE, LOYAUTE, DEFENSE DES PLUS FAIBLES(Aide des nouveaux commandants.), CHARITE, PAIX, HONNEUR. Ces principes sont ceux qu’adoptent les commandants qui soutiennent l’alliance. A LES INSTITUTIONS. Le Haut Chancellier du secteur choisit selon les modalités du vote, étant donné qu'il n'y a guère de choix en la matière. En même temps qu'est choisi le chancellier , sont choisis par le même biais les six membres du haut conseil. Le privilège du Chancellier est de pouvoir choisir l'un des six membres même s'il n'est pas élu, à condition que les cinq autres membres choisis ne s'y opposent pas. Qualités recommandées -Etre choisi comme membre du haut conseil par les commandants du sénat. Sont recommandés les qualités suivantes. -Etre vertueux et avoir un haut sens de l'honneur, ne pas chercher le pouvoir, c'est-à-dire la domination des autres à leur détriment ou pour son propre bénéfice. Mais doit posséder la puissance pour pouvoir servir les plus faibles. -Faire un serment sur l'honneur de servir et défendre les principes et les institutions conformément à l'esprit qui a présidé à la création de l'Alliance, et faire le serment de respecter le code de la chevalerie. I LE HAUT CONSEIL Un Haut conseil constitué de six membres: qui seront choisis parmi à la fois les plus sages et les plus puissants commandants. L'entrée au conseil implique de réunir six conditions : -Etre choisi comme membre du haut conseil par les commandants du sénat. Concernant le choix Sont recommandées les qualités suivantes. -Etre vertueux et avoir un haut sens de l'honneur, ne pas chercher le pouvoir, c'est-à-dire la domination des autres à leur détriment ou pour son propre bénéfice. Mais doit posséder la puissance pour pouvoir servir les plus faibles. Ceci est indispensable pour le serment de défendre les institutions de l'alliance en tant que membre du Haut conseil Etre sage. Reconnu par tous pour ses prises de position et son attitude emplie de sagesse. -Etre puissant pour ceux qui doivent participer à la défense. Posséder la force de tenir tête aux puissants de la galaxie, coalitions ou empires isolés puissants imposant leur volonté au détriment de la justice. -Faire un serment sur l'honneur de servir et défendre les principes et les institutions conformément à l'esprit qui a présidé à la création de l'Alliance, et faire le serment de respecter le code de la chevalerie. POUVOIRS ET DEVOIRS DU HAUT CONSEIL 1 Les membres du conseil sont élevés au rang de Chevalier défenseur de l'Alliance. Les chevaliers du conseil sont les défenseurs des principes de l'alliance. Le conseil a tout pouvoir dans le cadre énoncé par les principes de l’alliance. Chaque membre du conseil possède une voix et ils sont tous égaux. Les décisions son prises à la majorité des 2/3 des membres ou à l'unanimité selon les cas. Le chancellier a une voix qui compte double.Le Chancellier ne peut cumuler plusieurs fonctions. Ces deux points ne peuvent être modifiés même par un vote unanime du conseil. Il n'est là que pour diriger le conseil, participer aux votes, donner la direction à suivre. Il est censé représenter la vois de la sagesse. Les membres du Haut conseil ont un devoir de réserve, en tant que membres du gouvernement. Si un membre est considéré comme indigne. Le conseil sur un vote des 2/3 des membres du conseil peut destituer l'un de ses membres, sur présentation d'une requête de l'un de ses membres, ou encore de dix sénateurs, ou encore de l'un des protecteurs. S'il est déchu de son titre de Chevalier défenseur de l'Alliance et exclu du conseil, il peut selon décision du sénat ou du conseil siéger au Sénat ou en être exclu, et être déchu de tous ses droits, même de ses droits en tant que membre de l'alliance à l'exception de celle de continuer à son existence et de bénéficier de la protection de l'Alliance en cas de danger d'anihilation. Le Haut conseil met en place une armée dont le commandement est confié à l'un des membres. le conseil commande à l’armée. Le conseil élit 1'amiral et deux lieutenants généraux pour une campagne. Cela peut se faire sur proposition du Sénat. Le Haut conseil lève un impôt pour constituer l'armée, confiée aux soins de l'amiral désigné. Cet impôt servira à financer l'aide publique, l'armée de l'alliance, mais aussi l'espionnage etc.... le Haut conseil s’engage à écouter avec bienveillance et de prendre en considération les propositions approuvées au Sénat. Les membres du conseil une fois choisis parmi les membres du Sénat pour leur vertu peuvent sans vote choisir d'autres membres sur approbation du conseil entier. La cooptation doit être unanime. Le Sénat en cas de désaccord peut s'y opposer par un vote d'au moins 15 sénateurs contre la candidature. Le nombre maximal de membre ne saurait exéder le nombre de dix, sauf sur approbation du Haut conseil à l'unanimité. Sans élire de nouveaux membres les membres du Haut conseil peuvent choisir des adjoints révocables ou avec un mandat limité dans le temps. Le Sénat peut faire une requête pour refuser l'accroissement du nombre des membres du Haut conseil. Les membres du Haut conseil s’engagent à ne pas changer les principes du gouvernement, ni les règles qui régissent le Sénat, ni celles du Haut conseil sans un accord unanime des membres du Haut conseil. sur une motion de 15 membres du Sénat au minimum, tout changement peut être remise aux voix. Les membres du Haut conseil devront confirmer leur choix. En cas de grave crise le Haut conseil peut désigner un Consul provisoire un commandant puissant qui ne fait pas partie du conseil et a tout pouvoir, il prend le commandement des opérations militaires pendant une durée déterminée décidée par le conseil avec 2/3 des voix. La durée et le mandat impérativement peuvent être contestés par le Sénat il faut au moins 15 sénateurs, pour obliger le Haut conseil à reconsidérer la question. Toutefois sur un vote unanime le choix peut être confirmé, autrement il faudra modifier le mandat, ou la durée. De plus sur vote unanime des membres du conseil, il peut être démis de ses fonctions avant le terme de son mandat. En cas d'empêchement, le chancelier peut décider de mettre fin au mandat du Consul. Cette décision ne pouvant intervenir qu'en cas de tentative de prise du pouvoir par le Consul, de tentative de prendre la Capitale galactique, ou autre tentative de destabilisation ou de destruction de l'Alliance, ou de ses dirigeants légitimes. En cas de reniement par un trop grand nombre de membres du Haut conseil (soit plus de la moitié) des principes de l'Alliance, rendant impossible tout renouvellement. Les protecteurs seront autorisés à intervenir, sans pour autant avoir le droit de changer les principes de l'Alliance, mais seulement de nommer de nouveaux membres qui puissent s'avérer digne d'être nommés chevaliers de l'Alliance. Chaque chevalier du Haut conseil a un rôle différent : diplomatie, information, justice, défense, finances, affaires culturelles. 1 chevalier au minimum s’occupant d’un domaine. JUSTICE :Les conflits entre membres de gouverneurs, généraux etc … sont soumis au jugement du membre du conseil chargé de la justice. DIPLOMATIE : les relations avec les non signataires de l’alliance qui ne font pas partie du Sénat ou qui refusent de se plier absolument aux lois mises en place, sans pour autant entrer en conflit avec les intérêts des membres de l'Alliance. Ces relations sont gérées par le membre du conseil désigné gérant la diplomatie, et se font les médiateurs entre les commandants. DEFENSE : Les membres gérant la défense, se chargent de gérer les forces de l’alliance et de maintenir les en état, de procéder aux dépenses etc… FINANCES : 1 membre du conseil gérant les finances, sont en charge de veiller à la bonne gestion des fonds. Ici ce qui compte est une probité à toute épreuve. Un commandant extérieur au conseil sera choisit par le Sénat pour vérifier la gestion des finances. INFORMATION: 1 membre de ce poste ont pour tâche de réunir les informations pour tenir informés les autres membres du conseil. Ils doit être de alliantiste accompli. Sur ordre du Haut conseil, il peut obtenir l'aide d'un autre commandant alliantiste, il faut que ce dernier soit d'accord. Une réunion du conseil a lieu toutes les deux semaines en séance publique. Le conseil peut être réuni séance extraordinaire en cas de besoin sur convocation d’un des membres. Pour obtenir une séance à huit clos tous les membres du Haut conseil doivent l'accepter. II LE SENAT. 1 Le Sénat aura un président chargé de son bon fonctionnement, et deux secrétaires chargés d'en noter les décisions et d'en informer le gouvernement. 2 Le Sénat est composé de l'ensemble des commandants. Chaque commandant à une voix. 3 Le Sénat peut faire des propositions de lois et des amendements, que ratifie le haut conseil sur un vote unanime, ou qui peut aussi rejeter sur simple veto d'un de ses membres qui doit être motivé en scession toutefois, et qui doit être trouvé raisonnable. Le Chancellier peut refuser un veto, si les motifs ne semblent pas raisonnables. Les motifs peuvent être trouvés raisonnables même en cas de désaccord profond. 4Le Sénat peut en réunissant une majorité des 2/3 peut annuler une décision du gouvernement 5 Le Sénat ne peut être dissout, ni diminué, ni affaibli dans ses prérogatives. 6 Les lois du conseil de l’alliance peuvent être, l’objet d’un veto du Sénat si les 2/3 des voix des sénateurs sont réunies. 7 Le Sénat peut demander le départ d’un membre du haut conseil, sur la base d’accusations de manquement grave à son serment en réunissant une majorité des deux tiers. Auquel cas le haut conseil désigne un nouveau membre. 8 Le Sénat fait le serment de respecter les principes de ce gouvernement, et ses institutions, si ce dernier reste lui-même respecteux des principes, des institutions, et de l'esprit de celles-ci. III CONSEIL DES COALITIONS L'ALLIANCE: 1 Les différentes coalitions, et autres organisations représentatives sont représentées dans cet organe, et peuvent proposer des lois au même titre que le sénat, qui seront ensuite acceptées ou rejetées par le gouvernement. 2 Le conseil de l’alliance a les mêmes droits et prérogatives que le Sénat. 3 Les lois du gouvernement acceptées par le Sénat peuvent être l’objet d’un veto du Sénat si les 2/3 des voix des représentants. B L'ORGANISATION GALACTIQUE DE L'ALLIANCE: 1 L'organisation du Haut conseil est la prérogative du Haut Chancellier. 2 Le Haut conseil en scession se doit discuter la politique de l'alliance, et se doit de promulguer des décrets concernant les 5 postes de décision le concernant: la justice, la défense, la diplomatie, l'aide aux jeunes ou faibles commandants, l'information. FINANCEMENT DE L'ALLIANCE DES SYSTEME Le financement du gouvernement et de l'armée commune, sera assuré par tous les membres de l'alliance intergalactique, à des degrés divers. Chaque membre du Sénat participant à l’alliance finance l’armée et les autres postes gouvernementaux. Selon le degré de richesse un seuil d’impôt sera mis en place. Chacun sera sollicité en fonction de ses moyens. La répartition de l'impôt peut être modifier par un vote unanime des membres du Haut conseil, à l'exception des fonds alloués aux membres du conseil, sauf dans le cas d'une diminution du versement. Une demande de diminution peut être adréssée au Haut conseil par six sénateurs, ou l'un des protecteurs. Seul un refus unanime peut amener à rejeter cette demande. Le pourcentage de l'impôt peut-être modifié, sur un vote unanime du Haut conseil, ou sur une proposition d'amendement par le Sénat, approuvée à l'unanimité par le conseil. Un impôt de 2%. du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems inférieur à 100.000.000 leems par cycle. Un impôt de 3%.du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems inférieur à 180.000.000 leems par cycle. Un impôt de 5% du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems inférieur à 250.000.000 leems par cycle. Un impôt de 6% du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems compris entre 250.000.000 et 399.000.000 leems par cycle. Un impôt de 6,5% du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems supérieur à 400.000.000 leems par cycle. Seuls les membres du conseil en seront exemptés. L’impôt sert au fonctionnement de l’alliance. Les fonds dont dispose le Haut conseil ont pour but d’aider les jeunes commandants de l’alliance dans certains cas : agressions, aides au développement. 10% des fonds. Mais en grande partie le budget de l’alliance, soit 70% ,est alloué à l’Armée de l’Alliance des Systèmes. (AGA) 10% des fonds seront alloués à l'espionnage au profit de l'Alliance. 5% des fonds serviront à animer la vie culturelle de l’Alliance. 14,99 % seront alloués à l'aide des jeunes commandants. 0,1% seront alloués à rétribuer les membres du gouvernement à savoir les généraux, les juges de la cour, les gouverneurs et les sous-gouverneurs. L'ARMEE L’armée de l'alliance se doit d'être puissante et sera financée par l'ensemble des membres de l'alliance. L'armée de l'Alliance sera composée en plus de l'Armée de l'alliance des flottes personnelles des six membres du Haut conseil des généraux auxiliaires, qui engagent tous leur responsabilité, et leur honneur dans leur charge, mais elle recevra le soutien et l'aide de tous les commandants qui souhaiteront fournir aide et soutien à l'armée commune. 1 Le Haut conseil sera appuyé par un cénacle de 5 généraux révocables désignés par le Haut conseil qui disposeront de 25% des forces de l’Alliance en plus de leurs flottes personnelles, le reste demeurant aux mains de l'amiral et de ses deux lieutenants. Ils sont aux ordres du Haut conseil. Le Haut conseil désigne pour chaque campagne un général qui commande à toutes les forces de l’AGA, mais qui est secondé par deux membres du conseil eux aussi désignés pour les opérations militaires ou encore par deux lieutenants choisis hors du Haut conseil pour leurs compétences militaires. Les autres membres étant soumis aux ordres du maréchal et à ses deux seconds dans le déroulement des opérations militaires. Il va sans dire que le critère du choix des stratèges est la compétence. Les grandes décisions militaires peuvent être sur proposition de l’un de membre soumises aux voix du conseil. Le conseil peut décider sur demande du sénat, de soumettre à consultation les grandes décisions militaires au Sénat, ou prendre l’initiative d’une telle consultation. Mais sur un vote unanime du conseil cette consultation peut être refusée. LE CENACLE A 5 généraux auxiliaires devront faire allégeance à l’alliance tous comme les membres du conseil. Ils viendront appuyer les Flottes du Haut conseil en cas de conflit. B Ils devront être choisis pour leurs compétences militaires, et leur loyauté envers l’alliance. C Le général du conseil pourra demander l’appui de ces généraux et leur déléguer une partie de de ses troupes, ou il peut réquisitionner une partie des troupes, sur approbation du conseil. LA HAUTE COUR Le ministre de la justice peut s'adjoindre de 3 à 5 des commandants pour l'aider à juger. Ces juges une fois choisis auront à trancher les litiges dus aux conflits au sein de l’alliance entre commandants. Ils sont révocables sur simple demande du Haut conseiller chargé de la justice.
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Cdt. calandil
Respect diplomatique : 143
19/07/311 ETU 14:45 |
Score : 2
Détails
Voyant que les quelques Sénateurs dans la salle était assoupis ou discutaient entre eux, après la lecture du projet, il se dit intérieurement. « Preuve est faite s'il en fallait que la démocratie est mauvaise, ce système parlementaire est innefficace. Nous aurons tout essayé. Il y a tout de même eut quelques commandants qui ont écouté l'exposé. Pourtant nul n'a réagit, faisons comme si de rien n'était » Le seigneur Elketirion demanda de nouveau la parole qu'il obtint sans peine, étant donné le fait que le Sénat était quasiment vide: « Nobles souverains, honorables représentants, et éminents sénateurs, nous avons envisagé de vous présenter une version simplifiée de ce système. Peut-être que la seconde variante vous parraitra meilleure, et plus applicable. Quelques modifications y ont été apportées en vue de rendre son fonctionnement plus simple, il renforce l'efficacité du pouvoir dit éxécutif. Nous verrons laquelle de ces versions obtient votre faveur. Il sera toujours possible, si cela est souhaité, d'établir le système selon sa norme complexe, si bien entendu ce système de gouvernement est retenu . Il faut rappeler qu'aucun de ces textes n'est envisagé comme une constitution mais comme une charte, aura force de loi. Nous approterons d'autres précisions à ce texte ultérieurement si cela s'avère nécessaire. » Le seigneur Elketirion de Lindolir introduisit de nouveau le disque runique sur le lecteur runique de son brassard, et tous les représentants virent apparaître sur leurs écrans le texte du projet d’institutions simplifié, il regagna sa place, quelque peu las: LES PRINCIPES DE L' ALLIANCE. Les principes ce que nous appellerons l'Alliance Des Sytèmes (acronyme ADS): Les institutions de l'alliance reposent essentiellement sur l'honneur, et le code chevaleresque dont le sens est le service des principes que sont : JUSTICE, LOYAUTE, DEFENSE DES FAIBLES(Aide des nouveaux commandants.), CHARITE, PAIX, HONNEUR; Ces principes sont ceux qu’adoptent les commandants qui entrent dans l’Alliance. A LES INSTITUTIONS. Le Haut Chancellier du secteur choisit selon les modalités du vote, étant donné qu'il n'y a guère de choix en la matière. En même temps qu'est choisi le chancellier , sont choisis par le même biais les six membres du haut conseil. Le privilège du Chancellier est de pouvoir choisir l'un des six membres même s'il n'est pas élu, à condition que les deux autres membres choisis ne s'y opposent pas. Qualités recommandées -Etre choisi comme membre du haut conseil par les commandants du sénat. Sont recommandés les qualités suivantes pour devenir Haut chancellier. -Etre vertueux et avoir un haut sens de l'honneur, ne pas chercher le pouvoir, c'est-à-dire la domination des autres à leur détriment ou pour son propre bénéfice. Mais doit posséder la puissance pour pouvoir servir les plus faibles. -Faire un serment sur l'honneur de servir et défendre les principes et les institutions conformément à l'esprit qui a présidé à la création de l'Alliance, et faire le serment de respecter le code de la chevalerie. I LE HAUT CONSEIL Le Haut conseil est l'instance de décision, il promulgue lois et décrets, il condamne ou amnistie. Il détient tous les pouvoirs, mais il est tributaire et soumis aux principes énoncés dans cette charte. Un Haut conseil constitué de trois membres: L'entrée au conseil implique de réunir une condition : -Etre choisi comme membre du haut conseil par les commandants du sénat. LE SENAT Le Sénat a une vocation consultative et il peut suivre l'action gouvernementale. Mais le pouvoir effectif dans l'esprit de ce système institutionnel réside dans le Haut conseil. Toutefois certains mécanisme en cas de crise sont mis en place. -Faire un serment sur l'honneur de servir et défendre les principes et les institutions conformément à l'esprit qui a présidé à la création de l'Alliance, et faire le serment de respecter le code de la chevalerie. POUVOIRS ET DEVOIRS DU HAUT CONSEIL 1 Les membres du conseil sont élevés au rang de Chevalier défenseur de l'Alliance. Les chevaliers du conseil sont les défenseurs des principes de l'alliance. Le conseil a tout pouvoir dans le cadre énoncé par les principes de l’Alliance. Chaque membre du conseil possède une voix et ils sont tous égaux. Les décisions son prises à l'unanimité ou sur un vote des 2/3 des membres. Le chancellier a une voix qui compte double. Le Chancellier ne peut cumuler plusieurs fonctions. Ces deux points ne peuvent être modifiés même par un vote unanime du conseil. Il n'est là que pour diriger le conseil, participer aux votes, donner la direction à suivre. Il est censé représenter la vois de la sagesse. Les membres du Haut conseil ont un devoir de réserve, en tant que membres du gouvernement. Si un membre est considéré comme indigne. Le conseil sur un vote des 2/3 des membres du conseil peut destituer l'un de ses membres, sur présentation d'une requête de l'un de ses membres, ou encore de dix sénateurs, ou encore de l'un des protecteurs. S'il est déchu de son titre de Chevalier défenseur de l'Alliance et exclu du conseil, il peut selon décision du sénat ou du conseil siéger au Sénat ou en être exclu, et être déchu de tous ses droits, même de ses droits en tant que membre de l'Alliance à l'exception de celle de continuer son existence et de bénéficier de la protection de l'Alliance en cas de danger d'anihilation. Le Haut conseil met en place une armée dont le commandement est confié à l'un des membres. le conseil commande à l’armée. Le conseil élit 1'amiral et deux lieutenants généraux pour une campagne. Cela peut se faire sur proposition du Sénat. Le Haut conseil lève un impôt pour constituer l'armée, confiée aux soins de l'amiral désigné. Cet impôt servira à financer l'aide publique, l'armée de l'alliance, mais aussi l'espionnage etc.... le Haut conseil s’engage à écouter avec bienveillance et de prendre en considération les propositions approuvées au Sénat. Les membres du conseil une fois choisis parmi les membres du Sénat pour leur vertu peuvent sans vote choisir d'autres membres sur approbation du conseil entier. La cooptation doit être unanime. Le Sénat en cas de désaccord peut s'y opposer par un vote d'au moins 15 sénateurs contre la candidature. Le nombre maximal de membres ne saurait exéder le nombre de six, sauf sur approbation du Quadriumvirat à l'unanimité. Sans élire de nouveaux membres les membres du Haut conseil peuvent choisir des adjoints révocables ou avec un mandat limité dans le temps. Le Sénat peut faire une requête pour refuser l'accroissement du nombre des membres du Haut conseil. Les membres du Haut conseil s’engagent à ne pas changer les principes du gouvernement, ni les règles qui régissent le Sénat, ni celles du Haut conseil sans un accord unanime des membres du Haut conseil. En cas de grave crise le Haut conseil peut désigner un Consul provisoire un commandant puissant et expérimenté qui ne fait pas partie du conseil, il prend le commandement des opérations militaires uniquement et a tous pouvoirs en la matière pendant une durée déterminée décidée par le conseil avec 2/3 des voix. La durée et le mandat impérativement peuvent être contestés par le Sénat il faut au moins 15 sénateurs, pour obliger le Haut conseil à reconsidérer la question. Toutefois sur un vote unanime du conseil le choix peut être confirmé, autrement il faudra modifier le mandat, ou la durée. De plus sur vote unanime des membres du conseil, il peut être démis de ses fonctions avant le terme de son mandat. En cas d'empêchement, le chancelier peut décider de mettre fin au mandat du Consul. Cette décision ne pouvant intervenir qu'en cas de tentative de prise du pouvoir par le Consul, de tentative de prendre la Capitale galactique, ou autre tentative de destabilisation ou de destruction de l'Alliance, ou de ses dirigeants légitimes. Chaque chevalier du Haut conseil est chargé de deux postes de gouvernement: diplomatie, information, justice, défense, finances, affaires culturelles. 1 chevalier au minimum s’occupant de deux domaines. Le Chancellier Il prend en charge le budget de la culture. Le Chambellan Justice: Les conflits entre membres etc … sont soumis au jugement du membre du conseil chargé de la justice. Diplomatie: les relations avec les non signataires de l’alliance qui ne font pas partie du Sénat ou qui refusent de se plier absolument aux lois mises en place, sans pour autant entrer en conflit avec les intérêts des membres de l'Alliance. Ces relations sont gérées par le membre du conseil désigné gérant la diplomatie, et se font les médiateurs entre les commandants. L'Amiral Défense: L'Amiral est chargé la défense, se chargent de gérer les forces de l’alliance et de maintenir les en état, de procéder aux dépenses etc… Information: Un des membres du conseil est chargé de ce poste et a pour tâche de réunir les informations pour tenir informés les autres membres du conseil. Ils doit être de alliantiste accompli. Sur ordre du Haut conseil, il peut obtenir l'aide d'un autre commandant alliantiste, il faut que ce dernier soit d'accord. L'Econome. Finances:Un des membres du conseil est chargé des finances, il a la charge de veiller à la bonne gestion des fonds. Il gère la levée de l'impôt, il est chargé de calculer les fonds de chaque département. Ici ce qui compte est une probité à toute épreuve. Un commandant extérieur au conseil sera choisit par le Sénat pour vérifier la gestion des finances, tous deux indépendamment fourniront un rapport mensuel au Haut conseil. Une réunion du conseil a lieu toutes les deux semaines en séance publique. Le conseil peut être réuni séance extraordinaire en cas de besoin sur convocation d’un des membres. Pour obtenir une séance à huit clos tous les membres du Haut conseil doivent l'accepter. II LE SENAT. 1 Le Sénat est composé de l'ensemble des commandants. Chaque commandant à une voix. 2 Le Sénat peut faire des propositions de lois et des amendements, que ratifie le haut conseil sur un vote unanime, ou qui peut aussi rejeter sur simple veto d'un de ses membres qui doit être motivé en scession toutefois, et qui doit être trouvé raisonnable. Le Chancellier peut refuser un veto, si les motifs ne semblent pas raisonnables. Les motifs peuvent être trouvés raisonnables même en cas de désaccord profond. 3 Le Sénat peut demander le départ d’un membre du haut conseil, sur la base d’accusations de manquement grave à son serment en réunissant une majorité des deux tiers. Auquel cas le haut conseil est saisit et il doit juger en la matière et décider du sort de l'accusé. 4 Le Sénat fait le serment de respecter les principes de ce gouvernement, et ses institutions, si ce dernier reste lui-même respecteux des principes, des institutions, et de l'esprit de celles-ci. B L'ORGANISATION DE L'ALLIANCE: 1 L'organisation du Haut conseil est la prérogative du Haut Chancellier. 2 Le Haut conseil en scession se doit de discuter la politique de l'alliance, et se doit de promulguer des décrets concernant les 5 postes de décision le concernant: la justice, la défense, la diplomatie, l'aide aux jeunes ou faibles commandants, l'information. FINANCEMENT DE L'ALLIANCE DES SYSTEME Le financement du gouvernement et de l'armée commune, sera assuré par tous les membres de l'alliance intergalactique, à des degrés divers. Chaque membre du Sénat participant à l’alliance finance l’armée et les autres postes gouvernementaux. Selon le degré de richesse un seuil d’impôt sera mis en place. Chacun sera sollicité en fonction de ses moyens. La répartition de l'impôt peut être modifier par un vote unanime des membres du Haut conseil, à l'exception des fonds alloués aux membres du conseil, sauf dans le cas d'une diminution du versement. Une demande de diminution peut être adréssée au Haut conseil par six sénateurs, ou l'un des protecteurs. Seul un refus unanime peut amener à rejeter cette demande. Le pourcentage de l'impôt peut-être modifié, sur un vote unanime du Haut conseil, ou sur une proposition d'amendement par le Sénat, approuvée à l'unanimité par le conseil. Un impôt de 2%. du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems inférieur à 100.000.000 Un impôt de3%. du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems inférieur à 180.000.000 Un impôt de 5%. du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems inférieur à 250.000.000 Un impôt de 6% du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems supérieur à 400.000.000. Seuls les membres du conseil en seront exemptés. L’impôt sert au fonctionnement de l’alliance. Les fonds dont dispose le Haut conseil ont pour but d’aider les jeunes commandants de l’alliance dans certains cas : agressions, aides au développement. 10% des fonds. Mais en grande partie le budget de l’alliance, soit 70% ,est alloué à l’Armée de l’Alliance des Systèmes. (AAS) 10% des fonds seront alloués à l'espionnage au profit de l'Alliance. 5% des fonds serviront à animer la vie culturelle de l’Alliance. 14,99 % seront alloués à l'aide des jeunes commandants. 0,1% seront alloués à rétribuer les membres du gouvernement, c'est à dire le Quadriumvirat. L'ARMEE L’armée de l'alliance se doit d'être puissante et sera financée par l'ensemble des membres de l'alliance. L'armée de l'Alliance sera composée en plus de l'Armée de l'Alliance des flottes personnelles des trois membres du Haut conseil et des généraux auxiliaires, qui engagent tous leur responsabilité, et leur honneur dans leur charge, mais elle recevra le soutien et l'aide de tous les commandants qui souhaiteront fournir aide et soutien à l'armée commune, et qui seront sous le commandement du Haut conseil. Les grandes décisions militaires peuvent être prises sur proposition de l’un des membres soumises aux voix du conseil. Le conseil peut décider sur demande du sénat, de soumettre à consultation les grandes décisions militaires au Sénat, ou prendre l’initiative d’une telle consultation. Mais sur un vote unanime du conseil cette consultation peut être refusée. LA HAUTE COUR Le ministre de la justice aura à trancher les litiges dus aux conflits au sein de l’alliance entre commandants.
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Cdt. Enilon
Respect diplomatique : 15 
19/07/311 ETU 16:07 |
Score : 6
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Enilon n'avait jusqu'alors pas connecté son poste à celui de l'assemblée galactique. Il est des jeux où l'on joue quand on y a vraiment sa place. Hors, à l'image du Seigneur Elketirion, la seule arme véritable d'une puissance naissante dans cette univers était le débat d'idée. Proposer pour exister. Malheureusement, ce n'était pas ainsi que fonctionnait un groupe de vétéran. Des Commandants qui avaient vu les autres Galaxies, les autres guerres, des tyrans, des Prophètes sauveurs, des traitrises, des gouvernements, des ultimatums...ces gens là n'étaient pas forcément paranoïaques, méfiant, ou plein d'aigreur. Cependant, ils n'accordaient leur confiance au premier venu ou au premier projet soumis. Même si celui ci était le plus construit qu'ils aient eu l'occasion de lire. Ce n'était pas ainsi que cela fonctionnait. La main sur le communicateur, la voix de l'Eridien résonna et un signal apparut sur le tableau du Seigneur Elketirion, indiquant qu'un membre de l'Assemblée s'adressait à lui. Ambassadeur, Je ne doute pas que de là d'où vous venez, votre école de pensée vous pousse à maturer une idée jusqu'à son paroxysme. Son efficacité au sein de votre culture, j'en suis sûr, n'a pas besoin d'être démontrée. Cependant, je voudrais vous alerter d'un risque de confusion tant sur la forme que sur le fond. A double raisons. La première est que le Commandant MacMillan vient d'ouvrir une scéance dans l'Assemblée du Secteur 9 au même moment où vous soumettez votre projet. Sans doute, nombreux sont les Commandants qui hésitent sur le véritable destinataire de votre texte. J'ai moi-même hésité un instant, mais je crois comprendre que vous soumettez là une structure "galactique" et non "sectorielle". La deuxième est que votre projet semble vouloir répondre à un besoin de structure. Mais un besoin non exprimé ici et pour lequel nous, nouveaux Commandants, n'avons pas la légitimité pour proposer une convention de cette ampleur. Que dis je?! Une quasi-constitution. Hors, vous l'aurez remarqué, le pouvoir executif nous échappe dans cette Galaxie. Il appartient à des Commandants Vétérans qui se contentent très bien de la situation telle qu'elle est. Je ne parle pas seulement des Lord Angel et Commandant MacMillan. Les Anciens sont encore nombreux dans la galaxie et ils n'ont, à ma connaissance, exprimé aucun "besoin constitutionnel", hormis celui d'institutionnaliser le Secteur 9. Mais cela a demandé beaucoup d'effort et c'est peut être le point de départ d'une structure plus grande, que nous ne pouvons pour le moment pas instaurer. Tout au plus pouvons nous lancer un "débat constitutionnel" et essayer de comprendre quelles sont les Civilisations dominantes et leurs intentions. Peut être qu'un Ancien interviendrait et le contredirait. Mais cela importait peu. Enilon expliquait finalement les raisons qui le retiendrait lui même de débattre, cela aurait peut être pour effet de faire réagir certains Commandants. Un des associés d'Enilon se trouvait physiquement dans l'émicycle, mais c'était bel et bien son visage qui apparut sur l'écran de l'Ambassadeur Elketirion. Comme pour confirmer la signature de ces propos. Pour ces deux raisons, il se peut que vous n'ayez que peu de réponses. Ou alors l'expression admirative de quelques Commandants impressionnés par l'ampleur de la proposition. Voir l'approbation tacite de votre travail par les Commandants Vétérans. Mais cela n'effacera pas cette impression que cette proposition arrive peut être un peu trop tôt. Vous avez toutefois bien fait de la soumettre, il se peut que cela ouvre quelques possibles, quelques idées. Une voie? Nous verrons. Car pendant que le Seigneur eldar s'échinait à réduire sa proposition pour le commun des mortels, les mortels, eux, organisaient des réunions festives, des rencontres joviales et alcoolisées, des discussions légères et des plaisirs simples. La politique, certains voulaient leur apprendre, d'autres voulaient leur faire oublier. Car un Ordre existait dans le Chaos de l'Anarchie. Un Ordre régit par les Puissants du Firmament. Et là dedans, il faudrait se faire une place avant qu'un projet ne puisse véritablement émerger. Ainsi fonctionnait les êtres de poussières. Leur Temps ne souffrait d'aucune perspective d'éternité.
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Cdt. Arath
Respect diplomatique : 511 
19/07/311 ETU 17:21 |
Message édité -
Score : 4
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Arath avait regardé puis lu et relu les deux interventions assez brillantes des deux "jeunes commandants", jeune était un mot à relativiser... He bien, preuve est faite que maturité peut fort bien s'associer avec jeunesse d'esprit, commandant Enilon, si je puis me permettre, Firmament est endroit dévolu aux nouvelles nations, cette galaxie jadis désertée prend peu à peu vie, à nouveau, et même si la présence de vétérans comme vous dites laissent à penser que nous maîtrisons certaines zones, vous vous trompez, d'ailleurs suis-je un vétéran, je n'en suis pas sûr... Bref, commandant, vous devez agir, vous me semblez tout à fait capable de concevoir une pensée, de vous forger un avis politique, le respect envers les anciens certes, mais cela ne doit pas vous empêcher de penser et de critiquer ce qu'il se passe ici. Il est vrai que Firmament n'en est qu'à ses prémices de renouveau, mais cette galaxie ne pourra se construire sans que vous, jeunes nations, vous preniez votre destinée en main. Je suis ici dans un seul but, aider d'une manière ou d'une autre les jeunes commandants à prendre leurs envols, leurs indépendances, tant dans les idées, que sur les aspects, disons plus matériels. Alors je ne dirais que ceci, allez y, lancez vos idées, faites les mûrir, développez votre style, vitupérer s'il le faut! Vous tous ici, n'ayez crainte des anciens, si ils ont encore l'esprit ouvert, nous avons beaucoup à apprendre de vous! Maintenant concernant, le gros projet de Sieur Calandil, il est peut être encore tôt pour lancer de telles bases, à en voir le nombre de postes qu'il faut, je crains que firmament ne soit guère en capacité pour le moment, de permettre le bon fonctionnement! En revanche, cela a le mérite de proposer une voie, cette charte, pourrait à l'avenir lorsque la galaxie sera entièrement redynamisée, être mis au goût du jour! Chers collègues je vous salue!
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Cdt. calandil
Respect diplomatique : 143
19/07/311 ETU 21:49 |
Score : 2
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L'ambassadeur heureux de voir les réactions, sourit intérieurement. Sa longue expérience en d'autres assemblées était bien utile. L'empereur avait raison comme à l"accoutumée. Il se leva de nouveau et demanda la parole: "Nobles souverains, honorables représentants, et éminents sénateurs, tout d'abord nous souhaitons remercier les deux nobles commandants qui sont intervenus en personne pour commenter la proposition. Nous sommes tout à fait heureux de voir que nous avons pu capter votre attention. Vos remarques et vos critiques sont les beinvenues, et nous en tiendrons compte dans la réflexion à venir pour penser ce projet. Comme nous l'avons dit nos institutions plurimillénaires sont assez différentes de celles que nous proposons. Nous sommes une Théocratie, et notre Empereur est dans le même temps le grand pontife de notre religion. Nos juristes ont donc du consulter les ouvrages traitant du droit de différentes nations dominantes de la galaxie, afin de proposer un système autre que le nôtre et qui puisse satisfaire à la justice du droit naturel, et qui puisse être accepté par la plus grande partie des nations. Nous sommes très heureux d'observer, et de prendre en compte vos reflexions, et observations. Il va sans dire que nous n'avions nulle intention de froisser d'autres anciennes civilisations. Notre projet est une proposition dans le cadre d'une assemblée où ont cours les débats d'idées et les échanges en toute liberté. Que nulle demande n' a été faite au sujet d'une nouvelle forme de gouvernement nous en convenons. Mais n'est-il pas possible de proposer de nouvelles instituions, malgré ce fait, là est la question? A-t-on atteint un mode de gouvernement parfait et au-dessus de toute critique? Ne pensez-vous possible que dans ce monde changeant il n'y ait nulle réalité, en dehors des enseignements divins, si bonne soit-elle qui ne puisse connaitre un état meilleur ou supérieur? Vous conviendrez sans peine, que pour que les institutions politiques échappent à l'imperfection il faudrait alors que la forme de gouvernement actuel soit une révélation divine, lui assurant précisément un statut singulier, et intemporel? Ne faudrait-il pas en outre, nobles seigneurs, que ce soient des êtres parfaits qui exercent ce pouvoir, car même révélées les insitutions si elles sont aux mains d'êtres moins parfaits et libres de leurs choix, hésitants entre le bien et le mal, délibérant en eux-même et pouvant se fourvoyer et altérer ces institutions, cela ne saurait mettre un gouvernement à l'abri d'améliorations possibles. Ne pensez-vous pas? L'ambassadeur regarda l'assemblée un instant puis repris après une courte pause: Le projet élaboré par nos éminents juristes et approuvé par Sa Très Gracieuse Majesté, a pour but d'essayer d'améliorer les choses sans prétendre, bien sûr atteindre la perfection, mais seulement d'y tendre sans cesse, dans un effort jamais relâché. Telle est la quintessence des institutions que nous souhaitons aussi bien pour le secteur neuf que pour la galaxie. Comme l'a fait remarquer le très honorable commandant Enilon, il est tout à fait vrai que le projet que nous avons présenté concerne tout d'abord toute la galaxie, en principe, ce projet étant au départ un projet destiné à la galaxie tout entière. C'est la raison pour laquelle nous avons exposé notre projet dans un premier temps devant cette assemblée qui est l'assemblée galactique. Pour une raison, disons philosophique. C'est que ce qui est plus proche de l'universel a préséance sur ce qui l'est moins. Ce projet devait être présenté au cas où cela intéresserait les dirigeants de la galaxie et les souverains vivants dans d'autres secteur. Etant donné que le commandant Macmillan a invité des commandants du secteur neuf à élaborer un système, c'est dans ce but que nous avons proposé à ce moment précis ce projet. Toutefois , nous en sommes bien conscients que notre projet ne saurait, en effet, convaincre la plus grande partie des commandants, au niveau galactique. Mais ce projet nous semble aussi adapté pour le secteur neuf et il fut aussi conçu pour y être applicable, dans sa version simplifiée et non selon sa version complexe qui demande un plus grand nombre souverains (commandants) au sein des institutions de gouvernement. Est-il vraiment excessif de penser que quatre commandants pourraient assumer le fonctionnement de ce système? Soit admettons que cela soit le cas. Nos juristes en ont prévu l'éventualité et ils sont déjà à pied d'oeuvre pour vous présenter dès demain d'autres versions. L'ambassadeur regarda de nouveau l'assemblée reprenant son souffle puis d'une voix claire il reprit d'un ton calme, mais ses yeux brillaient : En effet à vrai dire le nombre de commandants importe peu. Il est même envisageable, de penser un système ou il y aurait seulement le chancellier qui assume le fonctionnement de tous les ministères. Bien entendu, le nombre de commandants influe sur la possibilité de partager les tâches et de rendre l'action plus efficace, mais dans l'absolu, il n'y a rien qui empêche un nombre très restreint de gouvernants. Il est possible, de penser un système bicéphale, avec un Haut Chancellier et un Chambellan (faisant office aussi de Vice Haut Chancellier). L'on pourrait penser à un Triumvirat. Les institutions proposées sont adaptables à ces différentes options. Au sortir d'une élection, en fonction du nombre de candidats, et des résultats du vote, selon le mode de scrutin retenu, il sera toujours possible de choisir la modalité qui convient. Nos juristes sont à l'oeuvre et seront à même de proposer d'autres modalités, de gouvernement selon le nombre de postulants élus. La forme de gouvernement exercée dépendra non dans son essence mais dans son futur exercice du nombre d'élus. Je présenterai ici mais aussi devant les nations du secteur neuf, les différentes versions possibles et dont le choix reposera sur les possibilités réelles de l'exercice du pouvoir par les souverains véritablement choisis. Merci de m'avoir prêté attention, et je tenais au nom de sa Très Gracieuse Majesté Annarion Tal anargue Ier, de votre patiente écoute, de ce long exposé. Je vous prie de pardonner la longueur de mon discours. Je vous laissse messeigneurs méditer sur tout ceci, en attendant notre nouvelle intervention. " L'ambassadeur se retira de la tribune, épuisé après ces longs discours.
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