Tribunal d'Aurore [Audience n°2]

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Cdt. Arkhange Respect diplomatique : 485 23/11/308 ETU 19:34	Message édité - Score : 0 Détails 0 : orthographe insuffisante 0 : présentation bâclée 0 : hors sujet 0 : hors role play 0 : message insultant efforts visibles : 0 message adapté : 0 message remarquable : 0 humour décapant : 0 role play intéressant : 0 "Le diplomate se leva:" Si l'émeteur de la plainte se sent lésé par le verdict proposé par l'accusateur publique que peut-il faire ? Ou plutôt peut-il faire quelque chose ? Je vous remercie. "Et le diplomate se rassit impassible."
Cdt. edifrep d'albion Respect diplomatique : 551 23/11/308 ETU 19:33	Score : 0 Détails 0 : orthographe insuffisante 0 : présentation bâclée 0 : hors sujet 0 : hors role play 0 : message insultant efforts visibles : 0 message adapté : 0 message remarquable : 0 humour décapant : 0 role play intéressant : 0 il n'y a pas de second degré de juridiction après les verdict, seul l'entité Bicéphale pourrait être amené à statuer mais il faudrait je pense des raison sérieuse pour que cela se fasse, exemple corruption des juges......ce qui ne me semble pas être le cas actuellement, en tous cas pour ce tribunal.
Cdt. Pulsar Jim Respect diplomatique : 150 23/11/308 ETU 23:40	Score : 0 Détails 0 : orthographe insuffisante 0 : présentation bâclée 0 : hors sujet 0 : hors role play 0 : message insultant efforts visibles : 0 message adapté : 0 message remarquable : 0 humour décapant : 0 role play intéressant : 0 "Oui c'est d'ailleurs un défaut du système, parce que là, l'accusateur publique peut vraiment proposer n'importe quoi. En revanche, les juges ne sont pas tenu d'appliquer ce qui est demandé dans le réquisitoire. Ils peuvent, s'ils décident de la culpabilité de l'accusé et selon leur appréciation, condamner à des sanctions plus lourdes autant que plus légères."
Cdt. edifrep d'albion Respect diplomatique : 551 24/11/308 ETU 20:15	Score : 0 Détails 0 : orthographe insuffisante 0 : présentation bâclée 0 : hors sujet 0 : hors role play 0 : message insultant efforts visibles : 0 message adapté : 0 message remarquable : 0 humour décapant : 0 role play intéressant : 0 La cdte Bonny n'ayant pas daigné nous faire part de sa plaidoirie dans le délai imparti, nous suspendons la séance et nous retirons pour délibérer. Le verdict sera rendu dans 2 cycles. Merci.
Cdt. Bayo Respect diplomatique : 237 26/11/308 ETU 21:04	Score : 1 Détails 0 : orthographe insuffisante 0 : présentation bâclée 0 : hors sujet 0 : hors role play 0 : message insultant efforts visibles : 0 message adapté : 0 message remarquable : 0 humour décapant : 0 role play intéressant : 1 Un chambellan entra dans la salle, muni d'un grand bâton à houlette, et frappa solennellement trois lourds coups par terre de son instrument. Le silence total se fit dans la salle d'audience. Le chambellan s'éclaircit la voit, et annonça, d'une voix forte: Messieurs les Juges d'Albion et Bayo! Toute l'assemblée présente se leva et attendit que les deux juges eurent fait leur apparition et se soient assis pour se rassoir. Les deux juges scrutèrent la salle un court moment, tandis que les différents protagonistes s'agitaient sur leur banc, puis, d'un bref regard entendu entre les deux juge, Bayo déplia un feuillet et entreprit de lire: Dans l'affaire Bip, Arkhange, Medusa, Tharqua contre Bonny. Pour mémoire l'accusation par Monsieur Lampkin: 1) La Cdte Anne Bonny est accusée d’avoir détenu 4 planètes dans le système 19 du secteur 8 Enfreignant ainsi l’article 1 de la loi sur l’accueil des peuples extra-galactiques de la constitution d’aurore en vigueur depuis le 19/10 2) La Cdte Anne Bonny est également accusée d’avoir à la date du 30/10 Détenu et utilisé des unités militaires et d’avoir bombardé à l’arme atomique le système 19 du secteur 8 Enfreignant ainsi l’article 2.2 de la loi sur l’accueil des peuples extra-galactiques et les articles 2 et 4 de la loi sur le respect d’autrui de la constitution d’aurore en vigueur depuis le 19/10 Pour mémoire le réquisitoire de l'accusateur public Monsieur Lampkin La Cdte Anne Bonny ayant détenu des planètes dans cette galaxie en dehors de la planète ambassade autorisée à une date ou la constitution ne l'autorisait plus, à avoir détenu des unités militaires à une date ou la constitution ne l'autorisait plus, à les avoir utilisées, tous ces faits n'ayant pas été démenti, l'accusation demande la remise à la coalition Aurore de ces planètes et des flottes que la Commandante pourrait encore posséder, si ce n'est pas déjà fait étant donné que lors de la défense il est apparu un malentendu d'interprétation sur la loi, à savoir que les acquisitions d'un EG antérieures à la constitution pouvaient être conservées, ce qui n'est pas le cas: c'est bien la détention et non l'acquisition qui est interdite, étant donné ce malentendu donc, l'accusation ne demande pas de peine plus sévère mais demande à la cour de donner un avertissement à l'accusée qu'une récidive pourrait déboucher sur une exclusion. L'accusé ne s'étant pas manifestée, l'accusée n'a pas présenté de plaidoirie. Nous avons envisagé de sanctionner les accusés qui n'avaient pas daigné se présenter à leur plaidoirie, mais après réflexion, ils se sont sanctionné eux même en s'ôtant une ultime chance de convaincre les juges de leur bonne foi ou de leur innocence. En conséquence de tout ce qui à été dit et fait durant ce procès, et sur l'appui des preuves fournies à Monsieur Lampkin, le tribunal à statué comme suit: Premèrement. La Commandante Bonny est reconnue coupable d'avoir enfreint l'article 1 sur l'accueil des EG en possédant plusieurs planètes. Elle n'a pas cherché à se mettre en conformité avec la loi qu'elle connaissait pourtant. Toutefois, ayant acquis ces planètes AVANT la promulgation de la loi, aucune amende n'est demandé à son encontre pour cette infraction. Elle devra tout de même se mettre en conformité avec la loi et ne conserver qu'une seule de ses planètes dans notre galaxie. Ayant acquis ces autres planètes de manières tout à fait légale, à un moment ou il n'y avait pas de limitations sur les planètes possédées par les EG, elle pourra distribuer les planètes excédantes à n'importe quel(s) commandant(s) natif(s) d'Aurore de son choix. Deuxièmement. La commandante Anne Bonny est reconnue coupable d'avoir détenu et utilisé des flottes de guerre dans notre galaxie, enfreignant ainsi l’article 2.2 de la loi sur l’accueil des peuples extra-galactiques et les articles 2 et 4 de la loi sur le respect d’autrui de la constitution d’aurore. Elle est donc condamnée à 1 milliard de £eems d'amende pour avoir détenu des flottes de guerre. Elle devra démanteler sa flotte dans les 10 cycles. Elle est également condamnée à 100 millions de £eems d'amende pour bombardé le système 19 du secteur 8 bravant ainsi l'ultimatum gouvernemental. Finalement. Il est également adressé un avertissement à la commandante Anne Bonny. La prochaine infraction de sa part aux lois de possessions d'armes par les EG serait immédiatement sanctionné par un renvoi de la galaxie Aurore. Le verdict est donc rendu, et les commandants condamnés à verser des amendes sont appelés à le faire dans un délais de 5 cycles. Les amendes sont à verser à la coalition Aurore. Le verdict est ferme et définitif et ne serait être revu ou corrigé par nous. Toute réclamation sera à faire à l'entité bicéphale qui seule peut décider de modifier cette sentence. Les juges tiennent à remercier Mr Lampkin dont l'aide nous à été précieuse, et qui a fourni un travail impressionnant dans l'ombre. La séance est maintenant close.

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