« Préambule,

Toutes les entités vivantes dotées d’une intelligence, organique, psychique et technologique, naissent libres et égales en droits. Aucune restriction ne serait être faite à ces droits fondamentaux en raison de leur nature, de leur espèce, de leurs opinions politique et religieuse ou de leur orientation sexuelle.

Article 1 :

La République d’Odyssée est une Confédération composée d’états souverains y ayant librement adhérer en y déléguant leurs compétences en matière de défense, de justice et de diplomatie.

Article 2 :

La République est représentée par un président, assisté du conseil d’un ministre de la Justice, d’un ministre des affaires étrangères, élu avec lui et sur sa proposition.

Art 3 :

Le président est élu pour un mandat de 30 cycles, renouvelable une fois, au scrutin uninominal à deux tours. Chaque citoyen d’Odyssée est apte à se présenter à cette élection.

Art 4 :

Le président est le représentant officiel de la République et à ce titre, il oriente la politique confédérale après discussion avec le Parlement, il contresigne les lois, décrets et traités et pourvoit à tous les postes supérieures de l’administration. Il est le chef tutélaire de la Justice, de la diplomatie et de la Défense et peut mener à ce titre les négociations ou les actions militaires confédérales.

Art 5 :

La personne du président est inviolable durant l’exercice de son mandat et il ne peut être jugé ou attaquer en justice durant cette période. Par contre, les actions en cours ne font l’objet d’aucune prescription et reprennent à leur état initial à la fin de son mandat.

Art 6 :

Le président peut être destitué par un vote des 3/5 des membres du parlement.

Art 7 :

Le président est assisté et supplée par un ministre de la justice. Ce dernier est élu avec le président et son mandat est de la même durée que celle du président. Il est révocable dans les mêmes conditions que le président. Il préside le tribunal galactique, mène les enquêtes requises, prononce les sentences et veille à leur exécution. Il fonde ses jugements sur les codes existants et qui ont été délibérés et votés par le Parlement.

Art 8 :

Le président est assisté et supplée par un ministre des affaires étrangère, élu dans les mêmes conditions et pour la même durée que le Président. Ce ministre anime et dirige les services consulaires établis auprès des états étrangers, membres d’Odyssée ou d’une autre galaxie. Il prépare les traités internationaux qu’il doit impérativement faire ratifier par le Parlement.

Art 9 :

Le président est assisté et supplée par un ministre de la défense, élu dans les mêmes conditions et pour la même durée que lui. Ce ministre est chargé d’assurer la sécurité interne et externe de la République. A ce titre, et sauf prise de compétences par le Président lui-même, il dirige et coordonne l’action et les forces militaires confédérales.

Ces dernières sont constituées des contingents fournis par les états membres en fonction des besoins requis et de leurs capacités.

Art 10 :

L’action gouvernementale et l’action présidentielle sont encadrées par le Parlement et les codes spécifiques votés par ce dernier. Le parlement vote l’impôt, ratifie les traités et aucune action militaire ne peut être entreprise sans qu’il n’en fut informé. Il est le seul à pouvoir autorisé l’usage de l’arme atomique et ce recours ne peut être effectif qu’après un vote des 3/5.

Art 11 :

Le parlement est composé de deux chambres. La chambre des représentants qui traitera des questions de diplomatie et de défense. Le Sénat, représentant les secteurs, traitera lui des affaires internes.

Art 12 :

La chambre des représentants est composée de l’ensemble des chefs d’états de la confédération et leur mandat est concomitant de l’exercice de leur pouvoir local. Cette chambre vote le budget et ratifie les traités. Elle vote les lois relatives à la défense et autorise le recours à l’arme atomique. Elle discute et vote les codes civil et pénal

Art 13 :

Le Sénat est composé des membres désignés par les différents secteurs complets appartenant à la République d’Odyssée.  En cas de partage de ces secteurs, les natifs des secteurs sont prioritairement représentant du secteur au sein du Sénat. Dans ce cas, leur mandat est permanent. En cas de partage entre membres extérieurs, le mandat est de 30 cycles et renouvelable deux fois.

Le sénat discute et vote les codes et traités régissant les relations entre les états membres de la confédération et il traite également des constitutions sectorielles. Il est chambre d’appel en cas de litiges au sein des secteurs. Il valide les constitutions sectorielles. Il discute mais ne vote pas les codes.

Art 14 :

Deux salles spécifiques sont crées à cette effet au sein de l’Assemblée galactique dont l’accès est lui commun à toutes les entités étatiques, celles fussent elles membres de la République ou non. Une salle spécifique peut être également créée pour la représentation gouvernementale.

Art 15 :

Un tribunal galactique est crée et présidé par le Ministre de la justice. Ce dernier est assisté de deux assesseurs élus, pour un mandat de 30 cycles qui l’assistent dans son mandat.

Ce tribunal reçoit tous les litiges et conflits entre états à titre particulier ainsi que toutes les affaires privées.

Ses décisions se fondent sur un code civil et un code pénal, discutés et votés par la chambre des représentants.

Art.1 : Tous les Commandants d’Odyssée sont membres de la République, sauf s’il signifient leur indépendance, par laquelle ils s’affranchissent des Droits et Devoirs inhérents à la Galaxie. Le centre de la République est le Système 0, sa capitale nommée désormais Ambassade.

Art.2 : Tous les Commandants d’Odyssée naissent libres et égaux en Droits et Devoirs envers la République.

Art.3 : Tous les Commandants d’Odyssée ont le Droit Inaliénable à la Vie. Nul autre que Dieu ne peut la leur ôter.

Art.4 : Tous les Commandants d’Odyssée ont le Droit Inaliénable à la Propriété de leur Natal.

Art.5 : Tous les natifs d’un système ont le Droit Inaliénable au Partage Equitable du Système.

Art.6 : La République d’Odyssée doit assurer la liberté et la protection de tous ses ressortissants, au travers de ses émanations.

Art .7 : La République d’Odyssée interdit le recours à l’Arme Hyperatomique, sauf dérogation votée par l’Assemblée Galactique.

Art 8. : La République d’Odyssée autorise l’usage de l’arme Ionique dans un but défensif pour l’ensemble des Commandants, après un délai de 72 heures suivant l’annonce, et sous réserve d’être propriétaire de 50% du système concerné, sauf accord des co-propriétaires.

Art.9 : Tout Commandant désireux d’augmenter son empire ne peut le faire que dans les systèmes pairs ; Le premier propriétaire d’une planète devient le souverain légitime de celle-ci.

Art.10 : Toute planète insurgée appartient de Droit à son Souverain pendant 48 heures après le soulèvement. Ce délai expiré, elle redevient légalement vierge.

Art.11 : La République d’Osyssée comporte 4 organes indépendants : Exécutif, Législatif, Judiciaire, Economique, et un Gouvernement.

GOUVERNEMENT

Art.1 : Le Gouvernement est détenteur de l’Ensemble du Système 0, en assure la protection selon les modalités qui lui sont propres. Il n’a pas d’autres possessions territoriales, et doit veiller au respect des Institutions.

Art.2 : Le Gouvernement est à la charge naturelle du Détenteur d’Ambassade.

Art.3 : Le Détenteur d’Ambassade est élu par l’Assemblée Galactique, pour une durée d’un mois reconductible une fois. Tout Commandant peut se présenter.

Art.4 : Tout Détenteur d’Ambassade ayant effectué deux mandats doit attendre une durée d’un mois pour se représenter.

Art.5 : Le Détenteur d’Ambassade appartient de plein droit aux Conseils des Autres Institutions, et possède Deux voix, celle du gouvernement et la sienne propre.

Art.6 : En cas de crise, le Détenteur d’Ambassade peut se voir prolonger dans ses fonctions par l’Assemblée sans limitation de durée.

Art.7 : Le Détenteur d’Ambassade peut être destitué par l’Assemblée Galactique après vote à la majorité des Deux Tiers.

Art .8 : Le Détenteur d’Ambassade doit envoyer de façon hebdomadaire un message galactique informant les Nouveaux Arrivants de la Situation Politique en Espérance.

Art.9 : Le Détenteur d’Ambassade doit communiquer à l’Assemblée Galactique toute décision émanant de l’un des Conseils.

POUVOIR LEGISLATIF

Art.1 : Tous les Commandants possèdent une voix à l’Assemblée Galactique, et le scrutin se fait par suffrage universel direct en un tour, sauf en cas d’Egalité, ou pour la destitution du Détenteur d’Ambassade qui s’effectue aux Deux-Tiers des Votants.

Art.2 : Tous les Commandants doivent appliquer les Décisions de l’Assemblée Galactique.

Art.3 :L’Assemblée Galactique décide des lois d’Odyssée.

Art.4 : L’Assemblée Galactique détermine la justice et décide des Sanctions sur proposition du Conseil de Sécurité.

Art.5 : L’Assemblée Galactique peut par le vote prolonger la durée du mandat du Détenteur d’Ambassade en cas de crise, sur proposition d’un commandant.

Art.6 :L’Assemblée Galactique élit les Présidents du Conseil de Sécurité et de la Banque Galactique, ainsi que les Deux membres qui participent à chacune de ces institutions.

Art.8 : L’Assemblée Galactique peut destituer les Présidents sur proposition du Gouvernement, mandaté par les Institutions.

POUVOIR JUDICIAIRE

Art.1 : Le Conseil de Sécurité est l’organe judiciaire d’Odyssée.

Art.2 : Le Conseil de Sécurité examine les plaintes et préconise les sanctions.

Art.3 : Le Conseil de Sécurité applique les sanctions décidées par l’Assemblée Galactique.

Art.4 : Le Conseil de Sécurité se compose d’un représentant désigné par chaque coalition dont le nombre de coalisés est égal ou supérieur à 5 membres, du Gouvernement, et de Deux membres élus par l’Assemblée Galactique pour une durée d’un mois, non reconductible et rééligible un mois plus tard.

Art .5 : Le’ Conseil de Sécurité est présidé par le Protecteur, élu par l’Assemblée Galactique sur proposition du Gouvernement, pour une durée d’un mois renouvelable.

Art.6 : Le Protecteur peut être destitué par l’Assemblée Galactique après vote sur proposition du Conseil de Sécurité.

Art.7 : Le Conseil de Sécurité assure dans sa totalité la prise en charge matérielle des coûts dus aux actions entreprises.

Art.8. Tout Commandant s’estimant lésé peut adresser une plainte au Tribunal Galactique.

Art.9 : Tout Commandant faisant l’objet d’une procédure doit en être informé et a le Droit de se défendre. Il peut aussi négocier les sanctions avec le Conseil de Sécurité.

Art.10 : Toute saisine du Conseil de Sécurité se fera dans la salle prévue à cet effet dans l’Assemblée Galactique. Toutes les discussions s’y déroulant seront ouvertes au Public, qui ne doit pas intervenir dans les débats.

Art.11 : Le Conseil de Sécurité peut utiliser l’arme Ionique dans un but offensif pour executer ses missions de Droit.

Art.12 : Le Conseil de Sécurité ne peut utiliser l’Arme Hyperatomique sans autorisation de l’Assemblée Galactique.

POUVOIR ECONOMIQUE

Art.1 : Le Gouvernement prélèvera un Impôt de 1% lors de son message hebdomadaire. Ceci afin d’enrichir un fonds de Soutien et d’Indemnisation aux Victimes.

Art.2 : Tout Commandant peut refuser de s’acquitter de l’impôt, mais perd ainsi ses possibilités d’accéder aux possibilités du Fonds de Soutien et d’Indemnisation aux Victimes.

Art.3 : Une Banque Galactique où les Commandants d’Odyssée peuvent déposer ressources et biens matériels est instaurée. Elle assure à ses clients une rémunération de 3% des sommes déposées par semaine.

Art.4 : Un Pourcentage de 25% des bénéfices de la Banque sera reversé au Gouvernement pour alimenter le Fonds de Soutien et d’Indemnisation aux Victimes.

Art.5 : La Banque Galactique est composée de tous les guildiens volontaires, du Gouvernement, et de Deux membres élus par l’Assemblée Galactique.

Art.6 : La Banque Galactique s’engage à assurer les pertes éventuelles dues aux pirates et en aucun cas le Gouvernement ne sera solidaire de ces pertes, en échange de la rémunération de 75% des profits.

Art.7 : La Banque Galactique est présidée par le Grand Marchand, élu par l’Assemblée Galactique sur proposition du Gouvernement, pour une durée d’un mois renouvelable.

Art.8 : Le Grand Marchand peut être destitué par l’Assemblée Galactique après vote sur proposition de la Banque Galactique.

Art.9 : Les Discussions au sein de la Banque Galactique ne se feront pas à l’Assemblée mais à huis-clos pour protéger le secret bancaire. »

Là encore discutez, engueulez vous, débattez, faites vivre cette assemblée. Montrez vous dignes de vos peuples et de vos illustres prédécesseurs. Faites entendre votre voix. Ainsi vous entendrez moins la mienne !