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[G] Salle de travail sur la N.C.

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Cdt. Bayo
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01/12/308 ETU 22:11
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Allons, allons... Calmons nous, je vous prie.
Le représentant Terrafien est en droit de se poser des questions, et même d'espérer y obtenir des réponses, même si je pense qu'il obtiendrait de meilleurs résultats en cessant de prendre ses interlocuteurs pour des imbéciles, et en se rappellant que les autres commandants ne sont pas à sa botte. Et aussi qu'il n'a qu'a dire à son empereur de venir en personne si il veut discuter, cela serait plus crédible qu'un petit bureaucrate qui se croit investit d'une mission sacrée et qui ne comprends pas la moitié de ce qui se passe autour de lui. Il me fait penser à ces créatures de la mythologie préhistorique, les Trolls qu'ils s'appellaient.
Ces créatures se nourrissaient de la guerre, des conflit et de la discorde. Les bribes d'archives parvenus jusqu'à nous racontent que certains trolls étaient même parvenu à dresser des peuples entier les uns contre les autres.
Les archives à ce sujet sont très fragmentaire, mais une maxime semble revenir souvent quand à la solution à ce mal: "ne nourrissez pas le troll". J'avoue avoir du mal à comprendre le sens exact de cela, car je comprends mal qui pourrait vouloir nourrir un tel monstre, mais enfin... la sagesse des anciens était avérée, même si elle ne les sauva pas.
Commandante Usushesha, je trouve tout à fait louable votre intervention, visant à nous rappeler une fois de plus, qu'Antimat n'est pas Tharqua, et que Tharqua n'est pas Antimat... mais un point me chiffonne tout de même. Pourquoi, si vos points de vue sont si différents, conservez vous ce commandant dans votre coalition? Ceci ne me regarde à priori pas, mais enfin, vous n'aurez que vos yeux pour pleurer le jour où, à force de s'attirer les inimitié, le commandant Tharqua vous causera de sérieux ennuis. Et ce jour se rapproche de plus en plus vite à chacune des intervention du troll... Pardon, je voulait parler du représentant Terrafien, mes excuses.
Si tout le monde est calmé, pourrions nous reprendre cet intéressant débat que nous avions avant cette interruption intempestive?
Cdte. Usushesha
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01/12/308 ETU 22:35
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Nous nous permettons de vous répondre ici Sieur Bayo, même si cet endroit semble inapproprié pour ceci.
Si certains sont assez stupides pour faire l'amalgame entre Tharqua et Antimat, ça les regarde. Et ils n'ont en aucun cas le droit de rejeter cette responsabilité sur Antimat même.
Du temps de Mannoune et de Gorry, membres de Leviathan, a-t-on donné la chasse à Leviathan toute entière ? La réponse est non.
Comme nous vous l'avions exposé en privé, chacun des Antimatiens est à même d'avoir son avis, et de l'exposer... judicieusement ou non. Et ils peuvent diverger. Ce qui a valu de bien mauvaise surprise à Antimat, à l'époque.
Antimat n'est pas un rassemblement idéologique, et ne l'a jamais vraiment été. D'où cette incohérence qu'on lui a longtemps reproché.
Toutefois, il est vrai que nous avons antan, demandé un peu plus de modération au Tharqua. Ceci pour des raisons politiques évidentes, dû notamment à la conjoncture de l'époque.
Cdt. Bayo
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01/12/308 ETU 22:56
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Fort bien, fort bien, j'en prends bonne note.
Mais, vous voyez, de nombreux sots comme moi pourraient ne pas voir cette subtile nuance, et cela pourrait avoir des réparcussions dont personne ne veut.
Mais je gage que des personnes plus avisées que moi saurons ne pas se laisser prendre sur ce terrain glissant.
Maintenant, si vous me le permettez, je vais vous faire un petit résumé de tout ce qui à été dit et proposé, afin que nous puissions repartir de l'avant.
1) Premièrement, en rapport avec le traité en cours de discutions (ou voté) avec Songe, il apparait qu'il serait nécessaire d'encadrer cela dans la constitution.
Aucune proposition n'a toutefois été formulée clairement.
2) Deuxièmement, la révocation de l'entité bicéphale par l'ensemble des commandants d'Aurore semble faire l'unanimité sur le fond, bien que le Stellarque Doe ait émis des réserve, il dit vouloir que les commandants d'Aurore s'expriment par vote à ce sujet. Les modalités elles sont plus discutées; quel doit être le seuil: 2/3, 3/4. Que se passe t'il si tous les commandants ne votent pas, etc...
La motion de censure est une notion acceptée par tous, reste à en définir les modalités précises.
3) Troisième point abordé, la nomination des ministres. Et conjointement, les critiques de non ouvertures soumises par certains commandants, donc Ushushesha, Tharua et Arkhange. La proposition actuelle dit que 4 des 5 ministres sont nommé au suffrage universel. Seul le ministère de la guerre revient sans vote à la coalition AURORE, qui désignera elle même le ministre de la guerre. Cela s'expliquant par le fait que les troupe coalisées étant chargées de faire régner l'ordre, un commandant extérieur n'aurait pas autorité à les diriger.
La question se pose aussi quant aux candidats officiels d'AURORE. Là encore, il ne s'agit que d'un avis émis par la coalition AURORE, la décision finale revient aux commandantes et commandants d'Aurore dans leur ensemble, toujours selon le texte actuel, même si comme le fait remarquer le commandant Arkhange, il n'est pas très clair. C'est en tout cas comme le Stellarque vous l'expliquer la manière dont il à été pensé par la coalition Aurore. Il faudra donc penser à simplifier et/ou développer la formulation afin que le doute ne soit plus permis.
4) Enfin, toujours à propos du manque d'ouverture, selon certains commandants, avant de penser à destituer, il faudrait penser à élire l'entité bicéphale. L'ensemble des commandants semblent aussi s'accorder sur ce point. Le Stellarque à bien pris note des revendication, et rappelle qu'ils, lui et le magister, ont toujours laissé le choix aux commandants jusqu'à présent, et que ce débat en est une preuve supplémentaire.
Voila, je crois que c'est là les 4 points à développer, et pour lesquels il nous faut des propositions et des compromis. Bien évidement, il y aura surement d'autres idées, et j'invite les commandants à les noter sur des holocubes le temps que ces points soient traités, afin de ne pas rendre le débat trop confus. Je proposerait volontiers qu'un "animateur" ait la charge de gérer ce débat, afin que nous ne partions pas tous dans tous les sens, et je verrais bien personnellement dans ce rôle le commandant Rikorf, qui je crois, est suffisamment consensuel pour ne pas être taxé de parti pris trop prononcé? Qu'en pensent les autres commandants, et le commandant Rikorf?
Cdt. John Doe
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01/12/308 ETU 23:02
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Le Stellarque revint au sein de l'Assemblée après avoir pu "admirer" la ferveur des terrafiens depuis l'esplanade de l'Assemblée.
Bon, revenons dans le vif du sujet.
Voici une dernière modification de la Constitution.
Veuillez donner une attention toute particulière à l'Article C.10 .
Merci de votre attention:
==================================================================================
.C.***Constitution Gouvernementale:***
C.1** Coalition Gouvernementale "AURORE":
C.1.1*La direction du Gouvernement est une Entité Bicéphale.
C.1.2*Le Gouvernement d'Aurore, soit la Coalition AURORE, détiendra la Capitale.
C.1.3*Les membres de cette coalition seront nommés: Les Fils d'Aurore.
C.1.4*La Coalition "AURORE" se compose de: Deux Chefs du Gouvernement, De la Chambre des Fils d'Aurore (CFA).
C.2** Les Chefs du Gouvernement ou l'Entité Bicéphale.
C.2.1* Seule l'Entité Bicéphale a la possibilité de transférer les Mondes administrés par la Coalition Gouvernementale AURORE.
C.2.2*l'Entité Bicéphale est élue pour une durée de 6 semaines, au suffrage universel, par la Chambre des Fils d'Aurore.
C.2.3*l'Entité Bicéphale agit dans l’intérêt d’Aurore en organisant les débats de la Chambre des Fils d'Aurore, elle représente Aurore dans les autres galaxies, est compétente pour organiser la défense d’Aurore.
C.2.4*l'Entité Bicéphale prend les décisions à deux.
C.2.5*Elles seront soumises à l'ensemble des membres de la coalition gouvernementale AURORE, soit aux Fils d'Aurore.
C.2.6*l'Entité Bicéphale s’entoure dans sa tâche en nommant des ministres. Seuls 5 ministères seront crées.
C.3**La Chambre des Fils d'Aurore.
C.3.1*La Chambre des Fils d'Aurore se compose de tous les Commandants rejoignant la Coalition Gouvernementale AURORE.
C.3.2*La Chambre des Fils d'Aurore détient le pouvoir suprême. Elle élit les Chefs du Gouvernement d’Aurore. Elle peut aussi s’opposer à toute décision de l'Entité Bicéphale après un vote majoritaire des 2/3. Elle peut aussi révoquer l'Entité Bicéphale après un vote majoritaire des 2/3.
C.3.3*Au sein de la Chambre des Fils d'Aurore, chaque voix compte pour une, indépendamment de la taille de l’Empire du votant.
C.4**Les Ministères:
C.4.1* N'importe quel commandant natif d'Aurore peut se proposer à n'importe quel poste ministériel, à l'exception du ministère de la guerre, qui ne peut être attribué qu'à un Fils d'Aurore.
C.4.2* L'ensemble des commandants d'Aurore pourront voter pour le candidat de leur choix et exprimer leur avis. Le poste de ministre de la guerre constitue une exception à cet article.
C.4.3* "AURORE" présentera pour chaque poste un candidat "officiel", qui pourra être ou ne pas être membre de la coalition AURORE.
C.4.4* Le vote dure trois cycles. Le candidat qui remporte le plus de votes gagne. En cas d'égalité, l'entité bicéphale tranche.
C.4.5* La durée des mandats est de 60 cycles pour l'ensemble des ministères.
C.5*Ministère de la Guerre.
C.5.1-Election d'un Général Suprême des Armées qui sera directement sous les ordres de l'Entité bicéphale.
C.5.2-Le Général Suprème des Armées est élu par les Fils d'Aurore au sein de la Chambre des Fils d'Aurore.
C.5.3-Le Général Suprême des Armées pourra nommer un Lieutenant responsable dans chaque Secteur qui travaillera en lien étroit avec le Général Suprême des Armées et sera sous ses ordres direct. Le Lieutenant pourra, avec approbation préalable du Général Suprême des Armées, nommer des Soldats pour l’aider dans sa tâche.
C.5.4-Les lieutenants et les soldats ne sont pas forcément des Fils d'Aurore mais devront être avalisés par la majorité des Fils d'Aurore.
C.5.5-Seuls l'Entité Bicéphale ainsi que le Général Suprême des Armées seront autorisés à contrôler les Flottes Gouvernementales.
C.6*Ministère des Affaires Diplomatiques.
Le Ministère des Affaires Diplomatiques se scinde en deux parties.
-Un ministère des Affaires Diplomatiques Externes.
-Un ministère des Affaires Diplomatiques Internes.
Le Ministère des Affaires Diplomatiques Externes est réservé à la seule Entité Bicéphale.
C.6.1-Election d'un ministre des Affaires Diplomatiques Internes.
C.6.2-Le ministre des Affaires Diplomatiques Internes sera en relation direct avec l'Entité Bicéphale et devra établir périodiquement un rapport sur les affaires courantes et, éventuellement, un cahier de doléances.
C.6.3-Le ministre des Affaires Diplomatiques Internes aura à charge la mise en place de séances de discussions et fixant l'ordre du jour en fonction des doléances émises par les peuples d'Aurore.
C.6.4-Le ministre des Affaires Diplomatiques Internes aura à charge l'accueil des peuples Extra-Galactiques et l'étude de leur dossiers au sein d'une taverne située en Sc 0 dirigée par lui même.
C.7*Ministère du Renseignement Stratégique.
Le ministère du Renseignement Stratégique est organisé en Conseil. Ce dernier est présidé par le Grand Conseiller.
C.7.1-Rôle du Grand Conseiller:
Il aura à charge de développer le renseignement ainsi que d’établir un archivage régulièrement mis à jour.
Il est entouré de conseillers du Renseignement Stratégique qu'il coordonne.
C.7.2-Rôle des Conseillers du Renseignement Stratégique:
Ils travaillent en collaboration avec le Grand conseiller et l'aide dans l'établissement d'un archivage régulièrement mis à jour. Ils sont sous ses ordres directs.
C.7.3-Nomination du Grand Conseiller:
Le GC est élu parmi et par les Conseillers du renseignements à la majorité simple.
En cas d'égalité, l'Entité Bicéphale tranche.
C.7.4-Nomination des Conseillers:
Tout commandant natif d'Aurore et de profil Alliantiste peut demander à intégrer le conseil du Renseignement Stratégique.
Son acceptation sera décidé par la chambre des fils d'Aurore, à la majorité simple.
L'entité bicéphale à un droit de veto et peut empêcher la nomination d'un conseiller.
C.8*Ministère de l'Economie.
C.8.1-Election d'un ministre de l'économie.
C.8.2-Le Ministre de l'économie devra constituer un Conseil Économique et Social et devra nommer 2 Guildéens et 2 propriétaires de Contrebandes. La chambre des Fils d'Aurore devra accorder ou non sa confiance à ce conseil à la majorité absolue.
C.8.3-Ce conseil à autorité à mettre un impôt Galactique et à fixer le maximum pouvant être prélevé par les propriétaires de CB.
Il devra gérer les fonds d'Aurore, les faire fructifier dans des Banques, prêter à taux zéro à des Etats sous développés sous conditions.
Il pourra aussi subventionner en cas de guerre des volontaires.
C.9*Ministère de la Justice
C.9.1-Election d'un Garde des Sceaux.
C.9.2-Le Garde des sceaux est élu au suffrage uninominale en un tour à la majorité relative.
C.9.3-Le Garde des Sceaux est chargé de faire appliquer les décisions du Tribunal et de valider une procédure judiciaire avant de la débuter.
C.9.4-Le Garde des Sceaux tire au sort les 4 jurés parmi les natifs d'Aurore et nomme les deux juges.
C.9.5-un procès peut être sollicité par tous commandants en cas de conflit.
C.9.6-L'accusation et la défense devront jurer de dire toute la vérité et devront répondre à toutes les questions des juges.
Après l'exposition des faits, l'accusation a prononcé son réquisitoire et la défense sa plaidoirie, le Garde des sceaux rappellera les chefs d'accusation. Puis les jurés délibèreront dans une taverne gérée par le Garde des Sceaux, puis il prononceront le verdict et les juges décideront de la peine en conséquence.
C.9.7-Le Garde des Sceaux aura pour mission de vérifier la bonne rédaction des Lois et d'éclaircir les flous juridiques en proposant des projets de lois.
C.10*Conditions de destitution de l'Entité Bicéphale ou d'un ministre du Gouvernement.
C.10.1-Une procédure de destitution de l'Entité Bicéphale ou d'un ministre du Gouvernement peut être entamée si au moins 6 Commandants Natifs de la Galaxie en font la demande au sein de l'Assemblée Générale.
C.10.2-Une fois cette procédure entamée, L'un des membres du Gouvernement aura à charge de convier l'ensemble des Natifs réunis en Haute Cour au sein d'une taverne nommée La Haute Cour.
C.10.3-Une fois réunie, la Haute Cour se prononce à bulletins secrets sur la destitution dans un délai d’une semaine ETU.
C.10.4-Pour être validée, la procédure de destitution doit être prise à la majorité des deux tiers des membres composant la Haute Cour.
C.10.5-L'article C.10 ne pourra en aucun cas être révoqué lors d'une modification de la présente constitution.
C.11*Modification de la présente constitution.
C.11.1-Toute modification de la présente constitution sera soumise au vote simple de tous les commandants natifs de la galaxie rassemblés pour l'occasion en Haute Cour.
C.11.2-En cas d'égalité, seule l'entité Bicéphale sera à même de trancher.
Cdte. Usushesha
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01/12/308 ETU 23:17
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Nous allons encore nous faire taxer de "jamais content" ou nous ne savons quoi (probablement à juste titre d'ailleurs...), mais "le parti pris pas trop prononcé" du bien nommé Rikor'f, on a vu ce que ça a donné dans la Pairie.
Enfin, de manière bien plus objective, nous ne voyons pas vraiment l'intérêt d'un "animateur". L'on se débrouille fort bien pour le moment, non ? (à exclure l'aparté Tharqua, hein ?!). Et nous sommes certaines que des personnes responsables se chargeront de recentrer le débat si celui-ci dérive trop. Chose que vous venez de faire, d'ailleurs.
EDIT :
Bon. On va encore passer pour des emmerdeuses, mais par force d'habitude, ça ne vous choquera pas n'est-ce pas ?
Donc. Sieur Doe, nous vous remercions d'ores et déjà de nous présenter la constitution modifiée.
Toutefois, et pour un souci de cohérence, mais également de stabilité, il parait évident que si l'Entité peut être destituée par l'ensemble des natifs, elle doit être élue par ce même ensemble.
Donc ! Pour récapituler un peu l'idée, soit l'Entité reste élue par la chambre et est destituée par elle, soit l'Entité est élue par les natifs et reste destituée par eux.
Donc !! C'est soit l'un, soit l'autre. Mais pas un mixte des deux !
Cdt. Magister Corum
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01/12/308 ETU 23:18
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Le magister revint devant l'assemblée plus calme qu'auparavant.
Commandante usushesha, je vous remercie de votre intervention. Vous avez raison concernant les amalgames même si pour avoir été votre coalisé je connais déjà les divergences d'opinion, et le bon sens de chacun devrais-je dire. C'est la raison pour laquelle je m'adressai uniquement à ce médiocre orateur auquel je préfère largement, comme mon collègue bayo, l'empereur lui même..
Les insultes et les allusions mesquines étant semble t-til son unique combustible verbal, je vais le laisser constater la médiocrité de ses interventions en l'ignorant tout simplement comme vous me le conseillez.
L'exaspération de commandants au calme plus réputé que le mien montre à quel point ce commandant dépasse les bornes. J'en resterai donc là. Mais qu'il ne me cherche pas outremesure. Et je m'adresse à lui seul, non à antimat où, contrairement aux apparences, je conserve de bonnes relations.
C'est qu'en défenseur de la démocratie que je suis j'ai toujours un peu de mal à me faire traiter à demi-mots, et oui le courage n'est pas la bravade, de tyran ou de dictateur.. Déjà que mes propres coalisés ouvrent des salles pour me faire passer pour un capitaliste.. Si ce n'est pas une preuve de l'indépendance des commandants de la coalition gouvernementale ça alors..
Il semblait se détendre en repensant à l'absurdité de cette histoire
Bien sûr que nous sommes prêts à laisser la possibilité au peuple d'aurore de nous "destituer", c'est plus qu'évident ! d'où l'inutilité flagrante à mon sens de toutes ces arguties, pensez vous que nous aurions sans cela demandé un vote pour notre projet ou pour chacune des articulations constitutionnelles que nous avons essayé d'élaborer??
Une salle sera ouverte pour que nous puissions mesurer la confiance que nous portent les commandants d'Aurore, si tant est qu'elle est toujours intacte.. Si elle ne l'est plus, nous laisserons notre place sans hésiter.
Si nous sommes encore chargés de ce gouvernement alors nous avancerons tous ensemble, comme cela est prévu dans nos textes..
Soyons sérieux et que les peuples d'Aurore s'expriment
Il fit un signe amical à la commandante usushesha et chercha ryak dans la foule. Avec eux ils savaient qu'il pourrait s'entendre pour l'avenir d'aurore
Cdt. Bayo
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01/12/308 ETU 23:24
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Ha, je n'ai pas connu la pairie, voyez vous, aussi, j'ai quelques peu du mal à savoir quelle sont les animosités ancestrales qui habitent ces lieux. Je pensais que le commandant Rikorf ferait l'affaire, mais puisqu'il semble ne pas faire l'unanimité, je suppose qu'il est inutile d'en discuter d'avantage. J'espère qu'il voudra bien m'excuser de l'avoir impliqué sans l'en avoir averti au préalable.
Bon, puisque vous me dites que nous pouvons discuter calmement et nous recadrer nous même, que diriez vous d'aborder le point qui vient d'être modifié par le stallarque dans la constitution?
Je veut parler du seul et uniqui paragraphe 10, sur la destitution de l'entité bicéphale. Oublions sa nomination pour le moment si vous le voulez bien, ainsi que les ministères et les EG.
Pour rappel, et pour que nous soyons tous d'accord de ce sur quoi nous discutons, voici l'article en question:
C.10*Conditions de destitution de l'Entité Bicéphale ou d'un ministre du Gouvernement.
C.10.1-Une procédure de destitution de l'Entité Bicéphale ou d'un ministre du Gouvernement peut être entamée si au moins 6 Commandants Natifs de la Galaxie en font la demande au sein de l'Assemblée Générale.
C.10.2-Une fois cette procédure entamée, L'un des membres du Gouvernement aura à charge de convier l'ensemble des Natifs réunis en Haute Cour au sein d'une taverne nommée La Haute Cour.
C.10.3-Une fois réunie, la Haute Cour se prononce à bulletins secrets sur la destitution dans un délai d’une semaine ETU.
C.10.4-Pour être validée, la procédure de destitution doit être prise à la majorité des deux tiers des membres composant la Haute Cour.
C.10.5-L'article C.10 ne pourra en aucun cas être révoqué lors d'une modification de la présente constitution.
Je crois que cela reprends toutes les réclamations:
- Un minimum de 6 commandants pour lancer la procédure.
- Le procédure permet le vote de tous les natifs.
- Un majorité des 2/3 est requise.
J'ajouterais simplement qu'il manque une restriction sur le nombre de motions de censure dans le temps. Une motion de censure tous les 30 cycle me semble être un maximum. Sans quoi, des commandants mal intentionnés, pourraient paralyser le système.
Je verrais bien un ajout de ce genre:
C.10.6: Une seule motion de censure pourra être déposé tous les 30 cycles.
Cdt. John Doe
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02/12/308 ETU 09:55
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.C.***Constitution Gouvernementale:***
C.1** Coalition Gouvernementale "AURORE":
C.1.1*La direction du Gouvernement est une Entité Bicéphale.
C.1.2*Le Gouvernement d'Aurore, soit la Coalition "AURORE", détiendra la Capitale.
C.1.3*Les membres de cette coalition seront nommés: Les Fils d'Aurore.
C.1.4*La Coalition "AURORE" se compose de: Deux Chefs du Gouvernement, De la Chambre des Fils d'Aurore (CFA).
C.2** Les Chefs du Gouvernement ou l'Entité Bicéphale.
C.2.1* Seule l'Entité Bicéphale a la possibilité de transférer les Mondes administrés par la Coalition Gouvernementale "AURORE".
C.2.2*l'Entité Bicéphale est élue pour une durée de 6 semaines, au suffrage universel, par les Natifs réunis pour l'occasion en Haute Cour.
C.2.3*l'Entité Bicéphale agit dans l’intérêt d’Aurore en organisant les débats de la Chambre des Fils d'Aurore, elle représente Aurore dans les autres galaxies, est compétente pour organiser la défense d’Aurore.
C.2.4*l'Entité Bicéphale prend les décisions à deux.
C.2.5*Elles seront soumises à l'ensemble des membres de la coalition gouvernementale "AURORE", soit aux Fils d'Aurore.
C.2.6*l'Entité Bicéphale s’entoure dans sa tâche de ministres. Seuls 5 ministères seront crées.
C.3**La Chambre des Fils d'Aurore.
C.3.1*La Chambre des Fils d'Aurore se compose de tous les Commandants rejoignant la Coalition Gouvernementale "AURORE".
C.3.2*La Chambre des Fils d'Aurore détient le pouvoir suprême. Elle peut s’opposer à toute décision de l'Entité Bicéphale après un vote majoritaire des 2/3.
C.3.3*Au sein de la Chambre des Fils d'Aurore, chaque voix compte pour une, indépendamment de la taille de l’Empire du votant.
C.4**Les Ministères:
C.4.1* "AURORE" présentera pour chaque poste un candidat "officiel", qui pourra être ou ne pas être membre de la coalition "AURORE".
C.4.2* N'importe quel commandant natif d'Aurore peut également se proposer à n'importe quel poste ministériel, à l'exception du ministère de la guerre, qui ne peut être attribué qu'à un Fils d'Aurore.
C.4.3* L'ensemble des commandants d'Aurore pourront alors voter pour le candidat de leur choix et exprimer leur avis. Le poste de ministre de la guerre constitue une exception à cet article.
C.4.4* Le vote dure trois cycles. Le candidat qui remporte le plus de votes gagne. En cas d'égalité, l'entité bicéphale tranche.
C.4.5* La durée des mandats est de 60 cycles pour l'ensemble des ministères.
C.5*Ministère de la Guerre.
C.5.1-Election d'un Général Suprême des Armées qui sera directement sous les ordres de l'Entité bicéphale.
C.5.2-Le Général Suprème des Armées est élu par les Fils d'Aurore au sein de la Chambre des Fils d'Aurore.
C.5.3-Le Général Suprême des Armées pourra nommer un Lieutenant responsable dans chaque Secteur qui travaillera en lien étroit avec le Général Suprême des Armées et sera sous ses ordres direct. Le Lieutenant pourra, avec approbation préalable du Général Suprême des Armées, nommer des Soldats pour l’aider dans sa tâche.
C.5.4-Les lieutenants et les soldats ne sont pas forcément des Fils d'Aurore mais devront être avalisés par la majorité des Fils d'Aurore.
C.5.5-Seuls l'Entité Bicéphale ainsi que le Général Suprême des Armées seront autorisés à contrôler les Flottes Gouvernementales.
C.6*Ministère des Affaires Diplomatiques.
Le Ministère des Affaires Diplomatiques se scinde en deux parties.
-Un ministère des Affaires Diplomatiques Externes.
-Un ministère des Affaires Diplomatiques Internes.
Le Ministère des Affaires Diplomatiques Externes est réservé à la seule Entité Bicéphale.
C.6.1-Election d'un ministre des Affaires Diplomatiques Internes.
C.6.2-Le ministre des Affaires Diplomatiques Internes sera en relation direct avec l'Entité Bicéphale et devra établir périodiquement un rapport sur les affaires courantes et, éventuellement, un cahier de doléances.
C.6.3-Le ministre des Affaires Diplomatiques Internes aura à charge la mise en place de séances de discussions et fixant l'ordre du jour en fonction des doléances émises par les peuples d'Aurore.
C.6.4-Le ministre des Affaires Diplomatiques Internes aura à charge l'accueil des peuples Extra-Galactiques et l'étude de leur dossiers au sein d'une taverne située en Sc 0 dirigée par lui même.
C.7*Ministère du Renseignement Stratégique.
Le ministère du Renseignement Stratégique est organisé en Conseil. Ce dernier est présidé par le Grand Conseiller.
C.7.1-Rôle du Grand Conseiller:
Il aura à charge de développer le renseignement ainsi que d’établir un archivage régulièrement mis à jour.
Il est entouré de conseillers du Renseignement Stratégique qu'il coordonne.
C.7.2-Rôle des Conseillers du Renseignement Stratégique:
Ils travaillent en collaboration avec le Grand conseiller et l'aide dans l'établissement d'un archivage régulièrement mis à jour. Ils sont sous ses ordres directs.
C.7.3-Nomination du Grand Conseiller:
Le GC est élu parmi et par les Conseillers du renseignements à la majorité simple.
En cas d'égalité, l'Entité Bicéphale tranche.
C.7.4-Nomination des Conseillers:
Tout commandant natif d'Aurore et de profil Alliantiste peut demander à intégrer le conseil du Renseignement Stratégique.
Son acceptation sera décidé par la chambre des fils d'Aurore, à la majorité simple.
L'entité bicéphale à un droit de veto et peut empêcher la nomination d'un conseiller.
C.8*Ministère de l'Economie.
C.8.1-Election d'un ministre de l'économie.
C.8.2-Le Ministre de l'économie devra constituer un Conseil Économique et Social et devra nommer 2 Guildéens et 2 propriétaires de Contrebandes. La chambre des Fils d'Aurore devra accorder ou non sa confiance à ce conseil à la majorité absolue.
C.8.3-Ce conseil à autorité à mettre un impôt Galactique et à fixer le maximum pouvant être prélevé par les propriétaires de CB.
Il devra gérer les fonds d'Aurore, les faire fructifier dans des Banques, prêter à taux zéro à des Etats sous développés sous conditions.
Il pourra aussi subventionner en cas de guerre des volontaires.
C.9*Ministère de la Justice
C.9.1-Election d'un Garde des Sceaux.
C.9.2-Le Garde des sceaux est élu au suffrage uninominale en un tour à la majorité relative.
C.9.3-Le Garde des Sceaux est chargé de faire appliquer les décisions du Tribunal et de valider une procédure judiciaire avant de la débuter.
C.9.4-Le Garde des Sceaux tire au sort les 4 jurés parmi les natifs d'Aurore et nomme les deux juges.
C.9.5-un procès peut être sollicité par tous commandants en cas de conflit.
C.9.6-L'accusation et la défense devront jurer de dire toute la vérité et devront répondre à toutes les questions des juges.
Après l'exposition des faits, l'accusation a prononcé son réquisitoire et la défense sa plaidoirie, le Garde des sceaux rappellera les chefs d'accusation. Puis les jurés délibèreront dans une taverne gérée par le Garde des Sceaux, puis il prononceront le verdict et les juges décideront de la peine en conséquence.
C.9.7-Le Garde des Sceaux aura pour mission de vérifier la bonne rédaction des Lois et d'éclaircir les flous juridiques en proposant des projets de lois.
C.10*Conditions de destitution de l'Entité Bicéphale ou d'un ministre du Gouvernement.
C.10.1-Une procédure de destitution de l'Entité Bicéphale ou d'un ministre du Gouvernement peut être entamée si au moins 6 Commandants Natifs de la Galaxie en font la demande au sein de l'Assemblée Générale.
C.10.2-Une fois cette procédure entamée, L'un des membres du Gouvernement aura à charge de convier l'ensemble des Natifs réunis en Haute Cour au sein d'une taverne nommée La Haute Cour.
C.10.3-Une fois réunie, la Haute Cour se prononce à bulletins secrets sur la destitution dans un délai d’une semaine ETU.
C.10.4-Pour être validée, la procédure de destitution doit être prises à la majorité des deux tiers des membres composant la Haute Cour.
C.10.5-Une seule procédure de destitution pourra être déposé par période de 30 cycles consécutifs.
C.10.6-L'article C.10 ne pourra en aucun cas être révoqué lors d'une modification de la présente constitution.
C.11*Modification de la présente constitution.
C.11.1-Toute modification de la présente constitution sera soumise au vote simple de tous les commandants natifs de la galaxie rassemblés pour l'occasion en Haute Cour.
C.11.2-En cas d'égalité, seule l'entité Bicéphale sera à même de trancher.
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Cdt. Rikor'f
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02/12/308 ETU 11:17
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Rikor'f ralluma son cigare, l'air tout à fait détaché...
"Mesdames et Messieurs,
L'on me cite ici et là, à tort ou a raison, et je me permets d'intervenir :
1/ J'ai la surprise et la joie d'avoir le soutien du Cdt. Bayo, que je connais peu...
...et que je remercie ici du crédit qu'il veut bien m'accorder...
2/ En revanche, je n'éprouve aucune surprise en entendant les sempiternelles rodomontades plaintives du représentant Terrafien, conforme à tous les clones dont nous a gratifié l'Empereur Tharqua :
Des Grandes Bouches, mais pas grand chose derrière...
3/ Maintenant, cyborg Usushesha, 2 ou 3 mots à votre intention particulière :
* Je souris franchement lorsque vous remettez en doute mon intégrité, et l'impartialité de mon jugement...
...surtout venant de vous !
* La Pairie vous offrait la possibilité de la rejoindre sans quitter votre "si chère" coalition :
Vous n'y étiez pas, mais vous l'avez largement critiquée !
* Je rappelle aussi à Tous ici que le Stellarque Doe a sacrifié Perfecta (qui n'existe plus actuellement) sur l'autel d'Aurore, au nom de ses convictions...
* J'ajoute que dans ce même élan, le Magister Corum a quitté Antimat...
* Je précise aussi que je n'appartiens pas à "Aurore"...
Donc... cyborg Usushesha...
Je me demande bien pour quelle raison vous remettez mon intégrité en doute !
Pour ma part, je vous reconnais au moins votre constance dans l'effort de maintenir à flot, tant bien que mal, une coalition qui a prouvé son manque d'imagination politique, et son impuissance notoire à féderer, canaliser, ou même retenir ses membres...
...
Ainsi, vous pouvez constater ici que vous n'avez pas l'apanage des mots qui fâchent...
...mais c'est vous qui avez ouvert le feu, ne vous en déplaise !"
...
Cdt. Bayo
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02/12/308 ETU 11:36
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Allons, allons, Commandant Rikorf, je vous présente mes plus plates excuses pour avoir mêlé votre nom à tout cela, j'étais à l'opposé de la volonté de créer la polémique ce faisant.
Mais, les discutions étaient reparties, et je ne vois pas bien l'intérêt de reprendre des prises de bec stériles. Vous savez tous bien que vous avis semblent fermes et définitifs, et qu'il faudra bien plus que des débats pour vous faire changer d'avis à vos sujets respectifs.
Revenons à la constitution si vous le voulez bien.
Quelqu'un à t'il une objection à opposer au paragraphe 10 concernant le droit de destitution de l'entité bicéphale?

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