Apocalypsis Archives > gamma2 > Galaxie 5 > Forums > Égouts > [Justice] Proposition d'un système judiciaire

[Justice] Proposition d'un système judiciaire

Pages : 1 2

Cdt. Olhorìn
Respect diplomatique : 3203

Avatar
21/12/1014 ETU 05:10
Score : 7 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 2
message remarquable : 3
humour décapant : 2
role play intéressant : 0
Une femme entre deux âges, cheveux de jais, regard perçant aux reflets noisettes et costume masculin ajusté à sa taille, créa une nouvelle salle.
Elle y fit porter tout le confort nécessaire à une discussion amicale : tables basses, fauteuils, coussins, plantes d'agréments... Et dans un coin, discret mais bien garni, un bar à cocktail.
Elle se saisit d'une boisson aux reflets dorés et se dirigea vers un des fauteuils. Elle s'y assit élégamment, trempa les lèvres dans son breuvage et commença son discours.
"Chers commandants d'Utopie,
"J'ai décidé de créer cette salle afin que nous puissions doter Utopie d'un système judiciaire efficace.
"Le procès Barclay nous a enseigné une chose. Il est vrai que la galaxie ne possède pas de lois écrites et précises à proprement parler, excepté le texte fondateur de la Constitution, du Nudutru et du PCG. Les deux derniers n'étant pas à proprement parler des textes de lois mais plus des règles de vie et de bonne conduite à suivre pour une vie en commun.
Règles qui ont d'ailleurs été largement piétinées par l'Inquisition et notamment par l'un de ses créateurs.
"Mais là n'est pas le sujet, nous n'y reviendrons donc pas, nombre de salles sont là pour en débattre.
"Donc la galaxie ne possède pas de lois écrites. Mais en tant qu'arbitre dans ledit procès, et au vu de son résultat..." La brune s'interrompit un moment en voyant certains regards interrogateurs. "Ah, oui, pardon. Je suis la commandante Olorìn pour ceux qui ne m'auraient pas reconnue. Oui, aussi. Va falloir vous habituer.
Donc au vu du résultat du procès Barclay, force est de constater qu'Utopie peut rendre sa justice quand même.
"Nous nous trouvons donc devant un système intéressant puisque de par la forme même de la Constitution, il est possible à n'importe quel commandant d'ajouter des articles de lois, et quand bien même aucun article n'existerait, justice peut quand même être rendue par consultation galactique.
"Je n'ai donc pas créé cette salle pour débattre des textes de lois à faire figurer ou non, mais pour proposer un cadre et une marche à suivre en cas de procédure judiciaire.
Nous pouvons en débattre à loisir, apporter des idées supplémentaires, en enlever ou en modifier, bref, avoir une conversation entre tous afin de modeler la structure judiciaire que nous désirons pour Utopie.
"En me basant sur mon expérience du procès Barclay, je puis affirmer ceci : si nous voulons garder un délai raisonnable dans la tenue d'un procès, il faut d'ores et déjà éliminer toute idée d'interrogatoires. Tous les commandants ne sont pas forcément disponibles aux bons moments...
Voici ma proposition en cinq phases. Nous partirons du principe que le procès s'ouvre lorsqu'une accusation est déposée.
"Première Phase : le débat.
Chaque commandant d'Utopie peut donner son avis et faire avancer son point de vue sur la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. La durée du débat devra être fixée à l'ouverture de celui-ci. Je pense que pour commencer, une durée standard de sept cycles devrait convenir. Éventuellement laisser une possibilité de prolonger les débats de quelques cycles s'il y a beaucoup à dire.
Une fois les débats terminés ou le délai écoulé, on entre dans la deuxième phase.
"Deuxième phase : le choix des protagonistes.
Les protagonistes seront l'accusé, son ou ses défenseurs, un arbitre et le (la) représentant(e)s de l'accusation. A partir de cette deuxième phase, seuls les protagonistes choisis auront le droit de s'exprimer.
Le choix des différents acteurs se fera de la manière suivante : l'accusé choisit son ou ses défenseurs. Peut-être limiter le choix à deux avocats. L'accusation se forme alors. Elle devra être composée d'autant de membres que la défense.
Une fois ceci fait, la défense nomme cinq commandants les plus neutres possibles pouvant faire office d'arbitre. L'accusation a la possibilité de récuser un à un les arbitres proposés. Si aucun accord n'est trouvé, le choix sera laissé à Utopie dans une liste composée de trois noms choisis par la défense et trois noms choisis par l'accusation. Ceci sera fait par vote galactique.
Une fois les protagonistes définis, débute la troisième phase.
"Troisième Phase : les plaidoiries.
L'arbitre fixera des délais pour chaque camp. Ils devront être équitables. L'accusé parlera en premier et exposera son point de vue en tentant d'être le plus exhaustif possible.
Ensuite, l'accusation présentera son réquisitoire.
Enfin, la défense présentera sa plaidoirie.
Cette phase terminée, on enchaine avec la phase quatre.
"Quatrième Phase : le vote.
L'arbitre présente les différents verdicts possibles ainsi que les peines qui seront appliquées en fonction du verdict choisi.
Il lance le vote. Il définit lui-même la durée du vote, mais celui-ci doit être au minimum d'un cycle.
Le choix d'un vote anonyme ou d'un vote à main levée est laissé à sa discrétion.
Et enfin...
"Cinquième phase : la sentence.
L'arbitre fait le compte des voix, annonce le résultat et les modalités d'applications de la sentence.
"Cet encadrement permet de fixer des délais, et d'éviter que cela traine en longueur comme cela a pu être le cas lors du procès Barclay.
Cette organisation a aussi un autre avantage : celui de changer les protagonistes lors de chaque affaire selon les affinités et les disponibilités de chacun. Cela évite également les éventuels conflits d'intérêts.
Ainsi, j'ai été choisi comme arbitre lors du procès Barclay mais rien ne dit que je présiderais au prochain.
"Voilà. Ceci n'est encore qu'un projet et demande à être débattu. Et c'est la raison pour laquelle je vous le soumets aujourd'hui.
"Puissions-nous avancer ensemble intelligemment."
Cdt. Ouxor
Respect diplomatique : 714

Avatar
21/12/1014 ETU 13:32
Score : 3 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 1
message adapté : 2
message remarquable : 0
humour décapant : 0
role play intéressant : 0
Vous avez eu une excellente idée, commandante. Mais je trouve le délais de la première phase un peu long. Avec seulement la moiter (arrondie au supérieur), je pense que l'on peu déjà arriver à quelque chose de constructif et efficace. Pour ce qui est de la possibilité d'allongement de cette phase en cas de besoin, je suis pour. Et pour ce qui est des autres phases, je pense que la tournure actuelle est correcte.
Voyons donc ce qu'Utopie en pense.
Cdte. Soeur Marie Gertrude
Respect diplomatique : 926

Avatar
21/12/1014 ETU 15:07
Score : 4 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 0
message remarquable : 1
humour décapant : 0
role play intéressant : 3
Grmblmm.
Si j'd'avais l'courage, j'pleurerais.
T'y d'es d'l'desepétrante, m'rouquette. Pleine d'bonnes intentions, mais t't'gaches l'vie 'vec d'tas d'complicades. Et c'gache pas qu't'vie d'ailleurs, c'c'est surtout ca qu'm'fait envie d'pleurer.
V'là qessqu'j'pense qu'faut: d'l'débat d'tout l'monde avec d'l'vote d'sentece à tour d'bras quand qu'on veut. L'seul truc qu'faut faire gaffe, c'y est de dire qu'faut garder une option d'dans tous l'votes "attendez j'veux qu'on cause encore".
Vlà.
C'tout. Y faut trois minutes pour comprend', et ainsi on passe s'temps sur l'fond d'débattade d'probleme, et pas sur l'procédure d'comment qu'y faut cocher l'cases avec l'bic d'l'bonne couleur.
Et Vl'à, sytteme judiciaire c'fait. Mainant j'voudrions faire d'l'traval d'justiss' prop'ment dite.
Cdt. Paullus Beneradane
Respect diplomatique : 427

Avatar
21/12/1014 ETU 15:40
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
Message édité - Score : 8 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 0
message remarquable : 2
humour décapant : 2
role play intéressant : 4
Sincèrement, y a t-il une seule chose qui tourne encore rond dans ce gouvernement ?
Alors qu'Utopie est dans une situation chaotique, qu'un groupe vient de rassembler près d'une quinzaine de commandants pour se placer en opposition à votre incompétence à tout les niveaux, sans parler de vos actions militaires qui ont toutes échouées pour empecher cela, il serait temps de prendre des mesures sérieuses ...
Et que faites vous ? Vous institutionnalisez le système déficient responsable de cette situation !
Toujours des cycles de débats à n'en plus finir, mais encore faudra t-il être parvenu à finir le vote pour nommer untel ou untel comme étant des commandants "neutres". Je ne pense même pas qu'il y ai besoin d'argumenter devant le fait du débat de la neutralité que la défense prendra plaisir à mener indéfiniment pour gagner encore du temps.
Vous nous dites bien à plusieurs reprises que vous voulez limiter les délais, mais en lisant vos propositions, je ne vois que le contraire grâce aux nouvelles étapes aberrantes que vous ajoutez. Débat, choix ou élection des divers représentants, re-débat, plaidoiries ... Autant prononcer de suite la prescription, on gagnera du temps.
De même que pour l’arbitre, un magnifique statut flou, nommé apparemment au "prem's" comme ce fut le cas pour le procès Barclay, et qui décide tranquillement de la peine qu'il veut bien donner sans avoir à tenir compte de quoi que ce soit d'autre que son avis personnel. De la grande "auto-gestion", tout ça ...
Et bien sûr, le summum du ridicule, tout ces débats seront inutiles, puisque le procès Barclay a montré un autre magnifique ajout de votre part : pouvoir faire appel tout les vingt cycles ! Sachant qu'un procès dure déjà une éternité, rajoutons donc encore d'autres débats sur la même affaire, pardi !
L'accusé obtiendra toujours la remise de peine, pour la bonne raison qu'avec le temps il est normal que les crimes commis deviennent de lointains souvenirs.
Bref, on se demande bien pourquoi l'Inquisition est parvenue à séduire autant de monde en si peu de temps ...
Cdt. Olhorìn
Respect diplomatique : 3203

Avatar
21/12/1014 ETU 17:39
Score : 6 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 1
message remarquable : 0
humour décapant : 4
role play intéressant : 1
La brune regarda Paullus, comme sonnée, éberluée. Elle mit un moment avant de reprendre contenance. Elle s'adressa d'abord à la Sœur.
"Je vous remercie de votre participation, ma Sœur. Je note votre proposition."
Elle marqua une pause tandis que toute son attention se reportait à présent sur Paullus Beneradane.
"C'est vous qui me dites cela, Paullus ? Vous l'inventeur de la machine à gaz qu'était le précédent gouvernement ? Avec son élection à triple détente, tenant compte des secteurs élus, non élus et que sais-je encore ? Avec ses postes définitivement provisoire ? Vous qui n'avez jamais été capable d'accoucher d'autre chose que de la définition nébuleuse de votre propre statut au sein d'un gouvernement imposé ?
"Non. Vous me taquinez en fait, c'est ça ?
"Mais puisque vous faites partie de ces Grandes Personnes qui aiment les chiffres et pour qui rien n'existe en-dehors de cela, je vais vous faire un résumé qui en est plein.
"1ère Phase : 4 cycles.
2ème Phase : 2 cycles.
3ème Phase : 1 cycle pour l'accusé, 2 cycles pour l'accusation, 2 cycles pour la défense.
4ème Phase : 2 cycles.
5ème Phase : Moins de 1 cycle.
"Vous vous sentez mieux comme cela ?
"Maintenant, si les débats galactiques vous ennuient, que vous trouvez cela vraiment trop compliqué, bref, que tout mon verbiage vous gonfle copieusement, j'ai une alternative à vous proposer.
Puisque vous semblez apprécier l'attitude profondément démocratique de l'Inquisition, je vais agir comme eux. Après tout, vous avez raison. Il ne faut pas perdre de temps en débats inutiles.
"Je vous annonce donc que je m'auto-proclame Reine d'Utopie. Et que par les pouvoirs que je me confère, et attendu que votre aigreur est considéré par Ma Grandeur comme une atteinte à ma quiété d'esprit, j'annonce ici même qu'au prochain cycle politique votre misérable personne sera placée en paria. Et vous avez de la chance, j'ai raté le cycle qui vient de passer. Vous aurez donc tout loisir de réfléchir à votre prochaine condition pendant les 6 prochains cycles.
Pour ma part, je vais goûter le bonheur simple de la perspective de ne plus vous entendre déverser votre rancœur pendant le temps que je jugerai nécessaire à l'accomplissement de.... Ben, je trouverai bien de quoi, ne vous en faites pas."
Elle poussa un soupir de soulagement.
"Ah ! Paullus, vous aviez raison. Cela fait du bien d'expédier les jugements. Moins de paperasse, moins de prise de tête. Plus de sérénité. Et encore plus quand je ne vous entendrai plus geindre. Merci ! Vraiment. De tout coeur."
Cdt. Hamilton
Respect diplomatique : 1740

Avatar
21/12/1014 ETU 18:28
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
Score : -3 Détails Prévenir Dieu
3 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 0
message remarquable : 0
humour décapant : 0
role play intéressant : 0
Bref, on se demande bien pourquoi l'Inquisition est parvenue à séduire autant de monde en si peu de temps ..
Peut etre q cquse de votre mqnque d implicqtion sur le sujet pqulus
peut etre meme que vous qvez rejoint l inquisition?
Cdte. Gabryelle
Respect diplomatique : 1922

Avatar
21/12/1014 ETU 19:17
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
Message édité - Score : 3 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 1
message remarquable : 0
humour décapant : 2
role play intéressant : 0
Gabryelle était songeuse ...
- Je me demande si a choisir je ne préférerais pas une galaxie gouvernée par un tyran qui fixe des lois absolues et les fait respecter.
Parceque ... Une galaxie sans lois, ou on juge des gens en votant, moi personnellement je trouve ça encore plus dangereux.
... Surtout si dans les "votants" y'a ... Des types qui m'aiment pas, Des Findus qu'on voit jamais ici et qui d'un coup peuvent "Tuer" en votant, des rigolos qui comprennent rien, des paumés du trou du cul de l'univers qui d'un coup pensent avoir compris ce qui n'est bien souvent que la partie visible de l'iceberg ...
Je crois que je vais aller soigner mon facteur offensif et la taille de mes stock, ça reste à mon sens la meilleur défense dans le système politique actuel.
Cdt. Olhorìn
Respect diplomatique : 3203

Avatar
21/12/1014 ETU 19:38
Message édité - Score : 0 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 0
message remarquable : 0
humour décapant : 0
role play intéressant : 0
"Merci Gabryelle.
"Je vous rassure cependant, je n'ai pas dit qu'il ne devait pas y avoir de lois... Je vous rappelle que chaque commandant a la possibilité d'enrichir la Constitution et de proposer ses propres lois. Même vous. Même Paullus, c'est vous dire...
"Cependant, je pense que pas un seul d'entre nous ici ne peut prévoir tous les cas de figure. Personnellement, je n'aurai jamais pensé que quelqu'un puisse encourager le suicide massif de toute sa civilisation...
"Je vais donc préciser ma pensée : le système judiciaire que je vous propose n'est pas destiné à se substituer aux textes de lois, mais simplement à encadrer une procédure. Si nous avions réfléchi à cette procédure avant le cas Barclay, le procès aurait sans doute duré moins longtemps.
"Mais cela n'empêche aucunement Utopie de se doter de textes de loi. Au contraire. Cela n'en rendra les procès que plus facile et plus rapide. Mais vous n'empêcherez jamais l'exploitation d'une carence. Et si vous avez des propositions de loi, Reine Gabryelle, n'hésitez pas à nous en faire part.
"Et puis, j'espère tout de même que les procès resteront chose rare. J'espère que les commandants de la galaxie sont assez évolués pour débattre auparavant. Ainsi, ne feront l'objet de procès que les "grosses" affaires. Entre gens compréhensifs, la majorité des conflits peuvent se régler avec diplomatie."
Cdt. Beurk
Respect diplomatique : 639

Avatar
21/12/1014 ETU 19:35
Ce(tte) commandant(e) soutient Apocalypsis.
Score : 1 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 0
message remarquable : 0
humour décapant : 1
role play intéressant : 0
Hé hé hé.
T'façon y'a qu'une choz qu'compte ici et l'nivers. C'est la grosseur d'la hache. Si ta hache elle est tout' p'tite t'iras chercher pleins d'trucs pour essayer d'faire genre elle est plus gross'.
Et si t'en as une gross', bah y'a b'soin d'rien d'aut'. 'Pouvez faire tout' l'bêtises qu'voulez, tout ça c'est qu'du blabla et d'vent en l'air. Si z'êtes pas cap' d'faire quoi qu'soit cont' l'boyz qu'voulez, ça sert à rien d'perdre son temps à discuter.
Cdt. Olhorìn
Respect diplomatique : 3203

Avatar
21/12/1014 ETU 19:39
Score : 0 Détails Prévenir Dieu
0 : orthographe insuffisante
0 : présentation bâclée
0 : hors sujet
0 : hors role play
0 : message insultant
efforts visibles : 0
message adapté : 0
message remarquable : 0
humour décapant : 0
role play intéressant : 0
"Vous préférez ce genre de justice, Gabryelle ? Enfin, si on peut encore appeler cela de la justice..."

Pages : 1 2