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> Sainte Assemblée
> Proclamation du Parti Réformiste
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762 
09/11/1016 ETU 13:26 
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Message édité -
Score : 1
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Legolas intervint Pourquoi pas, après tout, et malgré tout le mal que semble penser de nous certaines commandantes, la commandante Olorin purge sa peine et d'une part, sa condamnation ne l'empêche pas de participer, d'autre part, une fois purgée elle redevient une citoyenne comme les autres. Je suis donc favorable.
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Cdt. Jon Snow25
Respect diplomatique : 728 
09/11/1016 ETU 13:24
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Score : 1
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Grenn se leva et dit : "Mon Lord Commandant n'y vois pas d'obstacle également. Vous allez être conviée dans cette taverne sous peu."
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762
09/11/1016 ETU 13:27
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Score : 1
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Legolas regarda Grenn Si la commandante Korda ne s'y oppose pas évidement.
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Cdt. Jon Snow25
Respect diplomatique : 728
09/11/1016 ETU 15:02
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Score : 0
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Grenn répondit à Legolas : "Bien entendu, et même à Hamilton, qui a normalement intégrée le Parti il y a peu."
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762
14/11/1016 ETU 11:35
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Score : 5
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Légolas entra. Il tenait dans sa main un petit boitier noir liseré d'argent avec un symbole : une feuille elfique. Il posa le boitier sur la table, une lumière en jaillit en direction du plafond, une image apparu, c'était un texte. Voici le projet de réforme constitutionnelle que propose le Grand Roi Gimli et le Lord Commandant. Dans deux cycles, le grand Roi le présentera au conseil. Constitution Partie 1 : Du pouvoir exécutif Article Premier : Le pouvoir exécutif émane de la Sainte Force et est assuré par son chef qui portera le titre de Saint-Empereur. Article II : Afin d’aider le Saint-Empereur dans ses décisions, trois conseils seront mis en place lui-même avec les membres de son choix : - Le conseil diplomatique. Il est chargé des médiations afin d’éviter la guerre lorsque c’est possible, et des négociations de paix. - Le conseil de guerre. Constitué de la Sainte Force et de commandants désignés par le Saint Empereur, il constitue l’État-major de guerre du Saint-Empereur en lieu et place de l’Union Sacrée. - Le conseil intérieur. Garant de l’exécution des lois et de la stabilité galactique. Ces conseils sont constitués d’autant de commandants que le Saint Empereur le juge nécessaire, ceux-ci sont révocables à tout moment sur décision impériale. Toutes les délibérations de ces conseils devront rester privées. Choix est laissé au Saint Empereur de divulguer ou non le nom des membres des conseils. Article III : Toute déclaration de guerre sans consultation du conseil fédéral est admise en situation d’urgence durant 3 cycles, mais devront être ratifiées au vote du conseil fédéral avant expiration du délai. Article IV : Si la déclaration de guerre vient du conseil fédéral, il appartient au Saint-Empereur de l’exécuter dans les conditions qu’il se fixe. Le Saint-Empereur devra tenir informer le conseil fédéral de la conduite des opérations. Partie 2 : Du pouvoir législatif Article Premier : Chaque peuple de Révolution reconnaissant l’Empire fédéral bénéficie d’un siège au Sénat. Article II : Chaque peuple de Révolution reconnaissant l’Empire fédéral possède le droit de vote. En effet, logiquement, ceux qui sont opposants ou neutres vis-à-vis de l’Empire fédéral ne peuvent voter pour ce qu’ils ne reconnaissent pas. Article III : De même, chaque peuple de Révolution reconnaissant l’Empire fédéral peut présenter un candidat aux différentes élections. Article IV : Les candidats se devront de justifier auprès du peuple leur candidature. Article V : Un conseil fédéral sera mis en place : - Il est composé de 5 membres élus pour 5 cycles politiques par les peuples selon les dispositions établies par les articles II et III. - Un conseiller principal sera nommé par le Saint-Empereur qui pourra également le révoquer. - Le Saint-Empereur siègera également comme membre consultatif et aura le droit de véto sur les lois discutées (cf. Article VI). A noter que le peuple Salusiens a le même droit de vote que les autres au Sénat. - Les 5 conseillers élus devront nommer collégialement l’un des leurs autre que le conseiller principal comme président du Sénat durant la durée de leur mandat. Article V bis : Pour les élections, chaque commandants ayant reconnu l’Empire Fédéral vote pour cinq candidats auquel il attribue 5, 4, 3, 2 ou 1 points. Deux sièges sont réservés et attribués aux nom natifs de la Galaxie et trois aux natifs. Article VI : Le Saint-Empereur possède le droit de véto : - Ce droit doit être utilisé au conseil fédéral avant que la loi visée ne soit soumise au Sénat. Le conseil fédéral se doit de demander au Saint-Empereur si celui-ci souhaite utiliser ou non son droit de véto avant de soumettre une loi au Sénat. - Le Saint-Empereur pourra utiliser son véto que deux fois pour une même loi. Après quoi, il sera demandé par référendum au Sénat si le véto est maintenu ou non. S’il est maintenu, la loi est définitivement abandonnée. Dans le cas contraire, la loi est soumise au débat et vote au Sénat. - Une loi à laquelle l'empereur oppose son veto se doit d'être rediscutée et réécrite avant d'être de nouveaux proposée. - Un référendum est mis en place par le président du Sénat et n’excède pas 3 cycles. Article VII : Les lois peuvent être proposées par un membre du conseil fédéral ou d’un Sénateur au conseil fédéral. Celui-ci se charge d’étudier la loi, de la modifier si besoin et après consultation du Saint-Empereur, de la présenter au Sénat pour la voter. Une fois adoptée, la loi est présentée au Saint-Empereur qui doit la promulguer et la faire exécuter. Article VIII : Sur proposition du conseil fédéral, le Sénat peut déclarer la guerre à un commandant présentant une menace réelle et justifiée contre l’Empire fédéral. Le Saint-Empereur en dirige les opérations. Article IX : Le Sénat est chargé de voter les lois, proposées par le conseil fédéral. Chaque peuple le composant dispose d’une voix. Le vote législatif et référendum est public. Les peuples des conseillers fédéraux et du Saint-Empereur votent au même titre que les autres membres. Article X : Le président du Sénat, désigné par les membres du Conseil Fédéral, il en est également membre. (Il ne peut être Conseiller principal, ce ne peut pas être l'empereur.) Partie 3 : Du pouvoir judiciaire Article Premier : Le Tribunal est composé d’un juge, de 5 jurés et d’un accusateur. Article II : Le juge est élu par le Sénat pour 5 cycles politiques selon les dispositions des articles II et III de la partie 2. Il peut être un commandant, ou une personnalité définie d’une coalition. Ce juge est élu avec un suppléant qui aura recueilli le plus de voix après le juge. - Le juge veille au bon déroulement du procès et à la prise de parole équitable entre l’accusation et la défense. - Le juge se doit d’être impartial. - En cas de suspicion de partialité du juge, celui-ci peut être suspendu le temps du procès à la demande de l’Accusation ou de la défense et avec la ratification du Saint-Empereur. Article III : Les jurés sont au nombre de 5. Le Saint Empereur, et les membres du conseil fédéral excepté le président du Sénat composeront ces jurés. Lors de la publication publique du verdict par le Saint-Empereur, celui-ci devra donner, pour chaque décision des jurés, le nombre de vois correspondantes sans citer les noms, soit coupable, ou non coupable, le juge donnant alors publiquement la sentence. Article IV : L’accusateur est nommé par le Saint-Empereur et reste en place tant qu’il n’est pas révoqué. Seul le Saint-Empereur ou l’accusateur lui-même, après en avoir averti ledit Saint-Empereur, peuvent révoquer l’accusateur. Le Saint-Empereur nomme également un accusateur suppléant, dans le cas où l’accusateur ne serait pas en mesure d’assurer le procès. Article V : Tout accusé a le droit à une défense, soit par lui-même, soit par un avocat. L’avocat doit être libre de tous procès en cours. Article VI : Tout membre d’un peuple peut porter plainte auprès de l’accusateur qui décide alors s’il demande à réunir le Tribunal. Cette plainte doit se faire publiquement dans le sujet approprié. Article VII : Recours : - Le Saint-Empereur peut contester la sentence du juge via l’accusateur. Dans ce cas, le conseil fédéral sera saisi et devra débattre et voter la sentence publiquement dans un sujet annexe. Le Saint-Empereur devra au préalable expliquer en préambule les motifs de son appel au conseil fédéral (cf. Partie 2, article V). - La défense peut contester le verdict et/ou la sentence. Dans ce cas, le conseil fédéral est saisi. Il a la possibilité de : • Si le verdict est mis en cause, 5 commandants, tirés au sort parmi une liste de commandants neutres vis-à-vis de la situation, donneront leur verdict publiquement, et sans appel. Dans ce cas, le conseil fédéral se réunit afin de donner une nouvelle sentence. • Si la sentence est remise en cause, le conseil fédéral se réunit et redonne une sentence sans appel. Article VIII : En cas de litiges au sein d’un Secteur Natif, si la médiation au sein de ce Secteur, entre les Natifs, n’aboutit pas, il peut être fait appel auprès de la justice galactique. Celle-ci doit refuser la justice galactique si aucune médiation sectorielle n’a été tentée. Article IX : En cas de litige au sein d’un Secteur non Natif, ou au niveau galactique, une médiation sera proposée aux protagonistes par le juge. Si cette médiation est refusée, ou si elle n’aboutit, ou encore si l’un des protagonistes ne respecte pas la décision du juge, le tribunal galactique sera immédiatement saisi. Article X : Un recours peut être demandé suite à n’importe quel verdict ou sentence dans toutes les situations dans une période de 3 cycles maximum. Au-delà, le jugement est irrévocable et doit être appliqué. Article XI : Un procès sectoriel doit durer un maximum de 8 cycles et se déroulera dans la taverne du Secteur concerné. Le juge élu doit alors être invité dans toutes les tavernes sectorielles afin de faciliter son travail de médiation en cas de litige. Il devra s’en retirer en fin de mandat. Un procès galactique doit durer un maximum de 10 cycles et se déroulera à l’Assemblée. Les recours devront durer un maximum de 8 cycles.
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762
14/11/1016 ETU 12:11
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Score : 3
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Voici un Schéma simplifié du fonctionnement que nous proposons.
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Cdt. Castellan
Respect diplomatique : 547 
14/11/1016 ETU 12:35 |
Score : 2
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J'ai raté un épisode? Le parti réformateur se serait-il scindé en plusieurs groupuscule? Emeli semblait étonnée en lisant l'ébauche de la nouvelle constitution. Dont un pour qui réformer le saint Empire veut dire lui donner plus de pouvoir? Cette histoire devient difficile à suivre.
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762
14/11/1016 ETU 12:50
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Message édité -
Score : 4
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Avez-vous bien compris ce que vous avez lu ? Tout d'abord, faire parti d'un parti réformateur ne veut pas dire pensée unique que tous le monde doit partager. Les commandants présents ici ont chacun leur idée et peuvent la défendre, en cela c'est honorable. Concernant la constitution, relisez bien attentivement. Il s'agit au contraire de bien séparer les pouvoirs et de ne pas les concentrer dans les mains d'une seule personne, ainsi que d'impliquer tous les commandants dans le vote des lois. Par ailleurs, si elle est ici durant deux cycles c'est bien pour que des commandants puissent partager leurs avis.
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Cdt. Jon Snow25
Respect diplomatique : 728
14/11/1016 ETU 13:13
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Message édité -
Score : 4
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Grenn renchérit : "C'est exact. En ce sens, l'organigramme qui vous a été proposé répond de lui-même à votre interrogation. Cette nouvelle constitution a été élaborée pour répondre à un problème donné. Celui de l'abstention et du désintérêt de bon nombre de commandants. C'est une réponse parmi d'autre, hormis que celle-ci est déjà bien travaillée. D'un autre côté, je vous comprends. Quel meilleur moyen de décrier le parti réformiste lorsque l'on sait que si cette constitution est appliquée, les opposants n'auront plus de droit politique, vous au passage."
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Cdt. Voxen
Respect diplomatique : 116 
14/11/1016 ETU 13:54 |
Score : 5
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Héfra ne c’était plus manifestée à l’assemblée depuis un bon bout de temps, mais cette affaire de réforme était assez importante pour qu’elle prenne la parole. « Salutation Commandants, ce parti réformiste est assez intéressant cependant un point nous dérange : je parle de l’article II de la partie 2. Le fait que des commandants neutres ne puissent voter est handicapent pour les commandants de secteurs fermés, nous sommes neutres et ne pouvons pas faire autrement donc nous enlever le droit de vote fait que nous ne pouvons plus du tout participer à la vie galactique. Le fait que nos votes soient moins important nous dérangeaient (en parlant du peuple eldar) déjà avant cette proposition alors supprimer nos votes est pour nous une erreur car nous faisons tout de même parti de cette galaxie et notre avenir est lié au sien. » Héfra ce rassie et attendit qu’on lui réponde.
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