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Est appelé : "Commandant d'Eveil" :

- Tout Commandant dont l'arrivée au pouvoir a été faite en Eveil.

- Tout Commandant promu en Eveil par un commandant d'Eveil.

- Tout Commandant naturalisé "Commandant d'Eveil" (Cf. Code de la naturalisation)

Est appelé : "Peuple d'Eveil" :

- Tout peuple vivant en Eveil, représenté par un "Commandant d'Eveil" .

Est appelé : "ExtraGalactique" :

- Toute forme n'étant pas "Commandant d'Eveil" ou "Peuple d'Eveil".

Conscients qu'Eveil est une Galaxie porteuse de civilisation; que ses habitants, nés par vagues successives depuis les premiers âges, y ont développé progressivement les valeurs qui fondent l’humanisme: l’égalité des êtres, la liberté, le respect de la raison,

S’inspirant des héritages culturels, religieux et humanistes de de la Galaxie, dont les valeurs, toujours présentes dans son patrimoine, ont ancré dans la vie le rôle central de la personne et de ses droits inviolables et inaliénables, ainsi que le respect du droit,

Convaincus qu'Eveil désormais réunie entend avancer sur la voie de la civilisation, du progrès et de la prospérité, pour le bien de tous ses habitants, y compris les plus fragiles et les plus démunis; qu’elle veut demeurer une Galaxie ouverte à la culture, au savoir et au progrès social; et qu’elle souhaite approfondir le caractère démocratique et transparent de sa vie publique, et oeuvrer pour la paix, la justice et la solidarité dans l'Univers,

Persuadés que les Peuples et Commandants d'Eveil, tout en restant fiers de leur identité et de leur histoire personnelle, sont résolus à dépasser leurs anciennes divisions et, unis d’une manière sans cesse plus étroite, à forger leur destin commun,

Assurés que, « Unie dans sa diversité », Eveil leur offre les meilleures chances de poursuivre, dans le respect des droits de chacun et dans la conscience de leurs responsabilités à l’égard des générations futures et de l'univers, la grande aventure qui en fait un espace privilégié de l’espérance galactique,

Les "Commandants d'Eveil" reconnaissent pour les "Peuples d'Eveil", les dispositions prisent dans la présente constitution

Eveil est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d'égalité, de l'État de droit, ainsi que de respect entre les peuples, y compris des minorités. Ces valeurs sont communes a tout les peuples d'Eveil dans une Galaxie caractérisée par le pluralisme, la non-discrimination, la tolérance, la justice, la solidarité et l'égalité.

2.1. La libre circulation des personnes, des services, des marchandises et des capitaux, ainsi que la liberté d'établissement, sont garanties sur le territoire d'Eveil, conformément à la Constitution.

2.2. Dans le champ d'application de la Constitution, et sans préjudice de ses dispositions particulières, toute discrimination exercée en raison de l'apartenance à un peuple ou un profil (Alliance / Fédération / Guilde / Org.renégate) est interdite.

2.3. Eveil respecte l'égalité des peuples devant la Constitution ainsi que leur identité galactique, inhérente à leurs structures fondamentales politiques et constitutionnelles, y compris en ce qui concerne l'autonomie locale. Elle respecte les fonctions essentielles de chaque peuple, notamment celles qui ont pour objet d'assurer leur intégrité territoriale, de maintenir l'ordre public et de sauvegarder la sécurité nationale.

Les "Extra-Galactiques" (Cf Article 1) :

- Ne peuvent accéder à aucun mandat décrit dans l'article 3.

- Ne peuvent se voir déléguer aucune fonction de la part d'un Commandant mandaté au titre de l'article 3.

Le cumul des mandats n'est pas admis au sein de l'Article 3. Ceci concernant :

- Tout Commandant mandaté.

- Tout Commandant délégué à une fonction.

L'ensemble des votes décrits dans l'article 3 se tiendront dans une taverne dédiée de type "Assemblée".

- Tout "Commandant d'Eveil" (Cf Article 1) devra avoir accès à cette taverne.

- Les "Extra-Galactiques" (Cf Article 1) n'y sont pas admis.

♦ Garant de la constitution

♦ Rédacteur de propositions de lois.

♦ Responsable de faire appliquer les lois.

♦ Responsable de la protection de la capitale et du territoire d'Eveil.

♦ Responsable de la politique territoriale et des questions de circulation.

♦ Responsable des questions extragalactiques (communication et immigration).

♦ Responsable la politique budgétaire d'Eveil.

♦ Responsable de la politique environnementale d'Eveil

Jusqu’à 4 "Grands Membres" élus pour un mandat de 30 cycles.

→ Conditions relatives à l’élection des Grands Membres : Annexe 1

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A la fin du processus électoral, les "Grands Membres", se réunissent afin de :

♦ Déterminer qui aura la fonction de "Gardien de la capitale galactique".

→ Seul un "Grand Membre" peut avoir accès à cette fonction.

→ Le "Gardien de la capitale Galactique" possède la planète Capitale.

♦ Créer une équipe gouvernementale.

→ Les postes attribués ainsi que le choix des titulaires doit être le résultat d'une concertation.

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Le "Grand membre" vainqueur de l’élection initiale est nommé "Chef du gouvernement".

♦ Le "Chef du gouvernement" possède 2 voix, les autres "Grands Membres" possèdent 1 voix.

→ Quoi qu'il arrive le poids de vote du gouvernement doit rester de "5". En cas de Gournement de moins de 4 Membres (suite à résultat de l'election, ou suite à décès ou démission), le poids en voix des "Grands Membres" Manquants est également ajouter à celui de chaque Grand Membre en poste.

♦ Seul les "Grand Membres" ont droit de vote pour les décisions internes

→ Les membres de l'équipe gouvernementale nommée ne peuvent pas voter.

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Les "Grands Membres" ne peuvent pas :

- Déléguer leur "Poste" à un suppléant

- Créer un poste de quelque type qu'il soit disposant d'un "droit de vote" complet ou partiel.

- Céder leur voix a un autre "Grand membre".

♦ Est exprimé sous forme de propositions de Lois.

→ Les propositions de lois sont soumises a l'Assemblée Galactique pour vote au suffrage universel.

→ Le gouvernement peut faire passer une décision par décret sans passer par un vote en AG.

→ Conditions relatives aux décrets : Annexe 2

♦ Le gouvernement est garant de l'exécution et du respect des lois, il peut mettre en œuvre tout moyen "légal" destiné a cette tache sur l'ensemble du territoire d'Eveil et pour tout Commandant y étant présent de quelque manière que ce soit.

Note : tout commandant touché par une décision gouvernementale, peut quant à lui saisir la "Cours Galactique de Justice" (CGJ), Cf. Article 3.3 Pouvoir Judiciaire.

♦ N'importe lequel des "Grands Membres", peut lancer un processus de destitution concernant l'un de ses homologues.

→ Cette mesure est possible si elle remporte 3/5 des voix (60%) lors d'un vote interne.

→ La destitution est possible si elle est ensuite validée par un vote au suffrage universel à la majorité des 2/3 atteinte.

Note : Le pouvoir législatif a aussi un pouvoir de destitution Cumulé à celui de l'Exécutif.

→ Cf. Article 3.2 Pouvoir législatif / Capacité de destitution.

♦ Dans tout les cas, une destitution provoque un appel à candidature pour remplacement du poste.

→ Condition et déroulement en Annexe 1

♦ Voter les lois proposées par le gouvernement.

♦ Proposer des Lois au gouvernement.

♦ Possibilité de destituer un/des "Grand Membres" du gouvernement.

Les "Commandant d'Eveil" (Cf Article 1):

♦ Votent les lois soumises par le gouvernement dans la taverne de vote (Cf Article 3.0) ... Les discussions sur les textes se déroulent à l'Assemblée Galactique.

♦ Peuvent constituer des groupes parlementaires.

→ Un groupe parlementaire est un ensemble de "Commandants d'Eveil" réunis autour d'un même projet de loi.

→ Un groupe parlementaire à la possibilité de proposer son projet de loi au gouvernement.

→ La loi sera ensuite soumise a l'Assemblée si et seulement si le gouvernement et un délégué du groupe arrivent à un accord sur le projet proposé.

→ Le délégué d'un groupe parlementaire d'au moins 8 Cdts possède un poid de 2 voix, un poids de 2 voix supplémentaires est attribuée par tranche de 6 Cdts.

→ Un groupe parlementaire doit donc être en mesure de justifier de son nombre.

♦ Les groupes parlementaires doivent respecter Un délais de 7 cycles entre deux propositions de loi sur le même sujet.

♦ Un groupe parlementaire d'au moins 8 Commandants peut appeler le gouvernement / La Cour Galactique de justice à procéder à un vote de destitution sur l'un de ses membres dès le quinzième jour d'exercice de ce dernier.

→ Le délégué du groupe participe au vote interne de destitution.

→ Le délégué d'un groupe parlementaire d'au moins 8 Cdts possède un poids de 2 voix, un poids de 2 voix supplémentaire est attribué par tranche de 6 Cdts.

→ Les conditions exposées dans le paragraphe "3.1 Pouvoir exécutif" / "Destitution" ou "3.3 Pouvoir Judiciaire" / "Destitution" restent valables.

♦ Médiation des affaires judiciaires.

♦ Participation permanente à la vie judiciaire.

♦ Jusqu’à 3 "Juges" permanents élus au suffrage universel pour un mandat de 30 cycles.

Le "Juge" vainqueur de l’élection initiale est nommé "Juge Suprème"

→ Le "juge suprème" est garant du bon déroulement et de la vie du système judiciares tel que décrit dans cet article.

→ Tous Les Juges possèdent 2 voix.

♦ Les "Juges" permanents ne peuvent pas :

- Déléguer leur "Poste" à un suppléant

- Créer un poste de quelque type qu'il soit disposant d'un "droit de vote" complet ou partiel.

- Céder leur voix a un autre "Juge".

♦ N'importe lequel des "Juges", peut lancer un processus de destitution concernant l'un de ses homologues.

→ Cette mesure est possible si elle remporte 2/3 des voix (66%) lors d'un vote interne.

→ La destitution est possible si elle est ensuite validée par un vote au suffrage universel à la majorité des 2/3 atteinte.

Note : Le pouvoir législatif a aussi un pouvoir de destitution Cumulé à celui du judiciaire.

→ Cf. Article 3.2 Pouvoir législatif / Capacité de destitution.

♦ Dans tout les cas, une destitution provoque un appel à candidature pour remplacement du poste.

→ Condition et déroulement en Annexe 1

Un commandant estime qu'il est victime et présente son affaire en assemblée Galactique. A charge pour lui de décrire les faits, le(s) éventuel(s) accusé(s) et tout ce qui lui semble utile d'exposer. S'il estime qu'une loi a été enfreinte, à lui de la mentionner.

Les commandants concernés interviennent. Contre-Argumentation de l'accusé, ajout d'informations, comptes-rendus d'espionnage d'un commandant extérieur à l'affaire... Tout ce qui peut être utile à l'affaire peut être dit par n'importe quel commandant tant qu'on reste dans le sujet initial. Le détenteur de la Capitale peut se réserver le droit de supprimer des interventions mais uniquement après l'avoir précisé publiquement et laissé un cycle le ou les éventuels messages concernés, Il devra de plus obtenir l'accord du "Juge Suprème".

Plusieurs possibilités

L'affaire n'en était pas une. Ex : le plaignant s'est trompé et le reconnait.

Les parties en présence trouvent un terrain d'entente. Affaire classée. Ex : Le Rénégat accusé rembourse la victime à qui il a détourné 50 000 Leems. Note : On peut imaginer facilement que plus de la moitié des affaires peuvent se résoudre ainsi.

- Quand l'affaire tourne en rond, les deux parties demandent l'aide d'un juge. Les commandants intéressés par cette affaire et donc informés postulent dans la salle en expliquant pourquoi ils se sentent capables de juger cette affaire. Les parties en présence doivent s'accorder sur un même nom.

- Le plaignant peut réclamer 3 juges, en sachant bien que ça fera trainer l'affaire (discuter et décider à 3 est bien plus long). Les commandants s'estimant capables de juger de manière neutre l'affaire se présentent, comme dans le cas précédent. Les deux parties doivent s'accorder sur un même nom et chacun en ajoute un de son côté. Le juge désigné conjointement a la responsabilité de mener les débats. A eux de rendre un verdict.

Est déclaré "Territoire d'Eveil", l'ensemble des 24 secteur de la Galaxie. Tout Commandant du territoire d'Eveil doit respecter les lois d'Eveil.

Le système Capital est déclaré "district galactique", les planètes qui le compose sont réservées au gouvernement.

Chaque système 0 des 24 secteurs d'Eveil doit accueillir une planète gouvernementale qui sera remise au gouvernement.

Rappel : seuls les "Commandants d'Eveil" (Cf Article 1) peuvent prétendre au titre de Grand Membre.

Ne peut pas prétendre à candidature :

- Un "Commandant d'Eveil" qui exerce déjà un autre mandat ou une fonction inscrit dans une constitution Galactique d'où qu'elle soit (Celle ci y compris).

- Une Coalition, même si la forme exprimée de cette dernière est reconnue comme "Commandant d'Eveil".

Seuls les "Commandants d'éveil" (Cf Article 1) peuvent Voter.

Ne peut pas voter :

- Une Coalition, même si la forme exprimée de cette dernière est reconnue comme "Commandant d'Eveil".

Phase 1 : Appel a candidature.

- Le titulaire de l'assemblée Galactique d'Eveil lance un appel à candidature par le biais des outils gouvernementaux de communication. Un double de l'appel est déposé dans une salle spécifique de l'assemblée galactique appelée "Bureau Electoral".

... Le bureau électoral servira de lieu de communication et d'information pour la gestion de l’élection durant toute la durée du processus électoral.

- Chaque candidat dispose de 3 cycles pour déposer son "programme electoral" dans une salle dédiée en assemblée Galactique.

Une salle différente par candidat ...

Cette salle servira à chaque candidat de lieu de débat pour son programme.

Il est possible de débattre sur un programme jusqu'à expiration du processus électoral.

Le vote a lieu dans la taverne dédiée aux votes (Cf. Article 3.0).

- Le vote dure 3 cycles, les résultats ne sont connus qu'à la fin de l'election.

- Le vote doit faire aparaître tout les candidats ET le choix "Aucun".

A la fin de l'election si le choix "Aucun" remporte plus de voix que le cumul des voix attribuées aux candidats, le processus retourne en phase 1 ... Les candidats déjà déclarés conservent leur salle et peuvent continuer leur travail electoral.

- Sont déclarés "Grand Membres" les 4 candidats ayant rassemblés le plus de voix, et ayant obtenus au moins 4 voix.

... Il est possible et admis que le résultat ne permette pas de mandater 4 Grands Membres.

... Il n'est pas admis de mandater plus de 4 "Grands Membres"

En cas d'égalité de voix pour la position de "premier" ou si le vote ne permet pas de restreindre le nombre d'élus à quatre "Grands Membres", Il est demandé que les "execos" tentent de trouver une solution par concertation.

Si la phase de concertation ne permet pas d'aboutir, un second tour est organisé le lendemain des résultats du premier tour afin de départager chaque cas spécifique. Chaque vote à lieu dans la taverne de vote (Cf. Article 3.0).

- Chaque vote ne concerne que les "execos" entre eux. Un vote pour chaque cas. les seuls choix possibles sont les noms des commandants "execos".

- Le vote dure 2 cycles, les résultats ne sont connus qu'à la fin de l’élection.

En cas de nouvelle égalité de voix, Il est demandé que les "execos" tentent de trouver une solution par concertation. Si la phase de concertation ne permet pas d'aboutir, un tirage au sors sera organisé le lendemain du résultat du vote de second tour pour départager les cas spécifiques.

C'est selon moi une initiative remarquable, et parfaitement adaptée : chaque Commandant ici présent peut donc apprécier le travail effectué, les précisions apportées et les remaniements effectués par l'ensemble des participants.

Il reste encore du travail et des choses à amener. C'est l'occasion pour moi de rappeller que chacun est convié, comme observateur ou participant. La seule condition à la participation : être un natif d'Eveil.

La commandante Aryakis aura le mérite d'avoir communiqué l'avancement du texte à tous ceux qui ont préféré rester loin de son élaboration. Ce choix n'enlève en effet aucun droit de regard sur les lois à venir.

La nécessité d'avancer collectivement s'est imposée, le mouvement est en cours, et chacun peut en être l'acteur.

Bien à tous;

Commandantes, commandants! Je viens a vous afin de souligner le travail, difficile il faut le reconnaitre, fait par tous les commandants qui se sont investis pour la rédaction de la Constitution, bien que je déplore l'absence de la quasi totalité des commandants qui y étaient le plus opposés, leurs interventions auraient pu être très bénéfique..., je félicite plus particulièrement les commandantes Aryakis et Entalya, qui il faut bien l'admettre on fait le plus gros du travail.

Bien, cette Constitution qui vous sera présentée prochainement est garante de notre unité et de la démocratie, bien qu'elle ne puisse convenir a tous sur tous ses articles, c'est d'ailleurs mon cas sur la forme du gouvernement, elle est néanmoins plus que convaincante!

Cette Assemblée aura enfin une réalité d'exister!

Bien a vous tous!

Commandant l'Empereur, il est naturel que les Commandants refusant l'idée d'une Constitution s'abstienne de participer à son élaboration, non ? Ou alors, vous n'avez pas compris que la forme ne peut en aucun cas remplacer un fond défaillant.

N'ayant été convié qu'à "rejoindre" les discussions par le commandant Shayl Karingan et non à y "participer", il est particulièrement logique que je vous laisse commettre ce texte. Pour résumer, je n'aime ni l'idée, ni le texte produit. J'ai du mal à trouver "convaincant" ce texte. Je ne perdrai pas mon temps à continuer à suivre le rythme endiablé de la mise sous tutelle de la Galaxie Eveil. Je reste prêt cependant à entamer les discussions diplomatiques avec l'entité qui sortira de ce maelstrom chaotique que vous appelez de vos voeux.

Parce que, contrairement à ce qu'annonce votre Constitution, le territoire de Ceux de Kermac'h, s'il fait partie d'Eveil, ne sera pas sous la juridiction de cette Constitution. J'imagine, sans peine, les cris d'horreur qui vont suivre mon intervention : il reste toujours aussi mystérieux pour ceux qui ambitionnent les postes et la reconnaissance aseptisée de leurs pairs que l'on peut refuser les fulgurances géniales des quêteurs de gloriole comme le Commandant Shayl Karingan.

Mon peuple ne veut pas vivre sous la dépendance que vous souhaitez créer par le biais de cette Constitution : nous sommes nés libres et nous voulons le rester.

Quant à l'existence de cette Assemblée, elle est parce que Dieu lui a donné vie et non parce que quelques uns voteront pour quelques queues de cerises.

Ou alors, vous reconnaissez vous exprimer dans un lieu inexistant ... Mystère ...

Commandant Thrawn, vos messages amicales m'avaient grandement manqués! Vous vous faite victime devant cette assemblée en criant au scandale, en disant que vous n'avez pas été conviez à "participer" aux débats...FAUX! A partir de l'instant ou vous avez eu accès a la salle des débats vous étiez, mieux, vous deviez participer! D'ailleurs si vous aviez eu ne serais se que la peine d'écouter les débats vous auriez remarquez que certain commandants, dont je fais partis, on réclamé votre présence!

Et maintenant vous vous plainiez de faire partis du territoire de la République, cela n'est que votre faute! J'ai tenté d'inscrire une close pour les indépendantiste dans la Constitution mais là mystère..., tous ce qui se revendiques indépendantistes ont fais silence radio au lieu de venir me soutenir dans ma démarche, inutile de préciser qu'étant le SEUL à réclamer cette close, je n'ai pas réussi à atteindre mon objectif... Vous pouvez pleurnicher maintenant, mais vous ne pouvez vous en prendre qu'à vous même!

Et j'espère sincèrement pour vous que le future exécutif sera relativement souple sur cette question...

Quand au "lieu qui n'existe pas", tous le monde sais que vous aimez jouer avec les mots mon chers, mais tous les commandants ne sont pas aussi critiques que vous, et auront compris se que je voulais dire, le mot Assemblée sera enfin justifié, cela ressemblait plus à un grand foutoir plus qu'autre chose... et cessez donc de vous réfugier derrière Dieu, car si sa volonté n’était pas de nous voir nous unir dans un projet constitutionnel, il nous en aurait empêché!