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Une Constitution pour un Second Empire

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Cdt. Marzaestrex
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16/11/1016 ETU 11:27
Ce(tte) commandant(e) soutient Apocalypsis.
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Marzaestrex n'avait pas prévu les différents événements qui venaient de secouer l'assemblée. Peut-être le moment était mal choisi, mais dans le contexte actuel ce serait toujours le cas. Il s'avança au milieu de tous.
"Après une forte période d'instabilité politique, je vois une opportunité de bâtir enfin une société galactique durable.
Les conflits précédents et leurs causes ont été compilées, analysées et j'en suis arrivé à la conclusion qu'un nouveau modèle politique est nécessaire.
Nous pouvons définir le gouvernement actuel comme un "Tyrannie" au sens philosophique du terme, puisque les décisions sont soumises uniquement à l'arbitraire impérial.
Ce système est désormais remis en cause par un grand nombre de citoyens, et est amené à évoluer dans le sens d'un consultation populaire.
La consultation n'étant pas suffisante pour pérenniser l'arbitraire, un pouvoir de décision devra être accordé à la population, représentée par les différents commandants, qui pourront édicter différentes règles manquant actuellement.
Je vous propose donc un nouveau modèle politique, il prendra la forme d'une Monarchie Parlementairee Monocamérale."
Plusieurs serviteurs cybernétisés déroulèrent lentement de longs parchemins de leur paquetage dorsal.
"Celui-ci, bien entendu, est une proposition faite à tous ceux qui souhaiteront faire partie de l'empire. Je suis bien entendu pour un débat et l'exposition d'autres propositions afin d'établir un projet commun. Il s'agit d'un version simplifiée pour la compréhension de tous et sera formalisée ultérieurement pour son usage légal."
I) Composition
Le Second Empire ne couvre pas automatiquement l'intégralité de la galaxie. Les ressortissants de l'Empire sont les citoyens galactiques des secteurs ouverts étant déclarés comme citoyens impériaux, suite à une inscription auprès de l'Administratum Impérial. Cette inscription implique en outre l'obligation de respecter les lois de l'Empire, mais aussi la possibilité de voter les lois de l'Empire lors de sessions du parlement.
Un ressortissant de l'Empire ne peut en être exclu sauf en cas d'unanimité lors d'un vote au parlement. Un ressortissant peut se déclarer neutre ou opposant au gouvernement, sans risque de représailles.
Un Administrateur Général sera nommé en tant que membre du gouvernement pour mettre à jour l'Etat civil.
II) Exécutif
Le trône impérial est occupé par un monarque, qui assure également la gestion de la Capitale.. Celui-ci est garant de la sécurité des ressortissants de l'empire, et commandant en chef des armées impériales.
Il dispose du pouvoir de:
-Nommer un gouvernement
-Révoquer un membre du gouvernement
-Nommer le chancelier
-Apposer son veto sur une loi
-Déclarer ou arrêter une guerre, en accord avec les 2/3 du parlement.*
-Voter au parlement
Le successeur du monarque est désigné par celui en exercice, ou en cas de décès prématuré, par l'assemblée suite à un vote regroupant les 2/3.*
III) Législatif
Chaque commandant ressortissant de l'empire dispose d'un droit de vote au Parlement Impérial. Le monarque en fait également partie.
Les propositions de lois sont à l'initiative du gouvernement nommé par le monarque. Les citoyens sont invités en revanche à faire part de leurs idées au gouvernement pour une mise en application.
Le Parlement est géré par le Chancelier, en charge de la bonne conduite des débats, de la proposition officielle des lois, de la clôture des votes, et de l'annonce de leur résultat.
Il est nommé par le monarque, mais ne peut être destitué que par le parlement suite à un vote aux 2/3.*
Chaque loi proposée par le gouvernement devra, pour être adoptée, être votée aux 2/3.*
Le monarque a la possibilité d'apposer son veto sur une loi, sauf en cas d'unanimité du parlement-1.**
Le vote d'une loi durera exactement 3 cycles***, après sa proposition officielle par le gouvernement. Celui-ci est clos par le Chancelier.
Dans le cadre des proposition urgentes, telles que les guerres, ce délai est ramené à 1 cycle.***
IV) Judiciaire
Le pouvoir judiciaire est représenté par le Tribunal Impérial.
Celui-ci est composé de 3 juges. Il s'agira des 3 ayant réuni le plus de suffrages au Parlement Impérial lors d'une élection à 1 tour.
Le monarque et les membres du gouvernement ne peuvent être juges.
Tout plaignant ou défendeur aura la possibilité d'être assisté par 1 seul commandant lors des audiences.
Une fois les audiences terminées, ceci en accord entre les juges et les parties, les délibérations pourront durer jusqu'à 2 cycles.
Une fois le verdict rendu, les parties peuvent faire appel, qui sera autorisé par les juges si les apports au dossier sont concluants.
Aucune loi ne peut être appliquée de façon rétroactive, notamment pour les faits antérieurs à la création de cette constitution.
*Arrondi à l'inférieur
**Le -1 concerné est le vote du monarque lui même.
***à la minute près de l'Echelle de Temps Universelle
Les serviteurs finirent de dérouler leurs parchemins et en donnèrent un exemplaire aux commandants présents ou physiquement représentés.
"Je remercie ceux qui porteront attention à ce projet, et participeront à son enrichissement."
Cdt. Elrond
Respect diplomatique : 349

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16/11/1016 ETU 12:12
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L'hologramme du seigneur Elrond apparut :
"Je trouve ce projet intéressant bien qu'incomplet. Je réfléchirai à cela plus tard, mais une première question me vient à l'esprit tout d'abord. Pour combien de temps les juges sont-ils élus ? 4 cycles politiques me semble acceptable je crois."
Cdt. Marzaestrex
Respect diplomatique : 322

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16/11/1016 ETU 12:53
Ce(tte) commandant(e) soutient Apocalypsis.
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En effet, un mandat limité dans le temps serait préférable. 4 cycles politiques devraient permettre de mener des affaires complexes à leur terme. Je propose cependant qu'en cas d'affaire en cours, le juge puisse délivrer son verdict même une fois remplacé, si la phase des audiences est déjà terminée.
Cdt. Mastabak
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16/11/1016 ETU 18:06
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C'est trop compliqué, trop élaboré ça ne fonctionnera jamais, vu le niveau d'intelligence et de perversité des humains...
Pourquoi faire une constitution alors que le pouvoir de la force prevaut toujours, comme l'a déjà si bien dit notre bien aimée impératrice a l'occasion de son accession au pouvoir, afin de légitimiter l'absolutisme qu'elle mettait en place. Une constitution comme celle que vous proposez part évidemment d'une bonne intention, mais ne serait à mes yeux divins rien d'autre qu'une bonne grosse mascarade bien hilarante.
Je vais vous proposer une constitution plus simple :
I) nous obéissons à l'impératrice comme bon nous semble tant qu'elle est la plus forte.
II) si des citoyens refusent l'autorité de l'impératrice, ils ont intérêt à avoir assez de tas de ferraille volants pleins de mecs en uniforme dedans pour encaisser.
III) si les citoyens sont pas content mais qu'il sont pas assez fort, ils feront un syndicat, ou bien verserons jusqu'à la dernière goutte du sang de leur peuple pour la gloire de leur nom !!!
Bon j'espère ne pas me faire réduire en pâté pour Thermomix en pleine assemblée pour avoir donné mon avis.
Cdte. Matrice
Respect diplomatique : 68

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16/11/1016 ETU 21:58
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Matrice sortit de son mutisme volontaire, elle cherchait toujours a analyser autant que possible les discutions et dialogues qui fuselaient plus rapidement que leur traducteur ne le les rendaient compréhensibles aux Illiens, elle se tourna dans un premier temps vers son cosectoriel. Et la possible présence d'ironie dans ses paroles ne parvient guère aux capteurs de la majeure.
"ᐸᓑᑢᒗ - ᐸᑔᒒᑢᐸᒸᑔᒗᑊᑢᒍ - ᑨᐲᒒᒸᐲᑿᐲᐺ, - ᒐᑢ - ᑚᑢ - ᐸᒗᐲᑊᑚᒒ - ᐲᐑᑔᑊᒗ - ᒍᑢ - ᐸᓑᑔᑊᐉ - ᒆᑢ - ᐑᑔᑖᒒ - ᒆᑊᒗᑢ - ᒂᑖᑢ - ᐑᑔᑖᒒ - ᐲᐑᑢᒒ - ᒗᐲᑊᒒᑔᑚ - ᒒᑖᒗ - ᑖᑚ-ᑽᑔᑊᑚᒸ : ᒍᑢ - ᑚᑊᐑᑢᐲᑖ - ᒆ'ᑊᑚᒸᑢᒍᒍᑊᒱᑢᑚᐸᑢ - ᑢᒸ - ᒆᑢ - ᑽᑢᒗᐑᑢᒗᒒᑊᒸᑢ - ᒆᑢᒒ - ᐸᓑᐲᒗᑚᑢᒍᒒ. - ᑢᒸ - ᐑᑔᑖᒒ - ᑚ'ᑢᐸᓑᐲᑽᑢᒒ - ᑽᐲᒒ - ᐲ - ᒍᐲ - ᒗᑢᒱᒍᑢ. - ᑨᐲᑊᒒ - ᐑᑔᒸᒗᑢ - ᑽᒗᑔᑽᑔᒒᑊᒸᑊᑔᑚ - ᑚᑢ - ᑽᑢᑖᒸ - ᒂᑖ'ᑊᑚᐸᑊᒸᑢᒗ - ᐲ - ᑖᑚᑢ - ᒱᑖᑢᒗᒗᑢ - ᐸᑔᑚᒸᑊᑚᑖᑢ - ᑢᑚᒸᒗᑢ - ᒍᑢᒒ - ᐸᑔᑚᒸᑢᒒᒸᐲᒸᐲᑊᒗᑢᒒ - ᑢᒸ - ᐸᑢ - ᒒᑔᑊᒸ - ᒆᑊᒒᐲᑚᒸ - ᑢᑨᑽᑊᒗᑢ, - ᐸᑔᑨᑨᑢ - ᐸᑢ - ᒱᑖᒒ - ᒍᑢ - ᐸᐲᒒ."
Cher cosectoriel Mastabak, je ne crains avoir le choix de vous dire que vous avez raison sur un point : le niveau d'intelligence et de perversite des charnels. Et vous n'echapez pas a la regle. Mais votre proposition ne peut qu'inciter a une guerre continue entre les contestataires et ce soit disant empire, comme ce fus le cas.
Elle se tourna en suite vers Marzaestrex.
"ᑽᑔᑖᒗ - ᒆᑔᑚᑚᑢᒗ - ᑚᑔᒸᒗᑢ - ᐲᐑᑊᒒ, - ᑚᑔᑖᒒ - ᐲᑽᒗᑔᑖᐑᑔᑚᒒ - ᒍ'ᑊᒆᑢᑢ - ᒆᑢ - ᒍ'ᐲᒗᐸᓑᑊᑨᐲᒱᑔᒒ, - ᐲ - ᒍᐲ - ᒒᑢᑖᒍᑢ - ᐸᑔᑚᒆᑊᒸᑊᑔᑚ - ᒂᑖᑢ - ᑚᑔᑖᒒ - ᑽᑖᑊᒒᒒᑊᑔᑚᒒ - ᐸᑔᑚᒸᑊᑚᑖᑢᒗ - ᐲ - ᒒᑢᒗᐑᑊᒗ - ᑢᒸ - ᑽᒗᑔᒸᑢᒱᑢᒗ - ᒍᐲ - ᑽᑖᑊᒒᒒᐲᑚᐸᑢ - ᒆᑖ - ᐸᑔᒆᑢᐉ, - ᒒᐲᑚᒒ - ᒂᑖᑢ - ᑚᑔᑖᒒ - ᑚᑢ - ᒒᑔᐣᑔᑚᒒ - ᑔᑿᒍᑊᒱᑢᒒ - ᒆᑢ - ᒒᑖᑿᑊᒗ - ᒗᑢᑽᒗᑢᒒᐲᑊᒍᒍᑢᒒ - ᑽᑔᑖᒗ - ᑚᑔᒸᒗᑢ - ᐸᓑᑔᑊᐉ."
Pour donner notre avis, nous aprouvons l'idee de l'archimagos, a la seule condition que nous puissions continuer a servir et proteger la puissance du codex, sans que nous ne soyons obliges de subir represailles pour notre choix.
Cdt. Aeneas Faramond
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16/11/1016 ETU 22:33
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J'approuve totalement cette constitution, notamment concernant le côté judiciaire. Elire des citoyens neutres au poste de juge est tout à fait judicieux.
Peut-être devriez-vous en énoncer un peu plus concernant les fonctions impériales ? Comme les postes du gouvernement, ou bien décrire plus exhaustivement le fonctionnement de la justice, notamment au niveau des cours possibles, etc...
Aussi, j'ai deux questions : le Chancelier est-il nommé à vie ? Et le Parlement possèdes-t-il un pouvoir contre-gouvernemental comme une motion de censure ?
Cdte. Bisounours
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17/11/1016 ETU 19:03
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Monsieur M,
Coquine suprême du secteur 4. Pas plus d'informations sur moi, secret profesionnel oblige.
Que pensez vous de la séparation des secteurs brigands pour les secteurs fermés ?
1- Pas d'ouverture pas de Bisous ?
2- Il faut caresser dans le sens du poil l'Empire ?
3 - Autres ?
♡♡♡
Je passe un message personnel. Un coucou a mon Miaou.
Cdt. Mastabak
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17/11/1016 ETU 20:10
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MIIAAAOUU !!
Je ne vois pas pourquoi l'impératrice accepterais un tel projet avec l'intention honnête de respecter ce qui est écrit dessus. Si j'étais elle, ce parchemin irait dans la grande prison impériale, et pourrait servir à essuyer l'honorable et délicat postérieur de Monsieur Thatcher.notez la rime postérieur-thatcher. De la belle prose, n'est-ce pas ?
Mais Je propose néanmoins qu'on fasse appliquer cette ébauche de constitution à titre d'essai pour régler la dispute qui concerne le secteur 26, Dans laquelle son engagés la GM, l'Empire, les secteurs toujours fermés, et les autres qui ont des revendications diverses et variées.
On verra bien ce que ça donne, si ça se trouve, c'est pas si mal, je sais reconnaître les failles de mon jugement !!
Qu'en pensez vous ? Noble impératrice ? Thatcher ? Lilly ? Tout les autres ? Moi ?
Son visage adopta soudainement une expression différente et particulièrement pompeuse, et il adopta un ton d'une complaisance insuportable :
"-Et bien moi, je soutiens totalement mon idée, et afin de la mettre en place au plus vite si les autres sont d'accord, je me présente pour recevoir l'immense honneur d'occuper la noblissime fonction de Chancelier. Et je propose aussi qu'on renomme ce titre en "Grand Chancelier Suprême Très Puissant" (GCSTP) avouez que ça en jette plus !"
Et aussi plein de bisou miaou à minette...
Cdte. BlackWolf
Respect diplomatique : 375

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17/11/1016 ETU 20:40
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L'Impératrice se leva et fit signe à tout le monde de cesser les conversations qu'ils entreprenaient.
Elle dit ensuite d'un ton grave :
C'est un beau projet mais vous oubliez quelque chose d'essentiel :
L'Impératrice est censé avoir du pouvoir et pas être une figurante.
Je modifirai cela dès que possible et mettrai la version modifié demain.
Il y a de bonnes idées dedands, j'ai bien fait de vous confier cette tâche.
Cela me donne des bonnnes bases sur lequels commencer.
Elle se rassit et quelques instants après, les conversations reprirent.
Cdt. Elrond
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17/11/1016 ETU 20:55
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L'hologramme du seigneur Elrond apparut et il prit la parole :
"Impératrice. De tous temps, nous pouvons dire que les elfes sont sages, ou censés l'être.
Voilà quelques idées précises.
Un gouvernement de 5, avec vous à leur tête.
Sur les 5, deux sont nommés et révocables par vous-même.
Les 3 autres sont élus parmi les Secteurs Ouverts par les Secteurs ouverts, ajoutés aux commandants qui reconnaîtraient publiquement votre place.
Pour une durée de 4 cycles politiques.
Je ne donne pas tous le fond de ma pensée mais l'idée de votre collaborateur est intéressante.
Pourrai-je proposer une idée également ? Tant qu'on y est."
Elrond souriait, d'un sourire bienveillant, et regarda les réactions de l'Assemblée.

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