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> Au travail !
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Cdte. Avatar II
Respect diplomatique : 36 
25/04/1015 ETU 21:46 |
Score : 4
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Je suis obligé de tombé d'accord avec vous, concernant la révocation immédiate du premier ministre par le Roi. De plus, je trouve pertinente votre proposition que ce soit un membre du parlement nobiliaire qui assure l'intérim pendant la période de transition.
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Cdt. Cleomede Brabantio
Respect diplomatique : 85 
26/04/1015 ETU 03:24 |
Score : 4
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Emilio, comme a son habitude, repris le micro au moment ou il passa a proximité Certes oui, mais quel membre? Selon quel critère? Le choix de ce membre, le moment venu, ne prendrait il pas trop de temps pour un gestionnaire "provisoire"? Non, personnellement je pense que le premier ministre doit garder ses fonctions jusqu’à ce qu'un nouveau premier ministre soit nommé. Sinon pourquoi? Sinon, notre monarque, ou on successeur -appelez moi optimiste, mais j'espère grandement que notre constitution et monarchie tiendra assez longtemps pour voir a sa tète plusieurs monarques et gouvernements, c'est pour cela que ladite constitution doit être solide- aurait tout intérêt a faire des révocations successives pour gérer le gouvernement directement plutôt que par le biais d'un ministre. Nous savons que la tentation, si une nouvelle période de crise survenait, serait grande de procéder ainsi. Et nous savons, a cause de l’histoire mouvementé qui a mené nos nations a former le régime actuel, qu'un pouvoir personnel, même estampillée du sceau du provisoire ou de l’exceptionnel, ne ferait que renforcer la crise qui aurait mené a cette décision en y ajoutant une contestation du régime. Alors je ne suis pas devin et je ne connait pas la nature des prochaines crises qui viendront nous bouleverser, mais vous conviendrez, chers confrères, qu'il est prudent que nos institutions veillent a ce qu'aucune crise de régime ne vienne s’ajouter aux crises potentielles a venir. Donc oui, je propose que le gouvernement en place , mème révoqué, se maintienne le temps de nommer des successeurs. Bien sur, une fois qu'il lui serait notifié sa révocation, il ne pourait plus lancer de nouveaux projets et s'occuperait des affaires courantes. Si des crimes pèsent sur un ministre, sa révocation poura etre prononcée par le monarque ou le Premier Ministre, et une nomination rapide aura lieu sans trop d'incident. En cas de révocation du Premier Ministre pour Crime (Trahison, lèse majesté, actes de guerre ou que sais-je), je propose que la constitution prévoie le poste de vice premier ministre, également nommé par le Monarque, au même moment que le premier, et apte a prendre son rôle en de pareils cas, ou même tout simplement en cas de longue absence. Cela évitera une vacance du pouvoir. Ce personnage pourra en outre également exercer l'un des ministères a la discrétion du premier ministre.
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Cdt. Albiréo
Respect diplomatique : 106 
26/04/1015 ETU 10:44 
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Score : 3
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Commandant Brabantio, Je ne vous comprends pas. Vous discourez longuement sur l'absence de besoin d'un poste qui assurerait l'intérim entre deux Premiers Ministres en cas de révocation, puis vous proposez ce que je disais : à savoir le fait que quelqu'un se charge des affaires courantes le temps que le Roi en nomme un nouveau et que celui-ci soit approuvé. Mon argument principal est celui que vous citez : s'il y a révocation, c'est que ce Premier Ministre aura commis une, voire plusieurs, faute(s) grave(s) l'empêchant, pour la sécurité de tous, de continuer à exercer. Après que cet intérim soit choisi par le Roi parmi le conseil nobiliaire ou pas, et qu'il soit soumis à l'approbation du conseil ou pas, ne sont, pour moi, éloigné de ce conseil, que des détails. En revanche, je vous rejoins sur l'importance de nommer cette personne en même temps que le Premier Ministre. En vous présentant tous mes respects, Cdt Albiréo
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Cdt. Albiréo
Respect diplomatique : 106
26/04/1015 ETU 11:14
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Score : 3
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Le commandant Albiréo repris immédiatement la parole. Membres de l'Assemblée, je vous pris de bien vouloir excuser ce rajout. Quand je parle de révocation du Premier Ministre, c'est pour faute grave. Je n'aborde pas le sujet de politique partisane et d'une éventuelle alternance. Effectivement, dans ce dernier cas, le Premier Ministre pourrait continuer le temps d'une nouvelle nomination . Néanmoins, je le redis, il me paraît essentiel que la Constitution prévoit, a minima, un poste d'intérim en cas de révocation pour faute grave du Premier Ministre. Après, si vous voulez différencier, ce qui n'est pas obligatoire, vous pouvez instaurer deux procédures différentes en fonction de la raison du changement de gouvernement. Je vous remercie. Albiréo se retira...
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Cdte. Marie-Chantal
Respect diplomatique : 1020 
27/04/1015 ETU 11:34 |
Score : 1
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Ping ! Merci pour vos remarques. Elles sont consignées et seront prises en compte lors de la rédaction de la version finale du texte. *** 5ème volet de la Constitution 1ère partie Titre VI : Du parlement nobiliaire Article I : Le parlement nobiliaire est composé de tous les Commandants de Décadence disposant d'un titre de noblesse. Un titre de noblesse est octroyé par le Roi selon les modalités fixées par la loi. Cette loi doit être adoptée par référendum, à la majorité absolue. Article II : Au parlement nobiliaire revient le pouvoir législatif, qu'il exerce collectivement avec le Roi et le Gouvernement, selon les modalités fixées par la Constitution. Article III : Chaque membre du parlement, sans distinction de rang dans la hiérarchie nobiliaire, peut proposer et soumettre un texte de loi au vote. Article IV : Chaque proposition de texte doit faire l'objet d'un débat préalable au scrutin, organisé devant l'assemblée galactique, pendant au moins trois cycles ETU. Il revient à l'auteur du texte de fixer la durée des débats. Ceux-ci ne peuvent excéder une semaine ETU. Article V : Le vote est individuel, non obligatoire, et s'exprime à main levée, devant l'assemblée galactique. Un scrutin doit être ouvert durant trois cycles ETU au minimum. Il revient à l'auteur du texte de fixer la durée du scrutin. Celui-ci ne peut excéder une semaine ETU. Pour être promulgué, un texte doit recueillir 2/3 des voix favorables des votants à la fin du scrutin. Est réputé votant tout membre du parlement ayant formulé son vote devant l'assemblée galactique dans les délais impartis. Chaque membre du parlement dispose d'un nombre de voix correspondant à son rang dans la hiérarchie nobiliaire, selon les modalités fixées par la loi. Cette loi doit être adoptée par référendum, à la majorité absolue. Article VI : Au gouvernement revient la charge d'exécuter les textes promulgués par le parlement, et d'organiser tout règlement ou procédure permettant son application. Article VII : Les lois promulguées par le parlement sont d'application dans toute la galaxie, à la condition de ne pas contredire, en tout ou en partie, les articles et principes de la Constitution. *** La seconde partie de ce dernier volet abordera les Droits fondamentaux des commandants de Décadence, ainsi que la procédure permettant de modifier la Constitution. Merci pour votre attention ! Pong !
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Cdte. Avatar II
Respect diplomatique : 36
30/04/1015 ETU 22:41 |
Score : 4
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Voilà mes remarques sur le 5ème volet De manière générale, je voudrais apporter quelques changements sur le parlement nobiliaire tel que présenté ici : - nombre de siège déterminé au sein du parlement nobiliaire Pour que le parlement soit une structure bien défini et qu'on ne puisse pas se retrouver avec un nombre de membre trop faible ou trop important. Quel serai le sens du parlement, si le Roi décidait de ne nommer qu'un seul noble qui soit favorable au Roi, toutes les lois présentées à l'assemblée n'aurai l'approbation que d'un seul. Je propose en plus que le Roi ne puisse attribuer qu'une seule partie des sièges du parlement, les autres sièges seraient attribués à des représentants élu par la communauté galactique. Pour formaliser tout ça, voici la version du volet sur le parlement nobiliaire que je propose : Titre VI : Du parlement nobiliaire Article I : Le parlement nobiliaire est composé de 10 sièges (nombre à discuter) attribué comme suit : - 7 sièges réservés aux commandants de Décadence disposant d'un titre de noblesse. - 3 sièges réservés aux membres élus par la communauté galactique. Un titre de noblesse est octroyé par le Roi selon les modalités fixées par la loi. Cette loi doit être adoptée par référendum, à la majorité absolue. Un membre élu, sera désigné par vote de la communauté galactique, les 3 commandants recevant le plus de voix serons élu. En cas d'égalité, le Roi tranchera et repartagera les deux commandants. En cas de manque de candidat, il sera à la charge du Roi d'octroyer de nouveau titre de noblesse pour attribuer les sièges vacants. Son mandat aura une durée de 3 cycles politiques. Les élections seront organisés par le gouvernement (les élections seront décrite plus précisément plus tard) Article II : Le Roi peut à tout moment destituer un membre du parlement. S'il s'agit d'un noble, il sera également destitué de son titre de noblesse et le Roi devra octroyer le titre de noblesse pour combler le siège vacant. S'il s'agit d'un membre élu, le Roi désignera un membre provisoire jusqu'à la tenue des élections suivantes. Article III : Un noble peut décider de soumettre son siège aux élections. Dans ce cas, le nombre de siège disponible aux votes sera augmenté du nombre de noble soumettant son siège. Le/les noble(s) en question serons dans l'obligation de se présenter eux-même aux élections. En cas d'élection du noble, celui-ci conserve son titre de noblesse et tout les avantages associés. En cas d’échec aux élections du noble, celui-ci perdra immédiatement son titre de noblesse et son siège sera un siège d'élu pendant les 3 cycles politiques du mandat parlementaire. A l'issus de ce mandat, il reviendra au Roi d'octroyer un titre de noblesse pour ce siège qui sera libéré. Article IV : Au parlement nobiliaire revient le pouvoir législatif, qu'il exerce collectivement avec le Roi et le Gouvernement, selon les modalités fixées par la Constitution. Article V : Chaque membre du parlement, sans distinction de rang dans la hiérarchie nobiliaire, peut proposer et soumettre un texte de loi au vote. Article VI : Chaque proposition de texte doit faire l'objet d'un débat préalable au scrutin, organisé devant l'assemblée galactique, pendant trois cycles ETU, renouvelable une fois. Il revient à l'auteur du texte de décider ou non du renouvellement de la durée des débats. Article VII : Le vote est individuel, non obligatoire, et s'exprime à main levée, devant l'assemblée galactique. Un scrutin doit être ouvert durant trois cycles ETU. Pour être promulgué, un texte doit recueillir 2/3 des voix favorables des votants à la fin du scrutin. Est réputé votant tout membre du parlement ayant formulé son vote devant l'assemblée galactique dans les délais impartis. Chaque membre du parlement dispose d'un nombre de voix correspondant à son rang dans la hiérarchie nobiliaire, selon les modalités fixées par la loi. Cette loi doit être adoptée par référendum, à la majorité absolue. Article VIII : Au gouvernement revient la charge d'exécuter les textes promulgués par le parlement, et d'organiser tout règlement ou procédure permettant son application. Article IX : Les lois promulguées par le parlement sont d'application dans toute la galaxie, à la condition de ne pas contredire, en tout ou en partie, les articles et principes de la Constitution.
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Cdt. Cleomede Brabantio
Respect diplomatique : 85
30/04/1015 ETU 23:47 |
Message édité -
Score : 4
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Commandants, D'abord pour répondre aux commentaires différent, je n'étais pas contre la révocation, mais je proposais des systèmes alternatifs en fonction des raisons de cette révocation. Concernant le nouveau volet, Il s'agit bien là du point central de cette constitution. Alors nous sommes contre la contre proposition qui suivit pour différentes raisons -limiter le nombre de sièges impliquerais que le roi fasse des choix politiques dans la composition du gouvernement, choix qui seraient bien plus restrictifs et stratégiques que les choix de nommer ou non une personne noble, cette nomination étant soumise a des critères, ce serait contre la variété parlementaire, et nous souhaitons voir émerger une opposition. -Nous sommes contre les élections. C'est un système lourd, il faudrait préciser un mandat, cela cristalliserais les tensions. Ce régime ce veut être le reflet de la puissance effective des commandants, la puissance en terme d'influence se mesure elle très instinctivement et n'a pas besoin d’être corrélée par des élections. Le Referundum est déjà une façon suffisante de prendre le pouls direct en cas de question pouvant susciter des tensions, en outre les seuils proposés excluent que peu de commandants aux titres de noblesse, ce qui rend inutile un système alternatif d'accès au parlement. Les articles seconds et tierces nous plaisent dans leur version d'origine, en autorisant tous les nobles a proposer des lois, elle fera de cette entité bien plus qu'une chambre d'enregistrement. Concernant la durée d'organisation des débats, il est en effet nécessaire d'avoir une durée minimum...en revanche je ne vois pas l'utilité d'en fixer une durée maximum, ni que l'initiateur du débat en précise la durée: le Premier Ministre examinera ceux-ci et lancera le vote quand lui même estimera que les débats ont assez duré pour avoir fait le tour de la question, ou a la demande collective des parlementaires. Nous n'avons aucune remarque sur les articles suivants qui nous conviennent parfaitement.
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Cdt. Inimicus
Respect diplomatique : 315 
01/05/1015 ETU 02:16
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Score : 5
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Nous souhaitons premièrement nous exprimer sur les dernières propositions de la Commandante Avatr II. Nous sommes contre ces dîtes propositions : Limiter le nombre de sièges n'est en rien une bonne idée, et briserait la légitimé Galactique que le gouvernement cherche à s'octroyer en donnant droit à tous de s'exprimer en fonction de leur statut. La première conséquence de ce nombre de siège limité serait le sentiment pour beaucoup de Commandant n'en faisant pas partie d'être volontairement mis sur le bas côté de la vie politique Galactique. Restreindre le nombre de place au parlement, avec qui plus la possibilité pour le Roi de révoquer n'importe quel représentant comme il l'entends, excusez nous des termes, mais autant proposer de revenir au régime d'une Monarchie Absolue dans ce cas. Ce droit n'a pas lieu d'être selon nous, car la seule raison suffisante qui puisse justifier cette décision doit être en soit un acte grave, qui aura tôt fait d'émarger naturellement le coupable par son non respect de la constitution (ou de la Monarchie constitutionnelle). Voici notre réaction quant aux propositions de la Commandante Avatar II, qui malgré notre désaccord total sur ces dîtes propositions, ont tout à fait leur place ici même pour ouvrir à la diversité des options et ainsi permettre le débat. Nous souhaitons maintenant nous exprimer sur un second point visant les titres de noblesse et les droits du Roi à ce sujet. Nos souvenirs sont que les deux premiers titres de noblesses sont automatiquement octroyés dans le cadre du nombre de possession nécessaire, mais que les deux derniers titres de Duc et Marquis nécessitent l'accord en avale du Roi pour être octroyés. C'est sur ce point que nous souhaitons une revisite, et nous encourageons donc la première Ministre et le Roi lui même à partager leur avis publiquement ici. Nous en demandons donc quel est le but de cette manœuvre, est ce que dans les faits le Roi ne refusera jamais une demande de titre en cas de conditions remplis et souhaite ce système pour seulement s'assurer que le Commandant en question désire s'impliquer dans la vie politique, ou bien est ce un outil de pouvoir permettant indirectement au Roi de limiter l'éligibilité nobiliaire de certains Commandant selon son bon vouloir ? Nous souhaitons connaître l'avis du Roi sur ce point, si celui-ci vient sur son honneur à certifier qu'il s'agit du premier cas, une revisite de cette partie n'est pas indispensable, dans le second cas, nous pensons qu'il est indispensable de revoir celle-ci et d'ouvrir l'accès à ces deux titres sans accord en avale. Le Roi disposerait toujours du droit d'accorder ses privilèges à qui il le souhaite hors du cadre du sénat nobiliaire, bien que pour l'instant nous ne connaissons pas la gamme de privilège qu'il peut allouer, et si celles-ci peuvent outre-passer la constitution, il serait peut-être intéressant d'évoquer clairement tous les droits du Roi et de leur ascendance ou non sur la constitution et ceux du parlement nobiliaire. Nous ne souhaiterions rien ajouter, nous attendons la déclaration des principaux concernés sur ces points ainsi que l'avis des autres Commandants.
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Cdt. Don Salluste
Respect diplomatique : 100 
02/05/1015 ETU 15:15 |
Score : 4
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En plein déménagement de son bureau de ministre, qui était bien plus réduit que les grandes salles auxquelles il était habitué, Don Salluste croulait sous les rapports, seule sa tête dépassait. "Ah enfin le voilà!" Il tenait le petit holocom qui lui servirait à transmettre sa parole à l'assemblée: Je rejoins la proposition de la commandante Avatar II, à quelques exceptions près. Ce volet est certainement le plus important de la constitution. Article I : Le parlement nobiliaire est composé de 10 sièges, attribués comme suit : - 6 sièges réservés aux commandants de Décadence disposant d'un titre de noblesse. - 4 sièges réservés aux membres élus par la communauté galactique. Un titre de noblesse est octroyé par le Roi selon les modalités fixées par la loi. Cette loi doit être adoptée par référendum, à la majorité absolue. Le titre de noblesse doit également être ratifié aux 2/3 par la communauté galactique. L'objectif étant d'éviter la monopolisation du pouvoir par un groupe réduit de notables qui se nommeraient entre eux. Un membre élu, sera désigné par vote de la communauté galactique à 1 tour, les 4 commandants recevant le plus de voix serons élu. En cas d'égalité, le Roi tranchera et repartagera les deux commandants. En cas de manque de candidat, il sera à la charge du Roi d'octroyer de nouveau titre de noblesse pour attribuer les sièges vacants. Son mandat aura une durée de 3 cycles politiques. Les élections seront organisés par le gouvernement (les élections seront décrite plus précisément plus tard) Article II : Le Roi peut à tout moment destituer un membre du parlement, en accord avec les 2/3 du dit parlement. S'il s'agit d'un noble, il sera également destitué de son titre de noblesse et le Roi devra octroyer le titre de noblesse pour combler le siège vacant. S'il s'agit d'un membre élu, le Roi désignera un membre provisoire jusqu'à la tenue des élections suivantes. Article III : Un noble peut décider de soumettre son siège aux élections. Dans ce cas, le nombre de siège disponible aux votes sera augmenté du nombre de noble soumettant son siège. Le/les noble(s) en question serons dans l'obligation de se présenter eux-même aux élections. En cas d'élection du noble, celui-ci conserve son titre de noblesse et tout les avantages associés. En cas d’échec aux élections du noble, celui-ci perdra immédiatement son titre de noblesse et son siège sera un siège d'élu pendant les 3 cycles politiques du mandat parlementaire. A l'issus de ce mandat, il reviendra au Roi d'octroyer un titre de noblesse pour ce siège qui sera libéré.
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Cdt. Le Lézard
Respect diplomatique : 123 
02/05/1015 ETU 19:06 |
Message édité -
Score : 4
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Le concerto pour clavecin en mi majeur d'un certain Bak en fond musical, le Lézard préparait sa participation à l'élaboration de la constitution de Décadence. 020510151901 >>> Pour le parlement nobiliaire, chers collègues de l'assemblée galactique de Décadence, nous associons ce qui suit aux opinions du commandant Cleomede Brabantio. Il me semble peu pratique de limiter d'une façon procédurale, par le haut, le nombre de commandants siégeant au Parlement. Toujours comme dit, cela rendra la chose quelque peu politique et, surtout, rendrait le vote plus lourd en cas de scrutin antérieur à la désignation définitive des membres du Parlement. Le referendum est une solution plus qu'acceptable. Voici ce que permet cette solution: une rapidité exceptionnelle à chaque élection (dont nous maintenons la fréquence à une fois tous les 3 cycles politiques), avec un vote de 72 heures au maximum; une légitimité immédiate à la fois des actions du gouvernement et des positions de Sa Majesté, qui seraient ainsi légitimées par Son choix d'une liste de Parlementaires désignée; et enfin, elle permet à la loi de voir le jour à travers des personnages centraux, dont la représentation politique est efficace et active. Pour en revenir au nombre de Parlementaires, la liste présentée par le Roi doit à notre avis être composée de 4 à 8 nobles, et de 4 membres de la communauté galactique n'ayant aucun titre de noblesse ni présentement ni par le passé. Ainsi, Sa Majesté peut présenter une liste dont le nombre de participants est de son choix: de 8 à 12 Parlementaires. Inutile, donc, de se creuser la tête pendant des heures, à quinze dans un bureau, pour trouver la personne qui remplira judicieusement ce 10e siège. Plus nombreux, la procédure de vote des lois en deviendrait lourde; moins, il n'y aurait pas de représentation réelle, au vu du nombre de commandants de la communauté galactique. Des modifications doivent aussi être apportées quant à la destitution par le roi d'un membre du Parlement. Engager cette procédure par un vote aux 2/3 du Parlement nobiliaire lui-même revient à créer en son sein deux camps qui, si l'un comporte tous les nobles, et au maximum 1 membre de la communauté, suffirait à renverser n'importe lequel des trois autres membres. Non, il me semble que cette procédure de destitution doit être possible de deux façons: soit la totalité des autres membres souhaite sa destitution, car s'il restait, ceux-ci estiment que le travail du Parlement pourrait s'en trouver bloqué; soit la communauté galactique vote par referendum direct en 2 cycles quotidiens, aux 2/3, la destitution dudit commandant du Parlement. Je suggère aussi que, s'il s'agit d'un détenteur d'un titre de noblesse, sa destitution soit soumise au véto éventuel du Roi dont la clairvoyance politique est sans conteste très importante. Enfin, je suggère non pas une acceptation aux 2/3 d'un titre de noblesse attribué, mais plutôt, une possibilité d'engagement de ce titre devant la communauté galactique. Quiconque s'oppose à l'attribution d'un titre de noblesse à un commandant peut, dans les sept cycles suivant celle-ci, présenter à la communauté galactique un referendum de 3 cycles, avec les mentions OUI/NON/SANS AVIS concernant un unique commandant. Pour ne pas bloquer toute action politique du Roi, faisons aussi que deux-tiers de NON doivent être réunis pour enlever au noble sa qualité, dans la semaine suivant sa nomination. Mes respects. <<<
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