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> Institution du Saint Empire Galactique
Pages : 1
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Cdt. Flavius
Respect diplomatique : 2044 
07/09/1016 ETU 13:42 
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Score : 6
Détails
Chaque dirigeant recevrait une mise à jours des avancées politiques du Saint Empire Galactique, qui serait toutes stockées dans cette section d'archive, qu'il en soit des Lois ou de modification/ajout sur la constitution. Il était évident que la sagesse de tous les convierait à ne plus user de cette section d'archivage pour partager leurs idées, qui se devait avant tout autre chose d'être un lieu où toutes les informations pouvait se trouver de manière simple, et non noyés sous un quelconque débat politique. Un Rappel concis était présent ici. ---Gouvernance du Saint Empire Galactique--- Le Pouvoir du Gouvernement repose entre la Sainte Force, et le Conseil, représentant respectivement l'alliance de la Force à la Volonté Galactique. L'alliance des deux portent le nom de Saint Conseil. La Sainte Force est représentée par l'Empereur lui même, et est indissociable du Gouvernement et de la Capitale Galactique représentant son siège de pouvoir. Le dissocier de ces droits reste possible, mais amènera irrémédiablement à un changement de Gouvernement. Le Conseil quant à lui est un collectif de 4 Commandants des Secteurs Ouverts, élus démocratiquement par la Galaxie ouverte, élections durant un cycle politique entier, mais pouvant être prolongé à deux par l'Empereur si le taux de participation est insuffisant. Chaque Commandant sera amené à voter pour 4 personnes jugeées digne de les représenter eux et la Galaxie au Gouvernement, et d'ainsi Gouverner en leur nom. Le système de vote suivra la règle-ci : - Le vote ne sera pas anonyme, et devra donc être donné publiquement. - Seules les Secteurs Ouverts à la Galaxie pourront participer à ce vote. - Le vote inclura quatre nom de Commandants, avec pour seule restriction de choix un vote pour des Commandants des Secteurs ouverts, pouvant voter pour quelqu'un ne s'étant pas présenter. - Les membres du conseil remettront leur titre en jeu, une réélection ayant lieu tous les 5 cycles politiques. - La détermination des gagnants de ce vote se jouera comme tel : * Chaque nom donnera un nombre de point inversement proportionnel à l'ordre de vote, à savoir 4 points pour le premier Commandant de la liste, 3 points pour le second, 2 points pour le troisième, 1 points pour le dernier, permettant ainsi de structurer la préférence de chacun. * Seront élu à la fin les quatre Commandants disposant du plus de points. * Les élus auront pour obligation de prêter allégeance au Gouvernement, et d'ainsi y jurer obéissance. (Rien à voir avec un vote d'influence donc) Le Conseil et l'Empereur gouverneront ensemble, et leur ensemble sera le Saint Conseil, chaque texte de loi peut être proposé par l'Empereur ou un membre du Conseil, ou encore n'importe quel citoyen avec une validation d'au moins un des membres du Gouvernements. Le texte du loi sera par la suite voté par le Gouvernement, avec pour règle : - un membre du conseil = 1 voix - l'Empereur = 1 voix La Loi sera adopté si celle-ci obtient la majorité des votes, à savoir un minimum de 3. Aucune loi ne peut aller à l'encontre de la Constitution. La constitution est modifiable seulement avec 4 votes sur 5 pour, et l'Empereur dispose du droit de mettre son Veto irrévocable à toute proposition souhaitant modifier la constitution. Tous se doivent de respecter les lois, l'Empereur ne dérogeant pas à la règle, sauf cas spécifique précisé dans cette même loi. --- CONTRE-POUVOIR --- Le Gouvernement est liée à la Sainte Force et ne peut s'en dissocier, mais cela n'indique en rien que celle-ci peut se permettre tous les abus, le Conseil dispose en effet du pouvoir de demander la destitution du gouvernement et de l'Empereur si ils jugent que celui-ci a abusé de sa fonction plus qu'il ne l'est permis. Cette demande exceptionnelle gèle immédiatement toutes les procédures Gouvernementales, et ne peut être faite qu'avec un accord unanime des 4 membres du Conseil. Dès que celle-ci est faites, la poursuite du Gouvernement sera jugée par la force de soutien de la Galaxie à ce dernier ou non, chaque Commandant devra en effet porter un vote publique, pour ou contre la destitution du Gouvernement. Ce vote type est particulier, car suit la règle d'un "Vote d'influence", voir la section appropriée. En cas de victoire du Conseil, l'Empereur est destitué et le Gouvernement renversé, celui-ci aura pour obligation de céder la Capital à un des membres du Conseil qui aura pour tâche de mettre en place un nouveau Gouvernement. A l'inverse, si le vote échoue, tous les membres du Conseil sont renvoyés et ne peuvent plus se représenter pendant 7 cycles politiques. Leur destitution inclura un nouveau vote pour désigner de nouveaux membres du Conseil. L'Empereur dispose aussi du droit de renvoyer le Conseil, là aussi soumis à un vote de la Galaxie par vote d'influence, en cas d'échec celui-ci aura pour obligation d'abdiquer comme en cas de victoire de vote du Conseil sur une demande de destitution de l'Empereur. --- VOTE D'INFLUENCE --- Un vote d'influence est proportionnel à l'influence politique tronquée à l'unité de chaque Commandant, à savoir ainsi qu'un Commandant à 3,6 d'influence aura une valeur de vote de 3. Ce type de vote représente ainsi la Force de Soutien à un projet, et peut être réclamé à différent moment comme par exemple un vote exceptionnel de destitution du Gouvernement. Mais aussi dans d'autres cas. Le vote d'influence suit aussi une autre règle spéciale, à savoir : - L'Empereur dispose d'un vote d'influence X2. - Chaque Gouverneur dispose d'un vote d'influence accru d'un point. - Chaque membre du conseil dispose d'un vote d'influence accru d'un point. --- JUSTICE --- La justice est faites par les membres du Conseil et l'Empereur, par vote à la majorité, avec toujours pour principe d'une voix par personne. L'Empereur dispose d'un droit de grâce d'un coupable, qu'il devra jurer d'utiliser que pour une conséquence de Bien, et jamais autre chose. La Justice elle même ne pourra se dissocier de la constitution, interdisant ainsi certaines sanctions. Les sanctions potentielles seront à déterminer par le Gouvernement sur le coup, et feront très certainement part entière des débats. --- L'Empereur --- L'Empereur représente la force militaire du Gouvernement et se devra pas cela de faire respecter ses décisions et ses lois. L'Empereur dispose du droit de passer outre tout vote ou temps de décision pour agir militairement en cas de besoin par sa propre initiative, il en sera au conseil de juger par la suite de la droiture de cette décision, et de son utilité, disposant toujours comme outil de contre pouvoir la demande de destitution si l'Empereur outre-passe ses droits. L'Empereur dispose d'un vote d'influence X2 mais d'aucune autre prérogative de vote supplémentaires dans les autres cas. L'Empereur dispose du droit de grâce pour une conséquence de Bien. ------------------------ La Constitution. I - La liberté d'expression sera un droit fondamental de chaque Commandant de cette Galaxie. Donc quel que soit le motif, tout mise en Paria sera formellement interdite, et ce même si celui-ci est impliqué dans un conflit militaire. De plus, ce droit à l'expression donne pour obligation au Gouvernement de respecter toute parole opposante au sein de l'Assemblée, et de ne mener aucune répression à cet égard. II - Chaque Commandant pourra prétendre à sa liberté politique, donc en aucun cas le Gouvernement ou L'Empereur ne pourra faire oeuvre de répression à l'égard d'un Commandant pour une mise en opposition ou neutralité de sa part. La liberté politique se devra d'être encouragée par les instances même du Gouvernement, même si cela va à son désavantage. III - Le Gouvernement a un Devoir de Bienveillance à l'égard de toute la Galaxie. Il se doit donc d'être juste avec tout Commandant, que celui-ci ait porté allégeance ou non au Gouvernement, seules les élus ayant cette obligation. Cette liberté permet à n'importe quel Commandant de ne pas vouloir se prétendre affilié à ce Gouvernement, la seule limite de sa liberté étant celle de l'application des règles des instances Gouvernementales auquel toute personne devra le respect et ne pourra s'y soustraire si il s'en voit concerné. IV - Chaque Secteur natal aura une juridiction politique propre à elle même, avec pour seule obligation de pouvoir proposer un Gouverneur faisant office d'intermédiaire entre son Secteur et le Gouvernement. Le droit natal de chaque natif est sacré, et se doit d'être respecté par quiconque sur son domaine, et encore et toujours même pour l'Empereur, seul un cas de viol grave des règles pourraient imposer le contraire. V - La vie est quelque chose de sacrée, et ne peut être soustraite sans raison plus que gravissime, tout jugement impliquant une peine de mort se devra d'avoir un vote unanime du Gouvernement, à savoir les 5. VI - La Galaxie est une terre sacrée, et toute spoliation de cette dernière est un crime grave, toute personne détruisant ses mondes s'exposera à un éventuel jugement. VII - Un devoir de Bien, à savoir que le Gouvernement n'aura jamais pour droit de mettre en place des mesures directement affiliées au Mal, comme l'oppression d'une minorité, la violence gratuite etc. VIII - Procédure du vote d'influence, de l'élection du Conseil, des moyens de contre-pouvoirs actuels, ainsi que des droits de l'Empereur et du système de Gouvernance pour le Gouvernement. IX - Le Saint Empire Galactique, ainsi que l'Empereur, et les Elus ou Sages, sont indissociables du Gouvernement. X - Un Droit de Dignité, toute association politique ne sera plus soumise à un soutien civilisationnel, à savoir Partisan/Neutre/Opposant. Cet argument sera donc invalide aux yeux du Saint Empire Galactique pour toute justification politique. L'allégeance politique des élus n'est cependant pas soumis à cette règle. --- LOI EN VIGUEUR --- Aucune pour l'instant. ------------------------
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Cdt. Flavius
Respect diplomatique : 2044
14/09/1016 ETU 11:14
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Score : 1
Détails
Ajout suite aux décisions du Saint Conseil. I-Modification de la constitution, sur les modalités des droits de vote : - Droit de vote accordé aux Secteurs fermés, sous le postulat de deux voix d'une valeur respective de 2 points et 1 points. * Droit accordé sous condition de reconnaissance publique de l'autorité du Saint Empire Galactique, à fournir précédemment, ou durant l'expression du vote. - Interdiction d'accorder son vote à un Dirigeant ne s'étant pas porter candidat aux élections, cela statuera automatiquement le vote comme vote blanc. - Introduction du vote blanc, maintenant autorisé, celui-ci suivra la règle ci-contre : Vote Blanc Choix 1 : 3 pts Choix 2 : 2 pts Choix 3 : 1 pts Vote Blanc Vote Blanc Choix 1 : 2 pts Choix 2 : 1 pts Vote Blanc Vote Blanc Vote Blanc Choix 1 : 1 pts Vote Blanc Vote Blanc Vote Blanc Vote Blanc - Ajout d'un cinquième Elus, désigné selon l'ordre des points. Cet autre Elus pourra accepter ou non son rôle. Celui-ci sera celui de Conseiller-Remplaçant, dont le rôle sera de prendre la place d'un Conseiller en cas de disparition de ce dernier. Le Conseiller-Remplaçant devra préter les même serments d'allégeance que les autres Conseillers, et remplir les même devoir si celui-ci est amené à exercer le pouvoir au Conseil. Des modalités de remplacement autre du cadre de la disparition d'un Conseiller, comme par exemple une absence temporaire, sont encore à débattre par le Saint Conseil.
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Cdt. Flavius
Respect diplomatique : 2044
29/09/1016 ETU 23:14
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Score : 1
Détails
Ajout suite aux décisions du Saint Conseil. --- Loi en vigueur --- - Restriction droit de colonisation Sectoriel : Toute demande de monde dans un Secteur, se doit en plus de l'aval du Gouverneur des lieux, disposer de l'accord du Saint Conseil, Loi en lien et accord avec la modification de la constitution. ---> Projet Prospé-Riz-Thé - Toute civilisation en possession technologique du projet CHAOS, permettant ainsi l'usage de l'A.D.M, se devra de donner ses stocks Apotiques. - Toute civilisation en possession technologique du projet CHAOS aura l'interdiction formelle de disposer de silo A.D.M et par conséquent, d'ogive A.D.M. - Toute civilisation en possession technologique du projet CHAOS n'aura pas droit à la possession de monde apotique, sauf dérogation particulière, qui pourraient notamment concerner le cas très spécial des contrebandes. - De ce fait, l'Empereur aura droit d'accorder une dérogation spécial de conservation apotique selon les délais souhaités, pour éviter qu'une nation soit sous le coup d'une illégalité par la possession apotique, alors que cela n'en sera pas de sa faute. La dérogation pourra aussi concerner des cas très précis, mais statuant toujours sur la bonne foi et bonne volonté, et non sur un moyen de contourner la Loi. - Toute possession d'Apotium par une coalition, sera strictement interdite, pouvant servir de cache illégale. - Les civilisations ne disposant pas du projet CHAOS n'entreront pas sous cette mesure, et pourront conserver leur stock comme bon leur semble. - Céder de l'Apotium volontairement à une civilisation possédant le projet CHAOS exposa au même poursuite qu'une possession illégale. - La Force Salusienne, en tant que représentante de la Sainte Force, se devra de récupérer ces stocks, avec l'aide possible d'un intermédiaire Guildéen de confiance, et ici, deux possibilités : => Stocks détruits => Stocks conservés (utilité décrite plus loin) - La Nation Salusienne pourra, en tant que représentante des institutions du Saint Empire, suivre la même directive fixée : ne pas développer le projet CHAOS alors que celle-ci en a les moyens, et donc elle même être en incapacité d'user des armes de mort. Le respect de cet règle, en plus de mon engagement sur ma parole d'honneur, pourra être facilement vérifié par des espionnages. Je demande donc que cette partie spécifique de la Loi soit commentée par le Conseil, si celui-ci souhaite un telle mesure restrictive pour être rassuré sur la bonne intention de cette Loi. - La Force Salusienne aura aussi, suite à la confiscation des stocks, obligation de se montrer garante sur son honneur de retourner ceux-ci équitablement entre tous les civilisations le jour où un besoin vital s'en fait sentir, et se indépendamment de tous les litiges et conflits que cette dernière aurait pu avoir. Cette mesure concernerait spécifiquement le besoin Apotique sur l'hypothèse que celui-ci serait indispensable à la fuite de notre Galaxie et une espérance de survie si celle-ci venait à subir un cataclysme équivalent à Renaissance, bien que personnellement je n'y crois point. Etat encore à statuer : - Stocks saisies (manque avis du Saint Conseil complet) : Destruction des stocks saisi par défaut si aucun contre avis. - Procédure de restriction du projet CHAOS pour la nation Salusienne (manque avis du Saint Conseil) : Application de la restriction par défaut tant qu'aucun avis contraire n'est donné. - Restriction futur Secteur Brigand : - Dès l'ouverture du prochain Secteur Brigand, aucune flotte ne sera autorisé à ne serait-ce qu'y être envoyée, autre que la Sainte Force, et tout autre flotte disposant d'une dérogation impériale pour porter assistance à la Sainte Force. - Celle-ci aura droit de réquisition du Système 0 pour faire respecter cette procédure. - Il en sera ensuite au Saint Conseil en place au moment des faits de débattre et juger d'une répartition du Secteur brigands, pour changer ses modalités d'accès et de colonisation. Une fois celles-ci fixées, la restriction d'entrée ne sera plus de mise, sauf si les modalités du Saint Conseil ont en décidé autrement. ------------------------------------------------ I-Modification de la constitution : => Changement du IV paragraphe de la constitution, le droit d'ingérence Sectoriel du Saint Empire pouvant maintenant se faire valoir dans toute situation d'ordre Galactique. I-Modification de la constitution, sur les modalités des élections : - Les Conseillers élus seront : * les 3 Dirigeants Natifs de cette Galaxie disposant du plus de voix + un quatrième Natif en tant que Conseillers suppléant. * Un Dirigeant Extra-Galactique disposant du plus de voix, indépendant des voix des Dirigeants Natifs. => Droit de vote accordé à toute personne ayant fait reconnaissance d'autorité du Saint Empire, officiel et publique, déjà le cas pour les dirigeants votant depuis un Secteur fermé. (Possibilité de restriction pour les civilisations ayant bafoué leur engagement, prochaine proposition au Saint Conseil.) - Aucune restriction sur les possibilités de vote hors que celle de voter pour un dirigeant s'étant porté candidat, et de la Galaxie ouverte. ~~ Merci de ne pas polluer le canaux d'information sur l'Institution Impérial, tout commentaire devra se faire ailleurs. ~~
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