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Article I. La République Méritocratique de Songe

I.1 : A pour objet de favoriser le développement collectif par la promotion de l’individu.

I.2 : Affirme l’obligation de chaque dirigeant à assurer le bien-être de son peuple par les voies économiques, territoriales, diplomatiques.

I.3 : Reconnaît le Devoir Primordial de chacun à faire évoluer la Société, et le Devoir d’Ingérence Humanitaire de la Société dans les Affaires Nationales.

I.4 : A l’obligation d’aider chaque Citoyen à se développer suivant son implication dans les affaires nationales et supranationales.

Article II. Du Citoyen.

II.1 : Est Citoyen tout natif de Songe non déchu de ses prérogatives, reconnaissant la République Méritocratique et en assumant Droits et Devoirs.

II.2 : Est Méritant tout Citoyen impliqué dans la vie publique galactique de façon régulière, par ses prises de parole et son apport constructif aux débats.

II.3 : Tout Citoyen peut concourir à une élection, selon les modalités du Code Electoral en vigueur.

II.4 : Tout Citoyen peut demander à siéger au Conseil.

II.5 : Doit concourir à maintenir l’intégrité territoriale et politique de Songe.

I.I.1 : Est constitué de tous les Citoyens de Songe.

I.I.2 : Elit le Gouverneur.

I.I.3 : Elit les Trois Présidents de Fondation.

I.I.4 : Propose des lois, les débat et les vote.

I.I.5 : Peut révoquer le Gouverneur selon les modalités du Code Electoral en vigueur.

I.II.1 : Exécute les décisions du Conseil.

I.II.2 : Tranche en cas d'égalité dans les décisions du Conseil

I.II.3 : Organise les scrutins pour l'élection du prochain Gouverneur, pour l'élection des 3 Présidents de Fondation, pour toute Loi, pour sa Motion de censure..

I.II.4 : Lève les impôts permanents et exceptionnels.

I.II.5 : Est élu pour une durée d’un mois, reconductible.

I.II.6 : Nomme les membres du Conseil, à raison d’un 1/3 par mandat maximum.

I.II.7 : Fait partie de la Coalition Gouvernementale avec les Trois Présidents de Fondations durant la durée de leur mandat, seule entité en droit de recevoir les impôts et de détenir la Capitale.

I.III.1 : Est Constitué de Commandants Méritants.

I.III.2 : Est chargé de la mise en conformité des lois votées par le Parlement.

I.III.3 : Est chargé de l’instruction des plaintes et de prononcer les sanctions.

I.III.4 : Constitue l’Etat-major militaire de Songe.

II.1 : Les PCs 1 des systèmes 0 sont accessibles aux sondes d'exploration, transporteurs et vaisseaux marchands d'élite. Les autres types vaisseaux ne pourront être stationnés qu'avec l'accord du propriétaire majoritaire.

II.2 : Les PCs 1 des autres systèmes sont accessibles aux propriétaires de planètes dans le dit système, ainsi qu'aux flottes commerciales et/ou sondes et navettes d'exploration des non-propriétaires. Les flottes militaires sont autorisées dans les systèmes où se trouvent des planètes vierges, à condition que celles-ci le soit depuis plus de 48h.

II.3 : Les PCs autres que le point d'arrivée dans un système sont interdits aux non-propriétaires, sauf si une planète vierge s'y trouve. Dans ce cas, la possibilité est offerte au Commandant présent de déplacer des flottes dans le but de rallier cette planète à sa nation.

II.4 : Les PCs et systèmes contrôlés par un seul Commandants sont considérés comme inaccessibles, c'est-à-dire que le propriétaire pourra détruire toute flotte s'y présentant, ou déjà stationnées, sans demande d'autorisation. Dans le cas d'un PC 1, le propriétaire est tenu de laisser la possibilité de circuler s'il n'est pas le seul propriétaire dans le système en question.

Cet article ne s'applique pas aux systèmes 0.

III.1 : Le Conseil seul peut instruire, selon toute modalité d’investigation de Représentation Publique.

III.2 : Le Gouverneur seul peut punir, en en appelant éventuellement à n’importe quel citoyen, tenu d’exécuter la décision, et dédommagé à hauteurs de ses pertes.

III.3 : L’échelle de Sanctions est la suivante :

Rappel à l’ordre, Mise sous curatelle, Réduction des flottes et des possessions, Suppression des flottes et des possessions, Déchéance de Citoyenneté.

III.4 : Lorsqu'une planète s'insurge contre son dirigeant, ce dernier dispose de 72h de droit de primauté inaliénable pour procéder à la récupération de la dite planète, rapport d’insurrection faisant foi.

III.5 : Toute planète indépendante, par nature ou décès de son précédent dirigeant, appartient au premier arrivé.

III.6 : Tout commandant incapable d’assumer sa fonction sociale pleinement, vis-à-vis de son peuple ou de la Galaxie, peut faire l’objet d’une enquête du Conseil.

III.7 : Toute collaboration de type politique ou territoriale avec une intelligence extérieure à Songe fera l’objet d’une instruction.

III.8 : Le RP (Représentation Publique) est le seul mode d’expression autorisée en Songe, sauf accord préalable dans les communications privées.

III.9 : Une politique militaire galactique volontariste est instaurée. Celle-ci concerne chaque citoyen désireux. Elle vise à assurer la maitrise tactique et stratégique individuelle et de la collectivité, afin de préparer les actions judiciaires et d’assurer la préparation aux agressions de tout ordre. L’entraînement et les manœuvres seront fixés par décret du Gouverneur. Cette armée citoyenne sera fédéraliste, constituée des flottes de chaque Citoyen et destinée à parfaire des actions coordonnées.

III.10 : Echelle des lois ( actuellement en débat)

IV.1 : Le scrutin se fait par Suffrage Universel direct, sur 2 tours. A moins qu’un candidat ait obtenu au premier tour de scrutin la majorité absolue des votants, ce qui le fait élire de fait.

IV.2 : La Durée de mandat du Gouverneur et des Présidents de Fondation est fixée à 1 mois, renouvelable.

IV.3 : Si un seul candidat se présente à un scrutin, il est élu de fait.

IV.4 : Le gouverneur peut être destitué au cours de son mandat à raison d’une tentative, si 10 citoyens déposent une motion de censure à son encontre. Celle-ci est ratifiée si la majorité absolue des votants est atteinte.

IV.5 : Quelque soit le scrutin, le dépôt de candidature est fixé à 4 cycles, et la durée de vote à 3 cycles.

IV.6 : Le Gouverneur, comme les Présidents de Fondations, ne peuvent cumuler les mandats électoraux. Rien n’interdit le cumul des candidatures.

V.1 : L’impôt sera prélevé auprès des citoyens à raison d’une taxe proportionnelle permanente de 2%.

V.2 : L’intégralité de cette somme sera redistribuée en fonction des besoins des Organismes.

V.3 : Toute modification doit faire l’objet d’une approbation par le Conseil, puis doit être communiquée par message galactique deux cycles avant son application.

V.4 : Toute levée d’impôt exceptionnelle doit être décidée par le Conseil.

V.5 : Tout remboursement de pertes militaires d’un citoyen dans le cadre d’une mission gouvernementale se fera par la levée d’un Impôt exceptionnel.

VI.I.1 : Doit fournir, par le biais de l’impôt ou de dons, le soutien nécessaire au développement aux jeunes empires.

VI.I.2 : Est dirigé par un Président élu selon le Code Electoral en vigueur.

VI.I.3 : Etudie chaque dossier soumis par un Citoyen, l’accepte ou le refuse après décision du Conseil auquel s’ajoute le Président.

VI.II.1 : Doit former les moins expérimentés des Citoyens, tant au niveau des discours que de l’art et la manière d’être un dirigeant efficace sur les domaines économiques, militaires, administratifs, et tout autre problème soulevé par la mission confiée.

VI.II.2 : Est dirigée par un Recteur élu selon le Code Electoral en vigueur.

VI.II.3 : Doit procéder à la Distribution Gracieuse de technologies à ses Etudiants.

VI.III.1 :Doit veiller à assurer aux plus méritants de petits empires un accroissement territorial, et pourra bénéficier de planètes par plusieurs biais : dons, quête de planètes indépendantes, et enfin obtention de territoires mal dirigés et dont les commandants sont sanctionnés légalement.

VI.I.2 : Est dirigée par un Président élu selon le Code Electoral en vigueur.

VI.I.3 : Etudie chaque dossier soumis par un Citoyen, l’accepte ou le refuse après décision du Conseil auquel s’ajoute le Président.

Personne pour cwontester la dernière version de la Constitution ? Bon, c'est le plan de Haboo, en un peu plus mieux, d'accword ! Mais quoi ? Vous n'osez pas parce que vous avez pweur ? Pweur de qui ? Pweur de quoi ? Vous n'avez pas d'avis à dwonner ? Aucune remarque, critique ou même suggestion pour amwéliorer le texte ? Et l'histoire des lois sectorielles à ajouter ? Vous laissez twomber l'idée ? Youhoo ? Quelqu'un pour dire quelque chose ? (...) Non ? Ah...

Bon, alors Madame (H)Eliad(e), il semblerait que TwOUT LE MONDE soit d'accord ! C'est PwARFAIT !

Haboo est cwontent, vous aussi surement : Une bonne chose de faite ! Débat suivant !?

Le commandant Murphy poussa un soupir de fatigue.

Bonsoir ! Haboo attendait des réactions et ne pensait pas que ça allait être vous, Monsieur Ed... Bah twant pis. C'est déjà mieux que rien ! Merci donc !

Alors comme ça, vous avez du mal avec la dwernière version ? Elle est un peu plus lwongue que la première, oui, c'est vrai ! Haboo vient de vérifier et il y a exactement 77 lignes pour la 1ère version contre 155 pour la seconde. Ah oui... Bravo, vous avez montré à twout le monde que vous comptez bien, mais ensuite ?

Le nouveau plan mélange cwonstitution et lois ? le robot consulta quelques secondes son 'Manuel des mots pour les nuls' et s'approcha de la caméra. Dites, vous savez que Cwonstitution veut dire ? et il commença la lecture.

C'est ce qui régit twout le système politique, définit le pouvoir des organes (...)

Ah pardon, pour faire court, parce que Haboo a cru voir que vous avez baillé là, c'est :

L'ensemble des lois fwondamentales qui définissent la manière dont un pays est gwouverné.

Alors, c'est plus clair dans votre tête là ? (n'oubliez pas de remplacer 'pays' par Galaxie hein !)

Vraiment, vous êtes drôle ! C'est fait exprès..? En tout cas, ça vous va bien ! chuchottements en hors champ... Quoi ? Ah oui ! Bon, Haboo va conclure, oui oui, Haboo y arrive. Et d'une grosse voix, s'approchant encore plus de l'écran, ses yeux exorbités et une grimace accompagnant le tout :

AH ! Haboo a failli oublier...Vous voulez que Haboo vous prête son Manuel ?

Aussi ! Pour votre remarque, Monsieur Markvart, Haboo est twout à fait d'accord. A condition que Haboo ait compris votre idée... Si oui, alors Haboo trouve effectivement qu'il n'y ait pas besoin d'un pwoste en plus pour ça. Haboo dirait même plus : Que chaque Président (ou Recteur ?) s'occupe seul de l'admission ou pas, de chaque dossier. Le Conseil a déjà assez d'histoires à régler, non ?

Commandant Haboo, je vous demande de mettre la pédale douce sur vos sarcasme lorsqu'un commentaire dissonant, mais clair et constructif, se fait entendre.

Ce qu'a simplement exprimé le commandant Ed Murphy, c'est que si chaque loi votée par l'assemblée se trouve ajoutée à la constitution, la lecture de celle-ci risque de vite devenir très longue ; séparer constitution et loi votées permettrait de mieux organiser la lecture des textes de loi, tout en faisant de plus la distinction entre ce qui a été proposé par la commandante Eliad (constitution), et ce qui a été voté par l'assemblée (lois).

Cela dit, je suis ravi de trouver en vous, commandant Haboo, un nouveau fervent supporter sans faille de la politique de notre gouverneur !

Pour ce qui est du texte en lui même, je n'ai rien à ajouter, si ce n'est qu'avec les lois qui s'annoncent, la requête du commandant Ed.Murphy fait sens (mais c'est là plus un commentaire sur la forme que sur le fond, et pour l'instant, simplement faire figurer le terme "loi" dans l'intitulé, comme actuellement, me satisfait).

Décidément de plus en plus blasé, Murphy vint une nouvelle fois faire une explication de texte.