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Constitution de la République Cosmique

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Coa. Quasar
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18/04/1014 ETU 18:26
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République Cosmique
ARTICLE PREMIER.
Rédemption est une République indivisible basée sur les enseignements du Quasar. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée.
Titre premier - Du rôle de la coalition du Quasar
Article 2.
La coalition « Quasar » veille au respect de la constitution. Elle assure, par son arbitrage, le fonctionnement de la république selon les principes constitutionnels, l’intégrité du territoire des peuples de Rédemption et le respect des lois.
Article 3.
Le Quasar dispose du droit de parole au Quorum, mais pas du droit de vote. Il dispose d’un droit de véto sur toute proposition de loi, décret où toute décision prise par le Quorum si celle-ci se révèle être anticonstitutionnelle ou met en danger la stabilité galactique.
Article 4.
Le Quasar est le gardien de la capitale galactique et a le devoir de la protéger contre tout agresseur.
Le Quasar se porte garant de la liberté d’expression et de penser à l’assemblée galactique et s’engage à ce que nul n’en soit exclu.
Titre II - Le gouverneur sectoriel
Article 5.
Le gouverneur sectoriel est élu par les natifs d’un secteur au suffrage universel direct à la majorité absolue des suffrages exprimés pour une durée de 60 cycles.
Article 6.
Le rôle du gouverneur sectoriel est de représenter les intérêts de son secteur au Quorum et d’administrer son secteur par décrets.
Titre III - Les représentants des Ordres
Article 7.
Les représentants des Ordres sont au nombre de 4, un pour chacun des 4 grands ordres que sont :
- La Fédération Dirigiste
- La Guilde Commissionnaire
- L’Alliance Eternelle
- L’Organisation Renégate
Chaque représentant est élu par l’ensemble des peuples de son ordre au suffrage universel direct à la majorité absolue des suffrages exprimés pour une durée de 60 cycles.
Article 8.
Le rôle de chacun chaque représentant est de servir les intérêts de son ordre au Quorum et d’apporter son éclairage d’expert dans son domaine de prédilection. Il dispose du droit de parole et de vote au Quorum.
Titre IV - Le Président de Rédemption
Article 9.
Le Président de Rédemption est élu au suffrage universel direct par les membres du Quorum à la majorité absolue des suffrages exprimés pour une durée de 60 cycles.
Article 10.
Le Président de Rédemption a pour rôle de présider le Quorum et d’en orienter l’action.
Titre V - Le Quorum
Article 11.
Le Quorum rassemble l’ensemble des gouverneurs sectoriels ainsi que les représentants des ordres et a pour rôle de voter les lois et décrets permettant le bon fonctionnement de la République Cosmique.
Article 12.
Les réunions du Quorum sont tenues à l’assemblée de manière publique, mais seuls les membres du Quorum y ont le droit de parole.
Article 13.
Les votes du Quorum sont publics et effectués à main levée à l’assemblée sur une durée de 7 cycles.
Article 14.
Toute décision du Quorum doit être adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés pour être applicable. En cas d’égalité des voix, le président de Rédemption tranchera.
Titre VI - La cour galactique
Article 15.
La cour galactique est composée de 3 juges :
- le Quasar
- deux commandants nommés par les plaignants.
Les commandants nommés devront être impérativement extérieurs au différend ayant provoqué la convocation de la cour galactique.
Article 16.
La cour galactique a pour but de statuer tout différent entre deux commandants ou deux groupes de commandants et de rendre une décision de justice afin de clore le litige.
Le respect de la décision de la cour est garanti par le Quasar qui pourra prendre toutes les mesures nécessaires (diplomatiques, économiques, militaires) afin de faire appliquer les décisions de la cour.
Article 17.
Tous les commandants de Rédemption peuvent faire appel à la cour galactique. Dès lors, ils s’engagent à respecter le verdict prononcé par la cour. En cas de refus de respect de la décision, le Quasar prendra les mesures nécessaires à l’application de la décision de justice avec une amende supplémentaire prélevée en planètes pour couvrir les frais d’intervention du Quasar.
Article 18.
Lors de la convocation de la cour galactique, les deux commandants ou groupes de commandants impliqués doivent se concerter pour nommer deux juges chargés d’arbitrer le différend.
En cas d’absence de consensus entre les deux parties pour nommer deux juges, le Quasar les nommera.
Titre VII - Annexes
Article 19.
Sont reconnus comme secteurs natifs, et pouvant élire un gouverneur sectoriel, les secteurs 1 à 15 inclus. Les secteurs dits « brigands » ainsi que le secteur 0 seront administrés par le Quorum.
Tout commandant promu dans un secteur non natif peut demander à être naturalisé dans le secteur de son choix ce qui donne lieu à un vote des natifs du secteur devant recueillir la majorité absolue des suffrages exprimés.
Article 20.
Nul ne peut cumuler plusieurs fonctions au Quorum à l’exception du Président de Rédemption, élu par ses pairs, qui cumule sa fonction de Gouverneur sectoriel ou Représentant de l’Ordre avec son mandant de président.
Article 21.
Chaque gouverneur, représentant d’un ordre, président peut être démit de ses fonctions suite à un vote de destitution regroupant la majorité absolue des suffrages exprimés.
Le président peut être destitué par le vote du Quorum.
Un gouverneur peut être destitué par le vote des natifs du secteur qu’il représente.
Un représentant peut être destitué par le vote des membres de son ordre.
Article 22.
La présente constitution peut être modifiée par le vote du Quorum et avec l’approbation du Quasar.
Article 42.
Toute situation non stipulée dans la constitution sera statuée par le Quasar.
Article 42-bis.
Le Quasar est la réponse à La Grande Question sur la vie, l'univers et tout le reste.
Cdt. Söo
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18/04/1014 ETU 19:05
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La constitution de la république cosmique avait été publiée sans discours, le texte brut seul, sans blabla politique, afin que chacun puisse se faire un avis le plus juste possible en ne se basant que sur le texte et le texte seul.
Ƹ Peuples de Rédemption, Commandantes, Commandants,
C'est pour moi un plaisir de vous présenter la constitution de la république cosmique. Je serais heureux de répondre à vos questions sur cette constitution.
Avant de commencer, sachez que cette constitution a été pensée pour être une base destinée à être enrichie. Le périmètre d'action des gouverneurs, des représentants des ordres, du président de Rédemption restent par exemple à établir. Cela pourrait constituer le premier travail du Quorum si ses membres le jugent nécessaire.
Il s'agit donc d'une constitution à minima qui devra être enrichie par les membres du Quorum.
Ces modifications ne sont toutefois pas envisageables tant que le gouvernement ne sera pas mis en place, l'exercice du pouvoir étant un prérequis indispensable pour cette tâche.
L'expérience est la meilleure des conseillères pour distinguer une idée réalisable d'un rêve utopique.
De plus, sachez que le Quasar se positionne dans cette constitution comme une armée chargée de faire respecter la constitution, les décisions du Quorum et de la cour.
Nous serons donc au service du gouvernement, non à sa tête.
Cette constitution a aussi été pensée afin de donner la parole au plus grand nombre de commandants possibles ce qui, si cela peut avoir le désavantage d'allonger les débats, a l'avantage de recueillir le plus d'avis possibles.
Je suis à votre écoute pour toute question sur cette constitution.
Cdte. L'Ire
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18/04/1014 ETU 19:18
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"Bah ça m'a l'air pas mal tout ça...
Au moins vous nous proposez quelque chose de concret, ça change !
Alors, le temps d'examiner ça de plus près avec mes frangines j'aurais deux trois petites question à chaud.
-Un membre du Quasar peut-il sièger au Quorum, que ce soit en tant que gouverneur ou en tant que représentant de son ordre ? Je suppose que non, parce que cela donnerai le droit de vote au Quasar.
-En cas d'égalité lors d'une élection, qui désignera l'élu ? Le Quasar ? Il vous suffirait auquel cas de choisir le commandant le plus proche de vos interets pour vous assurez une voix de plus lors des votes.
Si j'ai bien compris, le Quasar assurera le maintient de l'ordre et aura la jouissance de la moitié des secteurs ? Donc en gros, la république de Rédemption ne concernerait que la moitié de la galaxie. Et vous garderez l'autre moitié pour vos vieux jours tout en conservant le pouvoir militaire.
Y'aurait pas une contradiction avec l'article premier ?"
Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion.
"Elle est où l'égalité là ?
Vous n'avez pas de droit de vote, mais vous décidez de quelles lois sont appliquées. En fait vous proposez de nous laisser jouer au gouvernement tant que ça va pas à l'encontre de vos projets c'est ça ?
Alors moi ça me dérange pas hein c'est déjà beaucoup plus permissif que la façon dont je fais tourner mon Empire mais... c'est pas une république."
Cdt. Odelf
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18/04/1014 ETU 21:08
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C'est assez conforme aux informations qui m'étaient parvenues.
Un ouvrage bien solide dans son ensemble.
Et intéressant.
En complément de l'Article 5 :
Le gouverneur sectoriel est élu par les natifs d’un secteur (ou assimilés) au suffrage universel direct à la majorité absolue des suffrages exprimés pour une durée de 60 cycles.
Une commission électorale indépendante est chargée de veiller à la légalité des listes électorales e particulier afin d'éviter les doubles-votes.
L'article 7 est d'une grande originalité mais la mise en place d'une telle élection sera délicate et mérite un encadrement.
Là aussi, une commission électorale indépendante doit pouvoir disposer des renseignements nécessaires pour éviter les votes frauduleux.
Dans le titre premier :
bien expliciter la "coalition Quasar" dans la formulation des articles.
Si le Quasar me semble infaillible, la coalition, elle, a eu des faiblesses.
Une crise constitutionnelle s'engagerait contre la coalition et non contre le Quasar (en particulier en cas de véto inconsidéré).
Dans l'article 4, la coalition n'a pas besoin d'être gardienne (au sens en possession) de la planète capitale. Seule la fonction d'Assemblée Galactique est à protéger. J'anticipe : cette position ne signifie pas que les 3 peuples veuillent s'accrocher à la Capitale.
Le Titre VI (aspect judiciaire) ne pourrait être acceptable dans la formulation proposée qu'après une ... disons ... cérémonie de l'oubli des premiers âges sombres de notre galaxie.
Commandante L'Ire, je n'ai pas lu que la colaition Quasar avait la jouissance des secteurs brigands. Ou bien ai-je mal compris votre remarque? Le Quorum "administre" ces secteurs.
Voici quelques remarques préliminaires sur ce projet.
J'espère que les réactions seront riches, variées et stimulantes.
Cdt. Kensei
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18/04/1014 ETU 21:19
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Cette constitution est une preuve de votre bonne volonté.
En mon humble avis, je trouve que c'est une base solide et concrète qui permettra de fonder une galaxie prospère.
Cependant, je suis en désaccord avec deux articles. Il s'agit de ceux ci:
Article 42.
Article 42-bis.
Pourquoi le Quasar aurait-il une place quasi-divine dans cette république ? Était-ce une tentative humoristique ou souhaitez-vous réellement créer une république comportement des articles anti-républicains ?
Cdt. Söo
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18/04/1014 ETU 21:36
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-Un membre du Quasar peut-il sièger au Quorum, que ce soit en tant que gouverneur ou en tant que représentant de son ordre ? Je suppose que non, parce que cela donnerai le droit de vote au Quasar.
Un membre du Quasar peut siéger au Quorum si il est élu en tant que représentant ou gouverneur au même titre que n'importe quel commandant de Rédemption.
Nous ne voyons aucune raison pour qu'il soit interdit à un membre du Quasar, et plus largement d'une quelconque coalition, de représenter un secteur si ses natifs le jugent digne de la tâche.
Il en va de même pour le poste de représentant galactique.
Il appartient donc aux peuples de Rédemption de juger si ils veulent voir ou non un membre du Quasar au Quorum.
De plus, je tiens à rappeler que le Quasar, coalition, siègera au Quorum et y disposera d'un droit de parole, non d'un droit de vote comme expliqué dans la constitution. Son rôle en tant que tel est donc consultatif afin de clarifier certains points de la constitution ou autres questions, je reviendrai sur son droit de véto.
-En cas d'égalité lors d'une élection, qui désignera l'élu ? Le Quasar ? Il vous suffirait auquel cas de choisir le commandant le plus proche de vos interets pour vous assurez une voix de plus lors des votes.
La constitution ne précise pas en effet la procédure à appliquer dans le cas d'une égalité aux élections.
Et cela vous surprendra peut être mais non, le Quasar ne compte pas nommer la personne en cas d'égalité.
Il reviendra donc au Quorum de prendre une décision sur la procédure à adopter.
En attendant, relancer un débat puis un vote en cas d'égalité me semble la seule solution.
Si j'ai bien compris, le Quasar assurera le maintient de l'ordre et aura la jouissance de la moitié des secteurs ? Donc en gros, la république de Rédemption ne concernerait que la moitié de la galaxie. Et vous garderez l'autre moitié pour vos vieux jours tout en conservant le pouvoir militaire.
Il n'est fait mention à aucun endroit de la souveraineté du Quasar sur la moitié de la galaxie.
A titre d'exemple, le Quasar considère comme constitutionnelle la charte présentée par les commandants du secteur 5 (qui affirme la souveraineté des natifs du secteur 5 sur l'ensemble des planètes de leur secteur) et celle ci sera reconnue si elle est votée à majorité par le Quorum suite à la proposition du gouverneur du secteur 5.
Ceci pourrait d'ailleurs être une solution au problème de la présence du duc Hakon Larn en système 0.
Soyez assurés que je me chargerai personnellement de faire respecter cette décision si elle est votée.
La République cosmique concerne l'ensemble de la Galaxie, raison pour laquelle chaque secteur natif dispose d'un représentant au Quorum.
De plus, il est précisé qu'un gouverneur doit recueillir la majorité absolue des voix pour être élu. Si d'aventure la majorité des voix venait à revenir au vote blanc, le Quasar y verrait une volonté des natifs du secteur de ne pas s'impliquer dans la république cosmique et se considérerai alors libéré de toute responsabilité envers ce secteur.
Vous n'avez pas de droit de vote, mais vous décidez de quelles lois sont appliquées. En fait vous proposez de nous laisser jouer au gouvernement tant que ça va pas à l'encontre de vos projets c'est ça ?
L'article 3 et le droit de véto du Quasar contre une proposition vise à empêcher à un groupe de commandant de prendre le pouvoir en votant un décret ou une loi qui ne mette à bas la république cosmique ou à donner trop de pouvoirs dans les mains d'un seul commandant.
Soyez assuré que le véto sera utilisé avec la plus grande parcimonie et en circonstances exceptionnelles, son utilisation même risquant grandement de décrédibiliser le Quasar et donc de déstabiliser la république.
Vous n'avez, certes, que notre parole sur ce point... et je ne peux malheureusement vous donner d'autres garanties.
N'oublions pas qu'il est indispensable de disposer d'un pouvoir fort pour faire respecter les lois d'un gouvernement.
Le Quasar est, à mon sens, le seul pouvoir aujourd'hui capable d'assurer un tel rôle et doit, en tant que tel, s'assurer qu'il n'est pas évincé de son rôle par le gouvernement ce qui mettrait en danger la république.
Je l'affirme ici encore une fois : le Quasar sera à considérer comme l'armée de la république, sa police, et sera donc au service du Quorum, non à sa tête.
Söo se tourna vers le commandant Odelf.
Commandant, je dois avouer que je suis étonné mais non mécontent de vous voir donner votre avis sur cette constitution.
Concernant l'élection des gouverneurs, le Quasar ne souhaite pas superviser ni confier la supervision des élections et préfère en laisser l'entière responsabilité aux natifs. De cette manière, nous ne pourrons être accusé de manipuler ni de truquer les élections.
Toutefois, si une fraude venait à être signalée, le Quasar - ou autre autorité nommée par le Quorum entretemps - serait chargé d'organiser une nouvelle élection.
C'est à notre sens le seul cas ou un organisme tiers doit intervenir lors d'une élection et je suis persuadé que ce ne sera pas nécessaire.
Le Quorum, encore une fois, jugera et votera si une procédure autre est plus appropriée.
Pour l'élection des représentants, celle ci étant largement plus complexe, le vote sera supervisé par le Quasar dans 4 tavernes tenue à l'occasion.
Cette solution, quoique imparfaite, est la seule que nous avons trouvé comme acceptable pour le moment.
Cette procédure pourra bien entendue être modifiée par le Quorum si il la juge insatisfaisante.
Nous savons que la coalition du Quasar et ses membres ont eu des instants de faiblesse et inscrivons dans la constitution notre désir de voir cela changer dans l'article 4, deuxième paragraphe.
Soyez assuré que des mesures seront prises pour qu'aucun bannissement ni censure ne soit possible par aucun membre de la coalition Quasar qui aura le contrôle de la capitale.
Söo se tourna ensuite vers le commandant Kensei et sourit.
Commandant, l'article 42-bis était une tentative d'auto dérision. Cet article pourra être retiré de la constitution par le Quorum si celui ci le juge inapproprié, le Quasar ne s'y opposera pas.
L'article 42, lui par contre, est un corolaire de l'article 2 qui pose la coalition du Quasar comme arbitre.
Cet article est prévu afin de donner des solutions provisoires à des problèmes sans paralyser l'ensemble de la République.
Par mes réponses aux quelques questions, j'espère vous avoir convaincu que ces réponses n'iront pas systématiquement dans le sens du Quasar mais dans le sens le plus juste possible... avec une part de subjectivité relative à la définition du mot juste bien entendu... mais encore une fois il ne s'agira que de solutions temporaires.
Cdte. L'Ire
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18/04/1014 ETU 21:37
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"Il semblerait que j'ai pas les yeux en face des trous..."
Les secteurs dits « brigands » ainsi que le secteur 0 seront administrés par le Quorum.
"J'avais lu administré par le Quasar... Mes excuses donc.
Commandant Soö, je vous remercie pour ses précisions et vos réponses à mes questions.
Si on nous demande notre avis, L'Ire est favorable à cette constitution, bien qu'il ne s'agisse là que d'une base comme vous l'avez précisé."
Cdt. Kensei
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18/04/1014 ETU 21:39
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Je vois. Merci pour votre réponse.
Je m'excuse, je suis peu réceptif à l'humour quand il s'agit de traiter de sujets sérieux, mais votre volonté d'auto-dérision témoigne bien évidemment de votre bonne volonté.
Kensei afficha un sourire poli.
Soit. Je n'ai donc pas grand chose à dire contre votre constitution qui me paraît honnête. En tout cas, elle est recherchée et je pense qu'il serait difficile de ne pas admettre qu'il n'a pour l'instant pas été proposé meilleure idée.
Cdt. Palom&Porom
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18/04/1014 ETU 21:48
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- Ainsi, nous ne sommes pas reconnus comme un peuple issus du secteur 0? Soit. Nous ne valons donc pas mieux que des brigands à vos yeux? C'est bien cela? Nous vous remercions grandement pour cette précision.
Palom n'avait pas pu se déplacer. Un vote important sur le futur de Dreamland était en train de s'opérer.
Cdte. L'Ire
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19/04/1014 ETU 03:41
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"Une petite question et j'arrête de vous emmerder... Au sujet des secteurs fermés, ça se passe comment ? On peut siéger au Quorum où on se touche allégrement ?
Je comprendrai que la deuxième option soit en vigueur. Après tout, on est là sans vraiment l'être. Notre implication n'est que personnelle, nos moyens, notre peuple bref, l'ensemble de nos civilisations sont bien peinard chez nous à se toucher la nouille pendant que y'en a qui morflent en espèrant qu'un gouvernement reconnu soit mis en place.
Si c'est le cas, voila ce que je propose. Les élus des secteur fermés siègent au Quorum mais ne disposent pas du droit de vote.
Après, si ya moyen d'être considérés pareil que les secteurs ouverts, je vais pas dire non...
Une dernière chose. Lorsque les natifs d'un secteur sont en conflit, au pif comme dans le secteur XII, les belligérants sont-ils élisibles ? Parce qu'à ce compte là le camp le plus nombreux est représenté au détriment de l'autre partie.
Par cette constitution, le Quasar fait le premier pas vers une paix durable et surtout plausible.
On va voir maintenant si les commandants qui lui crachent allégrement à la gueule à la moindre intervention ont véritablement les interêts du plus grand nombre à coeur.
Enfin, moi je dis ça ... Après tout je suis qu'une barbare..."

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