"PRÉAMBULE

Les peuples de la galaxie, déclarent solennellement leur volonté de fonder un État Galactique Fédéral ou les valeurs de souveraineté, de liberté et d'égalité seront défendus envers et contre toutes menaces, qu'elles soient extérieures ou intérieures.

La République Fédérale Galactique est indivisible, démocratique, culturelle et sociale. Elle assure la protection de l'ensemble des commandants la constituants et leur accorde une souveraineté des plus totale en ce qui concerne la façon de diriger leur empire (sauf dans le cas ou cette souveraineté viendrai être en désaccord avec la sécurité de la République).

De plus, le territoire de la République s’étend aux frontières de l'ensemble des empires la constituants et en assurera la sécurité et sa souveraineté par tout les moyens qui s’avéreront nécessaire.

Enfin, la République s'engage a ne pas porter atteinte a la souveraineté des commandants indépendantistes, a moins que l'un de ces commandants ne représentent une menace directe pour la souveraineté de la République.

Le Président de la République est le garant de l'indépendance de la République, de l'intégrité de son territoire et du respect de ses lois. Il est le défenseur des institutions et de la Constitution de la République, et assure par son arbitrage le fonctionnement de celle ci.

Le Président est élue au suffrage universelle direct par l'ensemble des commandants constituants la République en deux tours, par la majorité absolue, pour une durée de 30 cycles renouvelables a chaque élections présidentielles.

Le Président nomme sont vice président ainsi que les différents ministres faisant partis du gouvernement galactique. Il a également a charge de nommer les 5 Juges de la Cours Suprême avec l'accord du Sénat Galactique.

Le Président et son gouvernement a a charge de préparer de de présenter les lois, qui seront examinées par le Sénat.

Le Président est le chef des armées et est le seul a pouvoir déclarer l'état de guerre, après autorisation du Parlement.

Le Président peut, s'il le juge nécessaire pour la sécurité de l’État et de la démocratie, dissoudre l'Assemblée des Représentants Sectoriels, entrant une nouvelle élection dans les 7 cycles suivant cette dissolutions.

Enfin, le Président possède un droit de grâce et peut ainsi lever une sanction prononcée par la Cours Suprême.

Le Gouvernement, nommé par le Président de la République, porte, face au Sénat les propositions de lois, qu'il aura au préalable préparées, afin qu'elles soient soumises au vote du Sénat.

Il se compose de différents ministère (économie, justice, défense, intérieure, ...) que le Président trouvera bon de mettre en place.

Enfin, les fonctions de membre du Gouvernement sont incompatibles avec l'exercice de tout autres mandats ou fonctions.

Le Parlement est composé de deux chambres législatives bien distinctes et totalement indépendantes:

Le Sénat Galactique, est composé de l'ensemble des commandants faisant partis de la République et se réunit tous les 3 cycles sauf si une session extraordinaire est demandée par le Président ou par un groupe de 10 Sénateurs. Il vote les lois, proposées par le gouvernement en un tour a la majorité absolue (chaque sénateur valant une voix). Si 10 Sénateurs se regroupent, ils peuvent alors également proposer une lois qui sera alors votée par le Sénat.

Le Sénat se voit attribuer la durée de 5 cycles maximum pour débattre de la proposition de loi, a la demande de n'importe quel sénateur, au bout de laquelle la lois sera votée en 1 cycle.

Si la demande est faite par le Président de la République, le Sénat pourra siéger en session extraordinaire afin de donner son autorisation, par un vote a la majorité absolue, a une éventuelle déclaration de guerre.

Enfin, dans les cas de crises absolues et si toutes autres tentatives pour enrayer un problème d'ordre de sécurité nationale menaçant la République, le Sénat peut accorder les pleins pouvoirs au Président de la République, lors d'un vote avec 75% de voix pour, pour une durée que le Sénat jugera bon de lui même.

L’Assemblée des Représentants Sectoriels, est composée de 6 députés, élus chacun dans l'un des 6 secteurs natifs, par les commandants faisant respectivement partis de ces secteurs.

Ils ont pour fonction de jouer le rôle de portes paroles des institutions de la République au sein des différents secteurs.

L’Assemblée doit également donner sont accord, a l'unanimité, a une éventuelle déclaration de guerre proposée par le Président.

Enfin, dans le cas ou cela s'avère être nécessaire, et que les représentants sectoriels pense la République en danger, ils peuvent avec l'accord de la Cours suprême (a l'unanimité), destituer le Président de la République (sauf si celui ci possède alors les pleins pouvoirs, accordés au préalable par le Sénat), entrainant alors une nouvelle élection présidentielle dans les 3 cycles suivant.

La Cours Suprême est composée de 5 juges nommés par le Président (dans les modalités de la Constitution) a vie.

Ils rendent leur jugement sur tous conflits, actions illégales, action anticonstitutionnelles,..., a la majorité absolue, dénoncés par n'importe quel commandant de la République.

Enfin, la Cours Suprême possède un droit de censure et peut annuler toutes lois par le biais d'un vote a la majorité absolue, si cette lois est anticonstitutionnelle."

Il s'agit ici de ma vision du futur gouvernement, je pense avoir été extrêmement précis et je suis a votre disposition pour toutes remarques, réflexions et critiques. C'est ainsi que je pourrai améliorer mon projet de Constitution

Je dois avouer que j'attendais quelques réactions meme si elles sont très critiques^^, mais aucune?

si ...j'en ai une.

Vous n'avez d'Empereur que le nom.

Je suis red skull, et mon grade est Commandant, cela me suffit amplement et votre constitution me semble au mieux inapropriée, tellement vous me parraissez illuminé.

Etes vous si loin de la réalité que vous ignorez le plus important:

Le roi Renyx veille sur nous !

Commandant, je viens faire une petite précision, les "sénateurs" seront tous ceux voulant faire partis de la République et je suis donc convaincu que nous trouverons bien 17 commandants prêt a s'investir(et non 27, puisque vous conter 10 sénateur qui doivent se réunir uniquement sur une idée commune).

En se qui concerne de la force armée de la République, ne mâchons pas nos mots, il est évident que ce seront les commandants puissants qui joueront se rôle, mais je ne pense pas que les futurs présidents soit assez naïf pour nommer ministre de la défense un jeune commandant, il ne faut pas exagérer il faut de l'expérience! Du moins si aucune lois ne viennent sur ce sujet(on peut imaginer la mise en place d'une taxe, ou tout autre moyen de créer une armée qui pourrait se passer de président en président, une première idée de loi?...)

Enfin en se qui concerne votre remarque par rapport au fait qu'il s'agit d'une troisième Constitution Démocratique, c'est vrai mais celle ci est différente sur deux point essentiel a mon avis, il s'agit d'un système présidentiel fort ou l’exécutif détient des pouvoirs importants, de plus dans ce système on ne parle que de commandants, les coalitions ne peuvent en aucun cas entrer en "jeu"(point très différent par rapport au deux autre système). Et rien ne dis que ces trois système ne fusionneront pas, après tout le vote n'est pas encore lancé.

Et pour contre argumenter, si il y a 3 système démocratiques(différents sur des ponts importants), il n'y a en revanche aucun projet dictatorial, peut être parce que personne n'en veut, ou du moins seul celui qui serait ce dictateur peut l'accepter...

Commandant, voua n'avez ici qu'une simple Constitution, non pas des textes de lois, il me parait évident que si c'est cette proposition qui passe, la République ne sera pas nue et aura certaine lois qui seront débattues rapidement justement pour fonder le ciment de ce nouvel Etat.

Par ailleurs, votre argument peut également se retourner contre votre proposition, avant qu'une requête n'aboutisse le méchant commandant que vous êtes (dans votre exemple bien sur) aura tout autant le temps d’être malveillant envers moi si ce n'est plus car conflit d’intérêt entre grands commandants contrôlant(par votre système) le système lui même puisque la grosse masse des petits commandant n aura pas son mots a dire (car sans puissance), a la différence que votre requête ne sera que ponctuelle et dans votre seul et unique cas, alors que la loi sera mise en place a vie (ou du moins jusqu’à ce qu'elle soit modifiée) et dans une large généralité ne demandant pas ainsi de faire requête sur requête pour se défendre, comme le prévoit votre système.

Enfin, je suis en contact avec la commandante Entalya que je soutient, pour discuter des différents projets...

Au maximum, l'ensemble des 4 lois mettrait 24 cycles a être mises en place, cependant je compte également le temps de 5 cycles de débat or dans les 4 lois les 3 premières sont "basiques" puisqu'il s'agit de question de fonctionnement de la République, on peut donc abaissé le nombre de cycles a 9 et ce toujours en comptant 5 cycles de discussion pour la dernière lois, qui selon moi n'a pas a être une loi mais plutôt un décret de l’exécutif (qui pourra s'avérer être annulé par la Cours Suprême s'il s'avère être contre les idéaux de la République), ce qui nous amène a 3 cycles pour 3 lois et un décret. enfin ne soyez pas méprisant envers ce Sénat..., je suis persuadé qu'il est capable de voter plus d'une loi en 1 cycle...