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> Assemblée de Décadence
> Constitution secteur 14
Pages : 1
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Cdt. Himmler
Respect diplomatique : 200 
05/07/1015 ETU 23:43 |
Score : 4
Détails
Le lieutenant-colonel avait une annonce importante à faire, il prit la parole pour officialiser la constitution du secteur 14. Il lit la constitution. Souveraineté des natifs: Sont considérés comme natifs les dirigeants planétaires dont la planète natale est située dans un système du secteur XIV, soit les dirigeants Himmler, Gwenael, Crantelle, Seend et Al'kanissoha Ittoha. Les natifs siègent à l'assemblé sectorielle. Ils y débâtent de tous sujets concernant, ils y votent les lois, émettent les décrets, et y prennent toutes décisions en lien avec le secteur. Les dirigeants natifs du secteur on toute autorité sur le secteur, dans le respect des lois de l’empire. Chaque dirigeant a tous droits sur ses terres, mais chaque affaire concernant le secteur dans son intégralité, quelques natifs du secteur ou les relations extra-sectorielles sont étudiés dans l'assemblé sectorielle. Le secteur XIV est dans l’espace galactique de l’empire, la Loi Impériale et la Cour Impériale, restent donc au-dessus des lois sectorielles. Les dirigeants planétaire du secteur XIV prêtent allégeance à l’empire, et ont la possibilité de faire appel à l’empereur et à ses forces Justice sectorielle: Tous les conflits concernant au moins un natif du secteur sont jugés dans le tribunal sectoriel Les membres du tribunal sectoriel jugent de la culpabilité de l’accusé et de la peine à adopter. La condamnation d’un natif peut entraîner la déchéance de son statut, l'impossibilité de siéger à l'assemblé sectorielle et de prendre part aux décisions commune. Les conflits entre natifs et commandants extra sectoriels seront aussi jugés, mais seuls les natifs ayant provoqué un conflit peuvent en etre accusés, les autres membres du secteur ne peuvent en être tenu pour responsable. Les peines peuvent aller de simples travaux d’intérêt généraux, à la peine capitale avec lente agomie et enfermement dans le rectum d’un Banthas. Relation extra-sectorielles: Suite à une situation de crise et à l'ouverture du secteur, seules les flottes de l'empereur ou de ses représentant autorisés on accès au secteur. Dès la situation réglée, les personnes voulant envoyer des vaisseaux dans le secteur doivent au préalable déposer une demande de visa. Pour le dépôt du dossier de visa, se rendre a la tour tour Gamma-892, bureau RGZ-1276, et compter 382 jours d’attentes, ou déposer le dossier à l’un des natifs qui transfèrera au service compétant, assurant une réponse sous 48 heures. Sans acceptation de la demande de visa et autorisation spécifique, tous vaisseaux seront détruits sans sommations. Texte rédigée par Al'Kanissoha Ittoha, Approuvé par l'Empereur
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Cdt. Himmler
Respect diplomatique : 200
28/09/1015 ETU 18:12 |
Score : 3
Détails
Le lieutenant-colonel Werner avait pour mission de rappeler les conditions d'accès au secteur 14. Commandants de la galaxie, J'ai pour mission de rappeler que le secteur 14 n'est pas libre d'accès, seuls les commandants autorisé le peuvent. La colonisation des planètes libre et brigandes sont autorisé qu'aux natifs. Toute opération étrangère de ce type sera considéré comme une déclaration de guerre, je m'adresse aux migrants qui son venue en toute illégalité, des assauts on été dirigé sur vos troupes en le secteur sauf sur le commandant Damcles. Je vous invite a vous diriger vers le secteur V qui vous accueil avec grand plaisir, le notre ne l'autorise point encore. Vous pouvez néanmoins adresser une demande d'accès, votre dossier sera etudié. Je vous remercie.
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