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Contrat

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Cdt. M. Kaleb
Respect diplomatique : 229

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27/09/1017 ETU 15:53
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
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Contrat
La société "Cleen", à la capital "Zone 0", dont le siège social est en Secteur 1, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de L'espace est représentée par Kaleb
[Ecrivez en quelques lignes, les raisons qui motivent l'accord intervenu. Ceci peut être utile ultérieurement pour l'interprétation du contrat.]
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Durée
Ce contrat est passé pour une durée de 7 Cycles. Il prendra effet le ________ et arrivera à son terme le ___________.
Article 2 - Obligation de collaborer
Le Client tiendra à la disposition toutes les informations pouvant contribuer à la bonne réalisation de l'objet du présent contrat. A cette fin, le Client a accès à un interlocuteur privilégié ( Kaleb), pour assurer le dialogue dans les diverses étapes de la mission contractée.
Article 3 - Assurance qualité
Kaleb s'engage à maintenir un programme d'assurance qualité pour les services désignés ci-après conformément aux règles d'assurance qualité.
Article 4 - Obligation de confidentialité
M. Kaleb considèrera comme strictement confidentiel, et s'interdit de divulguer, toute information, document, donnée ou concept, dont il pourra avoir connaissance à l'occasion du présent contrat.
Article 5 - Propriété des résultats
De convention expresse, les résultats de l'étude seront en la pleine maîtrise du Client, à compter du paiement intégral de la prestation et le Client pourra en disposer comme il l'entend.
Mr. Kaleb, pour sa part, s'interdit de faire état des résultats dont il s'agit et de les utiliser de quelque manière, sauf à obtenir préalablement l'autorisation écrite du client.
Article 6 - Pénalités
Toute méconnaissance des délais stipulés , engendrera l'obligation pour Mr. Kaleb de payer au client la somme de 1Mo Leems, par jour de retard.
Article 7 - Force majeure
On entend par force majeure des événements de guerre déclarés ou non déclarés, de grève générale de travail, de maladies épidémiques, de mise en quarantaine, d'incendie, de crues exceptionnelles, d'accidents ou d'autres événements indépendants de la volonté des deux parties. Aucune des deux parties ne sera tenue responsable du retard constaté en raison des événements de force majeure.
En cas de force majeure, constatée par l'une des parties, celle-ci doit en informer l'autre partie par écrit dans les meilleurs délais. L'autre partie disposera de dix jours pour la constater.
Les délais prévus pour la livraison seront automatiquement décalés en fonction de la durée de la force majeure.
Article 8 - Compétence
Toutes contestations qui découlent du présent contrat ou qui s'y rapportent seront tranchées définitivement suivant le règlement de M. Kaleb sans aucun recours aux tribunaux Galactiques par un ou plusieurs arbitres nommés conformément à ce règlement et dont la sentence a un caractère obligatoire. Le tribunal Galactique sera juge de sa propre compétence et de la validité de la convention d'arbitrage.
Fait le : _________ à ____________________
Signature:
A envoyer par Com-X à M. Kaleb.
Cdt. Joris Sillare
Respect diplomatique : 7

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27/09/1017 ETU 15:57
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Hibernia salue ce geste d'une grande honnêteté envers les clients de M. Kaleb.
Cdt. Tanzen
Respect diplomatique : 206

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27/09/1017 ETU 16:25
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Je me souviendrai de tout cela et en temps voulu vous risquez d'avoir de mes nouvelles,
juste petite question, vous êtes compétent dans quel domaine ? Achat et revente ? Ou bien plus ?
Cdt. M. Kaleb
Respect diplomatique : 229

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27/09/1017 ETU 16:32
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
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Kaleb écouta Tanzen qui venait de lui poser une question.
Mes compétences ? Vendre des ressources, en acheter, vendre des vaisseaux. J’excelle dans plusieurs domaine, mais je ne préfère pas approfondir pour le moment.
Cdte. Shae Vizla
Respect diplomatique : 134

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02/10/1017 ETU 07:07
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Shae interogea M.Kaleb.
Commandant, je voudrai savoir combien de personne vous ont demandé des ressources ?
Cdt. M. Kaleb
Respect diplomatique : 229

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02/10/1017 ETU 07:37
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
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Je ne donne aucune information sur le nombre de contrat je suis désolé Shae. Les informations de chaque contrat sont classés confidentiel. Je peux simplement dire que 1 à 10 Commandants ont décidés de remplir mon contrat. Certains ont été refusé, d'autre accepté. Même entre Guildéen je souhaite un contrat pour les échanges. Donc réfléchissez.
Cdte. Shae Vizla
Respect diplomatique : 134

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02/10/1017 ETU 12:22
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Shae regarda Monsieur Kaleb terminer puis répliqua.
Je comprends toute à fait, moi même je fais ce que vous faites. Bonne chance à vous.

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