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Salle des votes des révisions de la Constitition

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Cdte. Lucy 6.9
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02/07/1015 ETU 14:52
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Pas sûr qu'on avance plus vite comme ça, en effet j'ai l'impression qu'on met la charrue avant la peau des boeufs, avec l'ours qui cours derrière... Ou quelque chose comme ça...
Si Madame la Présidente veut modifier ses amendements, il serait préférable je pense aussi d'annuler ce vote et d'en relancer un.
Cdte. Nereis
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03/07/1015 ETU 01:26
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
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Sénatrices, Sénateurs,
Je pense que le vote par alinéa appelé par l'Empereur a le mérite de faire avancer les choses, même si certains points pourraient encore être débattus et soumis au vote ultérieurement.
Les membres du Sénat actuellement en position de voter sont:
Cdt. Makarirus (i=9,9; v=20)
Cdt. AA-XEROSS-01 (i=7,8; v=8)
Cdt. AmiralLames (i=5,5; v=6)
Cdt. Athanarïc (i=7,4; v=7)
Cdt. Catalyseur (i=8,8; v=9)
Cdt. Claude-Dominique (i=7,3; v=7)
Cdt. Crantell (i=1,9; v=2)
Cdt. Don Salluste (i=5,3; v=5)
Cdt. ekis (i=9; v=9)
Cdt. Garnis (i=8,1; v=8)
Cdt. Gwenael (i=2,7; v=3)
Cdt. Himmler (i=5,1; v=5)
Cdt. Hughs of borgs (i=3,3; v=3)
Cdt. Inimicus (i=9; v=9)
Cdt. Karnak (i=8,1; v=8)
Cdte. Lanma (i=4,8; v=5)
Cdt. Le Lézard (i=8,6; v=9)
Cdt. Léon S. Kennedy (i=9,6; v=10)
Cdte. Lucy 6.9 (i=9,4; v=9)
Cdt. Mars2012 (i=4,3; v=4)
Cdte. Nereis (i=7,3; v=7)
Cdt. Process 1917 (i=9,1; v=9)
Cdte. Sanjana Vaht (i=7,9; v=8)
Cdt. Svarog (i=6,9; v=7)
Cdt. The_Lyric08 (i=2,9; v=3)
Cdt. Thorin (i=3,6; v=4)
Je vous laisse revoir les propositions de modifications ici:
http://www.apocalypsis.org/assemblee/viewtopic?c_topic=8080&c_forum_page=1&c_page=2
Je rappelle qu'une modification de la Constitution requiers 2/3 des suffrages pour être effective. Et je vous demande de voter comme je vais le faire devant vous:
Article IV Le Gouvernement-Alinéa 1: POUR
Article IV Le Gouvernement-Alinéa 2: POUR
Article III Le Sénat Impérial-Alinéa 3: POUR
Article V Ethique Impériale: POUR
Merci.
Cdt. Claude-Dominique
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03/07/1015 ETU 02:28
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Article IV Le Gouvernement-Alinéa 1: Pour
Article IV Le Gouvernement-Alinéa 2: Pour
Article III Le Sénat Impérial-Alinéa 3: Pour
Article V Ethique Impériale: Pour
Cdte. Lucy 6.9
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03/07/1015 ETU 21:55
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Donc...
Article IV Le Gouvernement-Alinéa 1: Contre
Article IV Le Gouvernement-Alinéa 2: Contre à cause de la dernière phrase
Article III Le Sénat Impérial-Alinéa 3: Pour
Article V Ethique Impériale: Contre
Cdte. Sanjana Vaht
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03/07/1015 ETU 22:15
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
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Moi, sa Majesté Sanjana Vaht, Princesse Divine de l'Empire Akhorien, Ministre de la Culture et des Relations Publiques et Sénatrice, soumet mon vote à ces révisions et amendements à la Constitution.
Article IV Le Gouvernement-Alinéa 1 : Je vote POUR. Mais, étant donné que les débats à ce sujet ne sont pas encore terminés, j'aimerais voter pour une révision finie. Je vote donc CONTRE en attendant que la version finale soit soumise.
Article IV Le Gouvernement-Alinéa 2 : Je vote POUR.
Article III Le Sénat Impérial-Alinéa 3 : Je vote POUR.
Article V Éthique Impériale : Je vote POUR.
Cdt. Léon S. Kennedy
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03/07/1015 ETU 23:36
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Article IV Le Gouvernement-alinéa 1 : Contre, la durée du mandat
Article IV Le Gouvernement-alinéa 2 : Pour
Article III Le Sénat Impérial-alinéa 3 : Pour
Article V Ethique Impériale : Pour
Cdte. Nereis
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05/07/1015 ETU 18:51
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Commandantes, Commandants,
Si j'ai bien compté les votes, il y a trois alinéas qui sont largement acceptés, et un alinéa qui est rejeté à 60 voix contre 25 voix, celui portant sur la durée du mandat présidentiel.
J'attends que l'Empereur officialise la fin du vote pour:
1/ Adapter le texte de la Constitution avec les articles acceptés;
2/ Représenter une version consensuelle de l'alinéa concernant la durée du mandat présidentiel.
Par ailleurs, je m'attends à ce que l'Empereur lance rapidement l'élection du Tribun des Confins qui représentera les Commandant.e.s des secteurs fermés au Sénat.
Cdt. Makarirus
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06/07/1015 ETU 00:38
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L'hologramme de l'Empereur s'afficha.
Madame la Présidente, je valide les révisions de la Constitution et ai publié sa dernière version.
Je vous demande désormais d'ouvrir un débat, puis un vote concernant la durée du mandat du poste de Président du Conseil et sur les possibilités de représentativités pour ce poste.
Cdte. Nereis
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06/07/1015 ETU 02:28
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Commandantes, Commandants,
J'ouvre ici le débat concernant le mandat du Président du Conseil des Ministres. Je vous prie de donner vos avis. Vos avis seront pris en compte afin de formuler une proposition consensuelle qui sera ensuite soumise au vote sénatorial.
Vous connaissez ma position sur ce sujet. Le Président du Conseil joue un rôle important puisqu'il dirige le Gouvernement de Décadence au nom de l'Empereur. Le Président imprime donc une politique selon les lignes générales définies par l'Empereur. Le Président joue aussi un rôle dans la stabilité politique puisqu'il a les moyens de nuancer certaines décisions impériales.
Il s'ensuit que le mandat de Président ne devrait pas être trop court, surtout au regard de certains processus longs tels que les guerres ou la négociation. Je rappelle qu'un Président jugé incapable peut être démis de ses fonctions et que, par conséquent, la question de l'incapacité du Président ne devrait pas influencer la discussion à propos de la longueur du mandat.
Il y a plusieurs propositions que je vous soumets:
1/ Le mini-mandat
Le mandat présidentiel dure 15 jours (3 cycles politiques). Il est reconduit automatiquement jusqu'à deux fois si le Président le demande et que le Sénat le lui accorde à la majorité simple. Au terme du mandat reconduit ou si le Président ne demande pas de reconduction, l'Empereur appelle des élections. Un nouveau Gouvernement est formé par le Président du Conseil nouvellement élu.
2/ Le mandat unique
Le mandat présidentiel dure 30 jours (6 cycles politiques) et n'est pas reconductible. Au terme du mandat, l'Empereur appelle des élections. Un nouveau Gouvernement est formé par le Président du Conseil nouvellement élu.
2/ Le long mandat
Le mandat présidentiel dure 30 jours (6 cycles politiques) et est reconductible une fois sur demande présidentielle et avec la majorité au Sénat. Au terme du mandat reconduit ou si le Président ne demande pas de reconduction, l'Empereur appelle des élections. Un nouveau Gouvernement est formé par le Président du Conseil nouvellement élu.
Vous comprenez que le mini-mandat permet l'alternance au poste de Président du Conseil mais ne permet pas au Président d'impulser une dynamique forte. En revanche, le long mandat favorise la mise en place de dynamiques de long terme mais n'autorise pas d'alternance rapide.
Il vous faut à présent débattre et suggérer des modifications afin de tomber d'accord sur une proposition qui sera inscrite dans la Constitution.
Cdte. Lucy 6.9
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Un cycle politique dure 6 cycles standards.
Je suis pour la proposition 2 (avec 6 cp = 36 cycles), ou 3 (avec 5 cp = 30 cycles).

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