Denior monta à la tribune, solennel, ceint de sa conviction d’agir pour le bien commun. A sa main, le texte de la Loi Fondamentale qu’il pensait être le seul moyen de réduire les tensions récurrentes de la Galaxie. Il prit la parole avec gravité, évitant les fioritures pour ne conserver que l’essentiel. Après les salutations du genre, il déclina les articles de son texte qui se matérialisa sur chaque pupitre au même moment.

« Préambule,

Toutes les entités vivantes dotées d’une intelligence, organique, psychique et technologique, naissent libres et égales en droits. Aucune restriction ne serait être faite à ces droits fondamentaux en raison de leur nature, de leur espèce, de leurs opinions politique et religieuse ou de leur orientation sexuelle.

Article 1 :

La République de Devenir est une Confédération composée d’états souverains y ayant librement adhérer en y déléguant leurs compétences en matière de défense, de justice et de diplomatie.

Article 2 :

La République est représentée par un président, assisté du conseil d’un ministre de la Justice, d’un ministre des affaires étrangères, élu avec lui et sur sa proposition.

Art 3 :

Le président est élu pour un mandat de 30 cycles, renouvelable une fois, au scrutin uninominal à deux tours. Chaque citoyen de Devenir est apte à se présenter à cette élection.

Art 4 :

Le président est le représentant officiel de la République et à ce titre, il oriente la politique confédérale après discussion avec le Parlement, il contresigne les lois, décrets et traités et pourvoit à tous les postes supérieures de l’administration. Il est le chef tutélaire de la Justice, de la diplomatie et de la Défense et peut mener à ce titre les négociations ou les actions militaires confédérales.

Art 5 :

La personne du président est inviolable durant l’exercice de son mandat et il ne peut être jugé ou attaquer en justice durant cette période. Par contre, les actions en cours ne font l’objet d’aucune prescription et reprennent à leur état initial à la fin de son mandat.

Art 6 :

Le président peut être destitué par un vote des 3/5 des membres du parlement.

Art 7 :

Le président est assisté et supplée par un ministre de la justice. Ce dernier est élu avec le président et son mandat est de la même durée que celle du président. Il est révocable dans les mêmes conditions que le président. Il préside le tribunal galactique, mène les enquêtes requises, prononce les sentences et veille à leur exécution. Il fonde ses jugements sur les codes existants et qui ont été délibérés et votés par le Parlement.

Art 8 :

Le président est assisté et supplée par un ministre des affaires étrangère, élu dans les mêmes conditions et pour la même durée que le Président. Ce ministre anime et dirige les services consulaires établis auprès des états étrangers, membres de Devenir ou d’une autre galaxie. Il prépare les traités internationaux qu’il doit impérativement faire ratifier par le Parlement.

Art 9 :

Le président est assisté et supplée par un ministre de la défense, élu dans les mêmes conditions et pour la même durée que lui. Ce ministre est chargé d’assurer la sécurité interne et externe de la République. A ce titre, et sauf prise de compétences par le Président lui-même, il dirige et coordonne l’action et les forces militaires confédérales.

Ces dernières sont constituées des contingents fournis par les états membres en fonction des besoins requis et de leurs capacités.

Art 10 :

L’action gouvernementale et l’action présidentielle sont encadrées par le Parlement et les codes spécifiques votés par ce dernier. Le parlement vote l’impôt, ratifie les traités et aucune action militaire ne peut être entreprise sans qu’il n’en fut informé. Il est le seul à pouvoir autorisé l’usage de l’arme atomique et ce recours ne peut être effectif qu’après un vote des 3/5.

Art 11 :

Le parlement est composé de deux chambres. La chambre des représentants qui traitera des questions de diplomatie et de défense. Le Sénat, représentant les secteurs, traitera lui des affaires internes.

Art 12 :

La chambre des représentants est composée de l’ensemble des chefs d’états de la confédération et leur mandat est concomitant de l’exercice de leur pouvoir local. Cette chambre vote le budget et ratifie les traités. Elle vote les lois relatives à la défense et autorise le recours à l’arme atomique. Elle discute et vote les codes civil et pénal

Art 13 :

Le Sénat est composé des membres désignés par les différents secteurs complets appartenant à la République de Devenir. En cas de partage de ces secteurs, les natifs des secteurs sont prioritairement représentant du secteur au sein du Sénat. Dans ce cas, leur mandat est permanent. En cas de partage entre membres extérieurs, le mandat est de 30 cycles et renouvelable deux fois.

Le sénat discute et vote les codes et traités régissant les relations entre les états membres de la confédération et il traite également des constitutions sectorielles. Il est chambre d’appel en cas de litiges au sein des secteurs. Il valide les constitutions sectorielles. Il discute mais ne vote pas les codes.

Art 14 :

Deux salles spécifiques sont crées à cette effet au sein de l’Assemblée galactique dont l’accès est lui commun à toutes les entités étatiques, celles fussent elles membres de la République ou non. Une salle spécifique peut être également créée pour la représentation gouvernementale.

Art 15 :

Un tribunal galactique est crée et présidé par le Ministre de la justice. Ce dernier est assisté de deux assesseurs élus, pour un mandat de 30 cycles qui l’assistent dans son mandat.

Ce tribunal reçoit tous les litiges et conflits entre états à titre particulier ainsi que toutes les affaires privées.

Ses décisions se fondent sur un code civil et un code pénal, discutés et votés par la chambre des représentants.

Il peut requérir l’usage de la force publique pour faire appliquer ses décisions. »

Après ce long discours, technique mais o combien majeur, Denior revint sur banc espérant des discussions animées et constructives pour l’avenir de cette institution qu’il croyait seule en mesure d’assurer la Paix

C'est l'un des travaux des plus intéressants que j'ai eu l'occasion de lire. Je constate également que nous envisagions la même chose quant à la représentation sectorielle dans la mécanique gouvernementale.

Toutefois, j'ai quelques remarque à formuler concernant certains des articles. Premièrement, dans l'Article 4, ne pensez-vous pas que cela donne beaucoup trop d'importance au Président? Je veux dire qu'un Président chef titulaire de la justice, de la diplomatie et de la défense pourrait accomplir ce que bon lui semblerait s'il possède la volonté, et par conséquent, les moyens de pression nécessaire.

Deuxièmement, l'Article 5 est à mon goût intolérable. À supposer que votre constitution soit d'application, cela me placerait hors de tout soupçon! Je ne pense pas être perverti par le pouvoir, mais ce n'est pas le cas de tout le monde. Et un dirigeant qui n'est pas contrôlé est bien plus sujet aux débordements qu'un qui l'est. Président, Commandant, ou civil, selon moi, rien ne différencie, ici vis-à-vis de la loi, ces individus. Dans un état, soit tous est soumis à la loi, si loi il y a, soit personne ne l'est. Mais le mélange des deux n'est qu'hypocrisie et arbitraire.

Troisièmement, l'Article 7 pour être efficace - ainsi que bon nombre d'Article par ailleurs - nécessiterait au préalable l'approbation, quant aux lois qui seront ratifiées, de l'ensemble des Commandants de tous les Secteurs. Je vous mets au défi de prononcer le jugement d'une personne qui ne vous reconnait pas.

En conclusion, j'étais déjà d'accord avec plusieurs de vos principes avant même que vous ne veniez nous en faire part. Bien que certain point restent à éclaircir, il faut reconnaitre qu'une telle institution est lourde à mettre en application. Ainsi, je ne comprendrai pas pourquoi vous vous obstinez à me "limoger" pour tenter de placer dans un laps de temps très court une si lourde institution.

Alexandre,

je vous remercie d'avoir pris la peine le premier de contribuer à ce texte. Je vais répondre à vos remarques points par point, mais pas nécessairement dans l'ordre.

En effet, il semble que vous n'ayez pas pris en compte l'article 1er indiquant que la République de Devenir est confédérale et qu'elle est constitué des Etats qui y ont librement adhérée. Donc les décisions prises par les deux chambres seront implicitement reconnues et applicables au sein de ces états membres. S'agissant des autres nations libre, la République entretiendra avec elles des relations fondées sur des traités galactiques, négociés et appliqués par le Gouvernement, après ratification par les chambres. Cette situation est donc à la fois démocratique et efficace.

Deuxièmement, si je propose l'inviolabilité présidentielle, durant l'exercice du mandat, elle ne s'entend qu'à la condition où celui ci respecte la Constitution. Dans le cas contraire, il serait de fait destitué. C'est la Constitution qui nous préserve de l'arbitraire. L'inviolabilité n'a de sens et de but d'éviter que des opposants politiques recourent à la justice de façon systématique pour entraver l'action gouvernementale. Pour vous rassurer et sans doute pour plus d'efficacité encore, nous pouvons créer un conseil constitutionnel qui veillera au respect par les membres du gouvernement des principes de la constitution.

Commandant Denior,

Sous une autre forme, vous nous proposez la gouvernance d'Alexandre VI, avec quelques différences par ci par là.

Les différents Commandants et Secteurs peuvent rejoindre la République de Devenir tout comme ces mêmes Commandants et Secteurs pouvaient accepter ou non les projets et traités de l'ancien gouvernement.

Et que feriez-vous si les nations et Secteurs qui ne voudraient pas rejoindre la République décident d'exploiter massivement la galaxie et de se taper dessus à coups d'hyper-atomique?

En tout cas, sachez que les négociations sont en cours et que nous faisons de notre mieux pour garantir la paix. Si vous ne faite confiance qu'à vous, croyez au moi cela, car je le jure sur mon honneur.

Mon ami,

considérez que je propose la même chose que le gouvernement précédent revient soit à faire preuve de mauvaise foi, soit à ne pas comprendre tous les tenants et aboutissants de ce texte bien différent que le protocole à peine mature d'Alexandre VI.

La différence est évidente d'un coté une démocratie participative, de l'autre une aristocratie réduite au minima. Je n'emploie pas le terme dictature car j'ai confiance en vous.

Non, mon ami, je propose la démocratie avec des garanties constitutionnelles et militaires fortes.

Pour votre question, si un peuple non membre de la galaxie abuse de ses droits sur ses possessions, il assumera ses erreurs, ce qui ne nous empecherait pas de les informer de leur déviance.