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Conseil des ministres Proposition de loi sur la ta

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Cdt. AA-XEROSS-01
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02/07/1015 ETU 14:35
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Taxe technologie – Nomination : Loi XEROSS
(Prologue ; les contrebandes crée de nombreuses richesses grâce à la spéculation. Ces Capitaux ne sont pas partagé et engraisse les commandants déjà favorisé. Je sais que cette loi ne vas pas plaire à certain mais, Décadence va entrer dans une ère d’entraide grâce à la loi XEROSS)
OBJECTIF : Cette loi a pour but l’entraide des commandants les plus favorisés, avec des possessions stratégiques, aux commandants les moins évolué. Les capitaux récupérés serviront au développement scientifique des commandants les moins avancé.
1- La taxe technologique est de 1% et reviens au Commandant qui règne sur la capital.
2- Chaque commandant, possédant au moins une contrebande devra obligatoirement souscris à la taxe Technologique.
3- Les commandants ne possédant pas de contrebande et souscrivant à la taxe, obtiendront un titre honorifique de « Généreux » qui pourra être utilisé lors de RP a l’AG pour désigner le Commandant en question et (offrira une aide économique en cas de commandant hors la loi cf article 4). (le ministre de l’économie peut être un commandant généreux, en revanche l’empereur ne le peut, car il ne peut souscrire à la taxe)
4- En cas de refus de souscription, d’un commandant obligé, différente sanction pourront être appliqué de manière progressive en cas de refus de souscription et/ou de sanction.
lors de la description des sanctions, l’influence n’est pas arrondit, pour que les sanctions impute de manière proportionnels chaque commandant.
1er pallié : - une amende sera appliqué, de 100 Ma Leems x Influence. (Non répétable).
2eme pallié : - La confiscation de territoire hors secteur natif (3 x influence) par le ministre de l’économie (ou l’équivalent), le ministre peut demander de l’aide si sa puissance militaire est insuffisante.
Cette confiscation est un gage d’obéissance et sera rendu en cas d’acceptation de la taxe.
Si Le pallier 3 est atteint, les territoires seront revendus aux enchères, les commandant généreux participeront avec un avantage économique de -30% à l’achat d’un territoire, a l’AG, par le ministre de l’économie (ou équivalent).
Les leems gagné rejoindront la taxe Technologique pour le développement.
3eme pallié : - La confiscation de la contrebande perpétrée par le ministre de l’économie (ou l’équivalent), le ministre peut demander de l’aide si sa puissance militaire est insuffisante.
Suivis d’une redistribution a un natif du secteur acceptant la souscription de la taxe et voté par le sénat impériale.
Si aucun accord n’est trouvé une vente aux enchères ouverte à tous, excepté l’empereur, sera mise en place.
L’argent reviendra pour la taxe technologie.
HRP : la loi est encore imparfaite elle est pour l’instant soumise au conseil des ministres ainsi qu’a l’empereur, vous pourrez suivre en temps réel le débat. Merci de ne pas posté si vous n’en faite pas parti.
Un vote aura lieu bientôt ou vous pourrez exprimé vos opinions.
Cdte. Lucy 6.9
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02/07/1015 ETU 15:07
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Je suis bien évidemment contre.
Et comme je l'ai déjà fait remarquer, il n'y a pas, à priori, de demande de fonds actuellement, par des Commandants.
À quoi servirait donc cette taxe ? Quand les technologies au moins jusqu'au palier 7 ne coûtent presque plus rien ?!
Sinon, les riches ce sont les Guildéens, qui eux seuls peuvent spéculer, et amasser des K Ma £ de bénéfices.
Posséder une Contrebande relève d'une puissance, ou d'une stratégie, je ne vois pas pourquoi ce serait pénalisé.
Cdt. Makarirus
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02/07/1015 ETU 15:33
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Commandante Lucy, détrompez vous je reçois beaucoup de demandes de jeunes nations. Certes pour nous, grandes puissances les recherches inférieurs du pallier 7 sont dérisoires. Mais pas forcément pour les jeunes nations qui n'ont pas les mêmes moyens que nous.
Grâce à cette aide qui leur est versée, ils peuvent dépenser leur argent dans le développement de leurs planètes. Et rattraper plus rapidement leur retard.
Ensuite si cette taxe s'appelle taxe technologique rien ne nous empêche d'utiliser ces fonds pour d'autres programmes. J'ai par exemple comme projet de créer une grande armée impériale. Qui serait sous le contrôle d'une coalition dont je ferai bien évidement parti. Ces fonds permettront ainsi d'acheter les ressources nécessaires à sa création, et de veiller à son entretien. Ainsi Décadence disposerait d'une force armée régulière.
Ce n'est qu'un projet que j'étudie mais il peut y en avoir d'autres. Vous voyez dès lors que cela peut être intéressant. Et puis, en tant que possesseur de nombreuses contrebandes, ce n'est pas 1% qui me ruinera.
Je suis pour ce texte meme si certains points peuvent être discutés.
Cdte. Lucy 6.9
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02/07/1015 ETU 15:57
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Effectivement, sauf si je me trompe, payer la taxe ne va pas trop vous ruiner, puisque vous la récupérez :)
Je conteste spécifiquement le ciblage des possesseurs de Contrebandes. Les Guildéens sont les spéculateurs, d'une part. Mais je ne suis pas non plus pour les cibler.
Non. Une taxe doit être payée par tous, puisqu'elle est proportionnelle, ou par les volontaires.
Un effet indésirable peut être aussi un frein conséquent aux ouvertures de secteurs, ouvertures déterminées par... les possesseurs de contrebandes... Ça va les faire réfléchir à deux fois, d'autant que rien ne dit que la taxe ne va pas subitement un jour augmenter... uniquement pour les possesseurs de CB ? Non, ce principe n'est pas sain, à mon avis, vraiment.
De plus en ne visant que certains Commandants, cela ouvre la voie aux comptes offshore ou aux mouvements de fonds suspects, croyez-moi.
Mon avis est : qu'un tel projet de loi doit s'appliquer à tous, et a peu de chances de passer. Si c'est ciblé, il y aura des parades. À l'inverse, trouver un Guildéen sachant spéculer est assez facile, et en contrôlant une ou deux contrebandes, on peut très facilement dégager des dizaines de K Ma £, ce qui est largement à même de financer tout projet.
Cdte. Cyan
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02/07/1015 ETU 17:01
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Malgré mon statut de commandante d'un secteur fermé (dont l'ouverture tarde pour des raisons internes) et donc de simple observatrice de la politique galactique, je me permets, en tant que détentrice de la planète contrebande de mon secteur, et donc prochainement directement concernée, si j'ai bien compris, par cette mesure, de vous faire part de ma réticence argumentée. J'espère que vous l'entendrez, et que vous ne prendrez pas ombrage que je l'exprime ici, puisque je n'ai vu aucune autre salle de débat s'y rapportant, et alors que je ne sais si j'y ai le droit et/ou la permission d'y intervenir puisque celle salle est peut-être réservée aux ministres. Si c'est le cas, faites le moi savoir et ne tenez pas compte de ce message en le supprimant des archives.
Je tiens à préciser, avant tout, que lorsque je pourrai participer pleinement à la politique galactique, ma nation ne voit pas d'inconvénients particuliers, a priori, à participer à la taxe technologique par solidarité avec les plus pauvres des nations, même si nous doutons, en tant que jeune nation à l'économie plutôt saine, par contre, d'avoir besoin de versements pour nous développer technologiquement une fois notre secteur ouvert. Mais nous sommes peu au courant des coûts réels futures et rejoindrons donc plutôt l'avis de nos aînés sur ce point, qui sont sûrement plus au courant que nous. Ce n'est donc pas par égoïsme ou avarice que nous sommes réticents. C'est plutôt sur la question d'équité et de justice que ce projet nous gêne.
En effet, comme l'a si bien souligné la commandante Lucy 6.9, nous nous sommes rendus compte que ce sont bien les guildéens qui font largement le plus de profit et sont les plus riches de cet univers et non les détenteurs de la planète contrebande, qui peuvent d'ailleurs, bien au contraire, avoir de fortes dépenses à faire pour préserver cette planète d'un contrôle étranger et/ou tyrannique.
De plus, je tiens à signaler un cas peut-être particulier, mais qui est le nôtre jusqu'à maintenant. La taxe sur les opérations commerciales dans notre contrebande est à 0, ceci justement afin de ne pas prélever autoritairement une taxe qui pourtant pourrait être justifiée par les dépenses précitées mais qui aurait aussi pour conséquences d'entraver le commerce et d'imposer un prélèvement sur le commerce guildéen, sans qu'ils aient forcément donné leur accord ou négocié celui-ci au préalable. La taxe de contrebande n'a été relevée qu'à deux reprises, à son maximum, lors de deux guerres, afin d'empêcher les ventes d'armes qui les auraient alimentées, ceci dans un objectif éminemment politique et non financier, comme vous pouvez vous en douter.
Nous ne nous sommes donc personnellement jamais enrichis par celle-ci jusqu'ici, au contraire, comme je l'ai dit. J'apprécierai donc que l'argument de la commandante Lucy 6.9 soit retenu, ainsi qu'un avis soit donné, si vous le voulez bien, concernant les possesseurs de la contrebande qui, comme moi, n'ont jamais tiré profit de leur situation de gardien de cette planète ou bien peu par rapport à ceux qui en tirent de réels et substantiels dividendes.
Cdte. Sanjana Vaht
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02/07/1015 ETU 17:48
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
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Je tiens à dire que je suis pour le principe de ce projet de loi mais, contre son fonctionnement.
Je suis pour le fait de verser de l'argent aux jeunes commandants pour qu'ils puissent développer leur technologies. J'ai toujours œuvré au sein de mon secteur à transmettre gratuitement des technologies à tous ceux qui m'en faisaient la demande, je n'ai jamais demandé d'argent ni service en contrepartie.
Oh ! Pardon excusez moi, ce n'est pas vrai, j'ai fait payer une seule fois une technologie au Seigneur Inimicus pour la somme de 118 218 Leems. Mais c'était seulement une private joke.
Bien que les échanges par commandant est limité à seulement deux technologies par cycles. J'approuve l'initiative de payer la recherche scientifique à la source.
Mais soyons réalistes. Si j'étais la seule à payer cette taxe, le montant seul de ma taxe suffirait très largement à payer toutes les technologies des jeunes nations des secteurs ouverts réunis jusqu'au palier 7 ! Toutes les technologies jusqu'au début du palier 7 sont communes et donc beaucoup moins chères à développer ! Ces commandants auraient même la possibilité de développer une partie de leur gestion géopolitique.
De plus, étant propriétaire d'une Contrebande, je devrais obligatoirement souscrire à la taxe ? Honnêtement, je préférerais payer directement l'amende de mon propre gré, ça me reviendrait moins cher sur le long terme, croyez moi ! Puisque de toute façon je ne serai pas honorée du titre de "Généreuse" autant l'assumer jusqu'au bout.
Ou alors, je n'hésiterais pas à blanchir mon argent pour payer le moins de taxe possible étant donné qu'elle est imputé sur le capital brut ! Et comme la Commandante Lucy l'a très bien dit, une autre alternative serait d'ouvrir un nouveau compte par le biais de la création d'une coalition privée.
Une telle somme d'argent récolté serait clairement très utile aux commandants ayant atteint le palier technologique 8. Sachant que suivant les profils, les montants en leems pour développer une seule technologie vont de 750 Ma pour les Allianistes à 3.8 KMa maximum pour les Fédérés...
Mais on va me dire que comme je suis une Guildéenne, j'ai très largement les moyens ! Je précise que dans mon cas, ce n'est pas donner qui pose problème ! Mais il faut être réaliste. Avec une petite poignée de riches commandant, l'argent reçu en une seule fois sera très largement suffisant pour financer les technologies des jeunes nations des années après l'Apocalypse !
Enfin, pour terminer, rajouter un autre projet en parallèle à ce projet de taxe fait complètement perdre l'objectif premier ! Dans ce cas, autant appeler cette taxe, taxe pour le bien commun de l'Empire.
Mais bref, on va encore dire que je suis une peste râleuse... Comme je l'ai dit au début de mon intervention, je suis vraiment pour ce principe ! Ne vous y méprenez surtout pas !
Seulement, pour que ce principe puisse marcher il faut qu'il soit le plus juste possible. Je propose que tous les jeunes commandants désirant souscrire à cette aide de financement technologique se fassent connaitre. Ainsi, suivant leur nombre et leur palier technologique, il nous sera alors aisément possible de pouvoir leur livrer à chaque cycle politique une aide proportionnelle à leurs niveaux technologiques. Le calcul sera vite réalisé.
Je propose aussi que les commandants qui fourniront les leems pour cette aide financière soient uniquement des volontaires. Forcer les commandants à payer ferait perdre tout sens à cette entraide ! A chaque début de cycle politique, la taxe serait prélevée de façon égale depuis les commandants volontaires, jusqu' aux commandants dans le besoin. Je ne dis pas qu'il faut prélever le strict minimum, un extra peut être apporté pour chaque commandant dans le besoin, évidement.
Alors l’entraide récupèrerai tout son véritable sens solidaire.
Cdt. Inimicus
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02/07/1015 ETU 22:42
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Sanjana Vaht a parfaitement résumé la situation.
Empereur Makarirus, si votre désir est de mettre une taxe pour l'Empire, appelez là comme il se doit, et non comme une "Taxe Technologique", car c'est bien de cela dont il a été question lors du vote, seulement d'une taxe technologique, et non d'une taxe pour formée une armée Impériale, n'est ce pas ?
Nous ne pouvons donc que voter contre ce projet en l'état.
Si de jeunes nations ont tant besoin que ça d'aide financières, celles-ci n'ont qu'à demander en personne, nous nous engageons aussi sur notre honneur à leur allouer en personne un minimum de 5% de nos possessions en leems puis gains, bien au délà des 1% proposées.
Mais comme l'a dit la Princesse, celle-ci serait à elle seule en mesure de satisfaire ces coûts...
Cdte. Nereis
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03/07/1015 ETU 01:55
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Commandantes, Commandants,
Primo, je trouve pour ma part la proposition du Cdt Xeross très intéressante, même si les possesseurs de contrebande ne sont pas forcément les plus riches.
Secundo, je trouve que les Guildéens aussi pourraient être taxés. Cependant, comme déjà dit, s'ils n'étaient pas taxés sur base volontaire mais sur base obligatoire, ils trouveraient le moyen d'échapper à l'impôt.
Tertio, mon point le plus important concerne l'utilisation des revenus de cette taxe. Il est absolument hors de question selon moi que le revenu de la taxe soit alloué à une armée impériale. L'Empereur Makarirus possède le pouvoir (presque) absolu dans notre Galaxie, et sa légitimité est justifiée par sa force armée. Nous l'admettons. Ne nous demandez pas, en revanche, d'admettre qu'il nous taxe pour raffermir encore plus sa puissance militaire et créer ainsi un écart de plus en plus grand en puisant dans nos richesses.
Cdt. AA-XEROSS-01
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03/07/1015 ETU 02:43
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Je pense que cette taxe doit servir à aider les jeunes nations, mais aussi et surtout au devellopement de nouvelle technologie de pointe.
Il faut tirer vers le haut la recherche et pas seulement niveler par le bas.(sinon en quelques cycles toute les nations vont rattraper le retard et on sera tous bloqué au pallier 7-8 sans pouvoir effectuer de nouvelle recherche.)
Cet argent (obtenus de manière à définir encore) doit servir à financer les recherches les plus avancé et les plus chères pour que l on arrive tous ensemble à l'apocalypse.
Si aucun capital n'est débloqué nous mourrons tous dans l'apocalypse car un seul commandant ne peut garantir le succès de tous.
De plus les Guildeens qui spécule passe par les contrebandes et via la taxe de celle ci rapport un certain nombre de capitaux à son possesseur.
(Si vous n'appliquez aucune taxe dans votre contrebande c'est votre choix mais un autre commandant pourrait créer plus de capitaux si il possédait cette contrebande.)
Je signale que les technologies des paliers supérieur sont chère, très chère.
Cdt. San Antonio
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03/07/1015 ETU 09:11
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Bonjour à tous,
Je me permets d'intervenir sur ce sujet qui, bien qu'intéressant sur le fond, pose problème sur la forme.
La dernière prise de parole du Cdt. AA-XEROSS-01 suscite quelques interrogations et nécessite quelques réponses.
D'après lui "Il faut tirer vers le haut la recherche et pas seulement niveler par le bas" sous peine d'ici quelques cycles de voir toutes les nations rattraper leur retard. Et de nous retrouver tous bloqué au palier 8.
Or y a pas de nivellement par le bas. Que je sache, aucune des grandes puissances techniques n'a régressé pendant que les moins avancés progressaient. Le Cdt. XEROSS se trompe donc : la Communauté se tire déjà bel et bien vers le haut.
Bien évidemment, cela ne les intéresse peut-être pas. Je crois que peut-être… peut-être quelques personnes viennent d'atteindre leurs limites. Des Fédérés certainement. Ils ont déboursé quelques kMa de £eems, ont recherché quelques technologies et se retrouvent bloqués. Peut-être alors s'inquiètent-ils à l'idée de voir tout le monde les rattraper, inexorablement. Ils pourraient trouver un accord avec un alliantiste et un guildéen. Le riche marchant paye, le génie recherche et redistribue. Ouai, non pas besoin de Fédérés dans l'équation. Et même s'il profite de l'arrangement, le Fédéré devient vulnérable car dépendant de ses pairs. Impensable. Mais ! Mais on a trouvé une idée ! Une taxe générale, qui assurera la poursuite des recherches à nos compères, maintenant un semblant d'écart avec le reste de la population.
Comment ? Je parle du fond et non de la forme ? Désolé, mon côté parano qui ressort. J'ai rien dit.
Pour la forme, le bât blesse. Les possesseur d'une Contrebande, comme cela a été dit déjà mainte fois, ne sont pas riches. Ils taxent de façon modérée afin de rendre leurs plateformes de commerce attractives. Et même s'ils taxaient à hauteur de 100%, ils ne récolteraient jamais de sommes comparables à celles touchées par un (bon) guildéen.
Si on ajoute à cela que la somme récolté par l'Empire ne sera peut-être pas entièrement utilisée à l'aide technologique, que quelques projets d'armée impériale trainent dans les cartons… Le projet meurt dans l'œuf.
Plutôt que de taxer arbitrairement, que l'Empire passe des accords intelligents.
Il suffirait de s'acheter les services d'un guildéen et d'un alliantiste qui, pour le compte de l'Empire rechercheront les technologies à moindre coût. À charge des fonctionnaires de l'Empire ensuite de redistribuer les technologies.
L'Empire sera remercié pour son aide tout en évitant à la Communauté une taxe mal pensée.

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