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> Ministre Capable : première salve
Pages : 1
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Cdt. San Antonio
Respect diplomatique : 387 
23/07/1015 ETU 20:21 |
Message édité -
Score : 6
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Bonjour Décadence, San Antonio pour te servir. Commissaire, Commandant, acrobate sur plumard et aujourd'hui, Ministre Capable. Félicie est aux anges, moi idem. C'est champagne à la maison, j'vous dis pas. Je suis pas là pour faire joli, même si je fais ça très bien. Donc ouvrez vos pavillons et refermez les jambes, la bidoche c'est pour plus tard. J'ai entrepris l'étude approfondie de la Constitution. J'ai beau avoir refusé à maintes reprises d'entrer à l'Académie, je n'en reste pas moins un amoureux de la langue. Les fautes et autres styles hasardeux sont excusables, mais un texte aussi important que notre Constitution se doit, à mon humble avis, d'être irréprochable. J'ai donc pris la peine de réécrire la Constitution en y corrigeant certaines fautes, en y réorganisant une ponctuation parfois maladroite et en y opérant une division en paragraphe. Lisibilité accrue, précision, c'est tout bon. Le Sénat et l'Empereur ont tout le loisir de vérifier que le sens de chaque ligne a été préservé. Je me suis cantonné à un essai purement esthétique et pratique. Si un passage semble inadéquat, il est évidemment modifiable. De même, la proposition dans son ensemble peut être refusée. Ceci n'est qu'une proposition d'agencement et nullement une révision de la Constitution. Conformément à l'Article V, alinéa 1, §1, seul l'Empereur est habilité à lancer une réforme constitutionnelle. L'agencement en articles et alinéas n'est selon moi pas suffisant. La précision apportée par les paragraphes permet de découper un texte auparavant continu en phrases plus courtes et rassemblées par thématiques. De plus, l'objectif est d'obtenir un texte grammaticalement parfait, à l'image de notre système politique. Si vos scribes sont inoccupés et que vous adhérez au projet, qu'ils relisent et ajustent si nécessaire. Je soumets donc cette nouvelle organisation à l'appréciation du Sénat et de l'Empereur, seuls à même d'appuyer cette proposition. Je pense qu'une Constitution claire et lisible offre une base bien plus solide pour y construire les futurs textes législatifs de Décadence. Constitution actuelle : http://www.apocalypsis.org/assemblee/viewtopic?c_topic=8025&c_forum_page=3 CONSTITUTION DE L’EMPIRE DE DÉCADENCE Article I - Décadence Alinéa 1 - Régime politique §1. Décadence est un Empire composé d’innombrables peuples qui reconnaissent et ne peuvent se soustraire à la présente Constitution. La Galaxie reconnaît en l’Empereur son dirigeant et protecteur. Les peuples s’engagent à maintenir la paix et à n’utiliser la force militaire qu’en dernier recours. §2. La forme impériale du régime de Décadence ne saurait être remise en question. Article II - L’Empereur Alinéa 1 - Généralités §1. Le titre d’Empereur est porté à vie ou jusqu’à abdication. §2. L’Empereur est le dirigeant de l’Empire de Décadence. §3. Il organise et valide l’élection du chef du gouvernement auquel il confie la charge de diriger l'Empire en son nom. §4. Protecteur de l’Empire, il est responsable de la sécurité de tous les citoyens et dirigeants ainsi que de l’intégrité du territoire de Décadence. §5. L'Empereur contrôle la Capitale, symbole de son autorité. Alinéa 2 - Pouvoirs §1. L’Empereur possède le droit de Grâce. Il est autorisé à bannir et amnistier un commandant selon la situation. §2. Il peut porter devant le Sénat des projets de loi et participer au vote, avec une influence comptant double. §3. L'Empereur possède un droit de veto, repoussant de 10 cycles politiques la loi ciblée, sans possibilités de réitération. §4. L'Empereur est seul habilité à désigner son successeur. Alinéa 3 - Succession §1. L’Empereur nomme personnellement son successeur. §2. Si aucun successeur n’est désigné lorsqu’il disparaît ou abdique, les pouvoirs impériaux reviennent au Sénat pour un délai maximum d’un cycle politique. À la fin ce cycle politique, le Sénat doit s'être accordé sur la personnalité à introniser Empereur. Article III - Le Sénat Impérial Alinéa 1 - Généralités §1. Organe législatif de l’Empire, le Sénat vote les lois et amendements de la Constitution. Il est composé de tous les commandants partisans du régime impérial. Les lois sont votées à la majorité, en fonction de l’influence politique de chaque membre, avec pour principe un point d’influence égale une voix. §2. L'Empereur est membre du Sénat, comme précisé dans l'Article I, alinéa 2, §2. Alinéa 2 - Pouvoirs spécifiques §1. Le Sénat peut décider, à la majorité des deux tiers, de confier les pleins pouvoirs à l’Empereur pour une durée d’un cycle politique. La mesure est renouvelable. §2. Après chaque élection d’un nouveau chef du gouvernement, le Sénat se réunit pour un vote de confiance. En cas de rejet, une nouvelle élection est automatiquement lancée. §3. Le Sénat peut également, par une motion de censure validée aux deux tiers, renverser le chef du gouvernement, entrainant alors la tenue de nouvelles élections. Alinéa 3 - Tribun des Confins §1. Lors des élections présidentielles, un Tribun des Confins est élu par et parmi les Commandants des secteurs fermés. Cette élection ne nécessite aucune validation sénatoriale. En cas de reconduction du Président en exercice, le Tribun est automatiquement reconduit. §2. Au sein du Sénat, le Tribun représente les intérêts de tous les Commandants des secteurs fermés. Le Tribun s'exprime parmi ses pairs par voie holographique et y vote avec un poids équivalant à une influence de 10. Si le Tribun vient à disparaître, l'Empereur appelle à l'élection d'un nouveau Tribun des Confins dès le début du cycle politique subséquent. §3. Si le Secteur dont émane le Tribun s'ouvre, le Tribun peut devenir partisan mais n'acquière pas plus de poids au Sénat. Il porte son mandat à terme après quoi il ne peut plus se représenter. Alinéa 4 - Haute Cour §1. La Haute Cour est composée de trois Juges. L'un est nommé directement par l’Empereur et les deux autres nommés par le Sénat. §2. Elle se réunit à la demande d'une assemblée de commandants réunissant une influence égale ou supérieure à 30 points. §3. La Haute Cour veillera dans un premier lieu à déterminer si l’affaire portée devant elle nécessite son intervention ou si les parties peuvent résoudre leur différend de manière autonome. §4. Si la Haute Cour s'estime compétente, elle dispose d’un délai de quatre cycles pour rendre son jugement. Article IV - Le Gouvernement Alinéa 1 - Composition §1. Composé du chef du gouvernement, représentant de l’Empereur, et de ses ministres, il a à charge de proposer des lois au Sénat Impérial et de gouverner au nom de l’Empereur. Alinéa 2 - Le chef du Gouvernement §1. Le Chef du Gouvernement de l'Empire est le Président du Conseil des Ministres. Il porte le titre officiel de Président. §2. Le Président est élu au suffrage universel direct par tous les dirigeants de Décadence, sans distinction politique. Le scrutin se déroule en deux tours de deux cycles chacun. §3. Les votes clôturés, l’Empereur doit valider le résultat lors du même cycle, sans quoi les élections sont déclarées nulles et immédiatement reconduites. §4. Dans le cycle suivant la validation de l'Empereur, le Sénat accorde sa confiance au nouveau Président. §5. En cas de refus, de nouvelles élections sont lancées. §6. Le nouveau Président peut choisir de garder ou de dissoudre le Conseil des Ministres du précédent gouvernement. §7. Si le Président vient à disparaître, l'Empereur appelle à de nouvelles élections dans un délai aussi bref que possible. Alinéa 3 - Pouvoirs et privilèges du Président §1. En tant que représentante de l'Empereur, le Président est soumis à l'immunité physique et juridique. §2. Le Président a le privilège de s'entretenir avec l'Empereur sur demande. §3. Le Président du Conseil nomme lui-même les ministères et les personnes qui en auront la charge. §4. Le Président peut convoquer à tout moment un Ministre et réclamer des informations. Il peut révoquer ses Ministres. Le Président est responsable en dernier ressort de la décision de ses Ministres, sauf s'il reconnaît et dénonce publiquement le statut insurrectionnel dudit Ministre. §5. Le Président peut demander à l'Empereur de valider la déchéance d'un Ministre ou d'un Sénateur, conformément à l'Article V, §1. Alinéa 4 - Les Ministres §1. Les ministres sont nommés par le chef du gouvernement et peuvent être révoqués à tout moment par ce dernier. Ils ont à charge un seul ministère pour lequel ils doivent obtenir des résultats optimaux. Article V - Éthique impériale, Positionnement politique et Liberté Alinéa 1 - Contrôle des élus §1. Tout Sénateur impliqué dans un acte d'agression peut momentanément être déchu de ses charges et droits politiques pour le cycle politique en cours. Cette sentence s'applique suite à la demande expresse du Président du Conseil si validée par l'Empereur endéans le cycle. La déchéance peut être revue par le Président au début du cycle politique suivant. §2. Un Commandant déchu de ses droits politiques ne peut être candidat à aucune élection. §3. Un Commandant déchu ne peut participer au vote des lois postérieures à sa disgrâce. Il peut cependant voter les lois présentées avant sa déchéance. §4. L'Empereur n'est jamais soumis à la déchéance. Alinéa 2 - Libertés et restrictions §1. La Constitution garantit la liberté d’expression et de pensée. Ainsi chaque individu est libre de croire et de dire ce qu’il veut tant que cela ne remet pas en cause la stabilité de l’Empire. §2. Nul ne peut être jugé et condamné arbitrairement pour ses croyances religieuses ou politiques. §3. Le positionnement politique est libre, mais seuls les partisans ont accès au Sénat Impérial, conformément à l'Article III, Alinéa 1, §1. Article VI - Révision Alinéa 1 - Impératifs §1. La révision de la présente Constitution ne peut se faire qu’à l’initiative de l’Empereur et doit recueillir l’accord des 3/5 du Sénat. La forme impériale du régime, ne peut être révisée.
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Cdt. San Antonio
Respect diplomatique : 387
26/07/1015 ETU 10:10 |
Score : 3
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Je veux bien que l'alinéa 2 de l'article IV n'a pas été colorié en orange, mea culpa. Mais de là à me ramasser un bide de cette taille... Allez, je demande juste l'avis d'un Sénateur. Un petit oui/non, au choix et je suis content.
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Cdt. Crantell
Respect diplomatique : 445 
26/07/1015 ETU 10:18 
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Score : 2
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Pour ma part, rien a en redire cela me semble parfait ! c'est beaucoup de travail qui a été fait ! et bien fait ! vive félicitation pour ce dur labeur ! bravo ! pour moi, c'est impeccable ! bien sur il y aura des critiques je vous préviens a l'avance car si moi, je suis satisfait, d'autre le seront moins surement, il y en a toujours, je préfère vous prévenir a l'avance ^^
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Cdt. San Antonio
Respect diplomatique : 387
26/07/1015 ETU 10:35 |
Score : 1
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J'peux pas être plus heureux, sauf si vous avez une poulette tout c'qui a de plus comestible sous l'bras. Mais c'serait trop beau. Puis ça passe pas dans la boite à x-com. J'ai déjà essayé, même en pièces détachées... Je m'contenterai donc de votre superbe avis et continuerai à honorer les grognasses locales. Je peux donc considérer que j'ai donc 2 voix pour ? Parce que si on se fie à la limite des deux cycles, le vote sera clos ce soir... disons minuit, c'est plus romantique.
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Cdt. Crantell
Respect diplomatique : 445
26/07/1015 ETU 10:39
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Score : 1
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Vous avez ma voix sans problème ! et validé !
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Cdt. Himmler
Respect diplomatique : 200 
26/07/1015 ETU 10:57 |
Score : 2
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Nous trouvons que vous avez faits du bon travail, bien que la langue ne soit pas spécialement notre fort. Le texte est plus lisibles, on aperçoit mieux les détails, c'est plus agréable. Nous félicitons votre travail et décidons de vous accorder notre voix pour cette agencement.
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Cdte. Nereis
Respect diplomatique : 721 
26/07/1015 ETU 11:26
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Score : 4
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L'hologramme de la jeune Intendante Zenais apparut dans l'Assemblée. A part quelques Commandants épars, il n'y avait personne dans cette salle importante de l'Assemblée. Le Sénat était maintenant presque laissé aux mains des sbires de l'Empereur. Manifestement lorsqu'il ne s'agissait plus d'insulter des démocrates mais qu'il s'agissait de travailler à leurs propres institutions, les Sbires étaient aux abonnés absents. Dame Nereis lui en avait touché un mot lorsqu'elle était Présidente: une vraie torture de travailler avec de tels pignoufs qui ne croient pas un traître mot de ce qu'ils proclament au sujet du droit et de la paix. Commandant San Antonio, Monsieur le Ministre, Chlorea n'est plus "partisan" de la Mascarade Galactique et donc personne ne nous représente au Sénat. Cette intervention ne vaut donc pas pour un vote. Il va sans dire que nous n'avons aucun droit politique comme l'atteste cette Constitution impériale qui est le condensé des privations imposées à la galaxie par les caprices de l'Empereur-qui-voulait-être-aimé. Cela dit, je prends le temps de vous lire et je salue votre travail qui a permis de rendre plus lisible et claire cette Constitution. S'il s'agissait du texte de base de nos droits et libertés, ce travail aurait un caractère encore plus noble. Comme il ne s'agit que du signifié de nos privations et emprisonnements, votre amour de la langue nous aura au moins rendu le verdict plus clair. Si je puis me permettre une remarque cependant concernant l'alinéa V.1, j'écrirais "Déchéance des Sénateurs" et non pas "Contrôle des Elus" puisque les Sénateurs ne sont pas élus... à part pour le Tribun qui est l'ajout de Dame Nereis. Je ne vous signale pas cela par respect de la lettre puisque ce texte me fait plutôt rire, mais je le dis afin que la Mascarade Galactique ne pousse pas la tromperie jusqu'à prétendre dans sa Constitution que les Sénateurs sont élus. Elle afficha un dernier sourire en coin en levant les sourcils, puis disparut comme elle était venue.
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Cdt. San Antonio
Respect diplomatique : 387
26/07/1015 ETU 11:46 |
Score : 3
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Dame Nereis, votre remarque est tout à fait appropriée, je m'en veux de ne pas y avoir pensé moi-même. Je pense que vous tous ici savez ce que je pense de ce texte et du système politique en place. Mais quitte à manger de la merde, autant l'assaisonner avec ce que l'on a sous la main, si ça peut aider à faire passer le goût. La modification proposée sera apportée sous peu.
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Cdt. Makarirus
Respect diplomatique : 1114 
26/07/1015 ETU 11:50 |
Score : 4
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Communiqué impérial... Ministre, l'Empereur salue votre travail. Il avait en effet dit que le premier volet de la Constitution devrait être retravaillé y compris dans sa forme. Étant donné que cela ne modifie en rien son contenu, l'Empereur a pris la décision de valider lui même cette modification. Aucun vote ne sera nécessaire. Vous aurez remarqué qu'un consensus a été trouvé pour dire que vous avez fait du bon travail. La nouvelle forme de la Constitution entre donc en vigueur immédiatement. Vous serez également remercié de ne plus prendre en compte à l'avenir, l'avis de l'intendante de Nereis, qui par ordres de sa majesté sera arrêtée prochainement pour tentative de déstabilisation du régime. N'étant pas un dirigeant elle ne se verra pas offrir un jugement par la Cour Impériale, mais par les tribunaux impériaux. La clémence de sa majesté pour ce genres de propos est désormais nul! A ce sujet, l'Empereur vous invite à vous pencher sur la partie de la Constitution portant sur le Justice. Fin de transmission...
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Cdte. Nereis
Respect diplomatique : 721
26/07/1015 ETU 15:29
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Score : 5
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Communiqué des Mondes de Chlorea... L'hologramme de Ioannis Xargos apparut. Le veil homme avait l'air soucieux mais sa voix profonde résonnait clairement dans l'Assemblée. Empereur Makarirus, Commandantes, Commandants, Les récentes communications de l'Intendante Zenais ne sont pas des communications officielles. L'Intendante Zenais n'a pas l'autorité pour émettre à l'Assemblée galactique. D'ailleurs, elle utilise des holo-canaux pirates. Ces pratiques sont indignes et seront sanctionnées. Plus indigne encore est la position politique et le langage adoptés par l'Intendante Zenais car ils ne reflètent pas la position des Mondes de Chlorea dans l'Empire et ils ne rendent pas hommage au travail de Dame Nereis qui, en tant que Présidente, respectait la Constitution impériale. Nous demandons à chacun de ne pas prendre en considération les sarcasmes émis par l'Intendante Zenais, et de ne considérer comme officiel que les discours que le Ministère de la Diplomatie des Mondes de Chlorea promulgue. Fin de transmission
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