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> Amendements à la Constitution
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Cdte. Nereis
Respect diplomatique : 721 
01/07/1015 ETU 02:29 
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Score : 2
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Je pense avoir rassemblé en un seul texte les remarques de chacun concernant les modifications à la Constitution. J'appelle l'Empereur à ouvrir le vote sénatorial pour l'acceptation de ces modifications et amendements constitutionnels. ------------------------------------------------------------ Modification du texte initial en rose Article IV Le Gouvernement Alinéa 1-Le Président du Conseil Le Chef du Gouvernement de l'Empire est le Président du Conseil des Ministres, et porte le titre officiel de Président. Le Président est élu au suffrage universel direct par tous les dirigeants de Décadence quel que soit leur positionnement politique, en deux tours, chaque tour durant 2 cycles. Après l’élection du Président, l’Empereur doit valider lors du même cycle, l’élection sous peine de nullité engendrant de nouvelles élections. Enfin, le Sénat doit donner son aval, dans un délai d’un cycle maximum suivant l’accord de l’Empereur, en cas de refus, de nouvelles élections sont lancées. L'alternance au poste de Président sera assurée tous les dix cycles politiques. Une élection présidentielle est appelée et organisée par l'Empereur selon les modalités précitées. Le Président en titre peut à cette occasion appeler la confiance du Sénat (majorité simple) pour se voir reconduire dans son mandat (dix cycles). En cas de reconduction, le vote appelé par l'Empereur n'a pas lieu. La reconduction ne peut être votée que deux fois, après quoi des élections ont lieu sans possibilité de reconduction. Le Président sortant peut toujours se représenter lors de nouvelles élections. Si le Président vient à disparaître, l'Empereur appelle de nouvelles élections dans un délai bref. Le nouveau Président choisit de garder ou de dissoudre le Conseil des Ministres. Alinéa 2-Pouvoirs et privilèges du Président En tant que représentante de l'Empereur, la personne qui occupe le poste de Président est inattaquable et inviolable. Le Président a le privilège de s'entretenir sur demande avec l'Empereur. Le Président du Conseil nomme lui-même les ministères et les personnes qui en auront la charge. Le Président peut convoquer à tout moment un Ministre et réclamer des informations. Il peut révoquer ses Ministres. Le Président est responsable en dernier ressort de la décision de ses Ministres, sauf s'il reconnaît et dénonce publiquement le statut insurrectionnel dudit Ministre. Le Président peut demander à l'Empereur de valider la déchéance d'un Ministre ou d'un Sénateur (cf. Ethique impériale). Alinéa 3-Les Ministres Proposition d'amendement à la Constitution Article III Le Sénat Impérial Alinéa 3-Tribun de Confins Lors des élections présidentielles, un Tribun des Confins est élu par et parmi les Commandant.e.s des secteurs fermés. Cette élection ne nécessite aucune validation par quiconque. En cas de reconduction du Président en exercice, le Tribun est automatiquement reconduit. Au sein du Sénat, le Tribun représente les intérêts de tous les Commandant.e.s des secteurs fermés. Le Tribun s'exprime parmi ses pairs au Sénat par voie holographique, et il vote avec un poids équivalent à une influence de 10. Si le Tribun vient à disparaître, l'Empereur doit appeler un vote pour l'élection d'un nouveau Tribun des Confins dès le début du cycle politique subséquent. Si le Secteur dont émane le Tribun s'ouvre, le Tribun peut devenir partisan mais n'acquière pas plus de poids au Sénat, et il porte son mandat à terme après quoi il ne peut plus se représenter. Alinéa 4-Haute Cour Article V Ethique impériale, Positionnement politique et Libertés Tout Sénateur impliqué dans une attaque d'agression peut momentanément être déchu de ses charges et droits politiques pour le cycle politique en cours sur demande du Président du Conseil validée par l'Empereur endéans le cycle. La déchéance est revue par le Président au début du nouveau cycle politique. Un Commandant déchu de ses droits politiques ne peut être candidat à aucune élection. Un Commandant déchu ne vote plus au Sénat les lois nouvellement présentées, il peut cependant voter les lois présentées avant sa déchéance. L'Empereur n'est jamais soumis à la déchéance. La Constitution garantit la liberté d’expression et de pensée. Ainsi chaque individu est libre de croire et de dire ce qu’il veut tant que cela ne remet pas en cause la stabilité de l’Empire. Nul ne peut être jugé et condamné arbitrairement pour ses croyances religieuses ou politiques. Le positionnement politique est libre, mais seuls les partisans ont accès au Sénat Impérial et peuvent voter les lois.
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Cdte. Lucy 6.9
Respect diplomatique : 585 
01/07/1015 ETU 08:55 |
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Score : 0
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Art. 5 : Précisions demandées sur "impliqué dans une attaque d'agression". "impliqué" est trop vague, à notre avis, et donc cela reviendrait à laisser le Président faire une appréciation personnelle... 10 cycles politiques, cela fait 50 cycles, n'est-ce pas un peu long ? Le principe de reconduction, encore un ajout qui ne sert que les intérêts du Président, semble-t-il, ne nous parait pas juste, ni nécessaire. Ce principe ne fait que contourner l'importance du vote des Commandants en secteur fermé, curieusement, et la volonté de l'Empereur, à ce qu'il nous semble. De toute façon, un vote nous parait nécessaire et intéressant, permettant aussi à d'autres candidats de faire campagne, sans être limités à une contestation de la reconduction. Dans l'état nous ne voterons pas les modifications présentées.
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Cdte. Nereis
Respect diplomatique : 721
01/07/1015 ETU 09:16
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Score : 0
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Commandante Lucy, Voici les explications qui devraient vous convaincre. ------------------------------------------------------------ Je vous cite: Précisions demandées sur "impliqué dans une attaque d'agression". Il découle de la Constitution existante que: Seul l'Empereur peut mener ou ordonner à d'autres une attaque afin de faire régner la paix dans la galaxie. "Un Commandant impliqué dans une attaque d’agression" est un Commandant qui participe à une attaque qui ne soit pas officiellement dirigée par l'Empereur. Le Président du Conseil ne décide pas seul puisqu'il demande à l'Empereur de valider la déchéance. Le Président a le privilège de demander une déchéance sur appréciation personnelle. Ne soyez pas trop choquée car pour assumer ses tâches et porter ses responsabilités, le Président a besoin d'un petit peu de moyens. Sans ces moyens, le poste de Président ressemblerait à une coquille vide. Vous ne vous êtes pas trop plaint des immenses pouvoirs régaliens réservés à l'Empereur, essayez de faire la part des choses aujourd'hui. Pensez à ce que vous considèreriez comme équilibré si vous étiez vous-même au poste de la Présidence du Conseil. ------------------------------------------------------------ Vous déclarez que, je cite: "de facto le Président ne peut être déchu, enfin sauf par lui-même ? Aucun mécanisme pour destituer un Président qui commettrait une faute grave en général ?" Je comprends votre inquiétude légitime qui n'a pas lieu d'être puisque si effectivement le Président ne peut être déchu, c'est parce qu'il existe déjà un mécanisme de destitution. Le voici: Extrait de la Constitution impériale existante (Art.3, Alinéa 2) Enfin, le Sénat peut, par une motion de censure validée aux 2/3, renverser le chef du gouvernement, entrainant de nouvelles élections. Comme vous le voyez, le Président peut être destitué à tout moment. Voilà qui devrait vous rassurer sur tous les points que vous mentionnez et qui sont pertinents (erreurs, inactivité, attaque injustifiée etc.). Par ailleurs, je vous signale que la procédure de reconduction facilitera le labeur de l'ensemble des institutions politiques. Organiser des élections chaque mois peut devenir très fastidieux surtout lorsqu'il y a des affaires en cours. De plus, le Sénat peut aisément refuser la reconduction. J'espère que ces dispositions qui ont été profondément travaillées vous paraissent plus équilibrées avec les précisions que je vous livre, et que vous réorienterez votre vote sénatorial.
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Cdt. Makarirus
Respect diplomatique : 1114 
01/07/1015 ETU 10:52 |
Score : 0
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La commandante Lucy a relevé un point auquel vous n'avez pas répondu. La durée de votre mandant. Lors des premières négociations, vous avez parlé de 10 cycles, non de cycles politiques. Vous l'aurez compris je ne suis pas d'accord pour un mandat de 10 cycles politiques, qui me paraît beaucoup trop long. Je propose de le rabaisser à 3 cycles politiques tout en maintenant votre proposition pour repartir dans un nouveau mandat sans élection. Charge aux éventuels candidats de convaincre le Sénat de ne pas valider une poursuite de mandat.
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Cdte. Lucy 6.9
Respect diplomatique : 585
01/07/1015 ETU 11:04 |
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Présidente, D'abord mes excuses pour le point sur la motion de censure du Président, j'ai corrigé mon message mais vous ne l'aviez pas vu. Cependant je persiste sur les deux autres points : Il faut définir l'"attaque d'agression" plus précisément, sauf à donner un pouvoir de décision complètement flou au Président. - Cas de légitime défense ? On attend sagement que les uns ou les autres statuent ou interviennent sans rien faire de peur d'être destitué ? Bien sûr que non. - Pillages et piratages... doivent être inclus. - Tirs ioniques, cela va vous intéresser je pense :) Donc ils ne sont pas considérés comme une attaque à priori (je penche vers cela d'un point de vue objectif et conventionnel). - Tirs HA idem si les ioniques sont autorisés. Le plus important restant le cas de légitime défense. Cette question doit être précisée, sinon au premier dérapage la légitimité du gouvernement sera remise en question. La reconduction, je suis contre. Ceci n'est aucunement justifiable, va à l'encontre du vote galactique, qui est simple, aucunement fastidieux. Et cela va nuire grandement à la possibilité d'autres candidats de présenter leur programme, étant cantonnés à demander une non reconduction. Ce serait un procédé malhonnête, et là si ça passe la légitimité du gouvernement est directement remise en cause. Auriez-vous peur du vote galactique et d'une opposition ? Vous parlez d'un mois... 10 cycles politiques font 50 cycles il me semble, et c'est trop long à mon avis. Si un cycle politique dure 3 cycles (je ne sais plus) alors d'accord, sinon cela fait presque deux mois.
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Cdte. Lucy 6.9
Respect diplomatique : 585
01/07/1015 ETU 11:27 |
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Il y a quelque chose d'équilibré à trouver oui voilà... Si c'est 50 cycles, reconductible 2 fois sans vote galactique, c'est déséquilibré. 30 cycles non reconductible (mais le Président peut se représenter autant de fois qu'il le veut), me parait le plus simple. 40 cycles à la limite. Soit 6 à 8 cycles politiques. 3 cycles politiques (15 cycles) avec une seule reconduction, à la limite deux, ce serait équivalent donc valable aussi, la reconduction étant, là, en quelque sorte, un vote automatique intermédiaire de confiance. Qu'en pensent les autres Commandants ?
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Cdte. Nereis
Respect diplomatique : 721
01/07/1015 ETU 15:40
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Score : 4
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Empereur Makarirus, Commandante Lucy, Concernant la durée des mandats de Président du Conseil, je souhaite dire quatre choses: 1/ Je suis ouverte à toutes les discussions et propositions raisonnables. Cependant, pour me rendre justice, je vous invite, Empereur, à bien relire le premier texte proposé (http://www.apocalypsis.org/assemblee/viewtopic?c_topic=8080&c_forum_page=1&c_page=1). Vous verrez que j'ai parlé de "cycles politiques" dès la première heure. Vous conservez la possibilité de n'être pas d'accord avec la durée (j'y viens), mais vous ne pouvez pas suggérer que j'aie pu être incohérente sur ce point précis. 2/ Je suis disposée (de mauvaise grâce) à changer mon texte en proposant des mandats de trois cycles politiques (12 jours) reconductibles deux fois. Cependant, vous savez qu'une guerre, même un conflit mineur, peut durer bien plus longtemps. Il arrive que le processus des négociations de paix soit rendu complexe par des exigences capricieuses ou par l'intervention de tiers. Dans ces situations-là, si vous changez deux fois de gouvernement - en organisant des élections, par surcroît - vous allez avoir du plaisir. Je vous garantis sur facture que cela ne vous procurera pas la stabilité nécessaire en tant de crise, et vous vous en mordrez les doigts. Mais je le répète, je veux bien proposer des successions de mini-mandats qui rendront ineptes toute volonté d'imprimer un momentum dans la galaxie; des mini-mandats qui rendront caduques toutes les procédures qui prennent un temps relativement grand par rapport à la durée du mandat; et qui rendront risible toute procédure de destitution du Président en raison du fait qu'il suffira d'attendre quelques jours de plus que le mandat soit fini plutôt que de lancer des débats interminables suivis de votes contrariants. 3/ Je m'étonne que, pour vous, la démocratie de l'alternance qui met en avant l'avis des Commandants soit devenue la chose primordiale, la "res princeps" (ce serait une première dans l'Empire). Je ne suis, en revanche, pas étonnée d'entendre que cette démocratie doit, selon vous, reposer avant tout sur un hyper-contrôle du Président et une limitation drastique de ses pouvoirs. On l'avait bien compris que Décadence est un Empire. Eh oui! A la fin des fins, quand on arrête de couper les cheveux en quatre et qu'on contemple la structure du pouvoir dans l'Empire, on aperçoit bien ce qui n'a échappé à personne: l'Empereur décide de (presque) tout, et le Président gère les problèmes quotidiens dans l'anticipation de la fin imminente de son mandat ou d'une destitution. Aussi, monter sur ses grands chevaux pour déclarer toute l'horreur qu'il y a à laisser un Président élu gouverner durant un mandat raisonnable, voilà bien une attitude qui me fait rire doucement. 4/ Et ici, je vous prends au mot et vous pouvez noter mes paroles: je veux bien vous laisser construire le simulacre qui vous amuse ou qui vous rassure le plus. Mais si vous persistez dans l'idée que le Président doit être un nain politique avec un hochet, si vous ne consentez à voter que pour un texte qui comprend des délais de mandat ineptes au lieu du texte qui a été pensé et travaillé en profondeur pour tenir compte de choses vastes et complexes, si vous préférez discuter encore un peu pour savoir si le Président doit prester douze ou quatorze jours quand une guerre en prend quarante et une négociation vingt, je vous annonce solennellement que je ne demanderai aucune reconduction à la fin du mandat et que je ne me représenterai pas. Ainsi vous pourrez faire joujou avec des élections tous les douze jours, le temps de voir passer devant vous tous les Commandants de l'univers, et cela au nom du très grand principe de "l'alternance", qui doit être placé au-dessus de toute chose... sauf, bien entendu, au-dessus de l'Empereur.
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Cdt. Hulk Harkness
Respect diplomatique : 125 
01/07/1015 ETU 16:12 |
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Score : 3
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Commandante Présidente Néréis, Sa Majesté l'Empereur Makarirus, commandants de la galaxie Je tiens à manifester mon soutien à la présidence actuelle, qui prouve sa grande compétence par ses positions et argumentations. Je tiens à dire que suis charmé par le style autant que par la grande pertinence de son discours. Je pense qu'on aurait mauvaise grâce de ne pas se rendre à ses raisons. Il me semble que l'Empire trouve ici une opportunité de créer plus qu'une vitrine mais une vraie légitimité pour cette institution noble des débats en cette Assemblée, chance de créer et consolider un esprit communautaire de coopération et collaboration. Cette réforme constitutionnelle est importante parce qu'elle procure la possibilité que le Sénat ne soit pas qu'une simple marionnette entre les mains et sous le contrôle étroit de l'Empire et alliés plus ou moins inconditionnels. Me reste l'impression que si cette réforme avorte il faudra se mettre en frais de proposer une nouvelle constitution... avec les mêmes problèmes. Merci de consentir à prendre connaissance de notre point de vue.
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Cdte. Lucy 6.9
Respect diplomatique : 585
01/07/1015 ETU 16:20 |
Score : 0
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Il n'y a quand même pas de quoi s'énerver je pense. Entre 150 cycles, et 12 (ou 15), il y a un juste milieu, ne pensez-vous pas Présidente ? Le 50 cycles avec deux reconductions possibles sans vote est exagéré (et si vous vous étonnez de ce que l'on veuille prendre en compte le vote de toute la galaxie, on pourrait s'étonner que vous ne le vouliez pas :)). 15 cycles (un cycle politique dure 5 cycles je crois) est en effet cours et contraignant, je trouve. À mon avis le plus simple et juste est dans les 30-40 cycles sans reconduction automatique.
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Cdte. Lucy 6.9
Respect diplomatique : 585
02/07/1015 ETU 14:58 |
Score : 0
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D'après mes écrans le cycle politique est de 6 cycles standards.
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