Le Tribunal d'aurore commencera ses travaux dans trois cycles.

Le gouvernement doit nommer une accusateur public.

Lorsque se sera fait, la phse de jugement pourra commencer, elle se déroulera en trois phases:

- L'accusateur doit recenser l'ensemble des plaintes ainsi que les victimes.

- Une foi cela fait, s'il estime, à la vue des éléments qui lui ont été communiqué, qu'il convient d'ouvrir un procès, il demande aux accusés, qui peuvent être plusieurs dans une même affaire (dans le cas d'une alliance avérée), s'il plaide coupable ou non coupable. 2 cas se présentent

1-le ou les accusés plaident coupables, cela revient à dire qu'ils acceptent de rembourser les victimes sur la base qu'elles demandent. Il a 3 cycles pour le faire. Il est réputé jugé, et on ne peut plus revenir dessus.

2-Il plaide non coupable, nous entrons dans la phase 2.

-l'accusateur lit l'acte d'accusation ainsi que les demandes des victimes.

-L'accusé peut se défendre seul ou se faire représenter par le cdt de son choix.

-l'accusé ne peut prendre la parole que pour répondre au questions des juges ou de l'accusateur, personne d'autre ne peut le faire.

-une foi les débats terminés, l'accusateur fait son réquisitoire ou, devant les éléments et le débat qui a eu lieu, il peut demander la relaxe ou la condamnation des accusés, il fixe aussi la nature de la peine qu'il souhaite ainsi que les dommages et intérêt qu'il veut voir attribuer aux victimes. Ce réquisitoire ne lie pas les juges qui restent souverain dans leurs décisions.

-L'accusé ou son représentant a alors la parole librement pour sa plaidoirie, celle ci comme le réquisitoire doit être correcte et ne pas utiliser les insultes sous peines de forte amendes qui sont décidés par les juges.

-Les juges se retire pour délibérer.

-lorsqu'ils reviennent, ils lisent le verdict qui devient immédiatement exécutoire. Si des dommages et intérêts sont prononcés, l'accusé devra les acquitter dans les trois cycles au gouvernement qui les reversera à la victime.

-Pour les amendes qui peuvent être pécunières ou en territoires, le tout est versé au gouvernement qui s'engagent à reverser l'ensemble au cdt de la Galaxie les moins favorisés.

-Lorsque le verdict est prononcé et dès que l'accusé a acquitté ce qu'il doit, il est réputé ne plus avoir rien à se reprocher sauf en cas de récidive ou la sanction serait alors doublées.

Les juges de se tribunal seront le cdt Bayo et moi-même comme il nous a été demandé par le Magister et John Doe.

Nous attendons dès maintenant qu'ils nomment aussi un accusateur public, afin que le tribunal puisse commencer ses travaux.

Bonjour Edifrep,

Les "crimes" de Monsieur West datent du le 14/09/308 jusqu'à aujourd'hui avec certaines périodes de calme. Si nous en arrivons à la situation d'aujourd'hui ce n'est pas uniquement pour ces dernières attaques contre mon peuple, mais pour l'ensemble. Nous aimerions savoir si le jugement se fera que pour les dernières actions ou pour toutes depuis la date du 14/09/308.

Le jugement se fera-t-il que sur la personne de Mr West ou sur le couple West/Drusilla ? Ou devons-nous créer un second tribunal pour juger cette dernière...

Je vous rappelle ces crimes, bombardements ioniques, bombardements P-E et détournements de convois commerciales.

J'attends de vous une réponse rapide.

commandant, Edifrep et Bayo, si vous desirez avoir un cdt. pour remplir ce role je serais volontaire pour remplir celui-ci. Mais c'est a vous et cdts. Corrum et Doe de prendre la decision.

Cdt Arkhange, je pense qu'il serait plus judicieux de juger tous les actes qui ont été commis à partir de l'instauration de la constitution d'Aurore car sinon qui empêcherait un cdt de venir se plaindre pour des faits qui datent de plusieurs centaines de cycles. Il faut raison garder, ce tribunal n'a pas pour objet de régler les litiges qu ont vu le jour depuis les début de la Galaxie Aurore, une vie n'y suffirait pas.

Cdt Tanaruck je n'ai pas à me prononcer sur votre candidature comme accusateur public, je suis le juge de ce tribunal avec le cdt Bayo et à cet effet, je ne peux en aucun cas nommer ou adouber l'accusateur public qui sera une des parties à l'affaire car représentant le gouvernement d'Aurore, nous nous devons de garder notre impartialité pour que personne ne puisse contester nos décisions. Mais merci à vous de vous être proposé, je pense que c'est au Magister et/ou à John Doe de désigner l'accusateur public, alors adressez-vous à eux.

Je vous trouve la langue bien pendu, pour quelqu'un qui est mis en cause, il ne me semble pas que vous soyez en position d'exiger quoique ce soit car si ce tribunal a été créé c'est aussi en partie à cause vos actes cdt Tharqua.

De plus je trouve assez insultant que vous mettiez en cause mon honnéteté et celle du cdt Bayo par la même occasion alors que je crois avoir toujours démontrer des positions médiane refusant de prendre parti pour telle ou telle faction sauf si c'était dans l'intérêt d'Aurore, pouvez vous en dire autant???

Nous avons décider de créer ce tribunal de cette façon car il nous semblait que c'était la meilleure façon pour éviter les sempiternels débats qui ne débouchent jamais sur rien de concret. Ce tribunal se fera comme nous l'avons décider, il est hors de question de ramener encore une foi la duallité des deux grand blocs la dedans, ce serait courir à l'échec.

Ce n'est pas parce que nous avons rallier la coalition gouvernementale que nous avons perdu notre clairvoyance. Tous ici pourront bénéficier de la même justice, obtenir réparation des préjudices mais aussi être sanctionné, quelque soit leur appartenance. De plus, pouvez vous me dire dans quel univers la justice est totalement indépendante du gouvernement.

Mais ce qui me rassure Tharqua, c'est que vous reconnaissiez la légitimité du gouvernement d'Aurore, jusqu'à présent je ne vous avait jamais entendu le faire.

"Nous ne mettons rien en doute, seulement le faite qu'une Justice mise en place par un gouvernement n'est qu'une Justice Dictatoriale."

Vous parler de dictature alors que vous agissez comme tel, en effet, au moindre soucis, vous vous arrogez le droit de faire votre justice en bombardant, en détruisant. Je ne pense pas que vous soyez une exemple de démocrate en agissant de la sorte.....

De plus, pour vous rassurez, alors que j'ai subi un préjudice de votre part, du fait de ma fonction de juge, je refuse quelque compensation que ce soit, et ne dépose pas plainte pour les destruction que vous m'avez causé. Soyez assuré que mon jugement sera sans partie prie si tant est que vous soyez mis en accusation mais cela n'est pas de mon ressort.

Vous regrettez le règlement de ce tribunal peut explicite, moi je trouve au contraire que les choses sont très claires, il n'y a rien à lire entre les lignes, il suffit de lire ce qui est écrit il n'y a aucun sens cachés.