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Projet de loi sur la régulation de l'apotium à l'é

Le projet de loi sur la régulation de l'apotium à l'échelle galactique doit-il, oui ou non prendre effet à la fin du vote ?

Oui12
Non15
Total : 27 vote(s)
Ce vote a pris fin le : 05/05/1016 ETU 20:16

Pages : 1 2

Cdt. Maestra
Respect diplomatique : 253

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01/05/1016 ETU 20:17
Ce(tte) commandant(e) soutient Apocalypsis.
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Une invitation avait été envoyé à tous les commandants de la galaxie par le très cher Maestra. L'assemblé ce tenait dans une salle de taille moyenne et était dénué de toute saleté.
Une grande estrade était installé au centre de la pièce et sur celle-ci, il était possible d'apercevoir un micro bien placé en évidence.
Les différents commandant affluaient et entraient dans la salle, ce questionnant sur la raison de leurs venus.
Beaucoup d'entre eux mangeait à tout va. Ce servant à une table sur laquelle était posé des victuailles pour tout un régiment complet.
Une dizaine de minutes plus tard, l'homme tant désiré par le public fis son apparition sur l'estrade.
Il pris alors la parole grâce à son micro et demandas le silence complet.
Je sais que beaucoup ce questionne sur la raison de leurs présences mais je suis ici pour répondre à vos interrogations.
Alors asseyez-vous et écoutez attentivement. Si j'ai requis la présence de chacun et chacune, c'est que je souhaite déposé un projet de loi concernant la régulation de l'apotium.
Je ne vais pas tourner autour du pot trop longtemps, le projet de loi vous seras remis sous peu.
Une dizaine d'homme et femme en rouge vif firent leurs entrées dans la salle et distribuèrent à chacun une copie papier du projet de loi.
Sur lequel il était possible de lire :
Loi sur la régulation de l'Apotium
Article 1
Un commandant peut avoir sous son contrôle direct jusqu'à 15 puit(s) d'apotium(s).
Un commandant est dit propriétaire d'un ou de plusieurs puit(s) d'apotium(s) lorsque qu'une ou plusieurs des conditions suivantes sont réunis.
Clause 1.1 : Lorsque la ou les planète(s) possédant des puit(s) sont sous son contrôle direct.
Article 2
Une coalition ne peut posséder de puits d'apotium.
Clause 2.1 : Une coalition peut posséder un ou plusieurs puits d'apotium seulement s'il sont situé sur une planète hébergeant une contrebande.
Article 3
Le gouvernement galactique ou toute entités travaillant pour celui-ci sous autorisation préalable du chef de la majorité via l'assemblé galactique, peut utiliser la force lorsque qu'une ou plusieurs des conditions suivantes sont réunis.
Le chef de la majorité doit annoncer publiquement le travail d'une entité tierce au compte du gouvernement. L'annonce devras être faite via l'assemblé galactique. Une entité tierce n'ayant préalablement pas été déclaré ne peux en aucun cas participer à une attaque de quelque forme qu'elle soit sous le drapeau gouvernemental.
Clause 3.1 : Un commandant possédant plus de quinze puits d'apotiums sous son contrôle direct et refuse d'en perdre la charge.
Clause 3.2 : Une coalition possédant des puits qui ne sont pas situé sur une contrebande.
Clause 3.3 : Le gouvernement devras annoncer un ultimatum de 48 heures au minimum à toute personne ne respectant pas l'article 3 de la loi sur la régulation de l'apotium . Une fois les 48 heures écoulés, le gouvernement auras le droit légal de procéder à la reprise des mondes concernés par la force.
Clause 3.4 : Si une attaque gouvernementale légale est lancé sur une personne, une coalition ou tout autre forme de vie, le(s) défenseur(s) n'auront pas le droit de riposter et ce de toute les manières possibles.
Article 4
Un commandant peut être jugé responsables des dommages direct ou indirect subis par un commandant ou une coalition lors d'une attaque légale gouvernementale.
Clause 4.1 : Si des dommages de quelque manière que ce soit sont subis par les forces gouvernementales ou des entités tierces pour quelque raison que ce soit, un procès seras alors lancé contre la ou les personne(s) responsable(s).
Clause 4.2 : La ou les entité(s) responsable(s) peuvent être tenu de rembourser une partie ou l'intégralité des dégâts lors du procès.
Clause 4.3 : Une amende de 200 milliards de Leems seront immédiatement prélevé de chaque entité impliqué et ce peu importe les résultats du procès.
Si une parti tierce de type coalition est impliqué, l'amende indiqué à la clause 4.3 seras alors multiplié par le nombre de commandant membre de la coalition.
Article 5
Un gardien devras avoir la charge directe des mondes d'apotiums saisi par le gouvernement galactique.
Clause 5.1 : Le gardien doit être nommé par le chef de la majorité et son identité doit être conservé secrète en tout temps.
Article 6
Le gardien préalablement nommé par le chef de la majorité n'est en aucun cas affecté par l'article 1 de la loi sur la régulation de l'apotium.
Clause 6.1 : Le gardien ne peut en aucun cas utiliser pour son usage personnel ou celui d'une partie tierce les mines d'apotiums qui lui seront remise.
Clause 6.2 : L'intégralité de l'apotium récolté par le gardien devras être remise au gouvernement sous un délais de 72 heures après son extraction.
Article 7
Les amendes devront être remise directement au chef de la majorité sous un délais de 15 jours suivant l'infraction.
Clause 7.1 : Le chef de la majorité ne peut en aucun cas utiliser l'argent perçu par les amendes pour son usage personnel ou celui d'une parti tierce.
Article 8
L'argent perçu par les amendes doit être intégralement utilisé dans le but de favoriser les différents individus de la galaxie.
Clause 8.1 : Cela inclue toute les formes de vies sans distinction raciales ou sociales.
Clause 8.2 : Le chef de la majorité est en droit de décider dans quel projet l'argent seras investis tant et aussi longtemps que celui-ci profiteras au minimum à cinq différents individus.
Clause 8.3 : Une coalition n'est pas reconnu et comptabilisé comme un individu dans l'intégralité de l'article 8 de la loi sur la régulation de l'apotium.
Article 9
Une mise en paria seras effectué immédiatement sur les individus ne respectant pas la loi sur la régulation de l'apotium.
Clause 9.1 : La mise en paria est laissé à la discrétion du chef du gouvernement.
Clause 9.2 : Le chef du gouvernement peut retirer la mise en paria suite à la demande du ou des concernés.
Après une quinzaine de minutes, chacun semblait avoir terminé sa lecture et attendait la suite des choses.
Au vu de la complexité du projet que je dépose, le vote prendras fin dans 4 cycles et seras caché.
Je remercie chacun et chacune du déplacement et je vais maintenant prendre congé. Sur ce, au revoir !
Il descendis alors de l'estrade et marchas dignement vers la porte de la salle et la quittas.
Cdt. Olhorìn
Respect diplomatique : 3203

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01/05/1016 ETU 22:59
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La rouquine éclata de rire à la lecture du texte déposé. Puis elle se fendit d'un communiqué par holo-cam à l'Assemblée.
"J'ai voté Oui à ce texte.
Non par conviction, notez bien, mais je voudrais vraiment que le oui l'emporte. Juste pour voir comment une telle machine à gaz pourra être appliquée... Et si le gouvernement acceptera de le mettre en place... Et comment il compte le faire respecter... Bref, si le oui passe, je crois qu'il y a moyen de rire un bon coup !"
Cdt. Ekko
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02/05/1016 ETU 01:53
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J'ai également voté oui. Déjà parce que le contenu est bien ficelé et puis Maestra qui propose une loi, c'est quand même quelque chose !
Cdte. Korda II
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02/05/1016 ETU 09:48
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Un diplomate s'approche.
On à également décidé de voter oui. Normalement, c'est aux Korda de le faire, mais une est en vacances, et l'autre, on le cherche.
Cdt. Le Joker
Respect diplomatique : 1224

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02/05/1016 ETU 11:11
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
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Moi j'ai voté NAN.
Parce que c'est drôle de perturber le processus législatif.
Et que le jour où je me motive pour choper tous les puits de la galaxie, je laisse personne s'en approcher à moins de deux secteurs.
Huhuhu.
Cdt. Atar
Respect diplomatique : 40

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02/05/1016 ETU 19:37
Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.  Ce(tte) commandant(e) soutient beaucoup Apocalypsis.
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Bonsoir,
Je vote également oui pour ce texte qui parait bien écris.
Cdt. Zitarg
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02/05/1016 ETU 23:28
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J'ai voté NON, ce projet de Loi est beaucoup trop bien foutu que cela ne cache rien derrière. Surtout lorsque l'on connais la réputation du Commandant Maestra.
Cdt. Olhorìn
Respect diplomatique : 3203

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02/05/1016 ETU 23:30
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"Zitarg, c'est décidé. Vous n'êtes définitivement et absolument pas drôle..."
Cdte. Lucy 6.9
Respect diplomatique : 585

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03/05/1016 ETU 00:15
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Je ne dirais pas grand-chose sur la forme de ce projet de loi, et sur ce vote bâclé, pour l'instant.
Ni sur une hypothétique mise en application, vous comptez répertorier les puits de chaque Cmdt donc ? Ha-ha-ha-ha ! À moins que ?... Cela ne concernerait pas tous les Cmdts ? Et vous appelleriez cela un projet de loi ?...
Juste deux remarques pour ceux qui votent pour Maestra... : le même qui lançait un ultimatum à S.P.E.C.T.R.A. à propos des puits (affaire personnelle donc travestie en projet bâclé de loi ?), et qui a mis à feu et à sang le secteur IX ?
Et ça vote oui, sans même remarquer que le vote n'est pas valide, en plus, dans sa forme ?...
Alors non content de nous pondre un projet de loi en neuf points, avec alinéas forcément hein, plus il y en a plus on rigole, Môssieur Maestra s'emmêle les pinceaux dans une précipitation suspecte. Ce vote n'a aucun sens, revoyez donc votre copie, qu'on puisse rigoler plus longtemps.
"Le projet de loi... patati..tata... doit-il, oui ou non, prendre effet à la fin du vote ?"
Donc on vote sur la mise en application immédiate, ou pas.
Suite à l'approbation, ou pas, dudit projet.
Projet qui n'a jamais été validé. Qui est plus que suspect. Et totalement inapplicable.
Le vote ci-dessus n'a donc, à l'évidence, aucune base juridique ou démocratique.
On a pas fini de rigoler, je sens...
Cdt. Ekko
Respect diplomatique : 857

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03/05/1016 ETU 02:29
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Alors pour faire un petit mixte de ce qui a été énoncé et reprendre un peu concernant les reticences affichés du commandant James, ce vote vise à la bonne répartition des puits pour éviter un monopole de certains commandant. C'est ce que vous vouliez James je crois, il s'agit juste de l’institutionnaliser, je ne vois pas où est le problème.
Disons que ce projet de loi devra être validé par Londo et le gouvernement outre la mention " prendra lieu à la fin du vote ". Mais de toute façon, ce gouvernement représente la voix de la galaxie, si la loi est accepté par la majorité des commandants de Renaissance, cette loi se verra accepté.
Pas tellement de quoi en faire un flan ou répliqué par des faits qui sont déjà passé, Maestra a payé ses agissements en secteur 9. Je t'assure, j'suis aller lui mettre la fessée perso.
Certes je lui ai ensuite passer de la paumade, mais c'est une autre histoire...

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