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Cdt. Flavius
Respect diplomatique : 2044 
13/11/1016 ETU 20:22 
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Score : 2
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Oui, on peut passer à la suite si personne ne souhaite réagir à mes propos, bien que je le regretterai. il se tourna vers le Roi Gimli. Je comprends, je vous propose de rediscuter de cela dans la section appropriée, sinon, ce lieu risque fort de dégénérer et se détourner de son but premier. Il se tourna vers le Leader. Juste avant de vous retrouver plus loin... si j'ai bien compris qui vous êtes... Korda, est-ce cela ? Ah, et si vous étiez sérieux que ce vous me "proposez" est en soit un projet que vous souhaitez amener au vote... il faudra le faire relayer par quelqu'un d'autre que moi... un autre Conseiller en soit...
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Cdt. julien Von Nel
Respect diplomatique : 154 
13/11/1016 ETU 21:08 |
Score : 0
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Transmission du Leader Suprême de L'Empire Torium en Exil. Je ne suis pas simplement un Korda, mon gars, je suis le Korda, ma soeurette n'est qu'une imposture, elle ne devrait même pas avoir le droit de porter mon nom ... Cette Larve ne mérite pas cet honneur ... Elle finira Purger en pissoire. Tu peux pas les Purger sans votes ? Tu peux même pas décider par toi même ? T'es un Empereur ou non, mon Gars ? Sérieux .... Muhahhahahaha Guhahahahha Un empereur qui peut pas gérer son empire, comme il le souhaite, elle est bonne celle-là ! Pour te lécher les boules, ils doivent te demander aussi ? Oh Saint Empereur Flavius. En ce qui concerne le Nain, regarde ceci ... Le Leader montra une tête de Nain, via son outils de capture holographique. Il avait habillé la tête d'un chapeau ridicule, et avait maquillé la tête de façon assez grossiere pour humilier son interlocuteur. Elle est magnifique, non ?
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Cdt. Flavius
Respect diplomatique : 2044
13/11/1016 ETU 21:55
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Score : 2
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Peut-être qu'ils ne m'en voudront pas si je me passais d'un vote pour venir vous purger vous précisément. Léger sourire. Bon... euh... Grand Korda Leader Suprême de la Purge, c'est bien cela ? Votre Purge, et pas la Sainte Purge, sauf si votre opinion sur la religion a changé si rapidement, sort de nulle part, et j'ai surtout l'impression qu'elle sert de prétexte à la provocation plus qu'autre chose... Car tant que nous y sommes, soyons clair très rapidement, tant qu'à intervenir durant un instant sérieux à l'Hémicycle, autant en profiter pour tous nous mettre au fait de votre idée que vous clamez partout sans grande gène, parlez nous effectivement de cette Purge... car je suis certain que la Galaxie serait intéressée de savoir si vous avez réellement pour projet de purger celle-ci dans son ensemble... comme je vous disais, la Sainte Force patiente dans l'espoir de cette "auscultation médicale".
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762 
14/11/1016 ETU 09:02
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Score : 2
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Le Grand Roi fulminait D'abord cette intrusion scandaleuse au Conseil ou vous n'êtes pas élu ! Puis cet acte de barbarie à l'encontre de mon peuple ici, à l'assemblée. Je déclare la guerre à tout ce que vous représentez, et je vous détruirais ou que vous soyez.
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Cdt. Flavius
Respect diplomatique : 2044
16/11/1016 ETU 00:12
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Score : 3
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Rappel Holographique des événements. Citation Feriel Salutaris Partie 4 : De l'ambiance musicale à la Sainte Assemblée. "Ouais, c'est à rallonge mais j'aime bien le nom quand même... Non mais c'est quand même étonnant que vous les Réformateurs Jedi, vous n'ayez pas pensés à changer la sono... La Sainte Assemblée, ça ne plait pas. Les Saintes Cloches non plus... Mais la Sainte Ambiance Musicale au contraire ! Étonnant. Une passion de mélomanes ? Enfin, En soit c'est pas grave. C'est secondaire vous me direz... Mais franchement. Ca fait même pas un mois que j'ai mise les pieds dans cette assemblée et je n'en peux déjà plus... J'ai adorée au début. Beaucoup. Puis moins. Ensuite je me suis lassée. Et là je ne peux plus l'entendre ! Ca sonne désormais comme le chant du Démon dans mes pauvres oreilles... Il serait judicieux pour le Bien Être Moral de tous les Représentants que l'Empereur change la musique d'ambiance régulièrement. Tous les trois cycles politiques minimum ! Sous peine de Punition Divine ! Tu m'étonnes que c'est le foutoir ici... Sont tous devenus timbrés avec la sono..." Je me permets de rapporter celle-ci ici pour alléger un peu plus les débats précédent qui rejoindront un autre dossier d'archive. Soyons d'ailleurs clair, je n'amène aucune proposition à voter au Conseil, du moins pas à voter dans le sens d'une réelle Loi ou autre, restons sérieux... Non, je viens simplement amener pour proposition... que la "Sainte Ambiance Musicale" puisse être un minimum partagé, allez, après tout, rien ne m'empêche d'inscrire dans les dossiers d'entrées de la Sainte Assemblée d'autres registres selon les plaisirs de chacun... et si cela se fait, pourquoi pas ne pas l'organiser sous un vote par des propositions qui pourront amenés par tous les citoyens, et celles qui auront reçu le plus de vote pourront rejoindre le fronton d'assemblée... ou pourquoi pas même envisager une rendue publique d'une ambiance musicale par Loge de citoyen Impériaux ? J'attends les avis de chacun, qui pour une fois, ne se résument pas à ceux du simple Saint Conseil, mais de chacun, alors n'hésitez pas, ce n'est pas tout les jours que nous aborderons un sujet avec autant de... légèreté si j'ose dire. Et puis, si en plus cette bonne action me permet d'éviter une Punition Divine, je prends aussi !
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762
17/11/1016 ETU 13:42
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Score : 3
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Le Grand Roi fit son entrée. Il regarda l'Empereur. La musique très franchement peut importe, c'est futile. Voyez avec votre fille directement. Puis regardant tout le monde. Voici un texte qui a coûté en énergie à mon ami Légolas qui l'a défendu avec acharnement malgré toutes les critiques de ceux qui jaloux de n'avoir rien à proposer prennent plaisir à attaquer ceux qui agissent. Pauvre Galaxie ! Je tiens avant tout à saluer les commandants ont contribué à une réelle avancé dans le débat, notamment les cdts Voxen et Castellan. Voici le texte que nous devons lire et voter. Il a été amendé par les suggestions de plusieurs commandants. Il est le fruit d'une étincelle produite par le Guide Hismer, d'une réflexion d'abord mené par Lord Jon et moi puis par ceux qui ont pris part intelligemment au débat. Voici : Préambule : La Galaxie Révolution est constituée de ses Natifs et des commandants arrivés des autres galaxies. A ce titre, la liberté d’expression de chacun est un droit fondamental. La stabilité politique de la galaxie a été rendue possible par l’action de l’Empereur Flavius, de la Sainte Force, et de l’Union Sacrée. Chaque Secteur ayant son propre gouvernement et son gouverneur, le Régime galactique portera le nom d’Empire Fédéral de Révolution. Constitution Partie 1 : Du pouvoir exécutif Vestige de l’ancienne constitution, en reconnaissance de ce que la civilisation Salusienne a fait pour la Galaxie. L’aspect religieux y sera admis. Article Premier : Le pouvoir exécutif émane de la Sainte Force et est assuré par son chef qui portera le titre de Saint-Empereur. Article II : Afin d’aider le Saint-Empereur dans ses décisions, trois conseils seront mis en place lui-même avec les membres de son choix : - Le conseil diplomatique. Il est chargé des médiations afin d’éviter la guerre lorsque c’est possible, et des négociations de paix. - Le conseil de guerre. Constitué de la Sainte Force et de commandants désignés par le Saint Empereur, il constitue l’État-major de guerre du Saint-Empereur en lieu et place de l’Union Sacrée. - Le conseil intérieur. Garant de l’exécution des lois et de la stabilité galactique. Ces conseils sont constitués d’autant de commandants que le Saint Empereur le juge nécessaire, ceux-ci sont révocables à tout moment sur décision impériale. Toutes les délibérations de ces conseils devront rester privées. Choix est laissé au Saint Empereur de divulguer ou non le nom des membres des conseils. Article III : Toute déclaration de guerre sans consultation du conseil fédéral est admise en situation d’urgence durant 3 cycles, mais devront être ratifiées au vote du conseil fédéral avant expiration du délai. Article IV : Si la déclaration de guerre vient du conseil fédéral, il appartient au Saint-Empereur de l’exécuter dans les conditions qu’il se fixe. Le Saint-Empereur devra tenir informer le conseil fédéral de la conduite des opérations. Partie 2 : Du pouvoir législatif Ce pouvoir sera exercé en grande partie par les citoyens. Il est laïc et donc respectueux des croyances et des opinions de chacun. Article Premier : Chaque peuple de Révolution bénéficie d’un siège au Sénat. Article II : Chaque peuple de Révolution possède le droit de vote. Article II bis : Les peuples ne reconnaissant pas l’Empire Fédéral devront avant de voter pour une loi prêter le serment suivant : « Je reconnaitrais pour mon peuple ce qui sera voté, quel que soit le résultat. » Article III : Chaque peuple de Révolution reconnaissant l’Empire fédéral peut présenter un candidat aux différentes élections. Article IV : Les candidats se devront de justifier auprès du peuple leur candidature. Article V : Un conseil fédéral sera mis en place : - Il est composé de 5 membres élus pour 5 cycles politiques par les peuples selon les dispositions établies par les articles II et III. - Un conseiller principal sera nommé par le Saint-Empereur qui pourra également le révoquer. - Le Saint-Empereur siègera également comme membre consultatif et aura le droit de véto sur les lois discutées (cf. Article VI). A noter que le peuple Salusiens a le même droit de vote que les autres au Sénat. - Les 5 conseillers élus devront nommer collégialement l’un des leurs autre que le conseiller principal comme président du Sénat durant la durée de leur mandat. Article V bis : Pour les élections, chaque commandant vote pour cinq candidats auxquels il attribue 5, 4, 3, 2 ou 1 points. Article VI : Le Saint-Empereur possède le droit de véto : - Ce droit doit être utilisé au conseil fédéral avant que la loi visée ne soit soumise au Sénat. Le conseil fédéral se doit de demander au Saint-Empereur si celui-ci souhaite utiliser ou non son droit de véto avant de soumettre une loi au Sénat. - Le Saint-Empereur pourra utiliser son véto que deux fois pour une même loi. Après quoi, il sera demandé par référendum au Sénat si le véto est maintenu ou non. S’il est maintenu, la loi est définitivement abandonnée. Dans le cas contraire, la loi est soumise au débat et vote au Sénat. - Un référendum est mis en place par le président du Sénat et n’excède pas 3 cycles. - Une loi à laquelle l'empereur oppose son veto se doit d'être rediscutée et réécrite avant d'être de nouveaux proposée dans un délai minimum d’un cycle. - Un Veto posé contre une réforme constitutionnelle ne pourra être remis en question. Article VII : Les lois peuvent être proposées par un membre du conseil fédéral ou d’un Sénateur au conseil fédéral. Celui-ci, sous la direction du Conseiller principal, se charge d’étudier la loi, de la modifier si besoin et après consultation du Saint-Empereur, de la présenter au Sénat pour la voter. Une fois adoptée, la loi est présentée au Saint-Empereur qui doit la promulguer et la faire exécuter. Article VIII : Sur proposition du conseil fédéral, le Sénat peut déclarer la guerre à un commandant présentant une menace réelle et justifiée contre l’Empire fédéral. Le Saint-Empereur en dirige les opérations. Article IX : Le Sénat est chargé de voter les lois, proposées par le conseil fédéral. Chaque peuple le composant dispose d’une voix. Le vote législatif et référendum est public. Les peuples des conseillers fédéraux et du Saint-Empereur votent au même titre que les autres membres. Le président du Sénat organise le vote. Partie 3 : Du pouvoir judiciaire Il est indépendant et se doit être le plus juste possible, bien que créé par des êtres de chairs, il ne peut-être la perfection. Article Premier : Le Tribunal est composé de deux juges, de 5 jurés et d’un accusateur. Article II : Les juges sont élu par le Sénat pour 5 cycles politiques selon les dispositions des articles II et III de la partie 2. Ils peuvent-être un commandant, ou une personnalité définie d’une coalition. Ces juges sont élus avec un suppléant qui aura recueilli le plus de voix après les juges. - Les juge veillent au bon déroulement du procès et à la prise de parole équitable entre l’accusation et la défense. - Les juges se doivent d’être impartial. - En cas de suspicion de partialité des juges, ceux-ci peuvent être suspendu le temps du procès à la demande de l’Accusation ou de la défense et avec la ratification du Saint-Empereur. Article III : Les jurés sont au nombre de 5. Le Saint Empereur, et les membres du conseil fédéral excepté le président du Sénat composeront ces jurés. Lors de la publication publique du verdict par le Saint-Empereur, celui-ci devra donner, pour chaque décision des jurés, le nombre de vois correspondantes sans citer les noms, soit coupable, ou non coupable, et proposer des condamnations. Les juges choisissent ensuite celle qui leur semble la plus adaptée. Article IV : L’accusateur est nommé par le Saint-Empereur et reste en place tant qu’il n’est pas révoqué. Seul le Saint-Empereur ou l’accusateur lui-même, après en avoir averti ledit Saint-Empereur, peuvent révoquer l’accusateur. Le Saint-Empereur nomme également un accusateur suppléant, dans le cas où l’accusateur ne serait pas en mesure d’assurer le procès. Article V : Tout accusé a le droit à une défense, soit par lui-même, soit par un avocat. L’avocat doit être libre de tous procès en cours. Article VI : Tout membre d’un peuple peut porter plainte auprès de l’accusateur qui décide alors s’il demande à réunir le Tribunal. Cette plainte doit se faire publiquement dans le sujet approprié. L’Empereur et tout membre élu disposent d’une immunité. Celle des élus est levée à chaque élections, celle de l’empereur à l’unanimité des voix du Conseil Fédéral. Article VII : Recours : - Le Saint-Empereur peut contester la sentence du juge via l’accusateur. Dans ce cas, le conseil fédéral sera saisi et devra débattre et voter la sentence publiquement dans un sujet annexe. Le Saint-Empereur devra au préalable expliquer en préambule les motifs de son appel au conseil fédéral (cf. Partie 2, article V). - La défense peut contester le verdict et/ou la sentence. Dans ce cas, le conseil fédéral est saisi. Il a la possibilité de : • Si le verdict est mis en cause, 5 commandants, choisi par le Saint Empereur et le Conseiller principal, donneront leur verdict publiquement, et sans appel. Dans ce cas, le conseil fédéral se réunit afin de donner une nouvelle sentence. • Si la sentence est remise en cause, le conseil fédéral se réunit et redonne une sentence sans appel. Article VII bis : Le Saint-Empereur dispose du droit de grâce. Article VIII : En cas de litiges au sein d’un Secteur Natif, si la médiation au sein de ce Secteur, entre les Natifs, n’aboutit pas, il peut être fait appel auprès de la justice galactique. Celle-ci doit refuser la justice galactique si aucune médiation sectorielle n’a été tentée. Seul le gouverneur du Secteur peut faire appel à la justice galactique. Article IX : En cas de litige au sein d’un Secteur non Natif, ou au niveau galactique, une médiation sera proposée aux protagonistes par le juge. Si cette médiation est refusée, ou si elle n’aboutit, ou encore si l’un des protagonistes ne respecte pas la décision du juge, le tribunal galactique sera immédiatement saisi. Article X : Un recours peut être demandé suite à n’importe quel verdict ou sentence dans toutes les situations dans une période de 3 cycles maximum. Au-delà, le jugement est irrévocable et doit être appliqué. Article XI : Un procès sectoriel doit durer un maximum de 8 cycles et se déroulera dans la taverne du Secteur concerné. Le juge élu doit alors être invité dans toutes les tavernes sectorielles afin de faciliter son travail de médiation en cas de litige. Il devra s’en retirer en fin de mandat. Un procès galactique doit durer un maximum de 10 cycles et se déroulera à l’Assemblée. Les recours devront durer un maximum de 8 cycles. |
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762
17/11/1016 ETU 13:43
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Score : 1
Détails
Il va de soi que je vote pour. Le Grand Roi repris sa place, et attendit les réactions des autres conseillers.
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Cdt. Hamilton
Respect diplomatique : 1734 
17/11/1016 ETU 14:32
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Score : 1
Détails
Pour
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Cdt. Flavius
Respect diplomatique : 2044
17/11/1016 ETU 15:07
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Score : 1
Détails
Ajout de la Conservation de l'article I , II et VI de l'ancienne constitution, je suis sympa, je vous épargne les autres, mais vous avez proposé votre réforme avant que nous ayons pu discuté de cela, donc je me permets tout de même de le rappeler ici, car il s'agit du minimum de mes conditions car je ne servirai jamais sous un Gouvernement qui se détournerait de ces principes-ci. Et quand je dis que je suis sympa, allez voir, aucune chose en lien avec ma religion, bien que leur application face partie de mes préceptes de Bien dont je ne me détournerai pas. Et ne vous inquiétez pas, ça sera dans la section "constitution démodée" pour ne pas salir la vôtre. Ensuite, je me permets aussi de corriger certain point pour ne pas avoir à me dresser contre l'entière proposition pour simplement ceux-ci. Partie 2 : Du pouvoir législatif Article VI : [...] - Une loi à laquelle l'empereur oppose son veto se doit d'être rediscutée et réécrite avant d'être de nouveaux proposée dans un délai minimum d’un cycle. => un cycle politique, c'est ce qui était convenu et que j'avais dis lors des débats précédent. Partie 3 : Du pouvoir judiciaire Article III : Les jurés sont au nombre de 5. Le Saint Empereur, et les membres du conseil fédéral excepté le président du Sénat composeront ces jurés. Lors de la publication publique du verdict par le Saint-Empereur, celui-ci devra donner, pour chaque décision des jurés, le nombre de vois correspondantes sans citer les noms, soit coupable, ou non coupable, et proposer des condamnations. Les juges choisissent ensuite celle qui leur semble la plus adaptée. => il fallait aussi lire ce que j'avais dis, ici j'avais laissé pour unique compromis le système judiciaire du Lord Commandant, à savoir que chaque Juré proposait une sanction en association avec leur verdict, que chaque Juge en choisissait une, étant deux, cela donnait deux sanctions, et qu'ensuite les Jurés devaient choisir parmi ces deux sanctions sélectionnés pars les Juges. En soit, quasiment pareil, à la différence que les Juges en choisissent deux au lieu d'une, et que les Jurés redécide derrière... et cela évitera aussi un problème si les deux Juges ne sont pas d'accord, car c'est simple, chacun n'a qu'à choisir son verdict + sanction préféré, et les Jurés en nombre impair retranchent derrière. Article VI : Tout membre d’un peuple peut porter plainte auprès de l’accusateur qui décide alors s’il demande à réunir le Tribunal. Cette plainte doit se faire publiquement dans le sujet approprié. L’Empereur et tout membre élu disposent d’une immunité. Celle des élus est levée à chaque élections, celle de l’empereur à l’unanimité des voix du Conseil Fédéral. => rectification : le Gouvernement est renversé si l'immunité de l'Empereur est levée, comme je le disais, cela doit être fait pour quelque chose de grave, rien d'autre, un peu comme dans l'ancienne constitution. Article VII : [...] • Si le verdict est mis en cause, 5 commandants, choisi par le Saint Empereur et le Conseiller principal, donneront leur verdict publiquement, et sans appel. Dans ce cas, le conseil fédéral se réunit afin de donner une nouvelle sentence. => une sentence obligatoire plus lourde si le verdict coupable est maintenu (pour éviter les appels inutiles) Article VII bis : Le Saint-Empereur dispose du droit de grâce. => Pour une raison de Bien uniquement, ce n'est pas important pour vous de le préciser, mais pour moi ça l'est. Bon et pour finir, le bonus venant de ce que je disais précédemment lors des débats : Article 42 : Si quelqu'un dispose d'une fonction publique, il doit être Partisan, point. Nous étions d'accord là dessus au minimum alors autant le préciser dans la constitution aussi. Voilà, ce sera tout, je me permets d'être rapide en évoquant seulement les points qui mettent à caution mon opposition ou accord avec votre proposition, tous ceux-ci sont raisonnables et font parties de mes conditions, elles avaient d'ailleurs été débattu pour la plupart et je pense donc qu'il ne s'agissait que d'un oublie/erreur, d'ailleurs considérez déjà mon vote comme Pour si nous nous entendons dessus, et Contre à l'inverse. Saint Salut !
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762
17/11/1016 ETU 15:35
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Message édité -
Score : 0
Détails
ça me parait acceptable comme compromis. Je suis pour, à condition qu'une fois votée, la constitution prenne effet immédiatement.
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