Pour acquérir une ambassade en secteur 5, une demande doit être formulée à l'un des commandants natifs. Une réponse sera donnée dans un délai de 7 cycles. Si la réponse est positive, une ambassade sera transférée dans le système 6.

Toute planète prise par la force ou par la diplomatie ne pourra être revendiquée comme une ambassade. Elle devra être restituée dans les plus brefs délais à son propriétaire et les natifs du secteur 5 pourront la récupérer par toute voie qu'ils jugeront utile.

La planète devant accueillir l'ambassade sera désignée par les natifs du secteur. Le peuple désirant une ambassade peut déposer une demande pour une planète précise, mais le choix final en revient aux natifs.

La planète désignée comme ambassade reste la propriété exclusive des natifs du secteur. Ils peuvent donc la reprendre à tout moment.

Si aucun conflit n'est à l'origine de cette restitution, un préavis de 7 cycles sera accordé à l'issue duquel le peuple accueilli devra rendre la planète.

Si un conflit a motivé le choix de récupération de la planète ou si, le délai de 7 cycles échu, la planète n'a pas été restituée, les natifs se gardent le droit de la récupérer par tous moyens qui conviendront.

Les natifs du secteur peuvent à tout moment, et sans raison précise, décider de changer l'ambassade de place. Ils devront alors en informer préalablement le peuple hébergé et fournir une planète équivalente ou de meilleur standing.

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Les flottes des peuples accueillis en secteur 5 ne devront être composées que de sondes ou de navettes exploratrices.

Aucun vaisseau militaire ne sera toléré, sauf exception clairement explicitée. Les vaisseaux diplomatiques pourront éventuellement être accepté si une demande a préalablement été déposée auprès de l'un des natifs. Ceux-ci disposeront alors d'un délai de 3 cycles pour donner une réponse.

Si des vaisseaux outrepassant ces règles sont découverts, les natifs se réservent le droit de détruire les flottes incriminées sans préavis

Les flottes des peuples accueillis ne seront autorisées qu'en PC 1 de chaque système. Sauf :

- Des flottes pourront être stationnées sur les PC des ambassades leur appartenant

- En système 0, les flottes devront être stationnées en PC 2. Toute flotte positionnée en PC 1 sera instantanément détruite, et sans préavis.

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Les ambassadeurs présents en secteur 5 ont l'obligation de soutenir les natifs en cas de conflit armé. Ces derniers pouvant résulter :

- d'une attaque venant d'un commandant extérieur au secteur

- d'une attaque venant d'une des ambassades

Ce soutien ne devra être mis en place que sur demande de l'un des natifs. Si aucune demande de soutien n'est demandée, les ambassadeurs ne seront pas soumis à une quelconque obligation.

En cas de demande, le soutien pourra prendre diverses formes : appui militaire ou diplomatique, don de vaisseaux, don de ressources, etc. Le choix du type de soutien devra être discuté entre l'ambassadeur et les natifs.

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Les commandants natifs du secteur 5 se réservent le droit de réagir par voie diplomatique ou militaire en cas d'infraction aux règles de vie énoncées plus haut.

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Tous les commandants sont les bienvenus dans le secteur 5. Dans les temps troublés qui nous agitent et au vu des dernières trahisons et annexions dont nous avons fait l'objet, nous avons tendance à adopter une attitude défensive.

En conséquence, nous remercions les touristes galactiques venus visiter notre beau secteur de s'annoncer auparavant et de respecter les point ci-dessus.

Si des flottes arrivent inopinément en secteur 5 sans s'être fait annoncées, et si ces flottes sont considérées par nous comme dangereuses, nous nous réservons le droit d'éliminer les vaisseaux incriminés.

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- Clyde

- Le Monarque

- Maximus Cerebri

- Neal O'Seven

- Olorìn

- Tancred Nordsten

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Toutes les planètes du secteur 5 déjà conquises par ses commandants natifs ou par les brigands, ainsi que les planètes indépendantes, appartiennent exclusivement aux commandants natifs.

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Le secteur 12 est renommé Secteur A, cet article à un effet rétroactif immédiat, toute mention du Secteur 12 effectuée au préalable de la présente charte devra se lire Secteur A. Cet article s'applique également à l'appellation "Charte sectorielle du Secteur 12."

Secteur A doit toujours s'écrire avec un S et un A majuscule.

Les signataires de la présente charte constituent le corps décisionnaire du Secteur A, à ce titre, ils s'engagent au respect de celle-ci ainsi qu'à son application. Seuls les signataires sont à même de modifier la présente charte et à en faire appliquer le règlement. Les signataires s'engagent à ne pas orienter cette charte dans le sens de leur seul interêt, mais dans l'interêt du Secteur A tout entier.

Les décisions concernant l'administration du Secteur A se feront par délibération de l'ensemble des signataires.

Les signataires possèdent un droit de regard inaliénable sur la possession des planètes du secteur A. L'ouverture d'ambassades appartenant à des non-natifs ne saurait ouvrir aux détenteurs des dites ambassades des droits propres aux signataires de la présente charte.

Les signataires possèdent un droit de regard inaliénable sur les flottes présentes dans l'enceinte des fontières du Secteur, ainsi que sur leurs localisations. Les modalités de ce droit de regard devront être spécifiés en Annexe 1 intitulée [Quicéqualedroidalléou]

Les annexes, ainsi que la charte elle-même, sont susceptibles d'être modifiées à tout moment par les signataires. Les commandants/commandantes/entités/coalitions concerné(e)s par ces changements en seront avertis dans les plus brefs délais. Les signataires se réservent le droit d'appliquer lesdits changements dès leur ratification en fonction des circonstances.

Pour les non-signataires, les seules formes d'humour, effectuées au sein des frontières, admises par le secteur A seront régies par les règles suivantes :

- Seuls les jeux de mots de qualité douteuse concernant les noms de commandants sont autorisées.

- Ces jeux de mots ne sauraient excéder 10 mots.

- Un même jeu de mot ne peut être utilisé plusieurs fois.

Cet article s'applique aux propos tenus dans les tavernes situées à l'intérieur des frontières de Secteur A, ainsi qu'au X-Com dans le cas où l'émetteur et le/les destinataire(s) sont présents à l'intérieur des fontières du Secteur A et que les dits propos concernent expressément le Secteur A.

Tout manquement au respect des article de la présente charte, ainsi que des annexes qui y sont liés, sera traité par les signataires et entrainera des concertations.

Tout manquement au respect des articles de la présente charte pourra entrainer des sanctions découlant des concertations mentionnées dans l'article 9.

Les détenteurs d'ambassades dans l'enceinte des frontières du secteur, ainsi que les détenteurs de flottes située dans l'enceinte des frontières du secteur, s'engagent tacitement au respect de la présente charte, et seront dés lors considérés comme responsable de tout manquement au respect de celle-ci, et s'exposeront à l'application de l'article 9.

Aucune planète du Secteur A ne pourra être exploitée de façon autre que durable. Les signataires en étant les possesseurs inconditionnels, toute exploitation de ressource au delà du seuil minimal sera assimilée à du vol de bien privé et entrainera un bannissement immédiat et définitif. En cas de fraude manifeste, le contrevenant devra restituer l'ensemble de sa/ses planète(s) et/ou ambassade(s) et devra reverser aux signataires une compensation en ressources proportionnelle à la durée d'occupation de la planète par le contrevenant. Cet article ne souffre aucune exception, comme stipulé en annexe 2.

Annexe 1 : Quicéqualedroidalléou

Le non-respect de cette annexe entrainera des sanctions, les signataires ne sauraient êtres tenus pour responsable de la perte de vaisseaux appartenant aux non-signataires, en cas de récidive, les signataires se réservent le droit de bannir le non-signataire du secteur A.

Annexe 1 - A : Formule Classique

Les non-signataires seront cantonnés à l'entrée en système 0. PC 1

Annexe 1 - B : Formule Prémium

Les non-signataires disposant de la formule premium seront libres de leurs déplacements dans l'enceinte des frontières du Secteur.

Annexe 1 - C : Bannis du Secteur A

Les bannis sont interdit d'entrée dans le Secteur A et s'exposeront à des sanctions immédiates.

Annexe 1 - D : Formule Ambassade

Les conditions de la formule ambassade seront définies au cas-par-cas.

Annexe 1 - E : Liste des personnes morales disposant d'une formule autre que Classique :

Bannis :

- Osiris

Premium :

- Jadie Ignita

- Neal O'Seven

- Palom&Porom

- X-Morph

Ambassades :

- Kemal

- Mélopée

- Söo

Pour les membres répondant à la formule ambassade, les déplacements sont autorisés en système 17, et en système 0 PC 1, merci de prendre en considération l'annexe 1-F.

Annexe 1 - F : Pour des raisons de sécurité, il est fortement conseillé aux non-signataires de restreindre à des proportions raisonnables leurs flottes transitant dans le secteur. Dans le cas contraire, les signataires se réservent le droit de réduire volontairement la taille de la flotte du/des commandants/commandantes/entités/coalitions concernées (Blam), et de bannir le/les intéressés.

Aucune exception à l'article 12... On vous l'avait dit.

Signature des signataires, précédée (pour chacune) de la mention "Lu et approuvé, bon pour accord"

- L'Ire

- Naphtalène

- Mackiavely

- Crystal

- Carole

Toutes les valeurs humaines et les principes de l’État ne sont rien sans la Foi en Dieu. Elle seule apporte la base nécessaire du Bien à la morale qui sans elle est vide non seulement de sens, mais encore de justesse, de justice, de bons fondements ; la laïcité est ainsi une corruption, une erreur. Et si la Loi ne peut évidemment se passer des principes de Justice, elle ne peut, par extension, pas davantage se passer de Dieu et de l’observation de Ses Saints Commandements. Il est apparu nécessaire, pour un Secteur baignant dans la Foi et la Lumière divine, de rédiger une Charte qui demeurerait en accord avec ces mêmes principes.

Il ne s’agit évidemment pas de convertir de force tous les peuples de Rédemption à l’Adoration de Dieu ; seulement d’assurer une base de compréhension des principes que suit le Secteur XIII, ce en vue qu’aucun de ses Natifs ne soit froissé par la méconnaissance de la part des peuples extra-sectoriels des principes dudit Secteur XIII.

Aussi c’est par la Volonté de Dieu Tout-Puissant que les Pieuses Nations du Secteur XIII, par la voix de sa Gouvernoresse la Sœur Supérieure de l’Ordre du Saint-Feu Jadie Ignita, proclament communément la Charte du Saint-Secteur.

ARTICLE PREMIER : Le Secteur XIII est et demeurera un espace de Piété, de Foi et d’Adoration envers Dieu. Sa religion officielle est la foi en Dieu, librement et décemment pratiquée par chaque Nation native selon ses propres rites. Ce principe sera protégé par les Natifs et l’autorité légitime du Secteur.

Article I — bis : Les Commandants Natifs comme non-natifs sont tenus de respecter le principe de religiosité du Secteur XIII et la Personne Sacrée de Dieu. Les contrevenants à ce principe pourront faire l’objet de sanctions adaptées au degré de contravention. Une telle contravention est appelée « hérésie » et concerne, dans le cas des Commandants non-natifs du Secteur : le blasphème ; l’agression de flottes divines ; la détérioration de tout ouvrage — édifice, œuvre de l’esprit ou de l’artisanat… — religieux.

Article II : En tant qu’espace de Piété, de Foi et d’Adoration envers Dieu, le Secteur XIII est sanctifié et sa dénomination officielle sera désormais « Saint-Secteur » en langue vulgaire, « Sanctus Sector » en langue noble.

Article III : L’Assemblée Sectorielle se situe dans le Sacrum Asylum, au sein de l’Hemicyclus. L’Hemicyclus est l’autorité légitime du Secteur. En font partie tous les membres Natifs du Saint-Secteur.

Article III — bis : Pour assurer le bon déroulement des procédures décisitionnelles de l’Hemicyclus, le monde de Sacer Mundus et son Sacrum Asylum sont déclarés Terra Neutra. Ils ne devront subir d’attaques de la part des Natifs du Saint-Secteur, ni servir de bases militaires et-ou ni de places fortes.

Article III — ter : La présente Charte ne peut être modifiée de quelque façon que ce soit que par l’Hemicyclus ou décret exceptionnel du Gouverneur, après concertation.

Article IV : Les Natifs du Saint-Secteur ont le droit inaliénable, irrévocable et sacré à la parole au sein de l’Hemicyclus. Les décisions qui toucheront l’ensemble du Saint-Secteur, sauf situation urgente, seront prises après délibération de ses Natifs.

Article V : Le Gouverneur du Saint-Secteur est élu à majorité absolue par l’ensemble des Natifs dudit Saint-Secteur. Il est chargé de publier les décrets relatifs à celui-ci et de le représenter à l’échelle galactique. Il peut prendre, en situation d’urgence, les décisions seul. À la fin de ladite situation d’urgence, elles seront soumises à l’examen et au jugement de l’ensemble des Natifs du Secteur.

Article VI : Sont considérés comme Natifs tous les Commandants nés dans le Saint-Secteur, ainsi que les Commandants extérieurs à celui-ci ayant fait l’objet d’une procédure de naturalisation.

Article VII : L’exploitation brutale de planètes au sein du Saint-Secteur fait l’objet d’une Prohibition Maxima, c’est-à-dire d’une interdiction du plus haut niveau. Les Commandants ayant des possessions en celui-ci sont tenus de procéder à une exploitation durable de chacun de leurs mondes, sauf cas d’urgence. Les contrevenants s’exposent aux sanctions adéquates.

Article VIII : Dans ce dernier cas, la limite du degré d’exploitation se situe à une intensité intermédiaire si la limite des réserves principales de chaque planète ainsi exploitée dépasse les 20%. Le cas échéant, la planète devra être exploitée durablement, et ce peu importe l’urgence de la situation.

Article IX : Rendre une ou plusieurs planètes inhabitables au sein du Saint-Secteur est un crime de « meurtre planétaire », passible de lourdes amendes et-ou d’un bannissement temporaire ou permanent du ou des Commandants incriminés.

Article X : La sûreté du Saint-Secteur pour les affaires de religion sera assurée par l’Inquisition Sectorielle, qui aura toute autorité et liberté de procédure. Le Gouverneur du Saint-Secteur dirige l’Inquisition Sectorielle. La sûreté du Saint-Secteur en matière civile sera assurée par toutes les Nations natives elles-mêmes ou, exceptionnellement et avec l’accord final du Gouverneur, par une force neutre d’interposition expressément mandatée par le Quorum de la République de Rédemption.

Article XI : L’Inquisition Sectorielle est assurée par une Nation désignée par les Natifs du Saint-Secteur pour une durée de soixante cycles.

Article XII : Une planète irréversiblement corrompue sera déclarée Planeta Maledicta et fera l’objet d’une Purgatio Maxima. La Purgatio Maxima ne peut être décrétée que par l’Inquisition Sectorielle après une enquête déterminant de manière prouvée et avérée l’irréversibilité de la corruption de cette planète. Si la planète incriminée est une ambassade, l’accord de son propriétaire légitime est requis. La Purgatio Maxima n’entre pas dans le cadre de l’Article IX.

Article XIII : Le Système 13 est déclaré Systema Maledictum et est condamné à brûler dans des Feux qui ne s’éteignent jamais.

Article XIV : Tout contrevenant à un des articles ci-dessus pourra faire l’objet d’amendes, d’expulsion et-ou de bannissement temporaire ou permanent du Saint-Secteur.

Article XV : Les Commandants non-Natifs du Saint-Secteur ne peuvent être légitimement propriétaires de planètes en son sein, sauf décret du Gouverneur après décision unanime de l’Hemicyclus.

Article XVI : Les Commandants non-Natifs du Saint-Secteur pourront en revanche être bénéficiaires d’une Ambassade en son sein. La procédure pour ce faire fonctionne en trois temps :

*demande ou invitation du Commandant concerné ;

*avis unanime de l’Hemicyclus ;

*allocation d’une planète, soit par le Commandant hôte en cas d’invitation, soit par n’importe lequel d’entre les Natifs en cas de demande.

L’Ambassade n’appartient qu’à titre de prêt au Commandant non-Natif qui en est bénéficiaire. Il ne peut et ne doit y construire ni troupes, ni défenses. La révocation de l’allocation de la planète peut prendre effet à n’importe quel moment sur décision du propriétaire légitime de celle-ci. Le cas échéant, il bénéficie d’une pleine liberté de moyens pour reprendre ce qui lui appartient.

Article XVII : La circulation dans le Secteur est régulée selon trois régimes cumulables :

*restreinte : restreinte par défaut au P.C. 1 (pour les VME) ou 2 du Système Nul (Zéro), avec sondes et-ou navettes d’exploration et-ou transports et-ou VME uniquement ; sinon dans l’espace qui aura été déterminé par l’Hemicyclus ;

*cartographique : restreinte à un vaisseau par Système à des fins de cartographie ;

*commerciale : constituée de VME et-ou de transports uniquement, décidée par le Commandant Natif qui aura à son entière charge le déroulement correct de la mission de convoi et le respect des règles Sectorielles de la part du convoyeur ;

*militaire : régime exceptionnel décrété par le Gouverneur après accord de l’Hemicyclus ou décision exceptionnelle, qui autorise la présence de vaisseaux militaires et diplomatiques étrangers dans le Secteur pour une durée et une mission déterminées ;

*libre : accès total au Secteur avec tous les types de vaisseaux, sauf militaires et diplomatiques, donné par l’Hemicyclus.

Article XVII — bis : La présence non-autorisée de vaisseaux dans le Saint-Secteur entraînera leur crémation. Un seul préavis sera donné.

Article XVIII : Toute acquisition de planètes du Saint-Secteur par un Commandant non-natif sans l’accord des autorités compétentes constitue un Casus Belli contre l’ensemble du Saint-Secteur et entraînera les actions appropriées. Cela concerne aussi bien les possessions des Natifs que les planètes brigandes. Il en va de même pour la destruction de toute possession d’un Commandant Natif par un Commandant non-Natif.

Article XIX : Toutes les règles édictées ci-dessus s’appliquent aux non-Natifs du Saint-Secteur.

Article XX : Les Commandants non-Natifs peuvent faire l’objet d’une procédure de naturalisation. Ladite procédure est issue d’un débat à l’Hemicyclus et doit être approuvée par ses membres à l’unanimité, par l’Inquisition Sectorielle et ratifiée par le Gouverneur pour être valide. Un Commandant naturalisé peut être déchu de sa nationalité au sein du Saint-Secteur. Il peut aussi cumuler les nationalités.

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Les différentes règles de la présente charte s'appliquent entre les signataires.

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Les signataires de la charte s'interdisent toute agression envers un autre signataire (y compris les ralliements) sans déclaration de guerre.

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En cas d'ordres croisés, le propriétaire d'une planète est le 1er à l'avoir capturé. Le deuxième commandant à avoir pris la planète doit donc la rendre au 1er propriétaire.

Et pour les autres types d'ordre croisé le 1er ordre envoyé fait toujours foi.

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Un signataire peut demander à un autre signataire de lui donner une planète voisine de sa planète natale (même PC) en échange d'une autre planète de valeur équivalente.

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En cas de guerre entre signataires, les règles de la charte ne s'appliquent plus entre belligérants ennemis.

Si l'un des signataires venait à entrer en guerre contre un des commandants ne faisant pas parti de l'assemblée, ceux-ci pourront aider d'une quelconque façon le partenaire en danger (aide financière, militaire, politique, ...)

Atteinte à l'équilibre sectoriel

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Tout commandant qui attaquera délibérément les planètes de ses confrères, sans déclaration de guerre préalable, semant le chaos et la destruction, s'exposera à des représailles collectives pour atteinte à la stabilité sectorielle, ainsi qu'a des sanctions judiciaires non négligeable.

Celui-ci risque notamment la peine Capitale accompagnée de la redistribution de ses planètes entre les autres commandants du secteur.

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Il est possible pour tout commandant voulant créer des relations commerciales ou autres avec le secteur 15 d'adresser une demande d'ambassade au conseil de ce dernier. La demande sera étudiée et en cas d’approbation du conseil, une ambassade sera attribuée au demandeur dans le secteur 0.

-Les noms de ces planètes-ambassades seront donnés par le conseil et ne devront en aucun cas être modifiés.

-Aucune ressource ne sera prélevée sur les planètes-ambassades à l’exception d'une taxe décidée par le conseil.

-En cas de capture d'une planète (même vierge où brigande), ou l'introduction de forces armées dans le secteur 15 par un ambassadeur, ce dernier sera exclu de secteur 15.

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Toute flotte (armée ou troupe d'exploration) pénétrant dans l'espace du secteur 15 sans autorisation préalable du conseil sera considéré comme une violation de nos frontières et détruit a vu.

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La présente charte pourra être modifiée par décision du pouvoir sectoriel en vigueur. Et elle sera débattu et voté dans des bureaux spécifiques avec les règles d'une démocratie standard (à la majorité)

Exception: L'ouverture du secteur doit être voté a l'unanimité.

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Chaque commandant qui contrôle les quatre planètes d'une coordonnée (à l’exception de la 1ere de chaque systèmes) peut considérer ses frontières fermé et donc chasser de grée ou de force le belligérant qui s'expose à des sanctions judiciaires si il refuse de partir.

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Le représentant du secteur est élu tout les 60 cycles de manière fixe donc si pour une raison diverse le représentant ne peux plus exercer, des élections anticipé doivent être mise en place et le nouveau représentant devra finir le mandat précédent avant d'autres élections (il en sera excusé si il reste moins de 20 cycles sur le précédent mandat)

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Toutes les planètes du secteur 5 déjà conquises par ses commandants natifs ou par les brigands, ainsi que les planètes indépendantes, appartiennent exclusivement aux commandants natifs.

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A titre provisoire, pour permettre la préservation du Secteur 8, aucun nouvel arrivant ne sera admis à entrer dans le Secteur sans l'autorisation expresse du Gouverneur de Secteur.

Aucune sommation ne sera faite.

Par nouvel arrivant, il faut entendre toute personne - de quelque nature qu'elle soit, y compris métamorphique - n'ayant pas au moins une Unité ET une Planète dans le Secteur à l'heure de publication, soit 04/06/1014 ETU 16:13.

Dérogation pourra être donnée sur demande publique motivée faite ici

http://www.apocalypsis.org/assemblee/viewtopic?c_topic=5688&c_forum_page=1&c_page=2.

Les Commandants Jigoro Kano et Titanium savent qu'ils se sont rendus indésirables, et auraient maintenant avantage à quitter d'eux-même le Secteur pour ne plus y revenir.

1: Chaque planète du secteur 9 est, et de manière définitive, réservée en priorité aux natifs de ce secteur et aucun commandant extérieurs ne pourraient ce donnés le droit de possession de tel ou tel planètes de ce secteur.

2: Si un commandant extérieur rallie ou envahie une planète de ce secteur qu'elle soit neutre, brigande ou appartenant à un natif du secteur, elle devra immédiatement être donner au commandant natif le plus proche sous un délai de 24 heures (ceci étant le délai pour envoyé la proposition d'échange) , sous peine de contre-attaque et à plusieurs reprises un bannissement du secteur.

1: Les vaisseaux autorisés dans ce secteur sont:

2: Pour les vaisseaux autorisés au point de coordonné des ambassades nous verrons avec les causes qui ont justifier ce don d'ambassade

1: Le don d'ambassade devra se discuter avec les commandants possédant le plus de planètes ce qui veut dire soit:

2: Les raisons pour obtenir une ambassade devront être bonnes et justifiées et si un conflit devait éclater avec un natif du secteur et un commandant possédant une ambassade, le commandant en question sera définitivement banni du secteur, si bien entendu ce serait le commandant en question qui a commencé ce conflit sinon nous ordonnerons aux natifs responsables du conflit de rembourser intégralement toutes les dépenses et pertes qu'à du subir le commandant possédant l'ambassade, plus une autre planète d'ambassade en guise de pardons.