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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762 
13/12/1016 ETU 10:05 
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Score : 5
Détails
Le grand Roi assit dans la loge de son peuple se leva. Je viens ici de renouveler mon serment à l'empereur et à la Galaxie. Je ferais de mon mieux pour exercer ce nouveaux mandat, respectueux de mes promesses et de mes engagements. Il se retourna vers Légolas, assis au fond de la loge et lui fit signe de s'approcher. Lors de la présentation de ma candidature, j'avais clairement mentionné que je me présentait afin de soutenir de nouveau le projet de constitution que Lord Jon et moi avons conçu. Ainsi, élu avec la majorité des voix, en égalité avec Lord Stark, le co-auteur comme je le disais de cette réforme, je prends cela comme l'expression des peuples de la galaxie. Je viens donc ici, au début de ce mandat présenter de nouveaux ce projet qui me tient à cœur. Légolas ici présent va vous le présenter. Le Grand Roi retourna à son siège, cédant la place à son conseiller. Bonjour à tous. Voici ce que je vous propose. Je viens vous représenter de nouveau la Réforme Constitutionnelle. Je vous propose de l'amender une dernière fois, jusqu'à la fin de ce cycle politique, puis vous passerez au vote, au début du prochain cycle. Pour résumer la nouvelle constitution : - Non elle n'enlève pas le pouvoir à l'empereur. - Elle prévoit un nouveau sénat ou tous les peuples galactiques pourront librement venir s'exprimer, et les peuples issu de secteurs ouverts pourront voter les lois proposées par le Conseil. Oui car les peuples issus de secteurs fermé ne les appliquant pas, ils ne peuvent voter pour une loi qui ne les concerne pas. - Il y aura 5 conseillers élu sans distinctions parmi les peuples de secteurs ouverts, à la condition d'adopter le statu de partisan. - Tous peuvent élire les conseillers. - L'empereur n'a plus qu'une voix consultative au conseil, par ailleurs il est à la tête de l'exécutif. - Système judiciaire plus équitable Voici les principaux points. C'est sur que ce n'est pas encore l'idéal, qu'il reste des choses à faire ensuite, mais c'est un texte où tout le monde peut y trouver son compte, notamment les petits peuples, comme le mien qui peuvent participer à la vie politique de la Galaxie. Nous estimons par exemple qu'il est anormal que cinq personnes seulement votent les lois. Légolas appuya alors sur un bouton, un immense hologramme-texte s'afficha dans le Conseil. Préambule : La Galaxie Révolution est constituée de ses Natifs et des commandants arrivés des autres galaxies. A ce titre, la liberté d’expression de chacun est un droit fondamental. La stabilité politique de la galaxie a été rendue possible par l’action de l’Empereur Flavius, de la Sainte Force, et de l’Union Sacrée. Chaque Secteur ayant son propre gouvernement et son gouverneur, le Régime galactique portera le nom d’Empire Fédéral de Révolution. Constitution Partie 1 : Du pouvoir exécutif Vestige de l’ancienne constitution, en reconnaissance de ce que la civilisation Salusienne a fait pour la Galaxie. L’aspect religieux y sera admis. Article Premier : Le pouvoir exécutif émane de la Sainte Force et est assuré par son chef qui portera le titre de Saint-Empereur. Article II : Afin d’aider le Saint-Empereur dans ses décisions, trois conseils seront mis en place lui-même avec les membres de son choix : - Le conseil diplomatique. Il est chargé des médiations afin d’éviter la guerre lorsque c’est possible, et des négociations de paix. - Le conseil de guerre. Constitué de la Sainte Force et de commandants désignés par le Saint Empereur, il constitue l’État-major de guerre du Saint-Empereur en lieu et place de l’Union Sacrée. - Le conseil intérieur. Garant de l’exécution des lois et de la stabilité galactique. Ces conseils sont constitués d’autant de commandants que le Saint Empereur le juge nécessaire, ceux-ci sont révocables à tout moment sur décision impériale. Toutes les délibérations de ces conseils devront rester privées. Choix est laissé au Saint Empereur de divulguer ou non le nom des membres des conseils. Article III : Toute déclaration de guerre sans consultation du conseil fédéral est admise en situation d’urgence durant 3 cycles, mais devront être ratifiées au vote du conseil fédéral avant expiration du délai. Article IV : Si la déclaration de guerre vient du conseil fédéral, il appartient au Saint-Empereur de l’exécuter dans les conditions qu’il se fixe. Le Saint-Empereur devra tenir informer le conseil fédéral de la conduite des opérations. Partie 2 : Du pouvoir législatif Ce pouvoir sera exercé en grande partie par les citoyens. Il est laïc et donc respectueux des croyances et des opinions de chacun. Article Premier : Chaque peuple de Révolution bénéficie d’un siège au Sénat. Article II : Chaque peuple de Révolution, issu de secteur ouvert possède le droit de vote au sénat, tous le possède pour élire les conseillers. Article II bis : Les peuples ne reconnaissant pas l’Empire Fédéral devront avant de voter pour une loi prêter le serment suivant : « Je reconnaitrais pour mon peuple ce qui sera voté, quel que soit le résultat. » Article III : Chaque peuple de Révolution reconnaissant l’Empire fédéral peut présenter un candidat aux différentes élections. Article IV : Les candidats se devront de justifier auprès du peuple leur candidature. Article V : Un conseil fédéral sera mis en place : - Il est composé de 5 membres élus pour 5 cycles politiques par les peuples selon les dispositions établies par les articles II et III. - Un conseiller principal sera nommé par le Saint-Empereur qui pourra également le révoquer. - Le Saint-Empereur siègera également comme membre consultatif et aura le droit de véto sur les lois discutées (cf. Article VI). A noter que le peuple Salusiens a le même droit de vote que les autres au Sénat. - Les 5 conseillers élus devront nommer collégialement l’un des leurs autre que le conseiller principal comme président du Sénat durant la durée de leur mandat. Article V bis : Pour les élections, chaque commandant vote pour cinq candidats auxquels il attribue 5, 4, 3, 2 ou 1 points. Article VI : Le Saint-Empereur possède le droit de véto : - Ce droit doit être utilisé au conseil fédéral avant que la loi visée ne soit soumise au Sénat. Le conseil fédéral se doit de demander au Saint-Empereur si celui-ci souhaite utiliser ou non son droit de véto avant de soumettre une loi au Sénat. - Le Saint-Empereur pourra utiliser son véto que deux fois pour une même loi. Après quoi, il sera demandé par référendum au Sénat si le véto est maintenu ou non. S’il est maintenu, la loi est définitivement abandonnée. Dans le cas contraire, la loi est soumise au débat et vote au Sénat. - Un référendum est mis en place par le président du Sénat et n’excède pas 3 cycles. - Une loi à laquelle l'empereur oppose son veto se doit d'être rediscutée et réécrite avant d'être de nouveaux proposée dans un délai minimum d’un cycle. - Un Veto posé contre une réforme constitutionnelle ne pourra être remis en question. Article VII : Les lois peuvent être proposées par un membre du conseil fédéral ou d’un Sénateur au conseil fédéral. Celui-ci, sous la direction du Conseiller principal, se charge d’étudier la loi, de la modifier si besoin et après consultation du Saint-Empereur, de la présenter au Sénat pour la voter. Une fois adoptée, la loi est présentée au Saint-Empereur qui doit la promulguer et la faire exécuter. Article VIII : Sur proposition du conseil fédéral, le Sénat peut déclarer la guerre à un commandant présentant une menace réelle et justifiée contre l’Empire fédéral. Le Saint-Empereur en dirige les opérations. Article IX : Le Sénat est chargé de voter les lois, proposées par le conseil fédéral. Chaque peuple le composant dispose d’une voix. Le vote législatif et référendum est public. Les peuples des conseillers fédéraux et du Saint-Empereur votent au même titre que les autres membres. Le président du Sénat organise le vote. Partie 3 : Du pouvoir judiciaire Il est indépendant et se doit être le plus juste possible, bien que créé par des êtres de chairs, il ne peut-être la perfection. Article Premier : Le Tribunal est composé de deux juges, de 5 jurés et d’un accusateur. Article II : Les juges sont élu par le Sénat pour 5 cycles politiques selon les dispositions des articles II et III de la partie 2. Ils peuvent-être un commandant, ou une personnalité définie d’une coalition. Ces juges sont élus avec un suppléant qui aura recueilli le plus de voix après les juges. - Les juges veillent au bon déroulement du procès et à la prise de parole équitable entre l’accusation et la défense. - Les juges se doivent d’être impartiaux. - En cas de suspicion de partialité des juges, ceux-ci peuvent être suspendu le temps du procès à la demande de l’Accusation ou de la défense et avec la ratification du Saint-Empereur. Article III : Les jurés sont au nombre de 5. Le Saint Empereur, et les membres du conseil fédéral excepté le président du Sénat composeront ces jurés. Lors de la publication publique du verdict par le Saint-Empereur, celui-ci devra donner, pour chaque décision des jurés, le nombre de vois correspondantes sans citer les noms, soit coupable, ou non coupable, et proposer des condamnations. Les juges choisissent ensuite celle qui leur semble la plus adaptée. Article IV : L’accusateur est nommé par le Saint-Empereur et reste en place tant qu’il n’est pas révoqué. Seul le Saint-Empereur ou l’accusateur lui-même, après en avoir averti ledit Saint-Empereur, peuvent révoquer l’accusateur. Le Saint-Empereur nomme également un accusateur suppléant, dans le cas où l’accusateur ne serait pas en mesure d’assurer le procès. Article IV bis : Si c'est l'empereur qui est mis en accusation, à la majorité des voix du Conseil Fédéral, l'accusateur est nommé par le président du Sénat en remplacement de celui nommé par l'empereur, le temps du procès. Article V : Tout accusé a le droit à une défense, soit par lui-même, soit par un avocat. L’avocat doit être libre de tous procès en cours. Article VI : Tout membre d’un peuple peut porter plainte auprès de l’accusateur qui décide alors s’il demande à réunir le Tribunal. Cette plainte doit se faire publiquement dans le sujet approprié. L’Empereur et tout membre élu disposent d’une immunité. Celle des élus est levée à chaque élections, celle de l’empereur à l’unanimité des voix du Conseil Fédéral. Article VII : Recours : - Le Saint-Empereur peut contester la sentence du juge via l’accusateur. Dans ce cas, le conseil fédéral sera saisi et devra débattre et voter la sentence publiquement dans un sujet annexe. Le Saint-Empereur devra au préalable expliquer en préambule les motifs de son appel au conseil fédéral (cf. Partie 2, article V). - La défense peut contester le verdict et/ou la sentence. Dans ce cas, le conseil fédéral est saisi. Il a la possibilité de : • Si le verdict est mis en cause, 5 commandants, choisi par le Saint Empereur et le Conseiller principal, donneront leur verdict publiquement, et sans appel. Dans ce cas, le conseil fédéral se réunit afin de donner une nouvelle sentence. • Si la sentence est remise en cause, le conseil fédéral se réunit et redonne une sentence sans appel. Article VII bis : Le Saint-Empereur dispose du droit de grâce. Article VIII : En cas de litiges au sein d’un Secteur Natif, si la médiation au sein de ce Secteur, entre les Natifs, n’aboutit pas, il peut être fait appel auprès de la justice galactique. Celle-ci doit refuser la justice galactique si aucune médiation sectorielle n’a été tentée. Seul le gouverneur du Secteur peut faire appel à la justice galactique. Article IX : En cas de litige au sein d’un Secteur non Natif, ou au niveau galactique, une médiation sera proposée aux protagonistes par le juge. Si cette médiation est refusée, ou si elle n’aboutit, ou encore si l’un des protagonistes ne respecte pas la décision du juge, le tribunal galactique sera immédiatement saisi. Article X : Un recours peut être demandé suite à n’importe quel verdict ou sentence dans toutes les situations dans une période de 3 cycles maximum. Au-delà, le jugement est irrévocable et doit être appliqué. Article XI : Un procès sectoriel doit durer un maximum de 8 cycles et se déroulera dans la taverne du Secteur concerné. Le juge élu doit alors être invité dans toutes les tavernes sectorielles afin de faciliter son travail de médiation en cas de litige. Il devra s’en retirer en fin de mandat. Un procès galactique doit durer un maximum de 10 cycles et se déroulera à l’Assemblée. Les recours devront durer un maximum de 8 cycles.
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Cdt. Olhorìn
Respect diplomatique : 3203 
13/12/1016 ETU 11:27 |
Score : 1
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L'hologramme de Ruby s'activa. Après un long bâillement et un clin d'oeil taquin à Legolas, elle prit la parole. "Personnellement, pour c'qui est du secteur XXVIII, j'choisis la colonisation B. J'a pas l'temps d'jouer avec mes vaisseaux, alors si on m'donne les planètes, j'vais pas cracher d'ssus. "Voilà. C'est tout." "Concernant la réforme... Non, rien, en fait. "Chô !"
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Cdte. Biquette
Respect diplomatique : 273 
13/12/1016 ETU 11:43
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Message édité -
Score : 1
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Biquette entra. Pourquoi s'embêter avec des procès, quand on peut directement donner la peine, qu'elle mene à un emprisonnement ou à l'exécution d'un Criminel ? Pour éviter une perte de temps, assez considérable. Sinon est bien D'accord que Ces lois ne s'appliquent pas, au Secteur Chevrique, malgré toute ma Sympathie et mon Respect pour l'Empire Galactique et ceux étant impliquer des Lois pour les Secteurs Ouverts ? Biquette sortit quelques Fromages, Fruits, Legumes et Pains. J'ai déjà envoyer mes meilleurs produits aux Nains, voici les Restes, pour ceux qui les désirent.
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762
13/12/1016 ETU 11:45
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Score : 2
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Légolas poussa un profond soupir. "Ils m'épuisent" pensa-t'il. Je vous rappel qu'ici c'est le Saint Conseil, et que la Constitution ne pourra être discutée que par les conseillers. Donc citoyens non-élus, passez votre chemin, allez vous exprimer à l'Assemblée. Merci. Pour vous répondre tout de même Biquette, les secteurs fermés sont... fermés, les lois ne s'y applique pas je crois. Par contre, les commandants de ces secteurs ne peuvent voter les lois galactiques du coup.
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Cdt. Flavius
Respect diplomatique : 2044 
13/12/1016 ETU 12:24
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Score : 3
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Flavius se leva et salua le nain. Merci Roi Gimli, je vais essayer de faire gagner du temps à tous en rappelant quelles étaient mes conditions minimum pour accepter cette nouvelle constitution... qui étaient tout à fait raisonnable. Celles-ci n'ont pas changé, et sont présentes ici, relisez les bien : http://www.apocalypsis.org/assemblee/viewtopic?c_topic=10211&c_forum_page=1&c_page=18 --- 17/11/1016 ETU 15:07 Je vous laisse constater de ce qu'il en est, en résumant en peu : - conservation de 3 points de l'ancienne constitution - légère variante du système judiciaire, où les deux juges choisissent deux sentences + verdict proposés qui sont retranchée derrière par le Jury. - veto dure un cycle politique avant re-proposition de loi. - un appel aggrave la sentence si verdict maintenu, et ajout de l'obligation de Bien pour le droit de grâce. - Et Important : "Le Gouvernement est renversé si l'immunité de l'Empereur est levée". Si la situation folle se présentait où les conseillers veulent me juger pour quelque chose, les conséquences se doivent d'être assumées, et celles-ci seront que ce ne sera pas un Gouvernement dont je serais à la tête qui s'en chargera. Simple évidence pour moi. Ce sera tout pour mon avis, Saint Salut !
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Cdt. Gimli
Respect diplomatique : 762
13/12/1016 ETU 12:34
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Score : 2
Détails
Légolas regarda Flavius. Certes, tous ces points ont déjà été modifié, excepté le dernier. Je prends note.
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Cdt. Flavius
Respect diplomatique : 2044
13/12/1016 ETU 12:45
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Score : 2
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Flavius répondit à Legolas. En faite... si, ça avait déjà été évoqué, allez bien relire l'archive. Mais je comprends que dans la masse, on puisse passer à côté de quelques détails, c'est pourquoi je précisais d'ailleurs de prendre le temps qu'il faudrait pour bien relire.
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Cdt. Jon Snow25
Respect diplomatique : 728 
13/12/1016 ETU 17:02
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Message édité -
Score : 3
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Le Lord Stark arriva et prit de suite la parole : "Excusez mon retard. Je renouvelle le serment que j'avais prononcé au premier mandat. Je défendrai également mes idées et mes promesses ici même." Puis, il s'assit et répondit au grand roi Gimli et à l'Empereur. "Pour la Constitution, vous avez effectivement mon assentiment. Pour ce qui est du dernier point, je ne sais pas trop. Je dirai oui et non, je m'explique. Dans le cas où le Conseil déciderait de mettre en accusation l'Empereur, son immunité étant levée, je propose que tous les conseillers excepté le président du Sénat, afin qu'il y ait un minimum de stabilité, soient renvoyées. Cet ajout n'a d'autre but que d'éviter un bazar immense, il ne va pas à l'encontre de la modification prônée par vous Empereur Flavius." Enfin, il se tourna vers la commandante Olorin : "Effectivement, étant un fédéré, il serait aisé pour moi de prendre des planètes et d'en redistribuer. Je préconise également la deuxième solution, pour les guildéens, les alliantistes et les renégats, les fédérés sont trop privilégiés grâce aux escadres kamkiazes. Si le Conseil adopte ceci, je proposerai à l'Empereur de gérer la répartition, en fonction des demandes dans une salle bien spécifique, et au regard de tous."
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Cdt. Olhorìn
Respect diplomatique : 3203
13/12/1016 ETU 17:58 |
Score : 3
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"Nan. J'crois qu't'as pas bien compris, Machin. "Les deux solutions sont viables. Les deux solutions sont appliquées. Seulement, chacun doit dire laquelle il choisit pour lui. J'te répète : pour lui. Ou elle, hein, r'marque, c'est selon. Pas pour tout l'monde. Pour ça, fallait qu'le précédent Conseil arrête de pioncer et s'bouge un peu pour proposer des solutions. L'Empereur a tranché et a mis en place une solution. Et ça m'ennuie d'le dire, mais elle est pas mal du tout. "Donc, j'te résume. Les systèmes 1 à 12 sont réservés pour ceux qui choisissent la solution A et les systèmes 13 à 19 pour ceux qui choisissent la solution B."
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Cdt. Flavius
Respect diplomatique : 2044
13/12/1016 ETU 18:06
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Message édité -
Score : 3
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Flavius salua le Lord Commandant. En faite, je pense que vous n'avez pas compris ce que je demande... si jamais le Conseil veut lever un jour mon immunité pour je ne sais quelle raison, soit, mais l'Empire tombe avec, car je n'accepterai pas d'être à la tête d'un Gouvernement qui en viendrait à cette décision, ou alors personne n'a réellement compris ce que signifiait le mot Empire. Entre autre, si cette situation devait arriver, vous vous passeriez de moi... et inutile de chercher la stabilité la dedans, là n'est pas le but, il s'agit ici simplement de bon sens, tout le monde sait très bien que si la situation se présentait où tous les Conseillers lèvent mon immunité, c'est que par définition, la situation serait déjà de facto instable. Pause. Et sans vouloir rentrer dans une bataille d'ego, je trouve que procéder autrement que cette manière, c'est vouloir le beurre et l'argent du beurre, je veux bien accorder le droit "rassurant" que l'on puisse aussi me taper sur les doigts si je rentre dans un certain abus, mais on ne peut pas demander aussi par cela la stabilité qu'offre le Saint Empire ou Empire Fédéral, quand je parle de conséquence, c'est bien ça que j'évoque, je vous donne déjà la possibilité d'en venir là alors que je pourrais très bien l'en empêcher, mais que l'on ne me demande pas alors en plus de faire le travail à la place des autres. Alors si cette situation devait vraiment arriver, il vous faudrait tout récréer... et sans moi. Silence. Ensuite... je ne sais pas moi... chacun fera ce qu'il veut de son côté... par exemple le Saint Empire ou Empire Fédéral pourra laisser place au Gouvernement Chevrique Galactique, à ce qu'il paraît, leur constitution est beaucoup plus simple que la nôtre... mais il ne faut pas être du genre frileux. Pause. Quant à la répartition du Secteur XXVIII, rien n'a été voté officiellement, je n'ai donc fait que suivre l'avis des débats du dernier Conseil avec tout autorité pour gérer pleinement la répartition du dit Secteur. Mais, rien de compliqué, le système 1 à 12 seront libre à la colonisation avec les limitations données, et les systèmes 13 à 19 se font sur simple réservation de demi-morceau, avec aussi les règles à respecter en la matière. Je ne suis même pas là pour valider ou non, pour ceux ayant choisi la méthode de colonisation B, ils n'auront qu'à clamer leur demi-morceau dans cette Assemblée où j'ouvrirai une salle à cet effet, et il leur sera automatiquement attribué, ils n'auront pas besoin de mon aval. Ensuite, si il reste des morceaux après un long moment, là oui, mais on en est encore loin. Quant à la colonisation libre... elle porte le nom de libre pour une raison, du coup, j'ai du mal à comprendre, vous voulez aussi que nous nous occupions de gérer la répartition des mondes disponibles à la colonisation libre ? Car dans ce cas, ça va totalement à l'opposé de ce que l'ancien Conseil souhaitait, et il faudra donc en rediscuter encore, non pas que je l'interdise, mais il faut vite me prévenir dans ce cas, car je n'allais pas tarder à faire ouvrir le Secteur avec les premières règles édictées. Vraiment vite en faite, car je comptais ouvrir la salle pour le dit Secteur durant ce cycle, pour commencer à prévenir de la date d'ouverture, donc si je dois savoir dès maintenant si je dois retarder le tout pour que le nouveau Conseil en rediscute. Olorìn venait à cet instant de s'exprimer. Ah oui, voilà, merci d'avoir expliqué, ce n'est pas impossible de tout cela parte d'une erreur de compréhension effectivement.
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