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Pages : 1 2
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Cdt. Le Monarque
Respect diplomatique : 74 
11/06/1014 ETU 13:50 |
Score : 2
Détails
Après tous les changements qui ont eu lieu dans la vie politique du Secteur 5, la Charte du Secteur 5 est rendue caduque et est remplacée par la Constitution du Secteur 5 ici présente. J'invite tous les commandants à en prendre connaissance et à donner les ordres nécessaires au bon respect de cette Constitution. ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ Constitution du Secteur 5 ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ I - Termes art. 1 : Un natif du secteur 5 est un commandant né dans ce secteur (liste en annexe). art. 2 : Un naturalisé en secteur 5 est un commandant accepté à l'unanimité par l'ensemble des commandants naturalisés du secteur 5 (liste en annexe). art. 2 bis : Les natifs du secteur 5 sont aussi considérés comme naturalisés. art. 3 : Tous les non-naturalisés sont considérés comme des étrangers au secteur 5. art. 4 : Un habitant du secteur 5 est un commandant ayant le commandement d'au moins une planète du secteur 5 (liste en annexe). art. 4 bis : Un habitant du secteur 5 peut alors soit être naturalisé ou natif, soit être étranger. ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ II - Politique territoriale art. 5 : Toutes les planètes du secteur 5, sans exception, appartiennent exclusivement aux naturalisés. art. 6 : Pour acquérir le commandement d'une ambassade en secteur 5, une demande doit être formulée à l'un des naturalisés et être acceptée à l'unanimité par l'ensemble des naturalisés. art. 6 bis : Les planètes désignées comme ambassades restent la propriété exclusive des naturalisés du secteur 5 ; ils peuvent donc en reprendre le commandement à tout moment, par tout moyen jugé nécessaire. art. 7 : Toute planète illégalement acquise ne pourra être revendiquée comme une ambassade. ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ III - Politique spatiale art. 8 : Les étrangers ne peuvent faire entrer dans le secteur 5 uniquement des flottes de transport et d'exploration. art. 8 bis : Les étrangers ne peuvent faire stationner leurs flottes uniquement sur le PC 1 du système 0 du secteur 5. art. 9 : Les habitants du secteur 5 ont les mêmes restrictions que les étrangers. art. 9 bis : Les habitants du secteur 5 ont l'autorisation de produire des flottes de transport et d'exploration à l'intérieur du secteur 5. art. 9 ter : Les habitants du secteur 5 ont l'autorisation de stationner leurs flottes, en plus du PC 1 du système 0, sur les PC des planètes dont ils ont le commandement ainsi que sur les PC 1 des systèmes dans lesquels se trouvent les planètes dont ils ont le commandement. art. 10 : Les naturalisés n'ont aucune restriction quant à la production et au stationnement des flottes dans l'espace du secteur 5. ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ IV - Politique exécutive art. 11 : Tous les naturalisés doivent faire respecter cette constitution par tous les moyens à leur disposition. art. 11 bis : Tout naturalisé non-natif ne respectant pas l'article 11 pourra être déchu de sa naturalisation par un décret voté à l'unanimité par les natifs du secteur 5. art. 12 : Tous les habitants du secteur 5 ont l'obligation d'œuvrer pour la paix et la souveraineté du secteur 5, quel qu'en soit le prix. art. 12 bis : L'article 12 se traduit par une obligation de soutien de tous les habitants du secteur 5 aux naturalisés lorsqu'une demande est formulée, dans les termes de la demande. ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ V - Signataires ~ Le Monarque ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ VI - Annexes A - Commandants natifs ~ Le Monarque B - Commandants naturalisés Aucun C - Commandants habitants ~ AI5 ~ Carole ~ Kemal ~ Le Monarque ~ X-Morph D - Coalitions habitantes ~ 3eme Rédemption ~ Astre Levant ~ Le Cercle E - Commandants bannis Aucun ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
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Cdt. sarhàn
Respect diplomatique : 29 
07/07/1014 ETU 10:56 
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Score : 2
Détails
Déclaration des variables Organisation de la possession de planètes et de la circulation des flottes dans le secteur S16ZE Classification : TYPE 16.1 = Natifs du secteur S16ZE et assimilés, coalition SEIZE INC TYPE 16.2 = Commandants ou coalitions associés au secteur S16ZE TYPE 16.3 = Représentants diplomatiques ou commerciaux agréés TYPE 16.4 = Commandants ou coalitions indésirables dans le secteur S16ZE TYPE 16.5 = Les commandants ou coalitions non inclus dans les titres précédents. TYPE 16.6 = Régime d'exception Possession de planètes : autorisée pour TYPE 16.1, 16.2 et 16.3 Type 16.2 : après accords des représentants du Type 16.1 Type 16.3 : après accords des représentants du type 16.1 et 16.2 Circulation de flottes : autorisée pour TYPE 16.1, 16.2 , 16.3 et 16.5 Type 16.1 et 16.2 : sans restrictions Type 16.3 : flottes non militaires nécessaires aux activités spécialisées dans les PC pertinents. Type 16.4 : présence de flottes rigoureusement interdite dans tout le secteur. Type 16.5 : flottes d'exploration exclusivement non furtives et exclusivement dans le système 0 et sur le PC2 par défaut,la présence en PC1 du système 0 étant tolérée pour un transit. Interdiction de présence dans les systèmes internes (>0). Règles de circulation pouvant être modifiées par annonce de la coalition SEIZE INC. La classification des civilisations et l'attribution de droits particuliers en secteur S16ZE sont effectués par le collectif des commandants de la coalition SEIZE INC et, le cas échéant, par les autres entités appartenant au type 16.1 et/ou 16.2
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