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> Un système alternatif
Pages : 1
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Cdt. calandil
Respect diplomatique : 143 
22/02/312 ETU 20:29 |
Score : 4
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Quelques jours après avoir reçu le document enregistré par les services du palais sur un disque runique. L’ambassadeur Elketirion de Lindolir se rendit comme à son habitude à l’assemblée, après avoir demandé l’autorisation le droit d’intervenir devant l’assemblée il attendit son tour pour se diriger vers la tribune. Il savait que ce jour était important il avait bien préparé cette scession du Sénat. L'avenir de l'Empire serait grandement influencé par ce qui se passerait dans les prochains jours. Il était crucial d'obtenir l'approbation des différents empires et nations pour ce projet ambitieux. Il savait que ce projet était très attendu des sénateurs, et il se préparait à un salve de critiques. Mais les académies impériales avaient bien œuvré et les services diplomatiques avaient établis de solides argumentaires pour faire face aux critiques. De toutes les façons il fallait bien commencer quelque part. Il avait avec lui deux conseillers juridiques qui étaient des sommités du droit et des puits de science pour l’épualer. Le professeur Elkenderin de l’Académie impériale de droit ancien, et le profeseur Buldin de l’Académie impériale de droit naugrim. Ces deux spécialistes avaient été choisis car ils étaient de fins dialecticiens, et ne manquaient pas de voir les conséquences politiques liées aux questions de droits. L'ambassadeur connaissait la sagesse de son souverain, mais il ne pouvait encore évaluer la maturité spirituelle et politique des races de cette Galaxie. Protégé par son diadème, il se laissait aller à ses pensées sans crainte. Jouant avec sa toge de diplomate, il en caressait distraitement les bords soyeux de celle-ci. Lorsqu’il eut obtenue la parole il se leva de son siège pour se diriger lentement vers le pupitre d'un air emplit de dignité. tenant un disque runique à la main il le plaça sur son lecteur de runes: « Honorables représentants de cette auguste assemblée, membres du gouvernement, voici de nouveau l’ébauche retravaillée d’institutions nouvelles : C’est un grand projet que nous espérons voir croître, la justice et la paix ne peuvent exister que si la force est maîtrisée par la sagesse et mise à son service. Seul un régime fort et sage peut maintenir la paix. Comme nous l'avons déjà dit, la sagesse sans la force est utopique, la force sans la sagesse est destructrice, et chaotique. Nous espérons que vous nous aiderai à apporter à ce projet les modifications nécessaires à son fonctionnement, les critiques à son sujet sont les bienvenues, toutefois. Nous vous transmettons, à tous une copie du document afin que vous puissiez tous le consulter et réfléchir à loisir. Nous vous prions de bien vouloir pardonner son état d’imperfection, et ses oublis ou ses incohérences. Notre propre système politique en est quelque peu éloigné et nos sages ont du imaginer un système institutionnel adapté à des mentalités fort différentes de la nôtre, qui en est assez éloignée. Comprenez que ceux qui ne voudront adhérer à ce projet pourront sans difficulté, rester en dehors. Aidez-nous à penser ce projet de façon à ce qu’il soit viable. Car c'est par la participation active d'un grand nombre d'entre-vous que nous pourrons garantir sa réussite. En effet même si le pouvoir est détenu par un petit nombre de sages pour être efficace. Il n'en demeure pas moins qu'il est souhaitable que les membres du Sénat suivent assidûment l'action de ce que nous appelons le Haut Conseil. Des modification peuvent y être apportées. Pour que nous demeurions d’accord avec des modifications de ce projet, un principe simple permet de le savoir. Le principe de la souveraineté et la souveraineté elles-même ne viennent pas des peuples, mais d’un principe transcendant, de la Transcendance. C’est pour cette raison que peu de pouvoirs sont accordés à l’Assemblée galactique, que nous appelorons alors le Sénat. Ce système peut être discuté, et modifié. Toutefois cela ne peut être modifié que très anecdotiquement sans quoi nous tomberons dans un régime de type monarchie constitutionnelle. Ceci signifie que ceci n’est pas une constitution mais un organigramme. Le pouvoir royal ou celui confié à un Régent. Nous proposons deux possibilités. Ces deux possibilités reflètent la pensée de deux écoles concurrentes de nos académies. Le premier est une adaptation du régime monarchique féodale. Le pouvoir n’est pas concentré entre les seules mains du roi, ou du régent, bien que le roi en principe détienne tout pouvoir. Le second est le modèle de la monarchie élective, les grands du royaume choissent le roi, qui règne jusqu’à la mort de ceclui-ci. Le roi suivant est élu par l’assemblée des pairs. Nous espérons que malgré le fait que nous soyons opposés au principe des élections, ne vous empêchera pas de voir l'intérêt de ce système de gouvernement. Notre sage empereur a élaboré un système qui soit adapté à d'autres peuples que le nôte. Nous comptons que cette proposition d' institutions justes permette avec votre souien à ce projet de mener le secteur, en conformité avec les principes du Bien, et du bien commun. Nous sommes tout à fait convaincus que ces principes sont à même de permettre non seulement le règne de la Justice et le maintien de la Paix mais aussi de mener une action efficace. Il serait néfaste que les grands principes soient désservis par des institutions inéficaces. Nous vous soumettons donc ce projet avec confiance. Nous espérons que vous saurez discerner avec sagesse ce qu'il est bon de faire. Je vais vous présenter le texte à présent du projet de sa Très Gracieuse Majesté, plus adapté à vos mentalités et aux moeurs qui semblent dominants dans la galaxie présente. » Le seigneur Elketirion de Lindolir introduisit le disque runique sur le lecteur runique de son brassard, et tous les représentants virent apparaître sur leurs écrans le texte du projet d’institutions, puis il se retira lentement et regagna sa place dans l’assemblée, toujours imperturbable :
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Cdt. calandil
Respect diplomatique : 143
22/02/312 ETU 20:51 |
Score : 4
Détails
LES PRINCIPES DU ROYAUME. Les principes ce que nous appellerons Monarchie intergalactique: Les institutions de la Monarchie reposent essentiellement sur l'honneur, et le code chevaleresque dont le sens est le service des principes que sont, en l’absence de souverain : JUSTICE, LOYAUTE AU PRINCIPE MONARCHIQUE, DEFENSE DES PLUS FAIBLES(Aide des nouveaux commandants.), CHARITE, PAIX, HONNEUR, RESPECT. Ces principes sont ceux qu’adoptent les commandants qui soutiennent le régime monarchique. Premier système : A LES INSTITUTIONS . En l’absence de Roi, un Régent peut-être choisit, à moins qu’un roi soit choisit par le corps des pairs du royaume, si le roi meurt sans héritier, ou disparait. Une fois choisit le roi demeure jusqu’à sa mort. Le Roi ou le Régent choisit selon les modalités du vote, étant donné qu'il n'y a guère de choix en la matière. Sans que cela signifie que sa légitimité ou sa souveraineté tire son principe des peuples qui l’ont désigné. Le Roi cherche à rester au-dessus de la mélée et s’assure que tout est bien gouverné, en son nom, sans intervenir dans les détails, sauf s’il le juge nécessaire, le Roi règne il ne gouverne pas. Le Roi est l’âme des institrutions, il en le protecteur le garant, et il en suit l’esprit. La coutume garantit le respect des institutions, et la dignité royale elle ne souffre pas de trahir la noblesse de la tâche. Il agit pour le bien de tous, et doit se considérer comme le père aimant de tous. Le Roi n’est pas néanmoins condiréré comme l’émanation de la volonté générale, mais comme l’élu d’une puissance transcendante. Lorsque le Roi ou le Régent ,est choisi il se doit de choisir de trois à six membres formant son haut conseil. Le Roi ou le Régent peuvent choisir qui ils veulent et changer les insitutions mais ne peuvent aller contre leur esprit. Aller à l’encontre de l’esprit de ces institutions le place dans la position d’un pouvoir exercé injustement, et il perd sa légitimité. Qualités recommandées -Etre choisi comme membre du haut conseil par le Roi, le sénat peut recommander certains de ses membres. Sont recommandées les qualités suivantes. -Etre vertueux et avoir un haut sens de l'honneur, ne pas chercher le pouvoir, c'est-à-dire la domination des autres à leur détriment ou pour son propre bénéfice. Mais doit posséder la puissance pour pouvoir servir les plus faibles. -Faire un serment sur l'honneur de servir et défendre les principes et les institutions de la monarchie conformément à l'esprit qui a présidé à la création du Royaume, et faire le serment de respecter le code de la chevalerie, affirmer cela en proclamant le faire au nom de l’Auteur de l’univers. Car c’est ce dernier aspect qui fonde la royauté. I LE HAUT CONSEIL Un Haut conseil constitué de trois à six membres: qui seront choisis parmi à la fois les plus sages et les plus puissants commandants. L'entrée au conseil implique de réunir six conditions : -Etre choisi comme membre du haut conseil par les commandants de l’assemblée galactique. Concernant le choix Sont recommandées les qualités suivantes. -Etre choisi par le Roi ou le Régent. -Etre vertueux et avoir un haut sens de l'honneur, ne pas chercher le pouvoir, c'est-à-dire la domination des autres à leur détriment ou pour son propre bénéfice. Mais doit posséder la puissance pour pouvoir servir les plus faibles. Ceci est indispensable pour le serment de défendre les institutions du Royaume en tant que membre du Haut conseil. Etre sage. Reconnu par tous pour ses prises de position et son attitude emplie de sagesse. -Etre puissant pour ceux qui doivent participer à la défense. Posséder la force de tenir tête aux puissants de la galaxie, coalitions ou empires isolés puissants imposant leur volonté au détriment de la justice. -Faire un serment sur l'honneur de servir et défendre les principes et les institutions conformément à l'esprit qui a présidé à la fondation de ce pouvoir monarchique, et faire le serment de respecter le code de la chevalerie.
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Cdt. calandil
Respect diplomatique : 143
22/02/312 ETU 20:56 |
Score : 2
Détails
I LE HAUT CONSEIL Un Haut conseil constitué de trois à six membres: qui seront choisis parmi à la fois les plus sages et les plus puissants commandants. L'entrée au conseil implique de réunir six conditions : -Etre choisi comme membre du haut conseil par les commandants de l’assemblée galactique. Concernant le choix Sont recommandées les qualités suivantes. -Etre choisi par le Roi ou le Régent. -Etre vertueux et avoir un haut sens de l'honneur, ne pas chercher le pouvoir, c'est-à-dire la domination des autres à leur détriment ou pour son propre bénéfice. Mais doit posséder la puissance pour pouvoir servir les plus faibles. Ceci est indispensable pour le serment de défendre les institutions du Royaume en tant que membre du Haut conseil. Etre sage. Reconnu par tous pour ses prises de position et son attitude emplie de sagesse. -Etre puissant pour ceux qui doivent participer à la défense. Posséder la force de tenir tête aux puissants de la galaxie, coalitions ou empires isolés puissants imposant leur volonté au détriment de la justice. -Faire un serment sur l'honneur de servir et défendre les principes et les institutions conformément à l'esprit qui a présidé à la fondation de ce pouvoir monarchique, et faire le serment de respecter le code de la chevalerie. POUVOIRS ET DEVOIRS DU HAUT CONSEIL 1 Les membres du conseil sont élevés au rang de Chevalier défenseur du Royaume. Les comtes du conseil sont les défenseurs des principes du Royaume.Chaque chevalier a en charge un ou deux domaines de compétences, selon le nombre de comtes choisis. Les membres du Haut conseil exercent au nom du Roi ou du Régent le pouvoir dans le cadre énoncé par les principes monarchiques. Chaque membre du conseil possède une voix et ils sont tous égaux. Le Roi ou le Régent décide en dernier lieu, et peut emporter la décision à lui seul, mais en général il n’intervient pas sauf pour donner son aval. Le Roi Régent en général laisse ses Hauts conseillers exercer leurs charges respectives sans intervenir dans les affaires courantes, sauf s’il le juge nécessaire. Les décisions son prises à la majorité des 2/3 des membres ou à l'unanimité selon les cas, sauf si le Roi ou le Régent intervient et prend la décision. Les membres du Haut conseil ont un devoir de réserve, en tant que membres du gouvernement. Si un membre est considéré comme indigne. Le conseil sur un vote des 2/3 des membres du conseil peut destituer l'un de ses membres, sur présentation d'une requête de l'un de ses membres, ou encore de dix sénateurs, ou encore par le Roi lui-même. S'il est déchu de son titre de Chevalier défenseur du Royaume et exclu du conseil, il peut selon décision du sénat ou du conseil siéger au Sénat ou en être exclu, et être déchu de tous ses droits, même de ses droits en tant que membre du Royaume à l'exception de celle de continuer à son existence et de bénéficier de la protection du Royaume en cas de danger d'anihilation. Le Haut conseil met en place une armée dont le commandement est confié à l'un des membres. le Haut conseil commande à l’armée. Le conseil élit 1'amiral et deux lieutenants généraux pour une campagne. Cela peut se faire sur proposition du Sénat. Le Haut conseil lève un impôt pour constituer l'armée, confiée aux soins de l'amiral désigné. Cet impôt servira à financer l'aide publique, l'armée du Royaume, mais aussi l'espionnage etc.... le Haut conseil s’engage à écouter avec bienveillance et de prendre en considération les propositions approuvées à l’assemblée galactique. Les membres du conseil une fois choisis parmi les membres du Sénat (assemblée galactique) pour leur vertu peuvent sans vote choisir d'autres membres sur approbation du conseil entier. La cooptation doit être unanime. Le nombre maximal de membres ne saurait exéder le nombre de six, sauf sur approbation du Roi à la demande du Haut conseil ou du Sénat. Sans choisir de nouveaux membres les membres du Haut conseil peuvent choisir des adjoints révocables ou avec un mandat limité dans le temps. Les membres du Haut conseil s’engagent à ne pas changer les principes de la royauté, ni les règles qui la régissent pour en faire une république, une dictaure, une démocratie, une oligarchie, ou une monarchie constitutionelle, ils s’engagent à ne pas bouleverser dans leur esprit les règles qui régissent le Haut conseil même avec l’accord unanime des membres du Haut conseil. Ils s’engagent à respecter le Sénat. Chaque chevalier du Haut conseil a un rôle différent : diplomatie, information, justice, défense, finances, affaires culturelles. 1 chevalier au minimum s’occupant d’un domaine, ou s’il y a trop peu de membres du Haut conseil, ils peuvent chacun avoir 2 ministères à leur charge. JUSTICE :Les conflits entre membres de gouverneurs, généraux etc … sont soumis au jugement du membre du conseil chargé de la justice. DIPLOMATIE : les relations avec les non signataires du Royaume qui ne font pas partie du Sénat ou qui refusent de se plier absolument aux lois mises en place, sans pour autant entrer en conflit avec les intérêts des membres du Royaume. Ces relations sont gérées par le membre du conseil désigné gérant la diplomatie, et se font les médiateurs entre les commandants. DEFENSE : Les membres gérant la défense, se chargent de gérer les forces du Royaume et de maintenir les en état, de procéder aux dépenses etc… FINANCES : 1 membre du conseil gérant les finances, sont en charge de veiller à la bonne gestion des fonds. Ici ce qui compte est une probité à toute épreuve. Un commandant extérieur au conseil sera choisit par le Sénat pour vérifier la gestion des finances. C’est lui qui est chargé de percevoir l’impôt et de gérér les comptes de l’Etat. INFORMATION: 1 membre de ce poste ont pour tâche de réunir les informations pour tenir informés les autres membres du conseil. Il doit être de alliantiste accompli. Sur ordre du Haut conseil, il peut obtenir l'aide d'un autre commandant alliantiste, il faut que ce dernier soit d'accord. Une réunion du conseil a lieu toutes les deux semaines en séance publique. Le conseil peut être réuni séance extraordinaire en cas de besoin sur convocation d’un des membres ou du Roi. Pour obtenir une séance à huit clos tous les membres du Haut conseil doivent l'accepter, et accepté par le Roi.Le Roi peut imposer une séance à Huit clos. Le Roi a tout pouvoir en principe, il peut modifier ces dispositions dans la mesure où l'esprit de la monarchie sacrée, n'est pas fondamentalement altérée.
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Cdt. calandil
Respect diplomatique : 143
22/02/312 ETU 21:13 |
Score : 2
Détails
II LE SENAT. 1 Le sénat (assemblée galactique) aura un président chargé de son bon fonctionnement. Le président est nommé, par le Roi ou le Régent. Son rôle est de présider au bon fonctionnement des débats, d’exclure ceux qui manquent au respect des règles du débat public. Elle est considéré comme le lieu de réunion et d’expression des différents empires. Lieu de dialogue et non de décision. Le sénat est une institution qui permet au Roi ou régent de connaitre les problèmes des peuples de la galaxie. Le sénat doit aider le roi, et le Haut conseil et non chercher à s’opposer à lui. Car le pouvoir ne procède pas du peuple. 2 Le Sénat est composé de l'ensemble des commandants. Chaque commandant a une voix. 3 Le Sénat peut faire des propositions de lois et des amendements, que le Haut conseil peut ensuite étudier pour promulguer une loi ou sur décision simple du Roi ou du Régent promulguer une loi proposée par le Sénat. 4Le Sénat peut adresser une protestation au Haut conseil. La Haut conseil est libre d’examiner la requête, mais il est attendu qu’il le fasse, sans pour autant être contraint à quoique ce soit d’autre. 5 Les lois du conseil du Royaume ne peuvent être l’objet d’un véto du Sénat. 6 Le Sénat fait le serment de respecter les principes de ce gouvernement, et ses institutions. III CONSEIL DES COALITIONS DU ROYAUME: 1 Les différentes coalitions, et autres organisations représentatives sont représentées dans cet organe, et peuvent proposer des lois au même titre que le sénat, qui seront ensuite acceptées ou rejetées par le gouvernement. 2 Le conseil des coalitions du Royaume a les mêmes droits et prérogatives que le Sénat. 3 Les lois du gouvernement sont acceptées par le Sénat mais ce dernier peut proposer des modifications. Si le Haut conseil refuse la loi est appliquée telle qu’elle. B L'ORGANISATION GALACTIQUE DU ROYAUME: 1 L'organisation du Haut conseil est la prérogative du Roi. 2 Le Haut conseil en scession se doit discuter la politique à suivre, et se doit de promulguer des décrets concernant les 5 postes de décision le concernant: la justice, la défense, la diplomatie, l'aide aux jeunes ou faibles commandants, l'information.
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Cdt. calandil
Respect diplomatique : 143
22/02/312 ETU 21:15 |
Score : 2
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FINANCEMENT DE l’ETAT ROYAL Le financement du gouvernement et de l'armée commune, sera assuré par tous les membres du Royaume intergalactique, à des degrés divers. Chaque membre du Sénat participant à l’alliance finance l’armée et les autres postes gouvernementaux. Selon le degré de richesse un seuil d’impôt sera mis en place. Chacun sera sollicité en fonction de ses moyens. La répartition de l'impôt peut être modifiée par un vote unanime des membres du Haut conseil, à l'exception des fonds alloués aux membres du conseil, sauf dans le cas d'une diminution du versement. Une demande de diminution peut être adréssée au Haut conseil par six sénateurs, ou l'un des protecteurs. Si un seul membre refuse cela suffit à rejeter cette demande, ou sur refus du Roi. Le pourcentage de l'impôt peut-être modifié, sur un vote unanime du Haut conseil. Son exemptés de l’impôt les membres du conseil, et bien entendu le Roi. Un impôt de 2%. du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems inférieur à 100.000.000 leems par cycle. Un impôt de 3%.du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems inférieur à 180.000.000 leems par cycle. Un impôt de 5% du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems inférieur à 250.000.000 leems par cycle. Un impôt de 6% du revenu de chaque membre du Sénat possédant un revenu en leems compris entre 250.000.000 et 500.000.000 leems par cycle. Un impôt de 8,5% du revenu de chaque membre possédant un revenu en leems supérieur à 1.000.000.000 leems par cycle. Seuls les membres du conseil en seront exemptés. L’impôt sert au fonctionnement de l’état au financement de la force armée royale. Les fonds dont dispose le Haut conseil ont aussi pour but d’aider les jeunes commandants du Royaume dans certains cas : agressions, aides au développement. 10% des fonds. En grande partie le budget du Royaume, soit 70% ,est alloué à l’Armée du Royaume des Systèmes. (AGA) 10% des fonds seront alloués à l'espionnage au profit du Royaume. 5% des fonds serviront à animer la vie culturelle du Royaume. 14,99 % seront alloués à l'aide des jeunes commandants. 0,1% seront alloués à rétribuer les membres du gouvernement à savoir les généraux, les juges de la cour, les gouverneurs et les sous-gouverneurs. L'ARMEE L’armée du Royaume se doit d'être puissante et sera financée par l'ensemble des membres du Royaume. L'armée du Royaume sera composée en plus de l'Armée du Royaume des flottes personnelles des six membres du Haut conseil des généraux auxiliaires, qui engagent tous leur responsabilité, et leur honneur dans leur charge, mais elle recevra le soutien et l'aide de tous les commandants qui souhaiteront fournir aide et soutien à l'armée commune. 1 Le Haut conseil sera appuyé par un cénacle de 1 amiral et deux lieutenants révocables désignés par le Haut conseil qui disposeront de 25% des forces du Royaume en plus de leurs flottes personnelles, le reste demeurant aux mains de l'amiral et de ses deux lieutenants. Ils sont aux ordres du Haut conseil. Le Haut conseil désigne pour chaque campagne un général qui commande à toutes les forces de l’AGA, mais qui est secondé par deux membres du conseil eux aussi désignés pour les opérations militaires ou encore par deux lieutenants choisis hors du Haut conseil pour leurs compétences militaires. Les autres membres étant soumis aux ordres du maréchal et à ses deux seconds dans le déroulement des opérations militaires. Il va sans dire que le critère du choix des stratèges est la compétence. Les grandes décisions militaires sont, sur proposition de l’un des membres, soumises aux voix du Haut conseil. Le Roi ou le Régent donne en dernier lieu son accord, ou sa désapprobation. LE CENACLE A 3 généraux auxiliaires devront faire allégeance à l’alliance tous comme les membres du conseil. Ils viendront appuyer les Flottes du Haut conseil en cas de conflit. B Ils devront être choisis pour leurs compétences militaires, et leur loyauté envers le Roi. C Le général du conseil pourra demander l’appui de ces généraux et leur déléguer une partie de de ses troupes, ou il peut réquisitionner une partie des troupes, sur approbation du conseil. LA HAUTE COUR ROYALE Le ministre de la justice peut s'adjoindre de 2 commandants pour l'aider à juger. Ces juges une fois choisis auront à trancher les litiges dus aux conflits au sein du Royaume entre commandants. Ils sont révocables sur simple demande du Haut conseiller chargé de la justice.
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Cdte. Crajnav
Respect diplomatique : 144 
22/02/312 ETU 22:48 |
Score : 7
Détails
Pourrait-on avoir un résumé ? Parce que que là, on a beau avoir l'habitude des "étouffes-chrétiens" du Cdt.Angelofhell... C'est indigeste ! Faites un effort de systé.... matisation, s'il vous plait !
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Cdte. Ysanne Isard
Respect diplomatique : 122 
24/02/312 ETU 11:03 |
Score : 7
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Elketirion de Lindolir, je vous présente mes excuses pour ne pas avoir réagi plus tôt à votre intervention. Votre proposition est, comme l'indique la Commandante Crajnav, mmmm .... un peu compliquée et mmm ... ardue d'accès. N'est-il pas possible de partir d'une base de travail plus souple et plus ouverte à la discussion ? Vous avez fait un travail complet et remarquable, parfaitement en adéquation avec vos interventions régulières dans cette Assemblée. Ne pourrions-nous pas, cependant, tenter de monter ce projet phase après phase plutôt que prendre à bras le corps un tel volume constitutionnel ? Il me semblerait plus approprié de parvenir à la mise en place d'un système qui s'exprimerait en quelques lignes ? Logiquement, si les commandants de cette Galaxie daignaient sortir de leur torpeur, la discussion publique aura pour but de compléter et préciser certains points en fonction des arguments de chacun. Imaginez quelques minutes que nous allongions votre texte ... J'espère ne pas vous froisser par mes remarques, Elketirion de Lindolir et, cet effet, je vous réitère mes respects et vous remercie du temps que vous avez passé pour ce travail remarquable.
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