Le Conseil Galactique remplace dorénavant toute forme de gouvernement centralisé en Décadence. Composé de cinq commandants nominés par vos soins, le conseil organise et anime la vie politique et diplomatique de la galaxie.

Il est composé de Marie-Chantal, Néréis, Inimicus, Velgeta et Himmler.

Les membres du Conseil devront obligatoirement parvenir à un consensus pour chacun des points débattus en réunion dans les délais prévus par le règlement de travail. En cas d'échec ou de dépassement déraisonnable des délais, tous les membres seront démis, et cinq autres conseillers seront désignés en fonction du classement des commandants nominés (voir archives de l'assemblée : http://bit.ly/1PqWcC4).

Jusqu'à toute modification ultérieure, les avis rendus par le Conseil ne sont pas contraignants et il revient aux membres du Conseil de les faire appliquer, en pratique, par l'intermédiaire de leurs influences respectives et de leurs moyens d'action personnels. En coordonnant leurs moyens, les membres du Conseil peuvent faire appliquer toute mesure faisant l'objet d'un consensus.

Il est interdit à tout membre du Conseil de participer à une opération militaire à l'encontre d'un autre membre. Tout membre du Conseil reconnu coupable d'un acte d'agression à l'encontre d'un autre membre perd immédiatement son siège. Son remplacement suit la procédure standard.

Jusqu'à toute modification ultérieure, le Conseil Galactique s'attribue les domaines de compétence suivants : arbitrage des conflits, aide aux rescapés extra-galactiques, relations diplomatiques avec la 3ème voie, et toute question touchant au mode d'organisation politique de Décadence.

1) Marie-Chantal réunit, établit et introduit les différents points de l'ordre du jour des réunions du Conseil. Un(e) suppléant(e) est choisi(e) pour prendre en charge la procédure en cas d'indisponibilité, suivant la préséance de l'ordre du classement des nominations.

2) La durée des débats est fixée à 5 cycles ETU. En fonction des circonstances, cette durée peut-être adaptée à la demande motivée d'un membre du Conseil.

3) Chaque point inscrit à l'ordre du jour doit être débattu dans les délais prévus.

4) En cas d'absence de consensus à la fin des délais prévus, le Conseil est démis et cinq autres commandants l'intègrent, suivant la procédure standard.

5) Un membre du Conseil ne participant pas aux réunions, ou refusant de se prononcer, ou reconnu objectivement coupable par ses pairs de saboter le fonctionnement du Conseil sera démis et remplacé (procédure de remplacement similaire à celle de la sélection des membres du Conseil).

6) Tout membre du Conseil peut demander un congé, d'une durée n'excédant pas 5 cycles. En son absence, il n'est pas remplacé et les réunions, débats et avis rendus par le Conseil sont maintenus. En cas d'absence prolongée au-delà de la durée prévue, le membre du Conseil concerné est démis et remplacé.

Partant du constat d'échec de toutes les tentatives d'instaurer un gouvernement galactique centralisé, le Conseil a décidé de bannir cette option de manière officielle, en adoptant une résolution proclamant l'autodétermination et la souveraineté des secteurs.

Il revient dorénavant à chaque secteur de s'organiser, d'élire un représentant si nécessaire, de définir ses lois et règlements concernant la colonisation, l'exploitation des ressources, la sécurité sectorielle ou la liberté de déplacement.

Le Conseil Galactique n'a pas vocation à traiter de ces questions en lieu et place des représentants sectoriels ou des civilisations souveraines. Notons la nécessité de définir la citoyenneté sectorielle d'un commandant :

Tout commandant possédant une colonie dans un secteur, acquise de façon non contestée, peut revendiquer son appartenance au secteur concerné et prendre part à la vie politique sectorielle. Un commandant peut, si il possède des colonies dans des secteurs différents, revendiquer son appartenance politique à ces différents secteurs.

Le Conseil Galactique encourage vivement les commandants à faire revivre leurs assemblées sectorielles pour aborder ces différentes questions. De manière générale, en cas de litige non résolu à l'échelle sectorielle, il revient au Conseil d'arbitrer le conflit et de délibérer.

Dans le même ordre idée, chaque secteur ayant organisé ses propres institutions politiques est souverain quant à la gestion de son marché de contrebande.

Le Conseil Galactique peut et doit veiller à ce que les marchés de contrebande soient confiés ou restitués aux commandants ayant la légitimité sectorielle requise pour les administrer. Il revient aux commandants d'un secteur donné de s'accorder quant au mode de gestion du marché de contrebande sectoriel, et de définir les critères de légitimité requis pour administrer le marché de contrebande. De manière générale, en cas de litige non résolu à l'échelle sectorielle, il revient au Conseil d'arbitrer le conflit et de délibérer.

Pour la pleine exécution de ces mesures, à charge du Conseil de déterminer les modalités pratiques et de débattre des définitions exactes permettant l'exécution des textes.

La prochaine réunion sera annoncée par communiqué dans les prochains cycles.

L'ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Galactique est en préparation.

Je vous invite à me faire parvenir vos propositions par X-COM. Dans la mesure du possible, elles seront abordées par le conseil dans les meilleurs délais.

En cas d'ordre du jour trop important, elles seront simplement ajournées.