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> La Sage Folie des Songeurs
> Loi Markvart
| Oui | 10 | |
| Non | 8 | |
| Oui mais avec des modifications | 4 | |
| Total : 22 vote(s) | ||
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Cdt. Gaspar
Respect diplomatique : 549 
23/05/309 ETU 01:06 
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Score : 9
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citoyens de Songe, l'heure est maintenant à la consolidation de la paix qui règne en songe depuis quelques cycles. Bien sur, il y à eu quelques conflits mineurs et des ionisations sectoriels. Une loi, qui semble être oublier doit refaire surface et être respecté. Cette dernière évitera bien des conflits et des pertes innutiles. Je parle là de la loi Markvart le projetteur holographique ce mis en marche et on aperçu le texte de loi loi Markvart Règlementation des déplacements Article I : Les PCs 1 de tous les systèmes 0 sont accessibles aux sondes d'exploration, transporteurs et vaisseaux marchands d'élite. Les autres types vaisseaux ne pourront être stationnés qu'avec l'accord du propriétaire majoritaire. Article II : Les PCs 1 des autres systèmes sont accessibles aux propriétaires de planètes dans le-dit système, ainsi qu'aux flottes commerciales et/ou sondes et navettes d'exploration des non-propriétaires. Les flottes militaires sont autorisées dans les systèmes où se trouvent des planètes vierges, à condition que celles-ci le soient depuis plus de 48h. Article III : Les PCs autres que le point d'arrivée dans un système sont interdits aux non-propriétaires, sauf si une planète vierge s'y trouve. Dans ce cas, la possibilité est offerte au Commandant présent de déplacer des flottes dans le but de rallier cette planète à sa nation. Article IV : Les PCs et systèmes contrôlés par un seul Commandants sont considérés comme inaccessibles, c'est-à-dire que le propriétaire pourra détruire toute flotte s'y présentant sans demande d'autorisation. Dans le cas d'un PC 1, le propriétaire est tenu de laisser la possibilité de circuler s'il n'est pas le seul propriétaire dans le système en question. Cet article ne s'applique pas aux systèmes 0." Pour l'intant, la loi s'apliquera aux secteur 1 à 10. Pour le cas du secteur 0, un référendum sera organisé pour déterminer si l'entrer de Songe sera ouverte ou fermé. Je suis concient que cette loi engendrera des conflits car elle n'est pour l'instant pas respecté. Je vous demanderais donc à tous d'être tolérent envers vos semblables et d'avertir par X-Com les commandants dont les flottes sont sur vos P.C. si vous avez l'intention de faire le ''Ménage''. d'ailleur, une salle nommé Droit de Navigation est ouverte, veuillez donc l'utiliser afin d'indiquer les fermetures systèmiques. Aussi, je tiens à rapeller que les P.C. des entrées sectoriel à l'exeption du 0 ne doivent pas être ionisé. Cependant, le temps que le gouvernement ce mettre en place, si il vous est juger nécéssaire d'effectuer de tels tirs, veuillez faire mention de vos justifications dans la salle Droit de Navigation afin d'évitez des conflits et pertes innutiles de flottes.
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Cdt. akiba
Respect diplomatique : 109 
23/05/309 ETU 18:05 |
Score : 4
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Le cdt Akiba se leva et se dirigea vers l'emplacement où à lieu le vote bien qu'il pensait: "Cette loi est une abération car elle a pour but de désarmé totalement tous les commandants. Ceci est complètement impossible a moins d'avoir l'accord de tous les cdts, ce qui est vraisemblablement très peu probable car déjà moi, je ne veux pas me désarmé. Comme me l'a dit un de mes ami qui se reconnaitra,le fait est que si quelques uns des commandants ne veulent pas se désarmé, personne ne pourra les en empêcher a moins d'utiliser la force ce qui est en tout points contradictoires avec la loi proposée." Akiba reprit ses esprits et se reconcentra sur son vote bien que celui-ci ne sera pas difficile à faire.
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Cdt. Erasmus
Respect diplomatique : 134 
23/05/309 ETU 20:38
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Score : 7
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Vous vous trompez commandant Akiba .... Cette loi ne réglemente en rien les armes, uniquement les déplacements et les ionisations .. Ce n'est pas parce que vous avez une énorme flotte, bien que j'en doute, que vous devez l'utiliser. De plus, vous pouvez voir que dans les cas où vous pourriez vous en servir sans agresser un de vos pairs, elle vous offre justement un cadre légal vous permettant d'atteindre vos objectifs sans risquer une ionisation ... Je terminerais par ceci ... Cette loi a été crée par un des tous meilleurs Fédérés que Songe ait connu ... Ne croyez vous pas qu'un commandant dont le profil favorise justement la force brute et les flottes crée une loi le désavantageant sciemment ?
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Cdt. akiba
Respect diplomatique : 109
23/05/309 ETU 23:21 |
Score : 4
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Excusez moi je n'avais pas bien compris le sens de cette loi.
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Cdt. Rifturn
Respect diplomatique : 150 
24/05/309 ETU 01:16
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Message édité -
Score : 5
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Hum ... Je suis un peu embêté par votre loi. Dans le cas ou un dans un système on a un PC1 contrôler par un commandant et qu'on à les autres qui sont indépendants. On est d'accord que il n'y a qu'un commandant qui à des planètes. Cela voudrais dire qu'il à le droit d'ioniser nos flottes? Peut-être ai-je mal comprit aussi j'aimerais que vous m'éclairiez sur ce sujet.
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Cdt. Gaspar
Respect diplomatique : 549
24/05/309 ETU 04:21
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Score : 2
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Bonne remarque Rifturn, vous devez surement venir d'une longue ligner d'avocat. Il est vrai que l'article IV peu laissé place à l'interprétation: Article IV : Les PCs et systèmes contrôlés par un seul Commandants sont considérés comme inaccessibles, c'est-à-dire que le propriétaire pourra détruire toute flotte s'y présentant sans demande d'autorisation. Dans le cas d'un PC 1, le propriétaire est tenu de laisser la possibilité de circuler s'il n'est pas le seul propriétaire dans le système en question. Cet article ne s'applique pas aux systèmes 0." Cependant, lorsqu'il y a une planète "libre", le système n'est pas contrôler par un seul commandant car la dite planète est indépendante. Cela veut donc dire qu'il y a tout de même un gouvernement en place sur cette planète même si elle est indépendante des nations connu de l'univers. Ceci dit, il serait donc légal que d'autre Nation circule librement sur les p.c. de ce système afin de rallier cette nation indépendante à la leur.
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Cdt. Rikor'f
Respect diplomatique : 1866 
24/05/309 ETU 11:06 |
Score : 2
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" Hum... Ceci tend à prouver que cette Loi est "contournable" ou "interprétable" ! Croyez moi, Président Gaspar, La sale dédiée au "Droit de Navigation" règlera de façon simple la totalité de ces petits problèmes. Vous n'avez qu'à rédiger un avenant additionnel à cette Loi ...
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Cdt. Erasmus
Respect diplomatique : 134
24/05/309 ETU 11:16
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Score : 3
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Il me semble pourtant que l'article 2 comble le manque dont vous parlez. Dans l'exemple annoncé, il y a des planètes vierges dans le système, donc vous avez le droit d'aller dans le PC1 ... L'article 3 vous permettant de vous déplacer dans les PC de ce système ....
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Cdt. Gaspar
Respect diplomatique : 549
25/05/309 ETU 03:01
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Score : 2
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Bien, nous avançons chère sénateurs. Donc, je vois que la majorité d'entre vous êtes pour cette loi. Cependant certain d'entre vous désirerais des modifications à cette loi. Rikor'f, vous voyez des failles ? Pouvez vous expliquer comment rendre cette loi plus infaillible ? Selon la charte de Songe en vigueur: A5. Le Sénat est seul capable de dicter des lois ou réglementations en Songe. Ces lois ou réglementations sont adoptées lors d’un vote à la majorité qualifiée, d’une durée de deux cycles, initié par le Président de la République. La loi Markvart sera instauré et ce devra d'être respecté. J'attends les suggestions des sénateurs qui désire que cette loi soit amélioré.
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Cdt. Sargan IV
Respect diplomatique : 356 
25/05/309 ETU 16:23 |
Score : 2
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Je prends fait et acte de cette loi et exécuterai mes déplacement dans les 24h, j'espère que les autres Sénateurs feront de même. Cordialement Sargan
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